Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014



Bureau du 31 août 2009

 



les procès-verbaux des Bureaux des 8 et 29 juin 2009 ont été adoptés.

les décisions n° B-2009-1033 à B-2009-1047, B-2009-1049 à B-2009-1079, B-2009-1081 à B-2009-1087, B-2009-1089 à B-2009-1116 et B-2009-1119 à B-2009-1126 ont été reçues au contrôle de légalité le mardi 1er septembre 2009.

les décisions n° B-2009-1048, B-2009-1080, B-2009-1088, B-2009-1117 et B-2009-1118 ont été reçues au contrôle de légalité le mercredi 2 septembre 2009.

la décision n° B-2009-1097 est retirée.




DECISIONS

 



N° B-2009-1033

Bron - Déclassement du domaine public de voirie communautaire de la rue Blériot et de la place de la Fraternité - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1034

Jonage - Classement dans le domaine public de voirie communautaire de la rue Jean Giono - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1035

Sainte Foy lès Lyon - Aménagement de l'esplanade de l'avenue de Limburg - Travaux de voirie - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1036

Vaulx en Velin - Aménagement des voies Péri-Allende - Tranche C - Travaux de voirie réseaux divers - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1037

Vaulx en Velin - Aménagement des voies Péri-Allende - Tranche C - Travaux d'éclairage public - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1038

Vaulx en Velin - Aménagement des voies Péri-Allende - Tranche C - Plantations et mobilier urbain - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1039

Vaulx en Velin - Aménagement des voies Péri-Allende - Tranche C -  Marché de signalisation lumineuse - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1040

Vénissieux, Saint Priest - Boulevard urbain "est" - Rue Pelloutier-chemin du Charbonnier - Marché n° 3 : travaux de plantations - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1041

Avenant collectif de transfert de la société Coteba Développement au profit de la société Coteba SAS - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1042

Avenant collectif de transfert de la société Technologies Nouvelles au profit de la société Aximum - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1043

Remplacement de l'indice ICHTTS2 services rendus aux entreprises - Coût horaire du travail, tous salariés, charges salariales comprises - Autorisation de signer deux avenants - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1044

Tassin la Demi Lune - Déclassement de quatre parcelles boulevard des Hespérides - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1045

Gestion du milieu naturel des îles de Crépieux Charmy dans le cadre de l'arrêté préfectoral de protection de biotope - Convention 2009 d'actions et de financement avec le Conservatoire Rhône-Alpes des espaces naturels (CREN) et Véolia - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1046

Bron - Acquisition des lots n° 1129, 1219 et 1409 dépendant de la copropriété Le Terraillon située 9, rue Jules Védrines et appartenant aux consorts Graffet - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1047

Dardilly - Acquisition d'une parcelle située au rond-point de Paisy et appartenant à l'immobilière Castorama - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1048

Décines Charpieu - Mise à disposition, de la région Rhône-Alpes, de deux parcelles communautaires situées avenue Jean Jaurès et nécessaires à la restructuration du lycée Charlie Chaplin - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1049

Fleurieu sur Saône - Acquisition de deux parcelles de terrain situées rue des Contamines et appartenant à Mme Monique Comte - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1050

Genay - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin du Creuzet et appartenant aux époux Blum - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1051

Genay - Autorisation donnée à la société E. Leclerc ou à toute société du groupe en son nom substituée de déposer un dossier auprès de la Commission départementale d'aménagement commercial (CDAC) sur des terrains communautaires situés lieu-dit Aigues Passées et chemin du Grand Rieu - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1052

Lyon 1er - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition d'un volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 84, boulevard de la Croix-Rousse et appartenant à la copropriété du 84, boulevard de la Croix-Rousse - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1053

Lyon 1er - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition d'un volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 5, rue Magneval et appartenant à l'OPH Grand Lyon Habitat - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1054

Lyon 1er - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition d'un volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 30, rue de Crimée et appartenant à l'OPH Grand Lyon Habitat - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1055

