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Pour "dossier d'enquête publique modification n°11" : 372 résultats ont été trouvés.

Programme Local de l'Habitat - Secteur Portes du Sud (1 Mo)

d’Alsace (ALLIADE) 2010 12 (PLUS) 11 rue de la Bégude (OPAC 69) 2010 11 (8 PLUS, 3 PLAI) TOTAL programmation [...] OPAC 69 Le patioConventionnement sans travaux 11 11 2011-2012 Sous-total opérations immobilières 2011-2013 [...] 0% MOUS saturnisme-insalubrité-indécence : 11 dossiers en 2009 Interventions Ville suite à signalements

Référencé à : Publications sur l'habitat