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Pour "délégation de service public" : 198 résultats ont été trouvés.

Rapport d'activité de la commission consultative des services publics locaux 2019 (5 Mo)

délégataires de services publics ; - les rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'eau potable [...] n des services publics locaux à la demande d'une majorité de ses membres. les services publics concernés [...] s de service public ainsi que sur les rapports 2018 sur le prix et la qualité du service public de l’eau

Référencé à : La Commission consultative des services publics locaux de la Métropole de Lyon

La Commission consultative des services publics locaux de la Métropole de Lyon

des services publics confiés à des prestataires extérieurs par convention de délégation de service public [...] consultée pour avis, avant tout projet de : délégation de service public , avant que l’assemblée délibérante [...] dialogue avec les usagers sur la gestion des services publics locaux et contribuer à l'amélioration de leur

/metropole/la-commission-consultative-des-services-publics-locaux.html

Participation du public

Gare Mise à disposition du public de la synthèse de la participation du public dans le cadre de la procédure [...] Parilly Mise à disposition du public de la synthèse de la participation du public dans le cadre de la procédure [...] qui prévoit la participation du public par voie électronique. Le public a été invité à formuler ses ob

/projets/participation-du-public.html

Créer un service d'aide à domicile

autorisation délivrée par la Métropole de Lyon. Des services pour les personnes âgées ou en situation de handicap [...] serez ensuite convié à une rencontre avec les services de la Métropole pour vous permettre de détailler [...] l'autorisation obtenue, vous devrez solliciter les services de la Métropole pour programmer une visite de

/services/creer-un-service-daide-a-domicile.html

Prospective et dialogue public

territoire et faire évoluer son offre de service. Par exemple, les services à la mobilité , mais aussi de nombreuses [...] prospective alimente la réflexion des élus et des services. Parce que nos sociétés urbaines sont de plus [...] mobiles avec des applications innovantes. Ces services permettent d'imaginer de nouvelles pratiques selon

/metropole/prospective-et-dialogue-public.html

Occupation du domaine public

33569 69505 Lyon cedex 03 Service à contacter pour tout renseignement Service Patrimoine Immobilier / Unité [...] temporaire du domaine public non constitutive de droits réels. L’occupation du domaine public fera l’objet d’une [...] temporaire (COT) du domaine public aux fins d’affichage publicitaire sur le domaine public de la Métropole de

/services/occupation-domaine-public.html

Nettoiement des espaces publics

nettoyage des espaces publics Manuel ou mécanisé, le nettoyage des espaces publics concerne : la chaussée [...] s’applique pas aux personnes aveugles. Plus de services Les services "Propreté" de la Métropole de Lyon" [...] ces missions Maintenir la qualité des espaces publics en maîtrisant les coûts avec plus de 30 hectares

/metropole/nettoiement-des-espaces-publics.html

Modification simplifiée n°1, Lyon 7e - Dossier de mise à disposition du public (7 Mo)

Définition des modalités de mise à disposition du public service: Direction générale déléguée au développement [...] Définition des modalités de mise à disposition du public service: Direction générale déléguée au développement [...] la disposition du public au siège de la Métropole, 20 rue du Lac à Lyon 3'. Le public pourra déposer ses

Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Projet de modification simplifiée du PLU-H n°3 à Lyon 8e - Dossier de mise à disposition du public (9 Mo)

Définition des modalités de mise à disposition du public service : Direction générale déléguée au développement [...] Définition des modalités de mise à disposition du public service : Direction générale déléguée au développement [...] la disposition du public à l’Hôtel de la Métropole, 20 rue du Lac à Lyon 3°. Le public pourra déposer ses

Référencé à : Les procédures en cours sur le PLU-H

Recueil des actes administratifs de la Métropole de Lyon - Février 2019 (6 Mo)

Prolongation de délégation de service public - Changement de direction - Régularisation service : Direction [...] enfants - La Passerelle - Prolongation de délégation de service public - Changement de direction - Régularisation [...] (SARL) LPCR Charbonnières à reprendre par délégation de service public, la gestion du jardin d’enfants situé

Référencé à : Le recueil des actes administratifs de la Métropole de Lyon