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Pour "dossier d'enquête publique modification n°11" : 111 résultats ont été trouvés.

Modification n°11 du PLU

Le dossier d'enquête publique du projet de modification n°11 (modifications n°5 sur la commune de Givors [...] apportés à Bron (pdf - 11 Mo) Dossier d’enquête publique du projet de modification n°11 du PLU - Rapport de [...] apportés à Genay (pdf - 11 Mo) Dossier d'enquête publique du projet de modification n°11 du PLU - Rapport de

/services/modification-11-du-plu.html

Plan local d'urbanisme (PLU) - 2002-2013 (2 Mo)

001- 1 Phase d’enquête publique Enquête publique : dossier d’enquête publique préalable à la DUP [...] (2005). 1 Phase d’enquête publique Enquête publique : dossiers d’enquête publique préalable à la mise [...] 047- 1 Phase d’enquête publique Enquête publique : dossiers d’enquête publique préalable à la DUP

Référencé à : Archives

Plan d'occupation des sols (POS) - 1972-2004 (3 Mo)

Phase d’enquête publique Enquête publique, 1981. Dossier de POS soumis à l’enquête publique : arrêté [...] WM 028 Phase d’enquête publique Enquête publique, dossiers soumis à enquête publique : notes de p [...] Phase d’enquête publique Enquête publique, 1985. Dossier soumis à enquête publique : arrêté

Référencé à : Archives

Recueil des actes administratifs de la Métropole de Lyon - Octobre 2018 (11 Mo)

décrits dans le dossier d’enquête. Article 2 - Les propriétés visées dans le dossier d’enquête sont frappées [...] la circulation publique dans des ensembles d’habitations peut, après enquête publique, être transférée [...] de laquelle se situe la voie. Le dossier de l’enquête publique préalable au classement d’office a été

Référencé à : Le recueil des actes administratifs de la Métropole de Lyon

Dossier de concertation préalable sur la révision de la Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager (zppaup) en vue de la création de l’Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (avap) à Neuville-sur-Saône et (2 Mo)

création de l’AVAP fera l'objet d'une enquête publique. Le dossier comportera un rapport de présentation [...] diagnostic et respecter le PADD du PLU. Le dossier d’enquête comprend également un règlement et un document [...] de la Métropole du 11 mai 2015 Le Conseil de la Métropole de Lyon, en date du 11 mai 2015, a approuvé

Référencé à : Concertations - Enquêtes publiques