Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014



Bureau du 25 février 2008

 



les procès-verbaux des Bureaux des 14 janvier et 4 février 2008 ont été adoptés.

les décisions n° B-2008-5993 à B-2008-6099 ont été adressées en préfecture le jeudi 28 février 2008.




DECISIONS

 



N° B-2008-5993

Lyon 3°, Villeurbanne, Vaulx en Velin, Décines Charpieu, Meyzieu - Régularisation foncière avec le conseil général du Rhône - Acquisition de différents tènements immobiliers - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5994

Bron - Acquisition des lots n° 415 et 565 dépendant d'un immeuble de la copropriété Le Terraillon situé 14, rue Hélène Boucher et appartenant à l'indivision Carruel - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5995

Bron - Acquisition des lots n° 733 et 833 dépendant d'un immeuble de la copropriété Le Terraillon situé 28, rue Hélène Boucher et appartenant aux époux Tounakti - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5996

Bron - Acquisition du lot n° 107 dépendant d'un immeuble de la copropriété Le Terraillon situé 2, rue Guynemer et appartenant à M. Georges Boutary - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5997

Bron - Acquisition des lots n° 708 et 808 dépendant d'un immeuble de la copropriété Le Terraillon situé 34, rue Marcel Bramet et appartenant à M. Laurent Tauveron - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5998

Bron - Acquisition du lot n° 85 dépendant de l'immeuble en copropriété Le Terraillon situé 2, rue Guynemer et appartenant à Mme Lydie Rouvière - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5999

Bron - Acquisition des lots n° 749 et 849 dépendant d'un immeuble de la copropriété Le Terraillon situé 24, rue Hélène Boucher et appartenant à M. Fuat Dagdevir - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6000

Bron - Acquisition de divers lots de copropriété dépendant des immeubles de la copropriété La Caravelle situés 356, route de Genas et appartenant à la SA d'HLM Alliade habitat - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6001

Bron - Acquisition de divers lots de copropriété dépendant des immeubles de la copropriété Le Terraillon situés rues Hélène Boucher, Marcel Bramet et Guynemer et appartenant à la SA d'HLM Alliade habitat - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6002

Bron - Acquisition des lots n° 157 et 341 dépendant de la copropriété Le Terraillon située 17, rue Guynemer et appartenant aux époux Ceylan - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6003

Bron - Acquisition des lots n° 1288 et 1242 dépendant d'un immeuble de la copropriété La Caravelle situé 356, route de Genas et appartenant à Mme Latcher - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6004

Bron - Acquisition des lots n° 115 et 102 dépendant de l'immeuble en copropriété situé 356, route de Genas et appartenant aux époux Shaikh - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6005

Caluire et Cuire - Acquisition d'un ténement immobilier situé place de l'Eglise et appartenant à l'association Caluire paroisse - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6006

Chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 4, rue Victor Hugo et appartenant à M. Fabien Chomette - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6007

Dardilly - Acquisition des lots n° 4 et 5 de la copropriété située dans le centre commercial du complexe touristique de la Porte de Lyon et appartenant à la SCI Ferrandière - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6008

Décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 13, rue Michelet et appartenant aux consorts Vallin - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6009

Décines Charpieu - Acquisition de deux parcelles de terrain situées avenue Jean Jaurès et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6010

Décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située au lieu-dit le Sablon et appartenant à la société Construction lyonnaise - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6011

Décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 11, rue du Sablon, appartenant à M. René Valéro et Mme Martine Mifsud - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6012

Décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 240, avenue Jean Jaurès et appartenant à la SCI Clarisse - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6013

Feyzin - Acquisition d'une parcelle située rue Champ Perrier et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6014

Lyon 3° - Acquisition de deux lots de copropriété à usage de logement dépendant de l'immeuble situé 102 et 104, rue Maurice Flandin et appartenant à l'association Les Orphelins apprentis d'Auteuil - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6015

Lyon 6° - Acquisition, à titre gratuit, de diverses parcelles situées aux abords de la Cité internationale et appartenant à la Ville - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6016

Lyon 7° - Bail emphytéotique avec la Ville concernant la parcelle située 7, rue Jules Carteret - Avenant - Acquisition de la parcelle contiguë en vue de la réalisation de la percée Hermann Frenkel - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6017

Lyon 9° - Acquisition d'une parcelle de terrain située boulevard Saint Exupéry et appartenant à la Ville - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6018

