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Pour "délégation de service public" : 97 résultats ont été trouvés.

Participation du public

a de services dédiés à la zone (hôtellerie d’une centaine de chambres, restauration et services sur une [...] nord - Villeurbanne 2 juin 2016 Maison des services publics Buers Croix-Luizet 37 rue du 8 mai 1945 69100 [...] - Villeurbanne 28 décembre 2016 Maison des services publics Saint-Jean 30 rue Saint-Jean 69100 04 78 80

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Recueil des actes administratifs de la Métropole de Lyon - Mars 2015 (7 Mo)

afférents aux délégations de service public, contrats de partenariat et concessions de travaux publics, - signer [...] afférents aux délégations de service public, contrats de partenariat et concessions de travaux publics, - signer [...] afférents aux délégations de service public, contrats de partenariat et concessions de travaux publics, - signer

Référencé à : Le recueil des actes administratifs de la Métropole de Lyon

Recueil des actes administratifs de la Métropole de Lyon - Février 2015 (4 Mo)

de délégation de service public et de contrats de partenariat pour la procédure de délégation de service [...] permanente de délégation de service public pour la procédure d'avenant à la convention de délégation de service [...] objets de leur délégation, hormis les actes afférents aux délégations de service public, contrats de

Référencé à : Le recueil des actes administratifs de la Métropole de Lyon

Modification simplifiée n°1, Lyon 7e - Dossier de mise à disposition du public (7 Mo)

Définition des modalités de mise à disposition du public service: Direction générale déléguée au développement [...] Définition des modalités de mise à disposition du public service: Direction générale déléguée au développement [...] la disposition du public au siège de la Métropole, 20 rue du Lac à Lyon 3'. Le public pourra déposer ses

Référencé à : Les procédures en cours sur le PLU-H

Recueil des actes administratifs de la Métropole de Lyon - Février 2019 (6 Mo)

Prolongation de délégation de service public - Changement de direction - Régularisation service : Direction [...] enfants - La Passerelle - Prolongation de délégation de service public - Changement de direction - Régularisation [...] (SARL) LPCR Charbonnières à reprendre par délégation de service public, la gestion du jardin d’enfants situé

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Recueil des actes administratifs de la Métropole de Lyon - Août 2019 (2 Mo)

du 11 février 2019 attribuant, par délégation de service public (DSP), la gestion et l’exploitation [...] SLEA à poursuivre la gestion, par délégation de service public, jusqu’au 31 août 2018, de l’établissement [...] Château de Bois Dieu 69380 Lissieu, par délégation de service public, pour la période du 1er septembre 2018

Référencé à : Le recueil des actes administratifs de la Métropole de Lyon

Recueil des actes administratifs de la Métropole de Lyon - Août 2018 (6 Mo)

route de Neuville 69650 Quincieux, par délégation de service public, à compter du 28 août 2015 ; Vu l’arrêté [...] captant dans le cadre du contrat de délégation de service public le liant à la Métropole depuis le 3 [...] l'accomplissement de sa délégation. Article 4 - Durée de la délégation La délégation est prorogée du 1er

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Recueil des actes administratifs de la Métropole de Lyon - Octobre 2018 (11 Mo)

arrêté, délégation de signature aux responsables de service ; Considérant que ladite délégation de signature [...] déchets Direction adjointe eau- Service exploitation services- Service pilotage eau potable Néant FOURNIER [...] déchets Direction adjointe eau- Service exploitation services- Service exploitation usines Unité usine

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Recueil des actes administratifs de la Métropole de Lyon - Octobre 2019 (5 Mo)

afférents aux délégations de service public, contrats de partenariat et concessions de travaux publics, - signer [...] afférents aux délégations de service public, contrats de partenariat et concessions de travaux publics, - signer [...] afférents aux délégations de service public, contrats de partenariat et concessions de travaux publics, - signer

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Recueil des actes administratifs de la Métropole de Lyon - Septembre 2018 (24 Mo)

des services publics qu’ils confient à un tiers, par convention de délégation de service public ou qu’ils [...] produits et services 13 292 services extérieurs 1 245 aide au service civique 550 autres services extérieurs [...] soit faire l'objet d'un marché public ou d'une délégation de service public. Dans un objectif de réaliser

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