Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014



Bureau du 29 septembre 2008

 



les procès-verbaux des Bureaux des 8 juillet et 8 septembre 2008 ont été adoptés.

les décisions n° B-2008-0276 à B-2008-0335 ont été télétransmises en préfecture le mardi 30 septembre 2008.




DECISIONS

 



N° B-2008-0276

Lyon 9° - Déclassement d'une partie du domaine public communautaire de la rue Marcel Cerdan - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0277

Diagnostic pour l'accessibilité de la voirie par les personnes à mobilité réduite sur le le territoire de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché  - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0278

Décines Charpieu - Rue Vaucanson - Requalification - Autorisation de signer un marché de travaux  - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0279

Saint Priest - Voiries de desserte Renault Trucks - Attribution du marché de maîtrise d'œuvre - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0280

Vaulx en Velin - Boulevard urbain est, section comprise entre l'avenue Garibaldi et le boulevard Charles de Gaulle - Attribution du marché de maîtrise d'œuvre - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0281

Décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 65, rue du Sablon et appartenant à M. et Mme Gasser - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0282

Irigny - Acquisition d'un terrain situé au lieu-dit Le Brotteau et appartenant à la Commune - Indemnisation de la SCI Les Sorbiers - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0283

Lyon 4° - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition d'un volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 91, boulevard de la Croix-Rousse et appartenant à la SAS Omnium de la Croix-Rousse - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0284

Meyzieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située allée du Collège et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0285

Meyzieu - Acquisition de trois parcelles de terrain situées route d'Azieu et rue de Marseille et appartenant à la société Bâtir et promotion représentée par M. De Brito - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0286

Mions - Acquisition d'un immeuble situé rue Mangetemps et appartenant aux consorts Pequignot-Gravier - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0287

Neuville sur Saône - Acquisition de parcelles de terrain situées lieu-dit Zone en Champagne et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0288

Saint Genis les Ollières - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Marius Poncet à l'angle de la rue du Guillot et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0289

Saint Priest - Acquisition des lots n° 937, 940, 942 et 943 dépendant de l'ensemble immobilier Les Alpes dans un immeuble situé 1, rue Juliette Récamier et appartenant aux consorts Forest-Cortes - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0290

Saint Priest - Acquisition des lots n° 379 et 370 dépendant de la copropriété Les Alpes dans un immeuble situé 15, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux Rey - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0291

Saint Priest - Acquisition des lots n° 386, 366, 950, 952, 956 et 4 dépendant de la copropriété Les Alpes dans les immeubles situés 1 et 15, rue Juliette Récamier et 22, rue Maréchal Leclerc et appartenant à Mme Quesada - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0292

Saint Priest - Acquisition de divers lots dépendant de la copropriété Les Alpes dans un immeuble situé 24, boulevard Edouard Herriot et appartenant aux époux Thomas - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0293

Sainte Foy lès Lyon - Acquisition d'une parcelle de terrain située avenue du 11 Novembre et appartenant à la société foncière 012003 - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0294

Vaulx en Velin - Acquisition d'une parcelle située au droit de la rue de la Poudrette et appartenant au Sytral - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0295

Chassieu - Cession, à la société Modul-Kit, de modules et de matériel de restaurant provisoire situés sur le site du Progrès - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0296

Collonges au Mont d'Or - Cession, au profit de l'Association syndicale du lotissement Trêves Pâques Sud, de trois parcelles de terrain situées 11, rue Pierre Termier - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0297

Corbas - Cession, à la SCI Activités courrier de proximité ou à toute société en son nom constituée d'un terrain nu communautaire situé 4, rue du Mont blanc - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0298

Saint Genis les Ollières - Cession gratuite par la SARL du Vorlat à la Communauté urbaine des installations d'eau potable installées dans sa propriété située rue du Chapoly - Institution d'une servitude pour leur passage - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0299

Tassin la Demi Lune - Cession, à la SERL, d'un immeuble situé 1, avenue Général Leclerc et 90, avenue Charles de Gaulle - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0300

Tassin la Demi Lune - Cession gratuite par la SCI 53 Les Maisons du bourg à la Communauté urbaine des installations d'eau potable installées dans sa propriété située 53,  avenue du 8 mai 1945 - Institution d'une servitude pour leur passage - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0301

Vaulx en Velin - Acquisition d'un tènement appartenant à la Communauté urbaine par la société Premier Plan - Avenant n° 1 à la promesse de vente du 28 février 2008 entre la Communauté urbaine et la société Premier Plan - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0302

Saint Germain au Mont d'Or - Echange, avec les consorts de Bellescize, de parcelles de terrain situées chemin de la Mendillonne - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0303

Oullins - Libération du local commercial situé 5, rue Pierre Sémard exploité par M. Gérard Morfin - Convention de résiliation de bail - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0304

Saint Priest - Autorisation donnée à l'Opac du Grand Lyon de déposer un permis de construire sur les biens communautaires situés route d'Heyrieux à Saint Priest - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0305

