Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014


Bureau du 25 mars 2002




DECISIONS

n° B-2002-0474

bron, Lyon 2°, Lyon 3°, Lyon 6°, Lyon 7°, Lyon 8°, Saint Priest, Villeurbanne - Tramway - Convention de gestion des emprises occupées par les lignes de tramway - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0475

convention de coopération décentralisée avec la ville de Ouagadougou (Burkina Faso) - Renouvellement  - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0476

vénissieux - Secteur de la Glunière - Avenue du 11 novembre 1918  - Echange de terrain avec la Ville - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0477

marché n° 020776 H passé avec la société Decan IP - Avenant de substitution - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0478

décines Charpieu - Revente, à la Commune, d'un terrain nu situé lieu-dit les Bruyères - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0479

bron - Aménagement des espaces publics du centre-ville - Avenant à la convention de participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0480

oullins - ZAC "La Saulaie-tranche 1" - Vente, aux sociétés Auximurs, Ucabail et Norbail, d'un terrain situé rue Dubois Crancé - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0481

villeurbanne - Acquisition de trois parcelles de terrain situées 111 à 115, route de Genas, rues Antonin Perrin et Honoré de Balzac et appartenant à la SARL M. Guillot Constructeur - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0482

saint Genis Laval - Revente, à l'Opac du Rhône, de divers biens immobiliers situés 10, 10 bis et 14 bis, chemin de Laval - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0483

bron - Revente, à la SERL, de locaux (lots n° 377 et 527) dépendant d'un immeuble en copropriété situé 20, rue Hélène Boucher - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0484

lyon 3° - Revente, à la Ville, de l'immeuble situé 117, rue Baraban et préempté par la Communauté urbaine - Abrogation de la décision n° 2001-0064 en date du 2 juillet 2001 - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0485

oullins - Acquisition d'une parcelle de terrain située 22, rue de la Commune de Paris et appartenant à la SCIC Habitat Rhône-Alpes - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0486

bron - Revente, à la SERL, de locaux (lots n° 88 et 272) dépendant d'un immeuble en copropriété situé 1, rue Guynemer - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0487

villeurbanne - Acquisition du lot n° 10 dans un bâtiment en copropriété situé 47, cours de la République et appartenant à Mme Sabine Gueguen épouse Darchy - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0488

décines Charpieu - Quartiers de la Soie-Montaberlet et de la Berthaudière-les Sablons - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Marché d'étude à bons de commande - Appel d'offres restreint - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0489

lyon 7° - Prise à bail et mise en sous-location de locaux situés dans un bâtiment 181 à 203, avenue Jean Jaurès et appartenant à la SCI des 181 à 203, avenue Jean Jaurès - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0490

lyon 3° - Cession, à la SCIC Développement ou éventuellement à toute société susceptible de lui être substituée, de parcelles de terrain communautaires comprises dans l'îlot délimité par les rues de la Villette, Paul Bert et les voies ferrées de la SNCF - Prorogation du délai de validité du compromis - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0491

garantie d'emprunt accordée au Comité de la foire de Lyon (Cofil) - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0492

acquisition, remplacement et maintenance de télécopieurs - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Mise en concurrence simplifiée - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0493

prestations de services d'interconnexion de réseaux locaux - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert européen - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0494

fourniture et mise en oeuvre d'une solution progicielle de Geide documentaire - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Mise en concurrence simplifiée - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0495

garanties d'emprunts à des SA d'HLM - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0496

garantie d'emprunt accordée à l'Opac du Grand Lyon - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0497

projet européen de développement de l'entrepreneuriat PIC Equal Pacerel de l'agglomération lyonnaise - Présentation de la démarche - Décision - (sans annexe)




n° B-2002-0474

bron, Lyon 2°, Lyon 3°, Lyon 6°, Lyon 7°, Lyon 8°, Saint Priest, Villeurbanne - Tramway - Convention de gestion des emprises occupées par les lignes de tramway - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0475

convention de coopération décentralisée avec la ville de Ouagadougou (Burkina Faso) - Renouvellement  - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0476

vénissieux - Secteur de la Glunière - Avenue du 11 novembre 1918  - Echange de terrain avec la Ville - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0477

marché n° 020776 H passé avec la société Decan IP - Avenant de substitution - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0478

décines Charpieu - Revente, à la Commune, d'un terrain nu situé lieu-dit les Bruyères - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0479

bron - Aménagement des espaces publics du centre-ville - Avenant à la convention de participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0480

oullins - ZAC "La Saulaie-tranche 1" - Vente, aux sociétés Auximurs, Ucabail et Norbail, d'un terrain situé rue Dubois Crancé - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0481

villeurbanne - Acquisition de trois parcelles de terrain situées 111 à 115, route de Genas, rues Antonin Perrin et Honoré de Balzac et appartenant à la SARL M. Guillot Constructeur - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0482

saint Genis Laval - Revente, à l'Opac du Rhône, de divers biens immobiliers situés 10, 10 bis et 14 bis, chemin de Laval - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0483

bron - Revente, à la SERL, de locaux (lots n° 377 et 527) dépendant d'un immeuble en copropriété situé 20, rue Hélène Boucher - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0484

lyon 3° - Revente, à la Ville, de l'immeuble situé 117, rue Baraban et préempté par la Communauté urbaine - Abrogation de la décision n° 2001-0064 en date du 2 juillet 2001 - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0485

oullins - Acquisition d'une parcelle de terrain située 22, rue de la Commune de Paris et appartenant à la SCIC Habitat Rhône-Alpes - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0486

bron - Revente, à la SERL, de locaux (lots n° 88 et 272) dépendant d'un immeuble en copropriété situé 1, rue Guynemer - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0487

villeurbanne - Acquisition du lot n° 10 dans un bâtiment en copropriété situé 47, cours de la République et appartenant à Mme Sabine Gueguen épouse Darchy - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0488

décines Charpieu - Quartiers de la Soie-Montaberlet et de la Berthaudière-les Sablons - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Marché d'étude à bons de commande - Appel d'offres restreint - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0489

lyon 7° - Prise à bail et mise en sous-location de locaux situés dans un bâtiment 181 à 203, avenue Jean Jaurès et appartenant à la SCI des 181 à 203, avenue Jean Jaurès - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0490

lyon 3° - Cession, à la SCIC Développement ou éventuellement à toute société susceptible de lui être substituée, de parcelles de terrain communautaires comprises dans l'îlot délimité par les rues de la Villette, Paul Bert et les voies ferrées de la SNCF - Prorogation du délai de validité du compromis - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0491

garantie d'emprunt accordée au Comité de la foire de Lyon (Cofil) - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0492

acquisition, remplacement et maintenance de télécopieurs - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Mise en concurrence simplifiée - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0493

prestations de services d'interconnexion de réseaux locaux - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert européen - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0494

fourniture et mise en oeuvre d'une solution progicielle de Geide documentaire - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Mise en concurrence simplifiée - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0495

garanties d'emprunts à des SA d'HLM - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0496

garantie d'emprunt accordée à l'Opac du Grand Lyon - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0497

projet européen de développement de l'entrepreneuriat PIC Equal Pacerel de l'agglomération lyonnaise - Présentation de la démarche - Décision - (sans annexe)