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Pour "délégation de service public" : 839 résultats ont été trouvés.

01/04/2021 - Démarrage du nouveau contrat de délégation de service pour le réseau de chaleur de Lyon La Duchère, Écully et Champagne au Mont d’Or (169 Ko)

on pour l’attribution du contrat de délégation de service public du réseau de chaleur urbain du quartier [...] les 20 années de durée du contrat de délégation de service public, 37M€ d’investissements sont prévus [...] PRESSE Démarrage du nouveau contrat de délégation de service pour le réseau de chaleur de Lyon La Duchère

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05/07/2019 - Démarrage du nouveau contrat de délégation de service pour le réseau de chaleur de Vaulx-en-Velin Villeurbanne (111 Ko)

Villeurbanne en 2021. Ce nouveau contrat de délégation de service public d’une durée de 15 ans et demi prévoit [...] juillet 2019 Démarrage du nouveau contrat de délégation de service pour le réseau de chaleur de Vaulx-en-Velin [...] pour notre territoire et les gens qui y vivent. » Service Presse Métropole de Lyon : Régis Guillet – rgu

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La Commission consultative des services publics locaux de la Métropole de Lyon

des services publics confiés à des prestataires extérieurs par convention de délégation de service public [...] consultée pour avis, avant tout projet de : délégation de service public , avant que l’assemblée délibérante [...] dialogue avec les usagers sur la gestion des services publics locaux et contribuer à l'amélioration de leur

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Rapport d'activité de la commission consultative des services publics locaux 2019 (5 Mo)

délégataires de services publics ; - les rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'eau potable [...] n des services publics locaux à la demande d'une majorité de ses membres. les services publics concernés [...] s de service public ainsi que sur les rapports 2018 sur le prix et la qualité du service public de l’eau

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Rapport d'activité de la commission consutlative des services publics locaux 2020 (5 Mo)

PROJETS DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC Mardi 1er décembre 2020 Dossier : SERVICE PUBLIC INDUSTRIEL & [...] nt par la déléga- tion de service public, La Commission Consultative des Services Publics Locaux a émis [...] délégataires de services publics ; - les rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'eau potable

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Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement (8 Mo)

Contrat de Délégation de Service Public avec Eau du Grand Lyon L’exploitation du service public de production [...] révision des tarifs du service public d’assainissement non collectif Le Service Public d’Assainissement Non [...] Piloté par la Communauté ; Marchés publics, Délégation de service public : mise en place et contrôle des

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Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement (7 Mo)

procédure de délégation de service public afin de confier à une entreprise la gestion du service public de production [...] de la délégation de service public Trois sociétés étaient candidates pour obtenir la délégation de service [...] deS SeRviceS publicS de l’eau potable et de l’aSSainiSSement Le suivi des délégations de service public

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Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets 2008 (2 Mo)

Environnement), dans le cadre d’une délégation de service public. Ces usines ont toutes deux respecté [...] société Valorly, dans le cadre d’une délégation de service public. L’exploitation des 17 déchèteries et [...] rémunérées dans le cadre de marchés ou de délégations de service public ont été en 2008 : Collecte des ordures

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Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets 2019 (8 Mo)

1er juillet 2019, faisant suite à une délégation de service public de 30 ans. C’est Neovaly, société dédiée [...] les collèges. Dans le cadre des 24 délégations de service public qui ont démarré à partir de l’année [...] a connu un évènement charnière : la délégation de service public concédée à VALORLY (filiale SUEZ) depuis

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