Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014



Bureau du 30 novembre 2009

 



le procès-verbal du Bureau du 12 octobre 2009 a été adopté.

les décisions n° B-2009-1267 à n° B-2009-1322 ont été reçues au contrôle de légalité le mardi 1er décembre 2009.




DECISIONS

 



N° B-2009-1267

Environnement et développement durable - Adhésion à l'association Plante et Cité - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1268

Mions - Rue Mangetemps - Marché 1 : Travaux de voirie et d'assainissement - Autorisation de signer le marché suite à une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1269

Saint Genis Laval - Quartier Montrond - Création d'une voie nouvelle - Marché 1 : Travaux de voirie - Autorisation de signer le marché suite à une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1270

Saint Priest - Boulevard urbain "est" entre la rue du Dauphiné et la RD 518 - Marché n° 1 : travaux de  terrassement/assainissement - Autorisation de signer le marché suite à une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1271

Saint Priest - Boulevard urbain "est" entre la rue du Dauphiné et la RD 518 - Travaux de voirie suite à une procédure d'appel d'offres ouvert -  Autorisation de signer le marché n° 2 - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1272

Bron - Classement dans le domaine public de voirie communautaire du prolongement de la rue Carnot (parcelle E n° 948) - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1273

Montanay, Genay, Neuville sur Saône, Solaize, Feyzin - Lutte contre les érosions dues au ruissellement pluvial - Attribution de subventions aux agriculteurs pour la mise en oeuvre des mesures de lutte contre les érosions - Décision - Annexe

N° B-2009-1274

Grigny - ZAC Chantelot - Acquisition de trois lots appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1275

Lyon 6° - Mise à disposition, par bail emphytéotique, d'Alliade Habitat, de l'immeuble situé 16, place Maréchal Lyautey - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1276

Bron - Acquisition des lots n° 1225 et 1271 dépendant du bâtiment F de la copropriété la Caravelle située 356, route de Genas et appartenant à monsieur Abdelhak Britel - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1277

Bron - Acquisition des lots n° 62 et 246 dépendant de la copropriété Le Terraillon située 7, rue Guynemer et appartenant aux consorts Dunoyer et Rey - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1278

Caluire et Cuire - Acquisition de deux parcelles de terrain situées avenue de Poumeyrol et appartenant à la SNCF - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1279

Feyzin - Acquisition d'un terrain appartenant à ICF Sud-Est Méditerranée et situé rue Henri Luizet - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1280

Francheville - Acquisition de deux parcelles de terrain situées chemin de Montlivet et appartenant au syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Villa du Bois - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1281

Lyon 1er - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition d'un volume de tréfonds dépendant d'une parcelle située 5, rue Magneval et appartenant à l'OPH Grand Lyon Habitat - Abrogation de la décision du Bureau n° B-2009-1053 en date du 31 août 2009 - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1282

Lyon 1er - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition d'un volume de tréfonds dépendant d'une parcelle située 96, boulevard de la Croix-Rousse et appartenant à la copropriété du 96, boulevard de la Croix-Rousse - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1283

Lyon 3° - Acquisition d'un lot de copropriété à usage de logement dépendant de l'immeuble situé 202, rue de Créqui et appartenant à la SCI Anne-Violaine - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1284

Lyon 6° - Acquisition d'un immeuble situé 81, rue Masséna et appartenant à la SNC Leynaud 43 - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1285

Lyon 7° - Acquisition d'un lot de copropriété dépendant de l'immeuble situé 52, rue Montesquieu et appartenant à M. Frédéric Atoui - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1286

Mions - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Mangetemps et appartenant aux consorts Bel - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1287

Montanay - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue de la Grande Charrière et appartenant aux époux Farge - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1288

Montanay - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue de la Gravière et appartenant aux consorts Guillemot - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1289

Sainte Foy lès Lyon - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin des Balmes et appartenant à Mme François et M. Biancamaria - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1290

Vénissieux - Acquisition de trois parcelles de terrain situées rue des Combats du 24 août 1944 et appartenant à Renault Trucks - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1291

Villeurbanne - Acquisition des lots n° 2 et 12 dans un ensemble immobilier en copropriété situé 15, bis rue Léon Chomel et appartenant aux époux Charni - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1292

Villeurbanne - Acquisition des lots n° 9, 24 et 27 dans un ensemble immobilier en copropriété situé 2, rue Jean Bourgey et appartenant aux époux Milleliri - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1293

Charbonnières les Bains - Cession, à la Commune, d'une propriété communautaire située 14, chemin du Siroux - Lieu-dit Les Flachères - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1294

Lyon 3° - Cession, à M. Thomé, de cinq lots de copropriété dépendant de l'immeuble situé 131, rue Chaponnay - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1295

