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Les séances du Conseil et de la Commission permanente de la Métropole de Lyon

Ordres du jour, comptes-rendus de séances et procès-verbaux du Conseil et de la Commission permanente de la Métropole de Lyon.

REPUBLIQUE FRANCAISE



Conseil du 19 septembre 2016


(à 14 heures 30 en salle du Conseil)

 

sous réserve de la fixation définitive de l'ordre du jour



ORDRE DU JOUR



·          Approbation des procès-verbaux des séances publiques des 30 mai et 27 juin 2016








N° 2016-1396

Compte-rendu des décisions prises par la Commission permanente du 11 juillet 2016 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2015-0004 du 16 janvier 2015

N° 2016-1397

Compte-rendu des décisions prises par monsieur le Président en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2015-0003 du 16 janvier 2015 - Période du 1er mai au 31 juillet 2016


commission déplacements et voirie

N° 2016-1398

Transport des élèves domiciliés sur le territoire de la Métropole de Lyon et sortant de celui-ci pour rejoindre leurs établissements scolaires - Versement d'une contribution financière au Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) - Année 2016

N° 2016-1399

Lyon 2° - PEM Lyon Perrache - Organisation partenariale et financement des travaux sous la maîtrise d'ouvrage de SNCF Mobilités - Travaux sous la maîtrise d'ouvrage de la Métropole de Lyon - Prolongement de la ligne de tramway T2 sous la maîtrise d'ouvrage du Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme

N° 2016-1400

Projet Reduc'mob - Attribution d'une subvention à l'Association pour le développement durable de la Vallée de la Chimie et au Club des entreprises de Lyon Part-Dieu

N° 2016-1401

Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre de la convention de fonctions d'agglomération et de centralité (CFAC) pour l'action jalonnement ViaRhôna - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme

N° 2016-1402

Charbonnières les Bains, Chassieu, Mions - Petits travaux de voirie - Versement de fonds de concours par les Communes - Approbation des conventions

N° 2016-1403

Oullins - Requalification du boulevard de l'Yzeron - Travaux de reconstruction de la passerelle Lionel Terray - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme

N° 2016-1404

Saint Genis Laval - Requalification de la rue François Vernaton - Individualisation totale d'autorisation de programme

N° 2016-1405

Chassieu - Jalonnement du site d'Eurexpo et LY 12 - Convention de financement avec la Société des autoroutes Rhône-Alpes (AREA)

N° 2016-1406

Bron, Lyon, Vénissieux - Lyon Tramway T6 -  Approbation d'une convention relative à la signalisation lumineuse tricolore concernant la réalisation des travaux du tramway


commission développement économique, numérique, insertion et emploi

N° 2016-1407

Assemblée générale de l'association Espace numérique entreprises (ENE) - Désignation d'un représentant du Conseil

N° 2016-1408

Contrat de plan Etat-Région 2015-2020  - Opération SYSPROD - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Approbation de l'avenant à la convention-cadre - Attribution d'une subvention à l'Institut français du pétrole énergies nouvelles (IFPEN) et à l'Université Claude Bernard Lyon 1 (UCBL) pour l'acquisition des équipements du projet SYSPROD

N° 2016-1409

Contrat de plan Etat Région 2015-2020 - Plateforme PROVADEMSE - Attribution d'une subvention d'équipement à l'Institut national des sciences appliquées (INSA) de Lyon - Individualisation d'autorisation de programme

N° 2016-1410

Contrat de plan Etat-Région 2015-2020 - Institut SuperGrid - Attribution d'une subvention à la SAS SuperGrid pour la construction du bâtiment

N° 2016-1411

Pôles de compétitivité - Techtera - Axelera - Imaginove - Attribution de subventions à la société Brochier technologies pour son programme QAlcar, à la société Sities Sas pour son programme PRIDYN et à la société SBT pour son programme SIM2B

N° 2016-1412

Lyon pacte PME - Déploiement sur le territoire - Attribution d'une subvention à la Chambre de commerce et d'industrie Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne (CCI) - Année 2016

