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Conseil
Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :
- l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
- les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
- les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
- les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014
Ordre du jour des prochaines séances
Bureau :
2 février 2015, 2 mars 2015, 30 mars 2015, 20 avril 2015, 18 mai 2015, 15 juin 2015, 9 juillet 2015, 7 septembre 2015
Conseil :
15 janvier 2015, 26 janvier 2015, 23 février 2015, 23 mars 2015, 11 mai 2015, 29 juin 2015, 21 septembre 2015
Les séances précédentes
2014
Décisions du Bureau :
Procès-verbaux du Bureau :
Délibérations du Conseil :
Procès-verbaux du Conseil :
2013
Décisions du Bureau :
Procès-verbaux du Bureau :
Délibérations du Conseil :
Procès-verbaux du Conseil :
2012
Décisions du Bureau :
Procès-verbaux du Bureau :
Délibérations du Conseil :
Procès-verbaux du Conseil :
2011
Décisions du Bureau :
Procès-verbaux du Bureau :
Délibérations du Conseil :
Procès-verbaux du Conseil :
2010
Décisions du Bureau :
Procès-verbaux du Bureau :
Délibérations du Conseil :
Procès-verbaux du Conseil :
2009
Décisions du Bureau :
Procès-verbaux du Bureau :
Délibérations du Conseil :
Procès-verbaux du Conseil :
2008
Décisions du Bureau :
Procès-verbaux du Bureau :
Délibérations du Conseil :
Procès-verbaux du Conseil :
2007
Décisions du Bureau :
Procès-verbaux du Bureau :
Délibérations du Conseil :
Procès-verbaux du Conseil :
2006
Décisions du Bureau :
Procès-verbaux du Bureau :
Délibérations du Conseil :
Procès-verbaux du Conseil :
2005
Décisions du Bureau :
Procès-verbaux du Bureau :
Délibérations du Conseil :
Procès-verbaux du Conseil :
2004
Décisions du Bureau :
Procès-verbaux du Bureau :
Délibérations du Conseil :
Procès-verbaux du Conseil :
2003
Décisions du Bureau :
Délibérations du Conseil :
2002
Décisions du Bureau :
Délibérations du Conseil :
2001
Décisions du Bureau :
Délibérations du Conseil :
2000
Délibérations du Conseil :
1999
Délibérations du Conseil :
1998
Délibérations du Conseil :
1997
Délibérations du Conseil :
1996
Délibérations du Conseil :
1995
Délibérations du Conseil :