Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014


Bureau du 28 octobre 2002


(lignes saisies manuellement)



DECISIONS

n° B-2002-0930

approbation du schéma directeur de développement hôtelier de l'agglomération lyonnaise réactualisé pour la période 2002-2008 - Dossier retiré

n° B-2002-0931

irigny - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin des Laies et rue du Marjolet et appartenant aux époux Baret - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0932

genay - Acquisition d'un immeuble situé rue Jacquard et appartenant aux époux Daoust - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0933

saint Priest - PAE Mi-Plaine - Acquisition de parcelles situées lieu-dit Champdolin et appartenant à la SNC Champdolin - Annulation de la délibération n° 2000-5906 - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0934

lyon 5° - Acquisition d'une bande de terrain située 40, rue Joliot Curie et appartenant à la SNC 40, rue Joliot Curie - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0935

lyon 9° - Cession, à la Ville, d'un terrain communautaire situé rue Gabriel Chevalier - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0936

villeurbanne - Constitution d'une servitude de passage de canalisation électrique sur un terrain communautaire situé rue du Tonkin - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0937

suivi social et insertion économique - Foyers-résidences de l'agglomération lyonnaise - Convention financière avec l'association Aralis - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0938

fontaines sur Saône - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2002 - Conventions de participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0939

décines Charpieu - Accompagnement à la création d'entreprises pour les publics en difficultés - Participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0940

lyon 9° - 370, boulevard de Balmont - Construction de bâtiments concernant une subdivision territoriale (Eton) et une unité d'exploitation des réseaux d'assainissement (ESX) - Avenant n° 3 au marché de maîtrise d'oeuvre - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0941

participation au programme européen Intereg IIIB Medoc sur la stratégie de développement des espaces naturels et agricoles de l'aire urbaine lyonnaise - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0942

bron, Feyzin - Création et réhabilitation de jardins - Attribution de fonds de concours d'études et de réalisation aux Communes - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0943

acquisition de matériels et d'outillages - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0944

opération Lyon 3 - Passage couvert de l'hôtel de Communauté - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0945

cimetières communautaires - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0946

parc de Miribel-Jonage - Versement d'une participation au Symalim - Convention de partenariat - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0947

réalisation d'une prise de vue aérienne couleur, actualisation de la base altimétrique, du modèle numérique de terrain (MNT) et réalisation de l'orthophotographie numérique couleur - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0948

projet d'agglomération de soutien à la création et à la reprise d'entreprise - Soutien aux organismes d'appui et d'accompagnement des créateurs d'entreprise - Avenants annuels 2002 - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0949

bron - Quartier de Parilly - Travaux d'aménagement de la rue du Bois - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0950

marché n° 020 010 A concernant la fourniture de graisses et d'huiles pour véhicules - Avenant n° 1 - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0951

marché n° 020 104 C concernant la fourniture de carburant aquazole - Avenant de substitution n° 1 - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0952

oullins - Desserte de la Saulaie - Avenant n° 1 à la convention avec l'Etat - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0953

quartiers Vénissieux-Les Minguettes, Rillieux la Pape-Ville Nouvelle, Villeurbanne-Les Buers, Lyon 3°-Moncey - Gestion sociale de proximité - Participation aux actions présence et tranquillité mises en oeuvre par l'association régionale Rhône-Alpes de développement des emplois de proximité dans le logement social - Convention financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0954

vaulx en Velin - Quartiers sud - Création d'une voie nouvelle pour la desserte des nouveaux équipements publics - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0955

saint Priest - Mission d'animation du volet réhabilitation du plan de sauvegarde - Modification des copropriétés concernées - Modification de la décision n° 2002-0781 en date du 2 septembre 2002 - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0956

lyon 1er - Quartier des pentes de la Croix-Rousse - Amélioration de la gestion de proximité - Programme 2002 - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0957

lyon 6° - Requalification de la rue Vendôme (entre la rue de Sèze et le cours Lafayette) - Individualisation de l'autorisation de programme - Dossier retiré




