Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014


Bureau du 25 octobre 2004


les décisions n° B-2004-2588 à B-2004-2631 et B-2004-2633 à B-2004-2643 ont été adressées en préfecture le 28 octobre 2004.

la décision n° B-2004-2632 a été adressée en préfecture le 26 octobre 2004.



DECISIONS

n° B-2004-2588

marchés publics de prestations informatiques dans différents types d'environnement (lots n° 6 et 7) - Avenants de substitution - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2589

fourniture de papier pour l'atelier de reprographie et les services communautaires - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2590

bron - Acquisition d'une parcelle de terrain située 105, avenue Franklin Roosevelt et appartenant à la Société immobilière d'études et de réalisation - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2591

saint Priest - Acquisition d'un immeuble situé 28, avenue de la Gare et appartenant aux consorts Arnaud - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2592

mions - Acquisition d'une parcelle de terrain située 17, route de Corbas et appartenant à l'association syndicale du lotissement le domaine de Chanteclair - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2593

lyon 8° - Acquisition d'une parcelle de terrain située 303, avenue Berthelot et appartenant au Sytral - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2594

décines Charpieu - Acquisition d'un terrain situé 79, avenue Franklin Roosevelt et appartenant à la copropriété du groupe immobilier 79, avenue Franklin Roosevelt - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2595

la Mulatière - Acquisition d'une bande de terrain située 203 à 211, rue de Fontanières et appartenant à Axiade Rhône Alpes, en vue d'un aménagement de voirie - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2596

lyon 3° - Acquisition des biens et droits immobiliers appartenant aux copropriétaires de l'immeuble situé 104 bis, boulevard Pinel - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2597

charbonnières les Bains - Acquisition de deux parcelles situées 2 et 2 A, chemin du Siroux et appartenant, l'une à M. Rolland René, l'autre aux époux Kirkorian - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2598

fontaines Saint Martin - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue du Prado et appartenant aux époux Charleux - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2599

meyzieu - Acquisition d'un terrain nu situé 18, rue du 8 mai 1945 et appartenant aux époux David - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2600

meyzieu - Acquisition d'un terrain nu situé rue de la République et appartenant à la société Marignan immobilier investissements - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2601

rochetaillée sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue des Moulins et appartenant à la SCIC Habitat Rhône-Alpes - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2602

lyon 8° - Acquisition de diverses parcelles de terrain situées 307-309, avenue Berthelot et 74-76, rue Saint-Maurice en vue d'un aménagement de voirie - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2603

meyzieu - Acquisition d'un terrain nu situé rue de la République et appartenant à la société JC Capelli - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2604

lyon 5° - Acquisition d'un immeuble situé 84, rue Commandant Charcot et appartenant à l'association immobilière du Grand Port et de la rue Commandant Charcot - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2605

saint Priest - Acquisition des lots n° 129 et 121 dépendant de la copropriété les Alpes située 1, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux Assid - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2606

lyon 2° - Acquisition d'un immeuble situé 23, cours de Verdun et 18, place Carnot, dénommé hôtel de Nice et appartenant à M. et Mme Jean-Claude Connut - Dossier retiré

n° B-2004-2607

lyon 9° - Cession, à la SERL, de divers biens immobiliers et de lots de copropriétés situés dans les centres commerciaux de la Sauvegarde et du Plateau, 269, avenue Andreï Sakharov et 500, avenue de la Sauvegarde - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2608

vaulx en Velin - Pôle de loisirs du Carré de Soie - Cession, à la SNC Alta Marigny, de terrains situés avenue de Bohlen - Dossier retiré

n° B-2004-2609

convention de coopération décentralisée entre Porto-Novo (Bénin) et la Communauté urbaine - Renouvellement - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2610

réseau d'assainissement de la Communauté urbaine -Travaux d'installation de onze stations de mesure de métrologie - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2611

mise en place d'un réseau de mesure permanente des bruits urbains - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2612

environnement et développement durable - Actions de mise en valeur des politiques communautaires - Fonds de concours versés aux partenaires pour l'année 2004 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2613

