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Pour "dossier d'enquête publique modification n°11" : 367 résultats ont été trouvés.

Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement (17 Mo)

00 Total primes d’épuration 11 196 516,58 11 583 662,84 11 841 750,10 11 616 074,27 Primes d’épuration [...] 2010 12 ans 4 mois 6 ans 11 mois 2011 11 ans 9 mois 6 ans 7 mois 2012 11 ans 6 ans 9 mois 2013 10 [...] et des puits. 5 630 82 103 € 34 000 € 11 300 € 11 400 € 11 300 € MADAGASCAR Commune de Nasandratrony

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Programme Local de l'Habitat - Secteur Centre (2 Mo)

inconfortables (RP 2007) : 1.1% MOUS saturnisme-insalubrité-indécence : OUI (24 dossiers actifs en 2008) [...] au PLU lors de la modification n°6 et qui doivent faire l’objet d’une modification sur certains secteurs [...] P ub lic . 3 Gdlyon_PLH_Couv_T3.indd 1 21/06/11 14:18 Secteurs du PLH et périmètres des c

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Programme Local de l'Habitat - Secteur Plaine de l'Est (1 Mo)

67.6% PLS : 11.3% 67% des logements sociaux ont été financés en PLUS, 21% en PLAI et 11% en PLS. 71 [...] (personne seule ou en couple), 11% des demandeurs ont moins de 25 ans (11% également sur l’agglomération) [...] par rapport à l’année 2004 (11,71%) La part du locatif privé n’est que de 11.3% du parc total (15.7% dans

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Programme Local de l'Habitat - Secteur Portes du Sud (1 Mo)

d’Alsace (ALLIADE) 2010 12 (PLUS) 11 rue de la Bégude (OPAC 69) 2010 11 (8 PLUS, 3 PLAI) TOTAL programmation [...] OPAC 69 Le patioConventionnement sans travaux 11 11 2011-2012 Sous-total opérations immobilières 2011-2013 [...] 0% MOUS saturnisme-insalubrité-indécence : 11 dossiers en 2009 Interventions Ville suite à signalements

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