Commission

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  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014


Bureau du 28 novembre 2005


les procès-verbaux des Bureaux des 3 et 24 octobre 2005 ont été adoptés.

les décisions n° B-2005-3717 à B-2005-3805 ont été adressées en préfecture le jeudi 1er décembre 2005.



DECISIONS

n° B-2005-3717

bron - Acquisition des lots n° 1 284 et 1 238 dépendant de la copropriété Caravelle située 356, route de Genas et appartenant à M. Alexandre Bocquillon - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3718

villeurbanne - Acquisition de deux parcelles de terrain situées rues Charles Gounod et Colonel Klobb et appartenant à la SCI Klobb-Gounod - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3719

saint Priest - Acquisition des lots n° 391 et 365 dépendant de la copropriété Les Alpes située 15, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux Safer - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3720

corbas - Acquisition d'un immeuble situé 23, rue de l'Agriculture et appartenant aux consorts Detot - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3721

chassieu - Acquisition de trois tènements immobiliers situés 92 et 93 à 97, avenue du Progrès et appartenant aux sociétés Province Publicité n° 1 et Delaroche SA - Dossier retiré

n° B-2005-3722

feyzin - Acquisition de parcelles de terrain nu situées rue du Docteur Prost et rue de la Roseraie et appartenant à l'association syndicale du lotissement La Roseraie 2 - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3723

villeurbanne - Aquisition d'une parcelle de terrain située 59-61, cours Tolstoï et appartenant à la SCI du 59-61, cours Tolstoï - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3724

mions - Acquisition d'un immeuble situé route de Corbas et appartenant aux consorts Billy - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3725

villeurbanne - Acquisition d'une parcelle de terrain située 179, route de Genas et appartenant au syndicat des copropriétaires de l'immeuble Square Montchat - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3726

meyzieu - Acquisition d'un terrain nu situé au nord de la rue de la République et appartenant au conseil général du Rhône - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3727

saint Genis Laval - Acquisition de divers biens dépendant de l'immeuble en copropriété situé 6, place Joffre et appartenant aux consorts Blanchard - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3728

bron - Acquisition des lots n° 684 et 784 dépendant de la copropriété du Terraillon située 38, rue Marcel Bramet et appartenant aux époux Zegour - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3729

villeurbanne - Acquisition de deux parcelles de terrain situées 174, rue Roger Salengro et appartenant à la SCI 174, rue Roger Salengro - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3730

lyon 8° - Acquisition de l'emprise du prolongement de la rue Santos Dumont, entre les rues Henri Pensier et Saint Gervais - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3731

ecully - Acquisition d'une parcelle de terrain nu située chemin du Petit Bois et appartenant à M. Jacques Gontard - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3732

dardilly - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin du Dodin et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3733

saint Priest - Acquisition des lots n° 281 et 268 dépendant de la copropriété les Alpes située 9, rue Juliette Récamier et appartenant à Mme Rizza - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3734

vaulx en Velin - Acquisition de parcelles de terrain situées rue Marius Grosso et appartenant à l'Etat - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3735

lyon 9° - Acquisition du lot n° 1 dans la copropriété Extension ouest du centre commercial du Plateau à la Duchère et appartenant aux consorts Mozo - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3736

lyon 9° - Acquisition en vue du classement dans le domaine public de voirie de deux parcelles de terrain situées à l'angle de la rue des Docks et de la rue du Bourget et appartenant à la SCI Vaise Saint Cyr - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3737

saint Priest - Aire d'accueil des gens du voyage - Fonds de concours - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3738

prestations de veille prospective - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3739

villeurbanne - Place Lazare Goujon - Aménagement - Lots n° 1, 2, 8 et 9 - Autorisation de signer les marchés de travaux  - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3740

bron - Parilly - Rue Voillot Barbusse - Travaux de restructuration et prolongement - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3741

villeurbanne - Quartier Saint jean - Résidence des Peupliers - Fonds de concours à l'Opac de Villeurbanne - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3742