Mions - ZAC du Centre - Ilôt n° 4 - Acquisition d'un immeuble situé lieu-dit les Etachères et appartenant à l'Opac du Rhône - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6019

Oullins - Acquisition de deux parcelles de terrain dépendant d'un tènement situé 45 à 53, rue Pasteur et appartenant à M. René Maurice - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6020

Saint Fons - Acquisition de trois parcelles appartenant à la Commune et situées rues Carnot et Robert et Reynier - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6021

Saint Priest - Acquisition du lot n° 2097 dépendant de la copropriété Les Alpes située 53, avenue Jean Jaurès et appartenant à M. Logarinho et Mlle Rey - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6022

Saint Priest - Acquisition d'immeubles situés montée de Robelly et rue Robespierre et appartenant aux colotis du lotissement Le Clos Julien Poulet - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6023

Saint Priest - Acquisition des lots n° 29 et 16 dépendant de la copropriété Les Alpes située 26, boulevard Edouard Herriot et appartenant à Mme Guichard - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6024

Saint Priest - Acquisition des lots n° 135 et 125 dépendant de la copropriété Les Alpes dans un immeuble situé 1, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux Silem - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6025

Saint Priest - Acquisition du lot n° 2082 dépendant de la copropriété Les Alpes dans un immeuble situé 53, avenue Jean Jaurès et appartenant aux époux Deschanel - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6026

Sainte Foy lès Lyon - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de la Croix Berthet et appartenant aux époux Millaud - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6027

Vaulx en Velin - Acquisition d'un tènement immobilier situé 39, rue Roger Salengro et appartenant à la SCI Activités courrier industriel - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6028

Vaulx en Velin - Acquisition du lot n° 9 dans un ensemble immobilier situé place Guy Moquet et appartenant à la SCI Terrasse - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6029

Vénissieux - Acquisition du lot n° 28 situé dans la copropriété 19, avenue Jean Cagne et appartenant aux époux Gal - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6030

Vénissieux - Acquisition du lot n° 10 situé dans la copropriété 19, avenue Jean Cagne et appartenant à M. Blanc - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6031

Vénissieux - Acquisition du lot n° 64 situé dans la copropriété 19, avenue Jean Cagne et appartenant à M. Feche - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6032

Vénissieux - Acquisition du lot n° 126 situé dans la copropriété 19, avenue Jean Cagne et appartenant aux époux Abbes - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6033

Vénissieux - Acquisition du lot n° 38 situé dans la copropriété 19, avenue Jean Cagne et appartenant à M. Bonnot - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6034

Vénissieux - Acquisition du lot n° 74 situé dans la copropriété 19, avenue Jean Cagne et appartenant aux époux Barouchi - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6035

Vénissieux - Acquisition du lot n° 108 situé dans la copropriété 19, avenue Jean Cagne et appartenant à M. Grannavel - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6036

Vénissieux - Acquisition des lots n° 103 et 141 situés dans la copropriété 19, avenue Jean Cagne et appartenant à M. Batal - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6037

Villeurbanne - Acquisition des lots n° 1, 5, 9 et 10 dans un ensemble immobilier en copropriété situé 9, rue Léon Chomel et appartenant aux époux Ravier - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6038

Villeurbanne - Acquisition des lots n° 1, 2, 4, 5, 6, 15, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 32, 34, 35, 36 et 41 dans un bâtiment en copropriété situé 27, route de Genas et appartenant aux consorts Parisot - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6039

Villeurbanne - Acquisition des lots n° 1, 9 et 23 dans un bâtiment en copropriété situé 95, route de Genas et appartenant aux consorts Lancry - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6040

Villeurbanne - Acquisition d'une parcelle de terrain située 62, rue Anatole France et appartenant à la SCI 62 rue Anatole France - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6041

Villeurbanne - Acquisition d'un tènement industriel situé 28, rue de la Feyssine et appartenant à l'indivision Vogel - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6042

Villeurbanne - Acquisition d'une parcelle de terrain située 18, rue Jean Jaurès et appartenant à la Ville - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6043

Décines Charpieu - Projet Grand Stade - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le pilotage et la coordination générale - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6044

Lyon 7° - Mise à disposition par bail emphythéotique, à l'Opac du Grand Lyon, de l'immeuble situé 104, grande rue de la Guillotière - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6045

Tassin la Demi Lune - Carrefour de la Libération - Réaménagement - Engagement de la procédure de DUP et d'expropriation  - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6046

