Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014


Bureau du 27 mai 2002




DECISIONS

n° B-2002-0578

mandat spécial accordé à M. Hubert Julien-Laferrière, pour une mission à Curitiba (Brésil) - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0579

albigny sur Saône - Acquisition, à titre gracieux, d'une parcelle de terrain située chemin du Tremblay et appartenant aux époux Beaurenault  - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0580

caluire et Cuire - Acquisition d'un immeuble situé 80, chemin de Vassieux et appartenant aux époux Frappaz - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0581

charbonnières les Bains - Acquisition d'une parcelle située chemin du Baudy et appartenant aux époux Sagnimorthe - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0582

ecully - Acquisition d'une parcelle située chemin du Rafour, avenue Guy de Collongue et appartenant aux consorts Malquarti - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0583

fleurieu sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située 3, rue de la Cachette et appartenant aux époux Delzanno - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0584

oullins - Acquisition d'un terrain situé 10, rue Elisée Reclus et appartenant à la Société commerciale des hôtels économiques - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0585

saint Didier au Mont d'Or - Acquisition, à titre gracieux, d'une parcelle située impasse des Villas et appartenant aux époux Desseix - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0586

saint Genis Laval - Acquisition d'une parcelle de terrain située 34, chemin de Beaunant et appartenant à l'Etat - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0587

décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 30, rue Raspail et appartenant à M. et Mme Bendib - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0588

feyzin - Acquisition d'une parcelle de terrain stuée 1 à 3, rue du 11 novembre 1918 et appartenant au groupe immobilier Le Sublet - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0589

lyon 1er - Acquisition d'une parcelle de terrain située 2, rue de la Martinière et appartenant à la société Total raffinage distribution - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0590

lyon 3° - Acquisition, à titre gratuit, d'une bande de terrain nu située 2, avenue Lacassagne et appartenant à la SARL Lacassagne, cette dernière pouvant éventuellement être substituée par toute autre société - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0591

bron - Revente, à la Commune, du lot n° 5 dépendant d'un immeuble en copropriété situé 13, avenue Victor Hugo - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0592

caluire et Cuire - Cession, à la SCI Les Peupliers, d'un immeuble situé 48, chemin des Peupliers - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0593

caluire et Cuire - Cession, à l'Opac du Grand Lyon, d'un immeuble situé 104, rue Pierre Brunier - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0594

lyon 3° - Déclassement de volumes publics situés boulevard Marius Vivier Merle - Hôtel Novotel - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0595

autorisation de déposer les demandes de permis de démolir - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0596

autorisation de programme globale développement économique - Demande d'individualisation de l'opération Pépinière Bio Chateaubriand. - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0597

organisation mondiale de la santé (OMS) - Implantation de bureaux à Lyon pour la surveillance et l'alerte de maladies transmissibles - Crédits d'investissement PPI 2002-2005 - Autorisation de programme globale contrat de plan Etat-Région - Individualisation partielle de l'autorisation de programme et mise en place des crédits de paiement pour l'exercice 2002 - Décision - Annexe

n° B-2002-0598

lyon 6° - Rue Ney - Réhabilitation du collecteur visitable - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0599

inspections télévisées des réseaux d'assainissement et d'eau potable en service - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0600

vénissieux - Route de Vienne - Construction d'une canalisation d'eau potable - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert  - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0601

lyon 7° - Rues de l'Effort, Jean Vallier et Georges Gouy - Construction d'une canalisation d'eau potable - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0602

prestations d'appui et d'accompagnement à l'emploi en vue du développement de l'insertion professionnelle - Marchés à bons de commande - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0603

lavage intérieur des bennes à ordures ménagères - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0604

centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon sud - Fourniture de chaux - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0605

centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-sud - Mise à disposition d'échafaudages - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0606

garanties d'emprunts accordées à l'Opac du Grand Lyon et à l'Opac de Villeurbanne - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0607

bron - Quartier du Terraillon - Mission d'enquête et de connaissance de la population des copropriétés Caravelle et Terraillon - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0608

maintenance de l'informatique embarquée - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0609

fourniture de lubrifiants pour véhicules - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0610

marchés communautaires attribués aux sociétés Curty et SN Eltra - Avenant collectif de transfert au bénéfice de la société Mazza BTP - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0611

avenant de transfert passé avec la société Signature SA - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0612

création d'une opération globalisée études et travaux préparatoires pour les opérations d'aménagement - Individualisation de l'autorisation de programme pour l'exercice 2002 - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0613

bron - Quartier de Parilly - Avenue du Bois - Requalification des espaces publics - Modification du coût d'opération et du plan de financement - Révision de l'autorisation de programme individualisée  - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0614

vaulx en Velin - Quartier des Grolières - Requalification des espaces extérieurs - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0615

villeurbanne - Quartier Saint Jean - Rue du Marais - Requalification - Approbation du coût d'opération et du plan de financement - Modification de l'autorisation de programme individualisée - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0616

vaulx en Velin - Mission d'assistance au pilotage et à la coordination des opérations du grand projet de ville - Marché d'études à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0617

expérimentation de bandes podotactiles pour personnes aveugles ou malvoyantes - Convention de financement avec le Certu - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0618

vénissieux - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire rue Léo Lagrange - Aménagement des abords du groupe scolaire Léo Lagrange - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0619

mions - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, des rues de l'Epinova, Paul Langevin, Berthollet, Einstein, du Professeur Roux, Laënnec et Bichat - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0620

saint Priest - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, de l'extrémité sud de la rue d'Alsace - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0621

lyon 9° - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, de l'avenue Douaumont - Décision - (sans annexe)