n° B-2002-0930

approbation du schéma directeur de développement hôtelier de l'agglomération lyonnaise réactualisé pour la période 2002-2008 - Dossier retiré

n° B-2002-0931

irigny - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin des Laies et rue du Marjolet et appartenant aux époux Baret - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0932

genay - Acquisition d'un immeuble situé rue Jacquard et appartenant aux époux Daoust - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0933

saint Priest - PAE Mi-Plaine - Acquisition de parcelles situées lieu-dit Champdolin et appartenant à la SNC Champdolin - Annulation de la délibération n° 2000-5906 - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0934

lyon 5° - Acquisition d'une bande de terrain située 40, rue Joliot Curie et appartenant à la SNC 40, rue Joliot Curie - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0935

lyon 9° - Cession, à la Ville, d'un terrain communautaire situé rue Gabriel Chevalier - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0936

villeurbanne - Constitution d'une servitude de passage de canalisation électrique sur un terrain communautaire situé rue du Tonkin - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0937

suivi social et insertion économique - Foyers-résidences de l'agglomération lyonnaise - Convention financière avec l'association Aralis - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0938

fontaines sur Saône - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2002 - Conventions de participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0939

décines Charpieu - Accompagnement à la création d'entreprises pour les publics en difficultés - Participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0940

lyon 9° - 370, boulevard de Balmont - Construction de bâtiments concernant une subdivision territoriale (Eton) et une unité d'exploitation des réseaux d'assainissement (ESX) - Avenant n° 3 au marché de maîtrise d'oeuvre - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0941

participation au programme européen Intereg IIIB Medoc sur la stratégie de développement des espaces naturels et agricoles de l'aire urbaine lyonnaise - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0942

bron, Feyzin - Création et réhabilitation de jardins - Attribution de fonds de concours d'études et de réalisation aux Communes - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0943

acquisition de matériels et d'outillages - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0944

opération Lyon 3 - Passage couvert de l'hôtel de Communauté - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0945

cimetières communautaires - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0946

parc de Miribel-Jonage - Versement d'une participation au Symalim - Convention de partenariat - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0947

réalisation d'une prise de vue aérienne couleur, actualisation de la base altimétrique, du modèle numérique de terrain (MNT) et réalisation de l'orthophotographie numérique couleur - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0948

projet d'agglomération de soutien à la création et à la reprise d'entreprise - Soutien aux organismes d'appui et d'accompagnement des créateurs d'entreprise - Avenants annuels 2002 - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0949

bron - Quartier de Parilly - Travaux d'aménagement de la rue du Bois - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0950

marché n° 020 010 A concernant la fourniture de graisses et d'huiles pour véhicules - Avenant n° 1 - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0951

marché n° 020 104 C concernant la fourniture de carburant aquazole - Avenant de substitution n° 1 - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0952

oullins - Desserte de la Saulaie - Avenant n° 1 à la convention avec l'Etat - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0953

quartiers Vénissieux-Les Minguettes, Rillieux la Pape-Ville Nouvelle, Villeurbanne-Les Buers, Lyon 3°-Moncey - Gestion sociale de proximité - Participation aux actions présence et tranquillité mises en oeuvre par l'association régionale Rhône-Alpes de développement des emplois de proximité dans le logement social - Convention financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0954

vaulx en Velin - Quartiers sud - Création d'une voie nouvelle pour la desserte des nouveaux équipements publics - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0955

saint Priest - Mission d'animation du volet réhabilitation du plan de sauvegarde - Modification des copropriétés concernées - Modification de la décision n° 2002-0781 en date du 2 septembre 2002 - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0956

lyon 1er - Quartier des pentes de la Croix-Rousse - Amélioration de la gestion de proximité - Programme 2002 - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0957

lyon 6° - Requalification de la rue Vendôme (entre la rue de Sèze et le cours Lafayette) - Individualisation de l'autorisation de programme - Dossier retiré