N° 2016-1413

Attribution d'une subvention à la Fondation pour l'Université de Lyon pour l'organisation des 29° Entretiens Jacques Cartier à Lyon du 21 au 23 novembre 2016

N° 2016-1414

Attribution d'une subvention à l'association Nouvel institut franco-chinois pour le programme d'actions 2016

N° 2016-1415

Attribution d'une subvention à l'association Réseau des territoires innovants pour l'organisation de la 13ème édition du forum des INTERCOnnectés à Lyon les 12 et 13 décembre 2016 et pour son programme d'actions 2016 relatif à la promotion du numérique

N° 2016-1416

Attribution d'une subvention à la société par actions simplifiées Transpolis pour son programme d'actions 2016

N° 2016-1417

Attribution d'une subvention à l'association Intersoie France pour l'organisation de la 12° édition du Marché des soies du 24 au 27 novembre 2016

N° 2016-1418

Attribution d'une subvention à l'association Collectif des associations de développement en Rhône-Alpes (CADR) pour son programme d'actions relatif à l'organisation de la Semaine de la solidarité internationale du 12 au 30 novembre 2016

N° 2016-1419

Attribution d'une subvention à la Chambre de commerce et d'industrie Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne pour son programme d'actions 2016 - Volets commerce : schéma directeur d'urbanisme commercial (SDUC) et hôtellerie : schéma de développement de l'hébergement touristique (SDHT)

N° 2016-1420

Attribution d'une subvention à la Chambre des métiers et de l'artisanat du Rhône (CMAR) pour son programme d'actions 2016 - Volets commerce : schéma directeur d'urbanisme commercial (SDUC) et schéma d'accueil des entreprises (SAE)

N° 2016-1421

Attribution d'une subvention à l'association Lyon Urban Data pour la mise en oeuvre d'un dispositif innovant à destination des entreprises pour concevoir et tester les services de la ville de demain au titre de son programme d'actions pour l'année 2016

N° 2016-1422

Attribution d'une subvention à l'association Social Builder pour l'organisation du forum Jeunes femmes et numérique et la mise en oeuvre du programme Etincelles pour l'année 2016

N° 2016-1423

Attribution  d'une subvention à l'Association Fédération française de bridge pour l'organisation des Championnats du Monde de bridge par équipes du 13 au 26 août 2017

N° 2016-1424

Lyon 7° - Attribution d'une subvention à l'association Locaux Motiv' pour l'animation de la plateforme web rhône-solidaires.org - Année 2016

N° 2016-1425

Cancéropôle Lyon Auvergne-Rhône-Alpes (CLARA) - Soutien au projet de recherche et développement (R&D) Théodora - Avenant n° 1 aux conventions de subvention des 20 novembre 2014 avec l'INSERM et 21 novembre 2014 avec le Centre Léon Bérard

N° 2016-1426

Cancéropôle Lyon Auvergne-Rhône-Alpes (CLARA) - Appel à projets Preuve de Concept 2016 - Attribution de subventions d'équipement à l'Université Claude Bernard Lyon 1 pour le projet de recherche et de développement CICAT et au Centre Léon Bérard pour le projet de recherche et de développement ORPhEE

N° 2016-1427

Nouveau siège du Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) - Conventions avec les partenaires

N° 2016-1428

Fonds de soutien aux colloques et évènements scientifiques - Attribution de subventions aux établissements d'enseignement supérieur et aux associations mettant en œuvre des manifestations scientifiques en 2016

N° 2016-1429

PMI'e : Partenariat avec la Chambre de métiers et de l'artisanat du Rhône pour favoriser l'insertion professionnelle des allocataires du revenu de solidarité active (RSA) dans les métiers de l'artisanat - Année 2016/2017

N° 2016-1430

PMI'e - Attribution d'une subvention à l'association ALLIES pour une étude portant sur l'évaluation des dispositifs d'insertion - Année 2016