Lyon 9° - Cession, à la Serl, d'une parcelle de terrain nu située rue Marcel Cerdan - ZAC de la Duchère - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1296

Saint Priest - Cession, à la direction interdépartementale des routes centre-est, de deux parcelles de terrain communautaires situées route de Vienne - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1297

Meyzieu - Echange avec le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier dénommé Les Plantées de parcelles de terrain situé au lieu-dit Les Plantées - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1298

Saint Germain au Mont d'Or - Echange avec M. Armand Jacquier de parcelles de terrain situées 3, rue Henri Vincenot à l'angle de l'avenue du Deuxième Spahis - Abrogation de la décision n° B-2005-3398 du Bureau en date du 4 juillet 2005  - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1299

Vénissieux - Protocole transactionnel avec monsieur Guilherme Dos Santos Sousa - Versement du solde de l'indemnité d'éviction du bail commercial situé 235, route de Vienne - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1300

Curis au Mont d'Or - Modification de servitudes de passage dont bénéficie la Communauté urbaine sur des fonds servant appartenant à la société Sogimm et au syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier dénommé Château de la Trolanderie - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1301

Lyon 6° - Mise à disposition, par bail emphytéotique, de la société HMF, de l'immeuble situé 99, rue Tronchet - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1302

Lyon 2° - Construction d'un immeuble de logements sociaux et d'un commerce - Engagement de la procédure de déclaration d'utilité publique (DUP) et d'expropriation - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1303

Prestations d'exploitation des installations de chauffage et de climatisation des bâtiments de la Communauté urbaine (hors centre d'échanges de Lyon Perrache) - Lot n° 2 - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1304

Fourniture d'articles et d'appareillages électriques pour les services de la Communauté urbaine - Lot n° 2 fournitures pour éclairage et équipements - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1305

Vaulx en Velin - Marché subséquent - Aménagement de la Maison du projet du Carré de Soie à Vaulx en Velin - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1306

Lyon 9° - Autorisation donnée à la Serl de déposer une demande de permis de construire portant sur la parcelle communautaire située rue Marcel Cerdan, cadastrée sous le numéro 231 de la section AP - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1307

Fourniture de pièces de rechange d'origine, d'accessoires, de produits divers et d'outillages spécifiques pour les véhicules légers inférieurs à 3,5 tonnes - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1308

Prestations d'enlèvement et de traitement des déchets autres que ménagers concernant les biens immobiliers de la Communauté urbaine ou sur les bâtiments dont la maîtrise d'ouvrage lui a été confiée - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1309

Prestations de diagnostics et repérages réglementaires sur les bâtiments de la Communauté urbaine ou sur les bâtiments dont la maîtrise d'ouvrage lui a été confiée - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1310

Lyon 2° - Conduite des installations de chauffage et de climatisation du centre d'échanges de Lyon-Perrache - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1311

Lyon 2° - Création d'un revêtement végétalisé sur l'une des verticalités du centre d'échanges de Lyon-Perrache (CELP) - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec l'entreprise Canevaflor - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1312

Vénissieux - Ilot du Cerisier - Secteur logements - Autorisation de signer un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1313

Levages et manutention avec opérateur habilité - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1314

Rillieux la Pape, Sathonay Camp, Sathonay Village - Réalisation de deux bassins écrêteurs de crues sur le ruisseau du Ravin - Autorisation de signer un avenant n° 2 au marché public - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1315

Missions de conseil en architecture, urbanisme et paysage (architectes conseils de secteur de la Communauté urbaine) - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1316

Mandat spécial accordé à M. le vice-président Jean-Michel Daclin pour une mission à Canton (Chine) - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1317

Mandat spécial accordé à M. le vice-président Hubert Julien-Laferrière pour une mission à Porto Novo (Bénin) - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1318

Mandat spécial accordé à monsieur le président Gérard Collomb et à monsieur le vice-président Bruno Charles pour une mission à Copenhague (Danemark) - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1319

Acheminement de véhicules, de matériels et de fournitures à l'étranger dans le cadre de la coopération décentralisée - Autorisation de signer les accords-cadres - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1320

Garanties d'emprunts accordées à des organismes HLM - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1321

Fixation de l'indice de remplacement de l'indice ICHTTS2 dans les marchés de la direction de la propreté suite au changement de la nomenclature d'activités économiques (NAF rév2) - Autorisation de signer les avenants - Décision - (sans annexe)

N° B-2009-1322

Vénissieux - Rue Paul Bert - Réaménagement - Lot n° 1 : voirie et réseaux divers (VRD) et lot n° 2 : espaces verts - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)