zac Centre Tassin - Garantie d'emprunt accordée à la SERL - Retrait de la décision n° B-2004-2448 en date du 13 septembre 2004 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2614

garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2615

etudes spécialisées sur les transports collectifs - Avenant n° 1 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2616

chassieu - Boulevard du Raquin - Libération de diverses parcelles de terrain communautaires - Indemnisation de divers locataires, exploitants-agricoles - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2617

jonage - Cession, à la SERL, d'un terrain communautaire situé Chemin des Poteaux lieu-dit Velin Sud - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2618

lyon 3° - Libération de l'immeuble communautaire situé 127, boulevard Vivier Merle - Indemnisation de la société Méliodon Farec, locataire-commerçante - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2619

champagne au Mont d'Or - Revente, à la Commune, d'une propriété située 7, place Ludovic Monnier - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2620

lyon 9° - Cession, à la la SCI EFF2, d'une parcelle de terrain nu située 12, 14, 16, rue Mouillard et d'un volume n° 1 ayant pour assiette foncière une parcelle de terrain située 134, avenue du 25° RTS - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2621

lyon 3° - Agents de sécurité dans les établissements recevant du public (ERP) et gardiennage - Autorisation de signer un marché de prestations de services - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2622

lyon 3° - Curage et vidange des réseaux privatifs - Autorisation de signer un marché de prestations de service - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2623

lyon 3° - Télésurveillance et interventions pour le gardiennage des biens immobiliers - Autorisation de signer un marché de prestations de service - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2624

lyon 7° - Autorisation de déposer des demandes de permis de construire, de démolir ainsi qu'une déclaration de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2625

oullins - Revente, à la Commune, d'un immeuble situé 63, rue Narcisse Bertholey - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2626

lyon 2° - Cession, à la SARL Lyon République d'un volume déclassé rue Tupin et rue Grolée - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2627

lyon 3° - Hôtel de Communauté - Maintenance de la gestion technique centralisée (GTC) - Autorisation de signer un marché de prestations de services - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2628

maintenance des portes automatiques - Autorisation de signer un marché de prestations de service - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2629

lyon 3° - Hôtel de Communauté - Maintenance des systèmes de contrôle d'accès - Autorisation de signer un marché de prestations de service - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2630

maintenance des portes et portails motorisés - Autorisation de signer un marché de prestations de service - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2631

restructuration du restaurant - Assistances technique et pédagogique - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2632

marché public pour l'acquisition de titres de transport pour les déplacements des personnels et des élus - Avenant n° 1 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2633

champagne au Mont d'Or - Espace Kennedy-Juttet-Jean-Marie Michel - Rue de la Mairie - Réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive - Convention avec l'Institut national de recherches archéologiques préventives (Inrap) - Mise à disposition de terrains communaux - Convention avec la Commune - Conditions de paiement de la redevance d'archéologie préventive - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2634

lyon 3°, Lyon 8° - Mission Lyon 8°- Moncey-Voltaire - Mission d'assistance opérationnelle - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2635

bron - Quartier Parilly - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2004 - Décision - Annexe

n° B-2004-2636

meyzieu - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2004 - Décision - Annexe

n° B-2004-2637

feyzin - Les Vignettes Figuières - Place des Vignettes - Lancement des études de maîtrise d'oeuvre - Individualisation d'autorisation de programme partielle - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2638

rillieux la Pape - Zone d'activités de Sermenaz - Réalisation des voiries, des espaces verts et des réseaux divers - Autorisation de signer le marché de maîtrise d'oeuvre - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2639

quartiers du contrat de ville - Gestion sociale et urbaine de proximité - Participations aux actions présence tranquillité et propreté mises en oeuvre par Arradep - Convention - Participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2640

vaulx en Velin - Avenues Gabriel Péri et Salvador Allende - Aménagement - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Composition de la commission composée en jury - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2641

sainte Foy lès Lyon - Rue Sainte Barbe - Création d'une voie nouvelle - Travaux de voirie, d'assainissement et d'adduction d'eau potable - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2642

val de Saône - Dégâts d'orages de juillet et août 2004 - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2643