Lyon 2° - Acquisition d'une licence IV - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1056

Lyon 5° - Acquisition de trois parcelles de terrain  situées 88, rue Commandant Charcot et appartenant  à la copropriété Les Allées Charcot - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1057

Mions - Acquisition d'une parcelle de terrain située 95, route de Saint Priest et appartenant à M. Bloch - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1058

Saint Genis les Ollières - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Georges Kaÿser et appartenant aux consorts Vignon - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1059

Saint Genis les Ollières - Acquisition d'une parcelle de terrain située 53, rue des Monts d'Or et appartenant à M. et Mme Peyron - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1060

Saint Genis les Ollières - Acquisition d'une parcelle de terrain située 49, rue des Monts d'Or et appartenant à la SCI La Guigonnière - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1061

Saint Priest - Acquisition des lots n° 21 et 13 dépendant de la copropriété les Alpes dans un immeuble situé 26, boulevard Edouard Herriot et appartenant aux époux Bouhafs - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1062

Saint Priest - Acquisition d'un immeuble situé 10, rue maréchal Leclerc et appartenant à M. Yves Mario - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1063

Sathonay Village - Acquisition de cinq parcelles de terrain situées chemin de Bussy et appartenant à la SNC les Verchères - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1064

Tassin la Demi Lune - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de La Pomme et appartenant à la copropriété SDC Les Amandiers - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1065

Tassin la Demi Lune - Acquisition d'une parcelle de terrain située 5, avenue Honoré Esplette et appartenant à M. Eric Moiroux - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1066

Vaulx en Velin - Acquisition d'une parcelle de terrain comportant un bâtiment à démolir située rue général Delestraint dans la ZAC de la Grappinière et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1067

Caluire et Cuire - Revente, à la Ville, d'un immeuble situé 112, Grande rue de Saint Clair - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1068

Feyzin - Revente, à l'OPH Grand Lyon Habitat, d'un immeuble situé 2, rue du 11 novembre 1918 - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1069

Lyon 1er - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition d'un volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 9, rue Jean-Baptiste Say et appartenant à la copropriété du 9, rue Jean-Baptiste Say - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1070

Lyon 3° - Cession, à la Ville, d'un lot de copropriété à usage de logement dépendant de l'immeuble situé 40, rue Voltaire - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1071

Lyon 4° - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition d'un volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 103, boulevard de la Croix-Rousse et appartenant à la copropriété du 103, boulevard de la Croix-Rousse - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1072

Lyon 4° - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition d'un volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 11, rue Claude Joseph Bonnet et appartenant à la copropriété du 11, rue Claude Joseph Bonnet - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1073

Lyon 4° - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition d'un volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 85, boulevard de la Croix-Rousse et appartenant à la copropriété du 85, boulevard de la Croix-Rousse - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1074

Lyon 4° - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition de deux volumes de tréfonds dépendant de deux parcelles situées 10, rue Roussy et appartenant à la copropriété du 10, rue Roussy - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1075

Lyon 7° - Cession, à la ville de Lyon, d'un tènement immobilier situé 56, rue Lieutenant Colonel Girard - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1076

Mions - Cession, à l'OPH du Rhône, d'un tènement situé 21, rue Joliot Curie - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1077

Saint Priest - ZAC Feuilly - Cession, à la SERL, de parcelles de terrain situées cours du Troisième Millénaire - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1078

Vaulx en Velin - Revente, à l'OPH Grand Lyon Habitat, de l'immeuble situé 54, avenue Grandclément - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1079

Vénissieux - Cession, à la SERL, d'un terrain nu situé rue Georges Lyvet - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1080

Villeurbanne - Cession, à la société Areva, d'une parcelle de terrain située 23, rue de Delle - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1081

Genay - Echange avec Mme Clotilde Issaly de parcelles de terrain situées route de Saint André de Corcy - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1082

Décines Charpieu - Institution d'une servitude de passage d'un collecteur évacuant les eaux usées dans le sol des berges du Grand Large appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1083