n° B-2002-0578

mandat spécial accordé à M. Hubert Julien-Laferrière, pour une mission à Curitiba (Brésil) - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0579

albigny sur Saône - Acquisition, à titre gracieux, d'une parcelle de terrain située chemin du Tremblay et appartenant aux époux Beaurenault  - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0580

caluire et Cuire - Acquisition d'un immeuble situé 80, chemin de Vassieux et appartenant aux époux Frappaz - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0581

charbonnières les Bains - Acquisition d'une parcelle située chemin du Baudy et appartenant aux époux Sagnimorthe - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0582

ecully - Acquisition d'une parcelle située chemin du Rafour, avenue Guy de Collongue et appartenant aux consorts Malquarti - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0583

fleurieu sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située 3, rue de la Cachette et appartenant aux époux Delzanno - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0584

oullins - Acquisition d'un terrain situé 10, rue Elisée Reclus et appartenant à la Société commerciale des hôtels économiques - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0585

saint Didier au Mont d'Or - Acquisition, à titre gracieux, d'une parcelle située impasse des Villas et appartenant aux époux Desseix - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0586

saint Genis Laval - Acquisition d'une parcelle de terrain située 34, chemin de Beaunant et appartenant à l'Etat - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0587

décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 30, rue Raspail et appartenant à M. et Mme Bendib - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0588

feyzin - Acquisition d'une parcelle de terrain stuée 1 à 3, rue du 11 novembre 1918 et appartenant au groupe immobilier Le Sublet - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0589

lyon 1er - Acquisition d'une parcelle de terrain située 2, rue de la Martinière et appartenant à la société Total raffinage distribution - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0590

lyon 3° - Acquisition, à titre gratuit, d'une bande de terrain nu située 2, avenue Lacassagne et appartenant à la SARL Lacassagne, cette dernière pouvant éventuellement être substituée par toute autre société - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0591

bron - Revente, à la Commune, du lot n° 5 dépendant d'un immeuble en copropriété situé 13, avenue Victor Hugo - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0592

caluire et Cuire - Cession, à la SCI Les Peupliers, d'un immeuble situé 48, chemin des Peupliers - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0593

caluire et Cuire - Cession, à l'Opac du Grand Lyon, d'un immeuble situé 104, rue Pierre Brunier - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0594

lyon 3° - Déclassement de volumes publics situés boulevard Marius Vivier Merle - Hôtel Novotel - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0595

autorisation de déposer les demandes de permis de démolir - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0596

autorisation de programme globale développement économique - Demande d'individualisation de l'opération Pépinière Bio Chateaubriand. - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0597

organisation mondiale de la santé (OMS) - Implantation de bureaux à Lyon pour la surveillance et l'alerte de maladies transmissibles - Crédits d'investissement PPI 2002-2005 - Autorisation de programme globale contrat de plan Etat-Région - Individualisation partielle de l'autorisation de programme et mise en place des crédits de paiement pour l'exercice 2002 - Décision - Annexe

n° B-2002-0598

lyon 6° - Rue Ney - Réhabilitation du collecteur visitable - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0599

inspections télévisées des réseaux d'assainissement et d'eau potable en service - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0600

vénissieux - Route de Vienne - Construction d'une canalisation d'eau potable - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert  - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0601

lyon 7° - Rues de l'Effort, Jean Vallier et Georges Gouy - Construction d'une canalisation d'eau potable - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0602

prestations d'appui et d'accompagnement à l'emploi en vue du développement de l'insertion professionnelle - Marchés à bons de commande - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0603

lavage intérieur des bennes à ordures ménagères - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0604

centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon sud - Fourniture de chaux - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0605

centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-sud - Mise à disposition d'échafaudages - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0606

garanties d'emprunts accordées à l'Opac du Grand Lyon et à l'Opac de Villeurbanne - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0607

bron - Quartier du Terraillon - Mission d'enquête et de connaissance de la population des copropriétés Caravelle et Terraillon - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0608

maintenance de l'informatique embarquée - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0609

fourniture de lubrifiants pour véhicules - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0610

marchés communautaires attribués aux sociétés Curty et SN Eltra - Avenant collectif de transfert au bénéfice de la société Mazza BTP - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0611

avenant de transfert passé avec la société Signature SA - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0612

création d'une opération globalisée études et travaux préparatoires pour les opérations d'aménagement - Individualisation de l'autorisation de programme pour l'exercice 2002 - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0613

bron - Quartier de Parilly - Avenue du Bois - Requalification des espaces publics - Modification du coût d'opération et du plan de financement - Révision de l'autorisation de programme individualisée  - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0614

vaulx en Velin - Quartier des Grolières - Requalification des espaces extérieurs - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0615

villeurbanne - Quartier Saint Jean - Rue du Marais - Requalification - Approbation du coût d'opération et du plan de financement - Modification de l'autorisation de programme individualisée - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0616

vaulx en Velin - Mission d'assistance au pilotage et à la coordination des opérations du grand projet de ville - Marché d'études à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0617

expérimentation de bandes podotactiles pour personnes aveugles ou malvoyantes - Convention de financement avec le Certu - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0618

vénissieux - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire rue Léo Lagrange - Aménagement des abords du groupe scolaire Léo Lagrange - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0619

mions - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, des rues de l'Epinova, Paul Langevin, Berthollet, Einstein, du Professeur Roux, Laënnec et Bichat - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0620

saint Priest - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, de l'extrémité sud de la rue d'Alsace - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0621

lyon 9° - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, de l'avenue Douaumont - Décision - (sans annexe)