Recherche

environnement), dans le cadre d’une délégation de service public. Ces usines ont toutes deux respecté [...] société valorly, dans le cadre d’une délégation de service public. L’exploitation des 18 déchèteries du [...] pRIvéES ET RéGIE 2011 rÉGIE MArCHÉ pUbLIC dE SErVICE dÉLÉGATION COLLECTE OrdUrES MÉNAGÈrES 50 % subdivisions

Référencé à : Publications sur la propreté

ent), dans le cadre d’un contrat de délégation de service public d’une durée de trente ans. Les deux [...] le 23 janvier 2013. 2014 RÉGIE MARCHÉ PUBLIC DE SERVICE DÉLÉGATION COLLECTE ORDURES MÉNAGÈRES ET COLLECTE [...] société Valorly, dans le cadre d’une délégation de service public. Les deux centres de tri sont exploités

Référencé à : Publications sur la propreté

tarification du service public. AXE 4 – Lutter contre le gaspillage alimentaire. Pour le grand public, il se traduit [...] les collèges. Dans le cadre des 24 délégations de service public qui ont démarré à partir de l’année [...] ent), dans le cadre d’un contrat de délégation de service public d’une durée de trente ans. La capacité

Référencé à : Publications sur la propreté

de collecte hors service public : DEEE - collectes de proximité hors service public de gestion des déchets [...] termes de service public d’élimination des déchets s’agrandit avec l’intégration du service des parcs [...] environnementales. d’un contrat de délégation de service public d’une durée de trente ans. La capacité

Référencé à : Publications sur la propreté

d’archives du service espace public de la communauté urbaine de Lyon. GESTION DE L’ESPACE PUBLIC : NAISSANCE [...] . LA FIN D’UN SERVICE, LA PÉRENNITÉ D’UNE POLITIQUE En 2009, le Service Espace Public disparaît de l [...] Côté jardin, « Les espaces publics urbains : missions du Service Espace Public » (1992). 0018 Per 034 Direction

Référencé à : Archives

ent), dans le cadre d’un contrat de délégation de service public d’une durée de trente ans. La capacité [...] société VALORLY, dans le cadre d’une délégation de service public. › Le tri de la collecte sélective des [...] contrats de reprise. 2017 Régie Marché public de service Délégation COLLECTE EN BACS Ordures ménagères et

Référencé à : Publications sur la propreté

ent), dans le cadre d’un contrat de délégation de service public d’une durée de trente ans. La capacité [...] société Valorly, dans le cadre d’une délégation de service public. › Les centres de tri sont exploités [...] MÉNAGERS ET ASSIMILÉS 2016 Régie Marché public de service Délégation COLLECTE EN PORTE-À-PORTE Ordures ménagères

Référencé à : Publications sur la propreté

s demandés dans ce document permettront au Service Public d’assainissement Non Collectif (SPANC) de donner [...] Monsieur le président de la Métropole de Lyon Délégation Développement Urbain et cadre de vie Direction [...] Cette information figure dans le règlement du service. Cette étude doit comporter : • Une étude de sol

Référencé à : Assainissement non collectif

garante du service public Citoyen-usager Le Grand Lyonnais est au cœur du service public Exploitants [...] Lissieu-Sémanet 3300 EH Mise en service en 1995 Délégation de Service Public Nantaise des eaux Reprise du [...] toute nature SPANC - SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Le service public d’assainissement non

Référencé à : Publications sur l'eau

autonome (SATAA) - chargé d’accompagner les services publics d’assainissement non collectif (SPANC) à mettre [...] t transmise pour contrôle de conception au service public d’assainissement non collectif (SPANC)3. Au [...] SPANC et de la DDT du Rhône en 2008, animé par le service d’assistance technique à l’assainissement autonome

Référencé à : Assainissement non collectif