bron - Quartier Parilly - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2005 - Décision - Annexe

n° B-2005-3743

vaulx en Velin - Quartier de la Grappinière - Copropriété Le Thymallus - Opération programmée d'amélioration de l'habitat (Opah) Rhône-Alpes - Prorogation des délais de travaux en partie collective - Avenants - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3744

coût des chefs de projet 2005 - Rémunération des postes de secrétariat de quartier et d'agent de développement - Actions d'évaluation et d'appui à la concertation - Participation des Communes et de la Communauté urbaine - Conventions de participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3745

vénissieux - Grand projet de ville (GPV) - Etude d'expertise et de cohérence en urbanisme du projet urbain - Autorisation de signer un marché d'étude - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3746

rillieux la Pape - Coeur de Vancia - Aménagement des espaces publics - Marché de travaux de voirie et réseaux divers - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3747

maintenance corrective, adaptative et évolutive de licences OPX 2 - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec l'entreprise Planisware - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3748

mandat spécial accordé à monsieur le président Collomb, madame la vice-présidente Pedrini, messieurs les vice-présidents Daclin et Buna ainsi que messieurs les conseillers Guimet et Brochier pour une mission à Alger (Algérie) - Dossier retiré

n° B-2005-3749

opération Lyon Free VTT - Achat d'espace et location d'un stand de ravitaillement - Présence visuelle de la Communauté urbaine sur tous les supports de communication - Autorisation de signer le marché négocié - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3750

achat de la réalisation et de la diffusion sur TLM de 11 émissions intitulées Grand Lyon avec vous - Autorisation de signer le marché négocié sans mise en concurrence avec la société Publiprint Province n° 1 - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3751

achat de 500 exemplaires du cahier spécial du CRDSU - Autorisation de signer le marché négocié sans mise en concurrence avec le CRDSU - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3752

congrès de l'association Capcom - Achat de prestations de communication - Autorisation de signer le marché négocié sans mise en concurrence avec l'association Capcom - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3753

vénissieux - Cession, à la Ville, de la totalité de l'emprise, sous-sol compris, d'une parcelle située rue Maurice Ravel en vue de la réalisation d'un parking enterré - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3754

lyon 8° - Mise à disposition de l'Opac du Grand Lyon, par bail emphytéotique, de l'immeuble situé 24, rue de l'Argonne - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3755

lyon 7° - Echange, avec la société Technip, de diverses parcelles de terrain situées avenue Tony Garnier et rue Benjamin Delessert - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3756

corbas - Cession, à la Ville, d'un immeuble situé allée Saint Hubert - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3757

vénissieux - Cession, à la société JCM transactions, d'une parcelle de terrain nu située 303, route de Vienne - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3758

tassin la Demi Lune - Revente, à la SA d'HLM Habitations modernes et familiales en Rhône-Alpes (HMF), d'une propriété située 101, avenue Charles de Gaulle - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3759

lyon 4° - Revente, à l'Opac du Rhône, d'un immeuble situé 25, rue Hénon - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3760

fourniture d'articles et d'appareillages électriques pour les services de la Communauté urbaine - Lot n° 2 : fournitures pour éclairage et équipements - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3761

corbas - Cession, à la SCI Le Ventoux, d'un immeuble situé rue Marcel Mérieux - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3762

dardilly, Décines Charpieu, Limonest, Lyon 3°, Villeurbanne, Saint Genis Laval, Mions - Autorisation de déposer des demandes de permis de démolir ainsi que des déclarations de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3763

vénissieux - Rue de la République - Installation des services urbains - Travaux de déconstruction de bâtiment - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3764

lyon 7° - Cession, à la SIER, d'une parcelle de terrain nu, située 64, rue de la Madeleine, en vue de la construction d'un immeuble - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3765

fourniture de pièces détachées, produits et outillages spécifiques captifs et réalisation de prestations ponctuelles d'interventions associées nécessaires à la maintenance des véhicules, engins et équipements divers - Lot n° 1 : véhicules légers et utilitaires légers de marque Citroën du parc de la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3766

