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Les séances du Conseil et de la Commission permanente de la Métropole de Lyon

Ordres du jour, comptes-rendus de séances et procès-verbaux du Conseil et de la Commission permanente de la Métropole de Lyon.

REPUBLIQUE FRANCAISE



Conseil du 30 janvier 2017

 

(à 14 heures 30 en salle du Conseil)

sous réserve de la fixation définitive de l'ordre du jour



ORDRE DU JOUR



·                     Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes concernant la gestion de l'association La Biennale de Lyon (69) au cours des exercices 2008 à 2014.





commission finances, institutions, ressources et organisation territoriale



N° 2017-1710

Budget primitif 2017 - Tous budgets

N° 2017-1711

Budget primitif 2017 - Révision des autorisations de programme et d'engagement

N° 2017-1712

Opérations globalisées 2017 - Maintenance et renouvellement informatique - Individualisation totale d'autorisation de programme

N° 2017-1713

Opérations globalisées 2017 - Bâtiments, véhicules, mobiliers et matériels, haltes fluviales et énergie  - Développement durable - Individualisation totale d'autorisations de programme

N° 2017-1714

Caducité de la garantie d'emprunt apportée par le Département du Rhône -reprise par la Métropole de Lyon- à la société SOC 55 - Approbation des actes matérialisant la levée définitive de cette garantie et de ses contreparties

N° 2017-1715

Pacte métropolitain d'innovation de la Métropole de Lyon - Approbation - Demandes de subventions


commission déplacements et voirie

N° 2017-1716

Opérations globalisées 2017 - Voirie - Individualisations totales d'autorisations de programmes

N° 2017-1717

Dardilly, Limonest, Champagne au Mont d'Or, Ecully, Tassin la Demi Lune, Lyon, La Mulatière, Oullins, Pierre Bénite - Autoroutes A6 et A7 entre Limonest et Pierre Bénite - Déclassement du statut autoroutier et avis de la Métropole de Lyon préalable au classement en route à grande circulation - Individualisation partielle d'autorisation de programme


commission éducation, culture, patrimoine et sport

N° 2017-1718

Opérations globalisées 2017 - Culture - Individualisation totale d'autorisation de programmes

N° 2017-1719

Opérations globalisées 2017 - Petits et moyens travaux dans les collèges - Cités scolaires - Etudes techniques - Mobilier et équipement - Equipements spécifiques - Subvention d'équipement aux collèges privés - Individualisation totale d'autorisations de programme

N° 2017-1720

Lyon 8° - Construction d'un collège situé rue Cazeneuve - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Autorisation de signer le marché subséquent de travaux à la suite de l'accord-cadre


commission proximité, environnement et agriculture

N° 2017-1721

Opérations globalisées 2017 - Préservation et mise en valeur de la trame verte - Individualisations totales d'autorisations de programme

N° 2017-1722

Opérations globalisées 2017 - Intervention sur les réseaux d'eau potable, sécurité de la ressource, sécurité de la distribution - Individualisation totale d'autorisation de programme

N° 2017-1723

Opérations globalisées 2017 - Assainissement - Individualisation totale d'autorisation de programme

N° 2017-1724

Opérations globalisées 2017 - Galeries drainantes, maîtrise des eaux pluviales et réseaux hydrauliques de défense incendie - Individualisation totale d'autorisations de programmes

N° 2017-1725

Opérations globalisées 2017 - Propreté - Individualisations totales d'autorisations de programme

N° 2017-1726

Valorisation des déchets ménagers - Avenant de prolongation avec les repreneurs des matériaux issus de la collecte séparée

N° 2017-1727

Reprise des déchets d'emballage en papier-carton en provenance des centres de tri - Contrat avec Suez RV Centre Est pour l'année 2017


commission urbanisme, habitat, logement et politique de la ville

N° 2017-1728

Opérations globalisées 2017 - Foncier -  Individualisations totales d'autorisations de programme

N° 2017-1729

Lyon 3° - Opération Lyon Part-Dieu - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Part-Dieu Ouest - Dossier de réalisation de la ZAC - Mise à disposition de l'étude d'impact mise à jour