Recherche

Trier par

Filtres de résultats

Résultats par page
Pour "dossier d'enquête publique modification n°11" : 376 résultats ont été trouvés.

Programme Local de l'Habitat - Secteur Centre (2 Mo)

inconfortables (RP 2007) : 1.1% MOUS saturnisme-insalubrité-indécence : OUI (24 dossiers actifs en 2008) [...] au PLU lors de la modification n°6 et qui doivent faire l’objet d’une modification sur certains secteurs [...] P ub lic . 3 Gdlyon_PLH_Couv_T3.indd 1 21/06/11 14:18 Secteurs du PLH et périmètres des c

Référencé à : Publications sur l'habitat

Programme Local de l'Habitat - Secteur Plaine de l'Est (1 Mo)

67.6% PLS : 11.3% 67% des logements sociaux ont été financés en PLUS, 21% en PLAI et 11% en PLS. 71 [...] (personne seule ou en couple), 11% des demandeurs ont moins de 25 ans (11% également sur l’agglomération) [...] par rapport à l’année 2004 (11,71%) La part du locatif privé n’est que de 11.3% du parc total (15.7% dans

Référencé à : Publications sur l'habitat

Programme Local de l'Habitat - Secteur Portes du Sud (1 Mo)

d’Alsace (ALLIADE) 2010 12 (PLUS) 11 rue de la Bégude (OPAC 69) 2010 11 (8 PLUS, 3 PLAI) TOTAL programmation [...] OPAC 69 Le patioConventionnement sans travaux 11 11 2011-2012 Sous-total opérations immobilières 2011-2013 [...] 0% MOUS saturnisme-insalubrité-indécence : 11 dossiers en 2009 Interventions Ville suite à signalements

Référencé à : Publications sur l'habitat