fourniture de pièces détachées, produits et outillages spécifiques captifs et réalisation de prestations ponctuelles d'interventions associées nécessaires à la maintenance des véhicules, engins et équipements divers de la Communauté urbaine - Lot n° 2 : équipements de collecte et de nettoiement de marque Eurovoirie du parc de la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3767

fourniture de pièces détachées, produits et outillages spécifiques captifs et réalisation de prestations ponctuelles d'interventions associées nécessaires à la maintenance des véhicules, engins et équipements divers - Lot n° 3 : véhicules poids-lourds et équipements de collecte de marque Dennis Eagle du parc de la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3768

fourniture de pièces détachées, produits et outillages spécifiques captifs et réalisation de prestations ponctuelles d'interventions associées nécessaires à la maintenance des véhicules, engins et équipements divers de la Communauté urbaine - Lot n° 4 : matériels de viabilité hivernale de marque Epoke du parc de la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3769

centre d'échanges de Lyon-Perrache - Travaux de remplacement de deux ascenseurs en duplex - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3770

vénissieux - Cession, à la Ville, d'une parcelle de terrain nu située rue des Combats du 24 août 1944 et préemptée par la Communauté urbaine - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3771

lyon 5° - Mise à disposition d'un terrain communautaire situé avenue du général Dwight Eisenhower pour l'installation d'un poste de transformation de courant électrique - Convention - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3772

vénissieux - Autorisation donnée, à la SCI de l'Avenue, de déposer un permis de construire sur diverses parcelles communautaires situées rue des Frères Amadéo - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3773

sathonay Camp - Cession, à la Société nationale immobilière (SNI), d'une partie du tènement immobilier dénommé annexe du Génie situé 38-40, avenue Félix Faure - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3774

solaize - Revente, à la Ville, d'un immeuble situé 151, rue du Rhône - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3775

vaulx en Velin - Revente, à la Ville, d'un immeuble situé 2 et 4, rue Victor Hugo - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3776

saint Priest - Revente, à la Commune, de deux lots (n° 531 et 517) dépendant de la copropriété Les Alpes située 16, rue Juliette Récamier - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3777

fourniture d'équipements de protection individuelle divers et vêtements de confort - Autorisation de signer le marché  - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3778

lyon 5° - Place Saint Irénée et 56, rue des Chevaucheurs - Echange, avec la SCPI Pierre investissement, de divers volumes et parcelles de terrain - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3779

vaulx en Velin - Quartier de l'Ecoin sous la Combe - Requalification des espaces extérieurs - Travaux d'infrastructure - Lots n° 1A, 1B, 1C et 1D - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3780

diagnostic du fonctionnement global du système d'assainissement - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3781

inspections télévisées des égouts visitables de type unitaire ou séparatif et des canalisations d'eau potable en service situés sous la responsabilité de la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3782

feyzin, Saint Fons - Emissaire du plateau sud-est - Emissaire aval - Traversée de l'avenue Ramboz et de la bretelle d'accès au boulevard urbain sud - Construction d'un ouvrage en galerie - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3783

charly, Saint Genis Laval - Réalimentation en eau potable de la commune de Charly, à partir du réseau communautaire de Saint Genis Laval - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3784

compte rendu des tirages effectués sur les lignes pluriannuelles des Opac et Opchlm communautaires au titre de 2005 - Situation arrêtée au 31 octobre 2005 - Décision - Annexe

n° B-2005-3785

réaménagement de deux prêts par la Semcoda auprès de Dexia crédit local - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3786

refinancement de divers prêts auprès de Dexia crédit local - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3787

mipim 2006 - Réservation de l'emplacement du stand de la Communauté urbaine, de ses éléments techniques et visuels, d'espaces de communication et d'accréditations - Marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3788

marchés communautaires attribués à la société Guinet Derriaz - Avenant collectif de transfert au bénéfice de la société Guinet Derriaz industrie - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3789