lyon 2° - Lyon-Confluence - Carrefour Pasteur - Etude d'assistance pour l'animation et la coordination des maîtres d'ouvrage du secteur Pasteur - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)




n° B-2004-2588

marchés publics de prestations informatiques dans différents types d'environnement (lots n° 6 et 7) - Avenants de substitution - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2589

fourniture de papier pour l'atelier de reprographie et les services communautaires - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2590

bron - Acquisition d'une parcelle de terrain située 105, avenue Franklin Roosevelt et appartenant à la Société immobilière d'études et de réalisation - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2591

saint Priest - Acquisition d'un immeuble situé 28, avenue de la Gare et appartenant aux consorts Arnaud - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2592

mions - Acquisition d'une parcelle de terrain située 17, route de Corbas et appartenant à l'association syndicale du lotissement le domaine de Chanteclair - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2593

lyon 8° - Acquisition d'une parcelle de terrain située 303, avenue Berthelot et appartenant au Sytral - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2594

décines Charpieu - Acquisition d'un terrain situé 79, avenue Franklin Roosevelt et appartenant à la copropriété du groupe immobilier 79, avenue Franklin Roosevelt - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2595

la Mulatière - Acquisition d'une bande de terrain située 203 à 211, rue de Fontanières et appartenant à Axiade Rhône Alpes, en vue d'un aménagement de voirie - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2596

lyon 3° - Acquisition des biens et droits immobiliers appartenant aux copropriétaires de l'immeuble situé 104 bis, boulevard Pinel - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2597

charbonnières les Bains - Acquisition de deux parcelles situées 2 et 2 A, chemin du Siroux et appartenant, l'une à M. Rolland René, l'autre aux époux Kirkorian - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2598

fontaines Saint Martin - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue du Prado et appartenant aux époux Charleux - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2599

meyzieu - Acquisition d'un terrain nu situé 18, rue du 8 mai 1945 et appartenant aux époux David - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2600

meyzieu - Acquisition d'un terrain nu situé rue de la République et appartenant à la société Marignan immobilier investissements - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2601

rochetaillée sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue des Moulins et appartenant à la SCIC Habitat Rhône-Alpes - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2602

lyon 8° - Acquisition de diverses parcelles de terrain situées 307-309, avenue Berthelot et 74-76, rue Saint-Maurice en vue d'un aménagement de voirie - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2603

meyzieu - Acquisition d'un terrain nu situé rue de la République et appartenant à la société JC Capelli - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2604

lyon 5° - Acquisition d'un immeuble situé 84, rue Commandant Charcot et appartenant à l'association immobilière du Grand Port et de la rue Commandant Charcot - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2605

saint Priest - Acquisition des lots n° 129 et 121 dépendant de la copropriété les Alpes située 1, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux Assid - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2606

lyon 2° - Acquisition d'un immeuble situé 23, cours de Verdun et 18, place Carnot, dénommé hôtel de Nice et appartenant à M. et Mme Jean-Claude Connut - Dossier retiré

n° B-2004-2607

lyon 9° - Cession, à la SERL, de divers biens immobiliers et de lots de copropriétés situés dans les centres commerciaux de la Sauvegarde et du Plateau, 269, avenue Andreï Sakharov et 500, avenue de la Sauvegarde - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2608

vaulx en Velin - Pôle de loisirs du Carré de Soie - Cession, à la SNC Alta Marigny, de terrains situés avenue de Bohlen - Dossier retiré

n° B-2004-2609

convention de coopération décentralisée entre Porto-Novo (Bénin) et la Communauté urbaine - Renouvellement - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2610

réseau d'assainissement de la Communauté urbaine -Travaux d'installation de onze stations de mesure de métrologie - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2611

mise en place d'un réseau de mesure permanente des bruits urbains - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2612

environnement et développement durable - Actions de mise en valeur des politiques communautaires - Fonds de concours versés aux partenaires pour l'année 2004 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2613

zac Centre Tassin - Garantie d'emprunt accordée à la SERL - Retrait de la décision n° B-2004-2448 en date du 13 septembre 2004 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2614

garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2615

etudes spécialisées sur les transports collectifs - Avenant n° 1 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2616

chassieu - Boulevard du Raquin - Libération de diverses parcelles de terrain communautaires - Indemnisation de divers locataires, exploitants-agricoles - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2617

jonage - Cession, à la SERL, d'un terrain communautaire situé Chemin des Poteaux lieu-dit Velin Sud - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2618

lyon 3° - Libération de l'immeuble communautaire situé 127, boulevard Vivier Merle - Indemnisation de la société Méliodon Farec, locataire-commerçante - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2619

champagne au Mont d'Or - Revente, à la Commune, d'une propriété située 7, place Ludovic Monnier - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2620

lyon 9° - Cession, à la la SCI EFF2, d'une parcelle de terrain nu située 12, 14, 16, rue Mouillard et d'un volume n° 1 ayant pour assiette foncière une parcelle de terrain située 134, avenue du 25° RTS - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2621

lyon 3° - Agents de sécurité dans les établissements recevant du public (ERP) et gardiennage - Autorisation de signer un marché de prestations de services - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2622

lyon 3° - Curage et vidange des réseaux privatifs - Autorisation de signer un marché de prestations de service - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2623

lyon 3° - Télésurveillance et interventions pour le gardiennage des biens immobiliers - Autorisation de signer un marché de prestations de service - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2624

lyon 7° - Autorisation de déposer des demandes de permis de construire, de démolir ainsi qu'une déclaration de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2625

oullins - Revente, à la Commune, d'un immeuble situé 63, rue Narcisse Bertholey - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2626

lyon 2° - Cession, à la SARL Lyon République d'un volume déclassé rue Tupin et rue Grolée - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2627

lyon 3° - Hôtel de Communauté - Maintenance de la gestion technique centralisée (GTC) - Autorisation de signer un marché de prestations de services - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2628

maintenance des portes automatiques - Autorisation de signer un marché de prestations de service - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2629

lyon 3° - Hôtel de Communauté - Maintenance des systèmes de contrôle d'accès - Autorisation de signer un marché de prestations de service - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2630

maintenance des portes et portails motorisés - Autorisation de signer un marché de prestations de service - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2631

restructuration du restaurant - Assistances technique et pédagogique - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2632

marché public pour l'acquisition de titres de transport pour les déplacements des personnels et des élus - Avenant n° 1 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2633

champagne au Mont d'Or - Espace Kennedy-Juttet-Jean-Marie Michel - Rue de la Mairie - Réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive - Convention avec l'Institut national de recherches archéologiques préventives (Inrap) - Mise à disposition de terrains communaux - Convention avec la Commune - Conditions de paiement de la redevance d'archéologie préventive - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2634

lyon 3°, Lyon 8° - Mission Lyon 8°- Moncey-Voltaire - Mission d'assistance opérationnelle - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2635

bron - Quartier Parilly - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2004 - Décision - Annexe

n° B-2004-2636

meyzieu - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2004 - Décision - Annexe

n° B-2004-2637

feyzin - Les Vignettes Figuières - Place des Vignettes - Lancement des études de maîtrise d'oeuvre - Individualisation d'autorisation de programme partielle - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2638

rillieux la Pape - Zone d'activités de Sermenaz - Réalisation des voiries, des espaces verts et des réseaux divers - Autorisation de signer le marché de maîtrise d'oeuvre - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2639

quartiers du contrat de ville - Gestion sociale et urbaine de proximité - Participations aux actions présence tranquillité et propreté mises en oeuvre par Arradep - Convention - Participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2640

vaulx en Velin - Avenues Gabriel Péri et Salvador Allende - Aménagement - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Composition de la commission composée en jury - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2641

sainte Foy lès Lyon - Rue Sainte Barbe - Création d'une voie nouvelle - Travaux de voirie, d'assainissement et d'adduction d'eau potable - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2642

val de Saône - Dégâts d'orages de juillet et août 2004 - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2643

lyon 2° - Lyon-Confluence - Carrefour Pasteur - Etude d'assistance pour l'animation et la coordination des maîtres d'ouvrage du secteur Pasteur - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)