Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014


Bureau du 28 janvier 2002




DECISIONS

n° B-2002-0394

bron - Parilly centre - Aménagement des espaces extérieurs autour des bâtiments UC1 et UC8 - Avenants à trois marchés de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0395

bron - Revente, à la Serl, de locaux (lots n° 480-630) situés 6, rue Hélène Boucher et dépendant d'un immeuble en copropriété - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0396

caluire et Cuire - Cession, aux époux Bigot, d'un immeuble situé 30, chemin des Peupliers - Dossier retiré

n° B-2002-0397

corbas - Cession, à la société STEF-TFE, d'un terrain situé lieu-dit "Forêt du Velin Sud" - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0398

lyon 3° - Libération de l'immeuble communautaire situé 127, boulevard Vivier Merle - Indemnisation de la société Thalassa Tonus, locataire commerçante - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0399

lyon 6° - Marché communautaire attribué aux sociétés Socotec-Veritas pour le contrôle technique du projet d'extension de la Cité internationale - Avenant - Décision - (sans annexe)




n° B-2002-0394

bron - Parilly centre - Aménagement des espaces extérieurs autour des bâtiments UC1 et UC8 - Avenants à trois marchés de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0395

bron - Revente, à la Serl, de locaux (lots n° 480-630) situés 6, rue Hélène Boucher et dépendant d'un immeuble en copropriété - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0396

caluire et Cuire - Cession, aux époux Bigot, d'un immeuble situé 30, chemin des Peupliers - Dossier retiré

n° B-2002-0397

corbas - Cession, à la société STEF-TFE, d'un terrain situé lieu-dit "Forêt du Velin Sud" - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0398

lyon 3° - Libération de l'immeuble communautaire situé 127, boulevard Vivier Merle - Indemnisation de la société Thalassa Tonus, locataire commerçante - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0399

lyon 6° - Marché communautaire attribué aux sociétés Socotec-Veritas pour le contrôle technique du projet d'extension de la Cité internationale - Avenant - Décision - (sans annexe)