révision du tarif des droits de voirie et redevances d'occupation du domaine public communautaire pour 2006 - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3790

boulevard périphérique nord de Lyon - Fonctionnement du système Coraly au cours de l'année 2005 - Participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3791

chassieu - Boulevard de l'Europe-site d'Eurexpo - Amélioration des accès - Travaux de réaménagement de voirie - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3792

lyon 7° - Secteur du château de Gerland - Création de voies nouvelles - Travaux de métallerie - Marché n° 7 - Autorisation de signer le marché  - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3793

genay - Centre-bourg - Travaux d'aménagement des espaces publics - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3794

lyon 8°, Vénissieux - Rue Henri Barbusse - Aménagement - Autorisation de signer le marché de maîtrise d'oeuvre - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3795

saint Genis Laval - Avenue de Gadagne - Carrefours des entrées nord et sud de l'avenue - Travaux de voirie - Autorisation de signer le marché  - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3796

contrôle de la conformité des installations de feux de circulation permanents, situées sur le territoire de la Communauté urbaine - Autorisation de signer un marché pour des prestations intellectuelles - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3797

mise à jour partielle des bases de données et d'images numériques du patrimoine voirie de la Communauté urbaine - Autorisation de signer un marché de prestations de services - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3798

lyon 3° - Avenue Félix Faure - Rénovation du couloir de bus - Lot n° 1 : travaux de voirie - Autorisation de signer le marché  - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3799

meyzieu - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, de la rue Thérèse Peltier - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3800

bron - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, des rues des Castors et Saint Denis - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3801

saint Priest - voie nouvelle bouclage sud Champ Dolin - Travaux de voirie - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3802

feyzin - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, de la rue du Docteur Prost - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3803

charbonnières les Bains - Place Bad Abbach et mairie - Benoît Bennier - Saint Roch - Autorisation de signer le marché - Aménagement - Maîtrise d'oeuvre - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3804

tunnel sous Fourvière - Travaux de rénovation - Aménagement de la salle de contrôle-commande - Avenant n° 1 au marché n° 050 828 Y - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3805

lyon 2° - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire rue Montrochet - Décision - (sans annexe)




n° B-2005-3717

bron - Acquisition des lots n° 1 284 et 1 238 dépendant de la copropriété Caravelle située 356, route de Genas et appartenant à M. Alexandre Bocquillon - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3718

villeurbanne - Acquisition de deux parcelles de terrain situées rues Charles Gounod et Colonel Klobb et appartenant à la SCI Klobb-Gounod - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3719

saint Priest - Acquisition des lots n° 391 et 365 dépendant de la copropriété Les Alpes située 15, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux Safer - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3720

corbas - Acquisition d'un immeuble situé 23, rue de l'Agriculture et appartenant aux consorts Detot - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3721

chassieu - Acquisition de trois tènements immobiliers situés 92 et 93 à 97, avenue du Progrès et appartenant aux sociétés Province Publicité n° 1 et Delaroche SA - Dossier retiré

n° B-2005-3722

feyzin - Acquisition de parcelles de terrain nu situées rue du Docteur Prost et rue de la Roseraie et appartenant à l'association syndicale du lotissement La Roseraie 2 - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3723

villeurbanne - Aquisition d'une parcelle de terrain située 59-61, cours Tolstoï et appartenant à la SCI du 59-61, cours Tolstoï - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3724

mions - Acquisition d'un immeuble situé route de Corbas et appartenant aux consorts Billy - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3725

villeurbanne - Acquisition d'une parcelle de terrain située 179, route de Genas et appartenant au syndicat des copropriétaires de l'immeuble Square Montchat - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3726

meyzieu - Acquisition d'un terrain nu situé au nord de la rue de la République et appartenant au conseil général du Rhône - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3727

saint Genis Laval - Acquisition de divers biens dépendant de l'immeuble en copropriété situé 6, place Joffre et appartenant aux consorts Blanchard - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3728