N° 2016-1431

PMI'e - Chargé de liaison entreprise emploi - Attribution de subventions à la Ville de Villeurbanne et au groupement d'intérêt public (GIP) Maison de l'emploi et de la formation de Lyon

N° 2016-1432

Animation ressources humaines - Attribution de subventions aux associations ALLIES, Sud-ouest emploi, Techlid et Uni-Est pour leur programme d'actions 2016 dans le domaine des ressources humaines et la gestion prévisionnelle des emplois dans les petites et moyennes entreprises (PME) et très petites entreprises (TPE)

N° 2016-1433

Plateforme mobilité emploi insertion - Attribution d'une subvention à l'association Uni-Est pour l'année 2016

N° 2016-1434

Mission insertion culture (MIC) et organisation de dating emploi - Attributions de subvention à l'association ALLIES PLIE de Lyon pour son programme d'actions 2016

N° 2016-1435

Programmation des opérations relatives à la subvention globale du Fonds social européen (FSE) de la Métropole de Lyon - Exercice 2016 - Avenant à la convention conclue avec l'association point information médiation multiservices Lyon agglomération (PIMMS) au titre de la programmation FSE  2015

N° 2016-1436

Vie étudiante - Organisation et fonctionnement de la Maison des étudiants de la Métropole de Lyon - Approbation du règlement intérieur, des conventions types d'accueil des associations résidentes, d'évènements et activités

N° 2016-1437

Vie étudiante - Attribution de subventions à des associations étudiantes et/ou dédiées à la vie étudiante pour l'organisation de leurs projets et évènements pour l'année 2016

N° 2016-1438

Vie étudiante - Actions partenariales 2016-2017 - Convention de partenariat avec la Ville de Villeurbanne pour l'organisation de la Nuit des étudiants du monde - Attribution d'une subvention au Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires (CROUS) pour l'organisation du forum des initiatives étudiantes

N° 2016-1439

Projet de construction d'un centre de tri semi-mécanisé à Porto-Novo (Bénin) financé par l'Agence française de développement (AFD) - Individualisation totale d'autorisation de programme - Attribution d'une subvention à la Ville de Porto-Novo - Demande de subvention auprès de l'AFD

N° 2016-1440

Convention de coopération décentralisée entre la Métropole de Lyon et la Commune de Rabat (Maroc) pour les années 2017-2019

N° 2016-1513

Programme de développement économique de la Métropole de Lyon - Période 2016-2021


commission développement solidaire et action sociale

N° 2016-1441

Etablissements pour personnes âgées - Forfait autonomie - Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens 2016-2021

N° 2016-1442

Convention de reconnaissance mutuelle des services d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD) tarifés Métropole de Lyon/Département du Rhône pour l'année 2016

N° 2016-1443

Bron - Scolarisation des enfants de l'Institut départemental de l'enfance et de la famille dans l'établissement scolaire de proximité Saint Exupéry - Convention avec la Ville de Bron et l'Education nationale

N° 2016-1444

Subventions aux associations et structures intervenant dans le champ de la prévention et de la protection de l'enfance et de la famille

N° 2016-1445

Cancéropôle Lyon Auvergne Rhône-Alpes CLARA - Soutien à deux projets structurants pour l'année 2016 - Attribution d'une subvention aux porteurs de projets

N° 2016-1446

Attribution d'une subvention à l'Association pour le dépistage organisé des cancers dans le Rhône (Adémas-69) pour son programme d'actions 2016

N° 2016-1447

Plan local d'action pour l'hébergement et le logement des personnes défavorisées  (PLALHPD) 2016‑2020 - Avenant 2016 à l'accord collectif d'attribution 2012-2015

N° 2016-1448

Convention cadre avec l'association Habitat et humanisme Rhône 2016-2018 - Attribution de subventions pour 2016


commission éducation, culture, patrimoine et sport

N° 2016-1449

Musée des Confluences - Avenant n° 1 à la convention financière

N° 2016-1450

Attribution d'une subvention à l'École nationale supérieure des arts et techniques du théâtre (ENSATT) pour l'organisation, à Lyon, d'une journée internationale d'études le 28 octobre 2016

