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Délibérations et décisions de la Communauté urbaine de Lyon

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014



Bureau du 2 juin 2008

 


Les décisions n° B-2008-0027 à n° B-2008-0064 ont été télétransmises en préfecture le mardi 3 juin 2008.

la décision n° B-2008-0065 est retirée.




DECISIONS

 



N° B-2008-0027

Jonage - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, de la rue de la Pléïade - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0028

Bron - Travaux d'accès au pôle hospitalier "est" - Approbation d'une convention financière - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0029

Saint Fons - Travaux de consolidation d'un ouvrage d'art sur la RD 307 - Approbation d'une convention financière - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0030

Marché communautaire attribué à la société Effia transport - Autorisation de signer un avenant de transfert à la société Effia synergie - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0031

Albigny sur Saône - Acquisition de parcelles de terrain situées rue Jean Chirat et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0032

Cailloux sur Fontaines - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de Four et appartenant aux époux Marceau - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0033

Collonges au Mont d'Or - Acquisition de deux parcelles de terrain situées chemin de Moyrand et appartenant à M. Alexis Defarge - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0034

Décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 69, rue du Sablon appartenant à M. et Mme Alves - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0035

Francheville - Acquisition d'une parcelle de terrain située 18, chemin du Gareizin et appartenant aux époux Mignon - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0036

Meyzieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 41, rue du 8 mai 1945 et appartenant aux copropriétaires de la résidence Le Clos des Tilleuls - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0037

Meyzieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située rues du Riondan et du Château d'Eau et appartenant à la SNC France construction Rhône-Alpes  - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0038

Pierre Bénite - Acquisition d'une parcelle de terrain située 75, chemin d'Yvours et appartenant à la SCI Ardyvours - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0039

Saint Priest - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin du Lortaret et appartenant aux consorts Vachon - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0040

Saint Priest - Acquisition du lot n° 12 de la copropriété Les Alpes dans un immeuble situé 22, rue Maréchal Leclerc et appartenant aux époux Hadji - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0041

Saint Priest - Acquisition du lot n° 28 dépendant de la copropriété Les Alpes dans un immeuble situé 22, rue Maréchal Leclerc et appartenant aux époux Lopes - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0042

Saint Priest - Acquisition du lot n° 2083 dépendant de la copropriété Les Alpes dans un immeuble situé 53, avenue Jean Jaurès et appartenant à Mme Lombardi - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0043

Sainte Foy lès Lyon - Acquisition d'une parcelle de terrain située 69, chemin de Montray et appartenant aux époux Lacoste - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0044

Vernaison - Acquisition d'une parcelle de terrain située 48, route de Buye et appartenant à Mme Griset - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0045

Villeurbanne - Acquisition des lots n° 18 et 39 appartenant à Mme Denise Lacour dans un ensemble immobilier en copropriété situé 27, route de Genas - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0046

Villeurbanne - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Burais, à l'angle de la rue Léon Blum et appartenant à la SCI Léon Blum - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0047

Décines Charpieu - Revente, à la Foncière habitat et humanisme,  des lots n° 45 et 22 dans l'immeuble en copropriété situé 45, avenue Jean Jaurès - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0048

Lyon 9° - Cession, aux époux Van Eetvelde, de divers lots de copropriété dépendant de l'immeuble situé 31, rue des Docks - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0049

Tassin la Demi Lune - Cession, à la SERL, du lot de copropriété n° 16 dans un ensemble immobilier situé 57, avenue de la République - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0050

Lyon 1er - Mise à disposition par bail emphytéotique, à l'Opac du Grand Lyon, de l'immeuble situé 9, rue Imbert Colomès - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0051

Oullins - Mise à disposition par bail, à l'Opac du Grand Lyon, de l'immeuble situé 16, Grande Rue - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0052

Saint Priest - Convention de servitude de passage en souterrain d'une ligne électrique sur des parcelles de terrain communautaires situées boulevard Porte des Alpes - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0053

Autorisation de déposer des demandes de permis de démolir et de déclarations préalables - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0054

Lyon 5° - Autorisation donnée à l'Opac du Grand Lyon de déposer une demande de permis de construire pour la parcelle située 84, rue du commandant Charcot - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0055

Lyon 7° - Quartier de Gerland - Mission d'études et de conseil en urbanisme - Résiliation du marché - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0056

Lyon 1er - Montée de la Grande Côte - Aménagement de la tranche opérationnelle - Marché de fourniture de pierres - Régularisation - Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Guinet Derriaz industries - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0057

Décines Charpieu - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Approbation du programme d'action pour l'année 2008 - Décision - Annexe

N° B-2008-0058

Saint Fons - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programme d'actions 2008  - Décision - Annexe

N° B-2008-0059

Fourniture de dispositifs de fermeture pour les réseaux d'assainissement et d'eau potable - Autorisation de signer un avenant de transfert - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0060

Lyon 1er - Tunnel de la Croix-Rousse - Diagnostic archéologique préalable à la rénovation lourde - Convention avec la Ville - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0061

Adhésion de la Communauté urbaine au F3E - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0062

Lyon 9° - Montée des Balmes - Talus de lotissement - Protocole d'accord transactionnel - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0063

Lyon 7°, Lyon 3°, Lyon 5°, Lyon 2°, Lyon 4°, Lyon 8°, Lyon 1er, Villeurbanne, Meyzieu, Lyon 6° - Garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0064

Décines Charpieu - Réalisation de la piste cyclable entre les rues Roosevelt et Wilson - Autorisation de signer le marché de travaux - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0065

Adhésion à l'association Respect - Année 2008 - Dossier retiré