bron - Acquisition des lots n° 684 et 784 dépendant de la copropriété du Terraillon située 38, rue Marcel Bramet et appartenant aux époux Zegour - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3729

villeurbanne - Acquisition de deux parcelles de terrain situées 174, rue Roger Salengro et appartenant à la SCI 174, rue Roger Salengro - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3730

lyon 8° - Acquisition de l'emprise du prolongement de la rue Santos Dumont, entre les rues Henri Pensier et Saint Gervais - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3731

ecully - Acquisition d'une parcelle de terrain nu située chemin du Petit Bois et appartenant à M. Jacques Gontard - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3732

dardilly - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin du Dodin et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3733

saint Priest - Acquisition des lots n° 281 et 268 dépendant de la copropriété les Alpes située 9, rue Juliette Récamier et appartenant à Mme Rizza - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3734

vaulx en Velin - Acquisition de parcelles de terrain situées rue Marius Grosso et appartenant à l'Etat - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3735

lyon 9° - Acquisition du lot n° 1 dans la copropriété Extension ouest du centre commercial du Plateau à la Duchère et appartenant aux consorts Mozo - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3736

lyon 9° - Acquisition en vue du classement dans le domaine public de voirie de deux parcelles de terrain situées à l'angle de la rue des Docks et de la rue du Bourget et appartenant à la SCI Vaise Saint Cyr - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3737

saint Priest - Aire d'accueil des gens du voyage - Fonds de concours - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3738

prestations de veille prospective - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3739

villeurbanne - Place Lazare Goujon - Aménagement - Lots n° 1, 2, 8 et 9 - Autorisation de signer les marchés de travaux  - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3740

bron - Parilly - Rue Voillot Barbusse - Travaux de restructuration et prolongement - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3741

villeurbanne - Quartier Saint jean - Résidence des Peupliers - Fonds de concours à l'Opac de Villeurbanne - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3742

bron - Quartier Parilly - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2005 - Décision - Annexe

n° B-2005-3743

vaulx en Velin - Quartier de la Grappinière - Copropriété Le Thymallus - Opération programmée d'amélioration de l'habitat (Opah) Rhône-Alpes - Prorogation des délais de travaux en partie collective - Avenants - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3744

coût des chefs de projet 2005 - Rémunération des postes de secrétariat de quartier et d'agent de développement - Actions d'évaluation et d'appui à la concertation - Participation des Communes et de la Communauté urbaine - Conventions de participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3745

vénissieux - Grand projet de ville (GPV) - Etude d'expertise et de cohérence en urbanisme du projet urbain - Autorisation de signer un marché d'étude - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3746

rillieux la Pape - Coeur de Vancia - Aménagement des espaces publics - Marché de travaux de voirie et réseaux divers - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3747

maintenance corrective, adaptative et évolutive de licences OPX 2 - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec l'entreprise Planisware - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3748

mandat spécial accordé à monsieur le président Collomb, madame la vice-présidente Pedrini, messieurs les vice-présidents Daclin et Buna ainsi que messieurs les conseillers Guimet et Brochier pour une mission à Alger (Algérie) - Dossier retiré

n° B-2005-3749

opération Lyon Free VTT - Achat d'espace et location d'un stand de ravitaillement - Présence visuelle de la Communauté urbaine sur tous les supports de communication - Autorisation de signer le marché négocié - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3750

achat de la réalisation et de la diffusion sur TLM de 11 émissions intitulées Grand Lyon avec vous - Autorisation de signer le marché négocié sans mise en concurrence avec la société Publiprint Province n° 1 - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3751

achat de 500 exemplaires du cahier spécial du CRDSU - Autorisation de signer le marché négocié sans mise en concurrence avec le CRDSU - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3752

congrès de l'association Capcom - Achat de prestations de communication - Autorisation de signer le marché négocié sans mise en concurrence avec l'association Capcom - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3753

vénissieux - Cession, à la Ville, de la totalité de l'emprise, sous-sol compris, d'une parcelle située rue Maurice Ravel en vue de la réalisation d'un parking enterré - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3754