N° 2016-1451

Sauvegarde et promotion du patrimoine vernaculaire non protégé de la Métropole de Lyon - Attribution d'une subvention à la Fondation du patrimoine

N° 2016-1452

Promotion du bénévolat sur le territoire de la Métropole de Lyon - Attribution d'une subvention à l'association Les petits frères des pauvres pour l'opération Tous unis, tous solidaires au titre de l'année 2016

N° 2016-1453

Actions éducatives - Attribution d'une subvention à la Confédération syndicale des familles

N° 2016-1454

Cités scolaires - Participation financière de la Métropole de Lyon au profit de la Région Auvergne-Rhône-Alpes au titre de l'année 2015 et une partie de 2016

N° 2016-1455

Lyon 8°, Villeurbanne - Collèges publics - Création de 2 collèges à Lyon 8° et Villeurbanne - Individualisations d'autorisations de programmes

N° 2016-1456

Lyon 9°, Meyzieu, Tassin la Demi Lune, Caluire et Cuire, Fontaines sur Saône - Collèges publics - Individualisations complémentaires d'autorisations de programmes relatives à des opérations de restructuration des collèges Jean Perrin, Evariste Galois, Jean-Jacques Rousseau, André Lassagne, Jean de Tournes

N° 2016-1457

Collèges publics - Transports des élèves vers les installations sportives - Dotations pour l'année scolaire 2016-2017 - Dotations complémentaires pour l'année 2015-2016

N° 2016-1458

Dotation de fonctionnement des collèges publics et forfait d'externat des collèges privés sous contrat d'association avec l'État pour l'année 2017 - Restauration scolaire : fixation des coûts de revient unitaires au budget et tarifs des repas pour l'année scolaire 2016-2017

N° 2016-1459

Lyon 9° - Collèges publics - Dotation de fonctionnement - Attribution d'une dotation complémentaire au collège Jean Perrin - Année 2016

N° 2016-1460

Lyon 3° - Collèges - Approbation de la convention pour la gestion du patrimoine du collège Raoul Dufy et de l'école Mazenod

N° 2016-1461

Givors - Collèges publics - Subventions d'investissement pour mobiliers et matériels spécifiques - Attribution d'une subvention au collège Paul Vallon - Année 2016

N° 2016-1462

Collèges - Aide aux projets d'actions éducatives - Année 2016-2017

N° 2016-1463

Organisation d'un voyage de mémoire à Auschwitz-Birkenau - Convention de groupement de commandes avec le Département du Rhône - Année scolaire 2016-2017


commission finances, institutions, ressources et organisation territoriale

N° 2016-1464

Comité directeur de l'Association des Maires du Rhône et de la Métropole de Lyon - Désignation d'un représentant du Conseil

N° 2016-1465

Transmission de certains actes de la Métropole de Lyon au contrôle de légalité par voie électronique - Documents budgétaires - Avenant n° 1 à la convention conclue avec les services préfectoraux

N° 2016-1466

Garanties d'emprunts susceptibles d'être accordées par la Métropole de Lyon - Fixation des critères d'octroi

N° 2016-1467

Attribution de compensation 2016 (ATC)

N° 2016-1468

Répartition du Fonds métropolitain de péréquation 2016

N° 2016-1469

Répartition de la dotation de solidarité communautaire 2016 (DSC)

N° 2016-1470

Lyon - Installation des services de la Métropole - Phase n° 3 - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme

N° 2016-1471

Refonte du coeur du système d'information ressources humaines de la Métropole - Individualisation totale d'autorisation de programme

N° 2016-1514

Convention de fonctions d'agglomération et de centralité (CFAC) entre la Métropole de Lyon et la Région Auvergne-Rhône-Alpes - Période 2010-2016 - Délégation d'attribution temporaire à la Commission permanente pour la conclusion de l'avenant n° 3


commission proximité, environnement et agriculture

N° 2016-1472

Conseil d'administration de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole (EPLEFPA) de Lyon-Dardilly-Ecully - Désignation de représentants du Conseil