Champagne au Mont d'Or - Prolongation de la mise à disposition par bail emphytéotique de la SCIC Habitat Rhône-Alpes d'un tènement immobilier situé 561-563, avenue d'Ecully - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0306

Mions - Convention d'indemnisation de M. Patrick Danon pour la libération d'une parcelle de terrain agricole située rue Mangetemps - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0307

Saint Priest - Convention d'indemnisation de monsieur Stéphane Peillet pour la perte de culture et la libération de parcelles de terrain agricole situées chemin du Lortaret et rue du Progrès - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0308

Saint Priest - Convention d'indemnisation de l'EARL du Grand Gravier pour la perte de culture et la libération d'une parcelle de terrain agricole située chemin du Lortaret - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0309

Saint Priest - Convention d'indemnisation de M. Christophe Payet-Pigeon pour la perte de culture et la libération d'une parcelle de terrain agricole située chemin du Lortaret - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0310

Saint Priest - Convention d'indemnisation de la SCEA Domaine de Dormon pour la perte de culture sur des parcelles de terrain situées chemin du Lortaret - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0311

Lyon 1er - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition d'un volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 9, rue des Pierres Plantées et appartenant à la copropriété du 9, rue des Pierres Plantées - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0312

Lyon 4° - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition d'un volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 13, rue Bony et appartenant à la Congrégation des Religieuses Trinitaires - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0313

Achat de gaz naturel pour le centre de valorisation thermique des déchets urbains, la station d'épuration des eaux de Pierre Bénite et pour les bâtiments : centre d'échanges de Lyon Perrache, centre Léon Blum, ateliers Clément Marot et les nouvelles installations - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0314

Accord-cadre pour la location, l'achat et le déplacement de bâtiments modulaires - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0315

Prestations de maintenance des compresseurs d'air du patrimoine immobilier et des stations d'épuration et de relèvement de la Communauté urbaine - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0316

Corbas - ZAC Pôle Alimentaire - Travaux primaires - Fournitures de matériaux destinés à des remblais sous voiries ou bâtiments - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0317

Lyon 7° - ZAC du Parc de Gerland - Travaux d'aménagement du Parc des Berges - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0318

Vénissieux - Grand projet de ville (GPV) des Minguettes - Participation financière de la Communauté urbaine au dispositif de communication-concertation - Convention - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0319

Fontaines sur Saône - Quartiers la Norenchal et les Marronniers - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) 2007‑2009 - Programme d'actions pour l'année 2008 - Convention de participation financière - Décision - Annexe

N° B-2008-0320

Vénissieux - Aménagement de la voie nouvelle V19 et de la voie de desserte interne aux anciens établissements régionaux militaires (ERM) - Marché public de maîtrise d'oeuvre - Autorisation de signer un avenant - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0321

Villeurbanne, Vaulx en Velin - Construction de la station d'épuration de la Feyssine - Autorisation donnée au président pour déposer une demande de permis de construire - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0322

Saint Priest - Rues Jean-Jacques Rousseau (lot n° 1) et de l'Egalité (lot n° 2) - Emissaire du Plateau Sud-Est (EPSE) - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0323

Lyon 4° - Tunnel de la Croix-Rousse - Contrôle technique des travaux pour la rénovation lourde de l'ouvrage - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert  - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0324

Mandat spécial accordé à Mme la vice-présidente Nadine Gelas ainsi qu'à MM. les vice-présidents Jean-François Arrue, Jean-Michel Daclin, David Kimelfeld, Thierry Philip, Olivier Brachet et Gilles Buna pour une mission à Québec et Montréal (Canada) - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0325

Mandat spécial accordé à M. le vice-président Jean-Paul Colin pour une mission à Madagascar - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0326

Mandat spécial accordé à M. le vice-président Hubert Julien Laferrière pour une mission à Québec (Canada) - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0327

Réalisation de prestations topographiques et foncières sur le territoire de la Communauté urbaine - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0328

Réalisation d'une orthophotographie numérique couleur sur le territoire de la Communauté urbaine - Résiliation du marché passé avec Gaïa Mapping - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0329

Réaménagement de la dette contractée auprès de la Caisse des dépôts et consignations par l'Opac de l'Isère - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0330

Garantie d'emprunt accordée à l'office du tourisme et des congrès du Grand Lyon - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0331

Chassieu, Francheville, Lyon 4°, Villeurbanne - Garanties d'emprunts accordées à des organismes HLM - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0332

Vaulx en Velin, Villeurbanne - Carré de Soie - Prestations d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la réalisation d'un réseau de chauffage urbain - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0333

Bron - Boulevard des droits de l'Homme - Avenue Franklin Roosevelt - Aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage - Lot n° 3 : bâtiments - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0334

Missions de la direction de la propreté - Interventions urgentes de jour comme de nuit sur le territoire de la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0335

Décines Charpieu - Piste cyclable Léa - Aménagement d'une piste cyclable sur le secteur rue du Sablon - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert  - Décision - (sans annexe)