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les dossiers de CEE, constituer les dossiers auprès du pôle national CEE, contrôler les dossiers de demande [...] de la santé publique, tout projet de modification portant sur un des éléments du dossier ou sur une des [...] de la santé publique, tout projet de modification portant sur un des éléments du dossier ou sur une des

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phase de concertation publique. En février, le Grand Lyon a organisé une enquête pour mieux comprendre [...] s 8 Grands projets 10 Création 11 Économie 12 Dossier 14 Environnement 15 Agenda 16 Aménagement 18 Communes [...] période 2004- 2011. Ils vont subir de profondes modifications, notamment en vue de rafraîchir et de diversifier

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compter du dépôt du dossier complet. 8.1 Les dossiers pré-décisionnés Certains dossiers tout en restant soumis [...] le Conseil Métropolitain du 11 juillet 2016 Modifications approuvées par le Conseil Métropolitain du 10 [...] 34 8. LA DÉCISION ET LA NOTIFICATION 8.1. Les dossiers pré-décisionnés 8.2. La procédure d’urgence 34

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les lots : plans Dossier 1/2 (2003). 3841 WM 008 Dossier 2-2 (2003). 3841 WM 009 Dossier 1-2 (2004). 3841 [...] de réunions, dossier de permis de construire, dossier de permis de construire modificatif, estimation [...] autorisées, certains dossiers peuvent manquer. Le classement et la description des dossiers ont parfois été

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termes de santé publique en France et notamment dans les zones urbaines. Ainsi, Santé publique France estime [...] travers les enquêtes déplacements de l’Aire Métropolitaine Lyonnaise91. La dernière enquête date de 2015 [...] de l'Anses, Santé Publique France, 2017 97 Présentation au colloque « santé publique et environnements

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les modifications ou transformations significatives de routes existantes. Art 2 Une modification ou [...] Études Réseaux Transports Urbanisme constructions publiques • CSTB Centre Scientifique et Technique du Bâtiment [...] Observatoire.bruit@acoucite.org www.acoucite.org Enquête 2002 Grand Lyon Source : Cahier Bruit, volet e

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vers■une■vision■transversale■des■politiques■publiques L’enquête cherchant à identifier les différents leviers [...] l’action publique . Il s’agit d’entreprendre une réelle transversalité des politiques publiques afin d [...] être pertinemment établis . La■santé■publique La santé publique est fortement liée à la qualité des maté-

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Lyon Avis favorable au projet de modification du SCOT. L’enquête publique s’est déroulée en février 2017 [...] concrétiser l’ambition de transformation de l’action publique portée par la création de la Métropole. Le ra [...] actions sociales 9 SÉANCES EN 2016 Une centaine de dossiers étudiés à chaque séance 23 VICE-PRÉSIDENTS 23

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présent protocole de préfiguration s’appuie sur le dossier examiné par le comité d’engagement du 7 janvier [...] la loi MAPTAM (Loi de Modernisation de l’Action Publique Territoriale et d’Affirmation des Métropoles) [...] privé Une production soutenue par une politique publique de l’habitat très offensive : 8 800 logements

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Monts du Lyonnais. L’enquête pu- blique sera prochainement menée et la modification du Plan local d’urbanisme [...] sécurité des sites vont être menées pour une enquête publique à horizon fin 2010, début 2011. www.riviere-yzeron [...] projet du Shunt des Esses a donné lieu à une enquête publique au printemps dernier. Il s’agit dans un premier

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