N° 2016-1473

Conseil syndical du Syndicat intercommunal d'assainissement de la vallée de l'Ozon (SIAVO) - Désignation de représentants du Conseil

N° 2016-1474

Délégation de service public de chaleur et froid urbains Centre Métropole - Désignation du délégataire

N° 2016-1475

Givors, Grigny, Vernaison - Projet de plan de prévention des risques naturels d'inondations (PPRNi) Vallée du Rhône aval - secteur amont rive droite - Avis de la Métropole de Lyon

N° 2016-1476

Contrat de délégation de service public pour la gestion du service de production et de distribution d'eau potable de la Métropole de Lyon avec la société Eau du Grand Lyon - Avenant n° 1

N° 2016-1477

Modifications du règlement du service public local de l'eau

N° 2016-1478

Fonds de solidarité eau - Attribution de subventions pour 11 projets de solidarité internationale

N° 2016-1479

Gestion patrimoniale des réseaux d'eau potable - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA) pour l'année 2016 - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse

N° 2016-1480

Convention de participation pluriannuelle à l'analyse comparative des services d'eau potable et des services d'assainissement pour les données des exercices 2015 à 2019 - Attribution d'une subvention à la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies pour l'année 2016

N° 2016-1481

Francheville, La Mulatière, Oullins, Sainte Foy lès Lyon - Restructuration du collecteur de l'Yzeron - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Demande de subvention

N° 2016-1482

Givors - Station d'épuration - Avenant n° 1 à la convention de gestion du patrimoine commun et avenant n° 2 à la convention d'exploitation du service à signer avec le Syndicat pour la station d'épuration de Givors (SYSEG)

N° 2016-1483

Aérodrome de Lyon-Bron - Approbation de la charte pour l'environnement

N° 2016-1484

Plan de prévention du bruit dans l'environnement - Dispositif de résorption des points noirs du bruit le long des voiries métropolitaines - Avenant à la convention avec l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

N° 2016-1485

Action foncière en faveur de l'agriculture et des espaces naturels - Convention financière avec la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Rhône-Alpes pour l'année 2016

N° 2016-1486

Projet stratégique agricole et de développement rural (PSADER) 2010-2016 - Attribution de subventions aux Communes de Vaulx en Velin, Curis au Mont d'Or et Vénissieux, au Syndicat mixte des Monts d'Or et aux associations Les producteurs du Chater et Terre d'Or

N° 2016-1487

Organisation de la collecte des ordures ménagères sur le territoire de la Métropole de Lyon - Définition des différents niveaux de service

N° 2016-1488

Tri des déchets issus de la collecte sélective - 3 lots - Autorisation de signer les avenants n° 1

N° 2016-1489

Collecte du verre pour l'année 2016 - Attribution d'une subvention au Comité départemental du Rhône de la Ligue contre le cancer

N° 2016-1490

Reprise des métaux collectés en déchetteries - Autorisation de signer l'avenant n° 1

N° 2016-1491

Lyon 9° - Quartier de la Duchère - Dispositif de propreté globale - Convention avec la Ville de Lyon pour l'année 2016

N° 2016-1492

Téléthon 2016 - Participation de la Métropole de Lyon - Attribution d'une subvention à l'Association française contre les myopathies (AFM)

N° 2016-1493

Démarche EcoCité - Programme d'investissements d'avenir Ville de demain - Avenant à la convention initiale - Convention Ecocité 2 - Convention de rénovation énergétique - Projets mobilités/modes de déplacements alternatifs - Individualisations complémentaires d'autorisations de programmes

N° 2016-1494

Bron - Parc cimetière métropolitain de Bron-Parilly - Convention pour la prise en charge des corps des enfants déclarés sans vie auprès de l'officier d'état civil de la Ville

N° 2016-1495

Bron, Rillieux la Pape - Parcs cimetières communautaires de Bron-Parilly et de Rillieux la Pape - Transfert de la garantie d'exécution du contrat de délégation de service public de la Société d'aménagement urbain et rural (SAUR) vers la société OGF - Avenant n° 4 au contrat de délégation de service public