lyon 8° - Mise à disposition de l'Opac du Grand Lyon, par bail emphytéotique, de l'immeuble situé 24, rue de l'Argonne - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3755

lyon 7° - Echange, avec la société Technip, de diverses parcelles de terrain situées avenue Tony Garnier et rue Benjamin Delessert - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3756

corbas - Cession, à la Ville, d'un immeuble situé allée Saint Hubert - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3757

vénissieux - Cession, à la société JCM transactions, d'une parcelle de terrain nu située 303, route de Vienne - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3758

tassin la Demi Lune - Revente, à la SA d'HLM Habitations modernes et familiales en Rhône-Alpes (HMF), d'une propriété située 101, avenue Charles de Gaulle - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3759

lyon 4° - Revente, à l'Opac du Rhône, d'un immeuble situé 25, rue Hénon - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3760

fourniture d'articles et d'appareillages électriques pour les services de la Communauté urbaine - Lot n° 2 : fournitures pour éclairage et équipements - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3761

corbas - Cession, à la SCI Le Ventoux, d'un immeuble situé rue Marcel Mérieux - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3762

dardilly, Décines Charpieu, Limonest, Lyon 3°, Villeurbanne, Saint Genis Laval, Mions - Autorisation de déposer des demandes de permis de démolir ainsi que des déclarations de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3763

vénissieux - Rue de la République - Installation des services urbains - Travaux de déconstruction de bâtiment - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3764

lyon 7° - Cession, à la SIER, d'une parcelle de terrain nu, située 64, rue de la Madeleine, en vue de la construction d'un immeuble - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3765

fourniture de pièces détachées, produits et outillages spécifiques captifs et réalisation de prestations ponctuelles d'interventions associées nécessaires à la maintenance des véhicules, engins et équipements divers - Lot n° 1 : véhicules légers et utilitaires légers de marque Citroën du parc de la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3766

fourniture de pièces détachées, produits et outillages spécifiques captifs et réalisation de prestations ponctuelles d'interventions associées nécessaires à la maintenance des véhicules, engins et équipements divers de la Communauté urbaine - Lot n° 2 : équipements de collecte et de nettoiement de marque Eurovoirie du parc de la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3767

fourniture de pièces détachées, produits et outillages spécifiques captifs et réalisation de prestations ponctuelles d'interventions associées nécessaires à la maintenance des véhicules, engins et équipements divers - Lot n° 3 : véhicules poids-lourds et équipements de collecte de marque Dennis Eagle du parc de la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3768

fourniture de pièces détachées, produits et outillages spécifiques captifs et réalisation de prestations ponctuelles d'interventions associées nécessaires à la maintenance des véhicules, engins et équipements divers de la Communauté urbaine - Lot n° 4 : matériels de viabilité hivernale de marque Epoke du parc de la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3769

centre d'échanges de Lyon-Perrache - Travaux de remplacement de deux ascenseurs en duplex - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3770

vénissieux - Cession, à la Ville, d'une parcelle de terrain nu située rue des Combats du 24 août 1944 et préemptée par la Communauté urbaine - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3771

lyon 5° - Mise à disposition d'un terrain communautaire situé avenue du général Dwight Eisenhower pour l'installation d'un poste de transformation de courant électrique - Convention - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3772

vénissieux - Autorisation donnée, à la SCI de l'Avenue, de déposer un permis de construire sur diverses parcelles communautaires situées rue des Frères Amadéo - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3773

sathonay Camp - Cession, à la Société nationale immobilière (SNI), d'une partie du tènement immobilier dénommé annexe du Génie situé 38-40, avenue Félix Faure - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3774

solaize - Revente, à la Ville, d'un immeuble situé 151, rue du Rhône - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3775

vaulx en Velin - Revente, à la Ville, d'un immeuble situé 2 et 4, rue Victor Hugo - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3776

saint Priest - Revente, à la Commune, de deux lots (n° 531 et 517) dépendant de la copropriété Les Alpes située 16, rue Juliette Récamier - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3777