Lyon 7° - Rue Antonin Perrin - Régularisation d'une servitude de passage en souterrain d'une canalisation de distribution d'énergie électrique sur trois parcelles de terrain communautaire - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1084

Meyzieu - Rue Antoine Vacher - Institution de servitudes d'implantation d'un transformateur et de passage de canalisations électriques au profit d'Electricité Réseau de France (ERDF) sur un terrain communautaire - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1085

Vénissieux - Rue André Sentuc - Institution d'une servitude de passage de deux lignes souterraines de transport d'électricité - Convention - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1086

Lyon 1er - Mise à disposition d'Alliade Habitat d'un immeuble situé 10, rue Mulet - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1087

Lyon 3° - Mise à disposition, par bail emphytéotique, de Cité Nouvelle, de l'immeuble situé 8, rue Chaponnay - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1088

Lyon 6° - Mise à disposition, de l'OPH Grand Lyon habitat, de l'immeuble situé 6, rue Notre Dame - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1089

Lyon 8° - Mise à disposition, de l'OPH Grand Lyon Habitat, d'un immeuble situé 157, route de Vienne - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1090

Mions - Mise à disposition, par bail à construction, de l'OPH Grand Lyon Habitat, de l'immeuble situé dans la ZAC du Centre - Ilot N4 - Lieu-dit Les Etachères - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1091

Mions - Mise à disposition de Porte des Alpes Habitat, d'un immeuble situé 1, place de la République - Abrogation de la décision n° B-2009-0918 en date du 8 juin 2009 - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1092

Lyon 1er, Lyon 4° - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition de divers volumes de tréfonds dépendant de parcelles appartenant à la ville de Lyon - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1093

Mission d'accompagnement emploi et insertion par l'économie à la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1094

Francheville, Lyon 3°, Bron, Oullins, Vénissieux, Givors - Autorisation de déposer des demandes de permis de démolir, de déclarations préalables et de permis de construire - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1095

Lyon 3° - Autorisation donnée à la société Promogim de déposer un permis de démolir et un permis de construire portant sur les biens communautaires situés 54-56, cours du Docteur Long et cadastrés sous les n° 30 et 31 de la section CV - Abrogation de la décision n° B-2009-0993 en date du 29 juin 2009 - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1096

Vénissieux - Autorisation donnée à la région Rhône-Alpes de déposer une demande de permis de construire portant sur un tènement communautaire situé avenue d'Oschatz et rue de la Démocratie - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1097

Lyon 2° - Déconstruction sélective - Démolition des bâtiments du marché d'intérêt national (MIN), gare Lyon-Perrache, situé au 34-36, rue Casimir Périer - Autorisation de signer le marché - Dossier retiré

N° B-2009-1098

Lot n° 1 : fourniture de papier d'impression pour les services communautaires (hors atelier de reprographie) - Lot n° 2 : fourniture de papier d'impression pour l'atelier de reprographie de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1099

Fournitures d'articles de droguerie et de produits d'entretien - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1100

Saint Priest - Prestations d'entretien de la forêt de Feuilly - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1101

Marché public pour prestations de gardiennage physique sur les biens immobiliers et pour les activités évènementielles de la Communauté urbaine - Autorisation de signer un avenant - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1102

Lyon 3° - Quartier de la Part-Dieu - Mission d'études et de conseil en développement urbain, prospective urbaine et développement durable - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1103

Lyon 6° - Protocole transactionnel avec la société hydrogéotechnique - Extension palais des congrès cité internationale - Salle 3000 - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1104

Pierre Bénite - Haute Roche 2 - Restructuration urbaine - Aménagement des espaces publics et extérieurs - Attribution du marché d'ordonnancement, pilotage et coordination (OPC) suite à une procédure d'appel d'offres ouvert par exception au concours - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1105

Vaulx en Velin - ZAC de l'hôtel de ville -  Bilan de clôture du mandat de suivi des études de faisabilité confié à l'OPH du Rhône - Quitus au mandataire - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1106