N° 2016-1515

Saint Fons - Exploitation de la station d'épuration - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure négociée avec mise en concurrence et publicité


commission urbanisme, habitat, logement et politique de la ville

N° 2016-1496

Conseil d'administration de l'Office public de l'habitat (OPH) de Lyon Métropole habitat - Désignation d'un représentant d'association d'insertion

N° 2016-1497

Conseil d'administration de l'Office public de l'habitat (OPH) Grand Lyon habitat - Désignation d'un représentant d'association d'insertion

N° 2016-1498

Opérations d'urbanisme - Comptes rendus financiers au concédant - Année 2015

N° 2016-1499

Bron, Givors, Lyon, Rillieux la Pape, Saint Fons, Saint Priest, Vaulx en Velin, Vénissieux, Villeurbanne - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Protocole de préfiguration des projets de renouvellement urbain

N° 2016-1500

Villeurbanne - Contrat de ville métropolitain - Projet de renouvellement urbain - Quartier Saint Jean - Concertation au titre de l'article L 103-1 du code de l'urbanisme - Définition des objectifs poursuivis et modalités

N° 2016-1501

Saint Priest - Contrat de ville métropolitain - Projet de renouvellement urbain - Quartier Bellevue - Concertation au titre de l'article L 103-1 du code de l'urbanisme - Définition des objectifs poursuivis et modalités

N° 2016-1502

Programmation pluriannuelle des investissements (PPI) 2015-2020 - Etudes pour le périmètre de la Direction générale déléguée au développement urbain et au cadre de vie - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme

N° 2016-1503

Bron, Givors, Lyon 8°, Rillieux la Pape, Saint Priest, Vaulx en Velin, Vénissieux, Lyon 9° - Avenants techniques aux conventions avec l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) de Bron-Terraillon, Givors-les Vernes et centre-ville, Lyon-Mermoz, Lyon la Duchère, Rillieux la Pape-Ville nouvelle, Saint Priest-centre-ville, Vaulx en Velin et Vénissieux-les Minguettes - Contreparties à l'Association foncière logement (AFL)

N° 2016-1504

Dardilly - Secteur de l'Esplanade de la Poste - Lotissement Tabard - Approbation de l'abrogation du cahier des charges

N° 2016-1505

Irigny - Site d'Yvours - Opération d'aménagement des infrastructures de desserte - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme

N° 2016-1506

Villeurbanne - Grandclément - Projet urbain partenarial (PUP) site ALSTOM - Rectification du périmètre élargi de participation - Approbation des conventions de PUP avec SLCI et PRESTIBAT - Programme des équipements publics (PEP) de la Ville de Villeurbanne

N° 2016-1507

Craponne - Réalisation d'un mur entre l'aire d'accueil des gens du voyage et le centre de tri de La Poste - Participation financière de la Métropole

N° 2016-1508

Bron - Secteur Raby - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Les Terrasses - Création

N° 2016-1509

Villeurbanne - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Villeurbanne La Soie - Aménagement des espaces publics - Raccordements au réseau public de distribution HTA, au réseau de gaz naturel et dissimulation des réseaux électriques et de télécommunications - Conventions financières avec ENEDIS, GRDF et le SIGERLY

N° 2016-1510

Syndicat d'études et de programmation de l'agglomération lyonnaise (SEPAL) - Convention de mise à disposition pour l'année 2016

N° 2016-1511

Attribution de subventions aux associations Centre régional de ressources et d'échanges pour le développement social urbain (CRDSU), Moderniser sans exclure (MSE), Uniscité, Centre d'information sur les droits des femmes et des familles (CIDFF) et Culture pour tous pour l'année 2016

N° 2016-1512

Accompagnement des territoires Centre est - Attribution d'une subvention à KomplexKapharnaüM - association Eurêka pour son programme d'actions Le long de l'axe pour l'année 2016