fourniture d'équipements de protection individuelle divers et vêtements de confort - Autorisation de signer le marché  - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3778

lyon 5° - Place Saint Irénée et 56, rue des Chevaucheurs - Echange, avec la SCPI Pierre investissement, de divers volumes et parcelles de terrain - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3779

vaulx en Velin - Quartier de l'Ecoin sous la Combe - Requalification des espaces extérieurs - Travaux d'infrastructure - Lots n° 1A, 1B, 1C et 1D - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3780

diagnostic du fonctionnement global du système d'assainissement - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3781

inspections télévisées des égouts visitables de type unitaire ou séparatif et des canalisations d'eau potable en service situés sous la responsabilité de la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3782

feyzin, Saint Fons - Emissaire du plateau sud-est - Emissaire aval - Traversée de l'avenue Ramboz et de la bretelle d'accès au boulevard urbain sud - Construction d'un ouvrage en galerie - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3783

charly, Saint Genis Laval - Réalimentation en eau potable de la commune de Charly, à partir du réseau communautaire de Saint Genis Laval - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3784

compte rendu des tirages effectués sur les lignes pluriannuelles des Opac et Opchlm communautaires au titre de 2005 - Situation arrêtée au 31 octobre 2005 - Décision - Annexe

n° B-2005-3785

réaménagement de deux prêts par la Semcoda auprès de Dexia crédit local - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3786

refinancement de divers prêts auprès de Dexia crédit local - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3787

mipim 2006 - Réservation de l'emplacement du stand de la Communauté urbaine, de ses éléments techniques et visuels, d'espaces de communication et d'accréditations - Marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3788

marchés communautaires attribués à la société Guinet Derriaz - Avenant collectif de transfert au bénéfice de la société Guinet Derriaz industrie - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3789

révision du tarif des droits de voirie et redevances d'occupation du domaine public communautaire pour 2006 - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3790

boulevard périphérique nord de Lyon - Fonctionnement du système Coraly au cours de l'année 2005 - Participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3791

chassieu - Boulevard de l'Europe-site d'Eurexpo - Amélioration des accès - Travaux de réaménagement de voirie - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3792

lyon 7° - Secteur du château de Gerland - Création de voies nouvelles - Travaux de métallerie - Marché n° 7 - Autorisation de signer le marché  - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3793

genay - Centre-bourg - Travaux d'aménagement des espaces publics - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3794

lyon 8°, Vénissieux - Rue Henri Barbusse - Aménagement - Autorisation de signer le marché de maîtrise d'oeuvre - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3795

saint Genis Laval - Avenue de Gadagne - Carrefours des entrées nord et sud de l'avenue - Travaux de voirie - Autorisation de signer le marché  - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3796

contrôle de la conformité des installations de feux de circulation permanents, situées sur le territoire de la Communauté urbaine - Autorisation de signer un marché pour des prestations intellectuelles - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3797

mise à jour partielle des bases de données et d'images numériques du patrimoine voirie de la Communauté urbaine - Autorisation de signer un marché de prestations de services - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3798

lyon 3° - Avenue Félix Faure - Rénovation du couloir de bus - Lot n° 1 : travaux de voirie - Autorisation de signer le marché  - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3799

meyzieu - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, de la rue Thérèse Peltier - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3800

bron - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, des rues des Castors et Saint Denis - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3801

saint Priest - voie nouvelle bouclage sud Champ Dolin - Travaux de voirie - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3802

feyzin - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, de la rue du Docteur Prost - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3803

charbonnières les Bains - Place Bad Abbach et mairie - Benoît Bennier - Saint Roch - Autorisation de signer le marché - Aménagement - Maîtrise d'oeuvre - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3804

tunnel sous Fourvière - Travaux de rénovation - Aménagement de la salle de contrôle-commande - Avenant n° 1 au marché n° 050 828 Y - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3805

lyon 2° - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire rue Montrochet - Décision - (sans annexe)