Ecully - Quartier Sources-Pérollier - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2009 - Décision - Annexe

N° B-2009-1107

Fourniture de pièces détachées et maintenance pour instrumentation de marque Endress Hauser installée sur diverses usines de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure négociée avec mise en concurrence et sans publicité - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1108

Fourniture et réparations de pompes, de pièces détachées de pompes, de dégrilleurs, d'agitateurs, de vis de relèvement et de transport de déchets de marque Flygt ‑ Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec l'entreprise ITT Water et Wastewater - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1109

Lyon 3° - Adaptation du tunnel Brotteaux Servient - Marché de maîtrise d'œuvre - Autorisation de signer un avenant - Mandat SERL - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1110

Lyon - Tunnel sous Fourvière - Réparation des attelages des dalles de roulement des chaussées - Demande de subvention auprès de l'Etat - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1111

Mandat spécial accordé à M. le vice-président Hubert Julien-Laferrière et à M. le conseiller Henry Chabert pour une mission à Yokohama (Japon) - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1112

Caluire et Cuire - Association cultuelle de l'Eglise réformée de Lyon - Protocole transactionnel - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1113

Pôle de compétitivité chimie-environnement Axelera - Soutien au projet de recherche et de développement 2009 - Projet Valeee - Convention financière d'application avec la société Atanor - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1114

Pôle de compétitivité Lyonbiopôle - Soutien au projet de recherche et de développement 2009 - Projet Asparec - Convention financière d'application avec la société Alizé Pharma II - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1115

Pôle de compétitivité Lyonbiopôle - Soutien au projet de recherche et de développement 2009 - Projet Gliadys - Convention financière d'application avec la société IDD Biotech - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1116

Pôle de compétitivité Lyonbiopôle - Soutien au projet de recherche et de développement Asparec - Convention financière avec les Hospices civils de Lyon (HCL) - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1117

Pôle de compétitivité Lyon Urban Truck & Bus - Soutien au  projet de recherche et de développement 2009 - Projet TREPS (transformateur rapide d'énergie pour packs de supercondensateurs) - Convention financière d'application avec la Société Adetel - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1118

Pôle de compétitivité Imaginove - Soutien au projet de recherche et de développement Garden - Convention financière d'application avec la SARL Krysalide - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1119

Pôle de compétitivité chimie-environnement Axelera - Soutien au projet de recherche et de développement - Projet Ecomat - Convention financière d'application avec l'Université Claude Bernard Lyon I - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1120

Pôle de compétitivité chimie-environnement Axelera - Soutien au projet de recherche et de développement 2009 - Projet Triple - Convention financière d'application avec la société Sita DEEE - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1121

Garanties d'emprunt accordées à la Société foncière d'habitat et humanisme - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1122

Garanties d'emprunts accordées à Rhône-Saône Habitat - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1123

Entretien et réparation des équipements des véhicules poids-lourds du parc de la Communauté urbaine - Lot n° 2 : fourniture de pièces détachées, accessoires, produits divers et outillages spécifiques captifs, de marque Semat et réalisation de prestations ponctuelles d'interventions associées nécessaires à l'entretien et à la réparation des équipements poids-lourds de la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1124

Entretien et réparation des équipements des véhicules poids-lourds du parc de la Communauté urbaine - Lot n° 5 : fourniture de pièces détachées, accessoires, produits divers et outillages spécifiques captifs, de marque Applied et réalisation de prestations ponctuelles d'interventions associées, nécessaires à l'entretien et à la réparation des équipements poids-lourds le la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1125

Traitement des déchets ménagers et assimilés de la Communauté de Communes des Vallons du Lyonnais (CCVL) sur la filière de valorisation énergétique de la Communauté urbaine dans le Centre de valorisation thermique des déchets urbains (CVTDU) de Lyon Sud - Autorisation de signer un avenant - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1126

Caluire et Cuire - Projets connexes T4 à la ligne de transports en commun - Réaménagement de la place Jules Ferry - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)