Grigny - Aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage - Lots n° 1 : terrassement-voirie-réseaux divers et n° 2 : bâtiments - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6047

Meyzieu - Aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage - Lots n° 1 : terrassement-voirie, n° 2 : réseaux divers, n° 3 : bâtiments, n° 6 : télégestion, éclairage, électricité générale - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6048

Vaulx en Velin - Aménagement des voiries du PAE TASE - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6049

Feyzin, La Mulatière, Oullins, Pierre Bénite, Saint Fons, Saint Genis Laval - Mission de suivi-animation de l'Opah copropriétés Rhône Aval - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6050

La Mulatière, Charly, Irigny, Oullins, Pierre Bénite, Saint Genis Laval, Vernaison, Grigny, Givors - Architectes conseils de secteur - Mission de conseil en architecture, urbanisme et paysage - Lot n° 6 : sud-ouest - Résiliation du marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6051

Pierre Bénite - Place de la Paix - Aménagement - Marché public pour la réalisation de travaux d'éclairage - Autorisation de signer un avenant - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6052

Lyon 8° - Quartiers Mermoz, États-Unis et Santy - Gestion sociale et urbaine de proximité - Programmation 2008 - Décision - Annexe

N° B-2008-6053

Oullins - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2008 - Conventions - Décision - Annexe

N° B-2008-6054

Partenariat éducation canine - Conventions avec l'Ecole nationale vétérinaire et Rhonaldis - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6055

Lyon 8° - Mise à disposition par bail emphytéotique, à l'Opac du Grand Lyon, de l'immeuble situé 3, rue du Professeur Joseph Nicolas - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6056

Saint Priest, Bron, Corbas, Vaulx en Velin - Régularisations avec le conseil général du Rhône - Acquisition et cession de divers immeubles - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6057

Bron - Cession, aux époux Shaikh, des lots n° 72 et 65 dépendant de la copropriété située 356, route de Genas - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6058

Lyon 3° - Cession, à la Ville, à titre gratuit, de locaux situés place Charles de Gaulle - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6059

Lyon 7° - Revente, à la société Immobilière Rhône-Alpes, d'un immeuble situé 11, rue Capitaine Cluzan - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6060

Lyon 9° - Cession, à l'Opac du Rhône, d'une parcelle de terrain nu située sur la voie nouvelle reliant les rues du Souvenir et Marietton - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6061

Mions - Lieu-dit Poizat - Revente à l'Immobilière Rhône-Alpes (IRA) - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6062

Sainte Foy lès Lyon - Vente, à la Commune, d'un immeuble communautaire situé 69, route de la Libération - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6063

Sainte Foy lès Lyon - Vente, au centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône, d'un terrain situé chemin du Plan du Loup - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6064

Tassin la Demi Lune - Cession, à la SERL, des lots de copropriété n° 2 et 8 d'un ensemble immobilier situé 53, avenue de la République - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6065

Vaulx en Velin - Cession, à l'Opac du Rhône, d'une parcelle de terrain communautaire, située rue Lounès Matoub et avenue Georges Rougé - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6066

Vaulx en Velin - Cession, à Mlle Marie-Thérèse Gardet, d'une parcelle communautaire située 46, avenue Paul Marcellin, à l'angle de la rue Louis Aragon - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6067

Vénissieux - Cession, à la société Bâti conseil immobilier, d'un terrain situé 18, avenue de la République - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6068

Saint Priest - Echange, avec la SIER, d'immeubles situés chemin de Pierre Blanche et rue de Genève - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6069

Villeurbanne - Echange, avec les époux Réa, de deux parcelles de terrain situées rue Raspail et 2, petite impasse Fontanières - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6070

Villeurbanne - Libération du local commercial situé 97, route de Genas et exploité par Mme Evelyne Portier - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6071

Lyon 2°, Lyon 8°, Lyon 3° - Autorisation de déposer des demandes de permis de démolir et de déclarations préalables - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6072

Lyon 9° - Autorisation donnée à la société EM2C de déposer des demandes de permis de construire et de démolir sur le tènement communautaire situé 22, rue Berjon - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6073

Meyzieu - Autorisation donnée à l'Opac du Rhône ou toute société substituée, de déposer une demande de permis de construire sur une partie de la parcelle CR 42 située avenue du Dauphiné - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6074

Oullins - Autorisation donnée à la société Habitations modernes et familiales de déposer toutes demandes de permis de construire et de démolir portant sur le bien communautaire situé 3-5, rue Pierre Sémard - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6075

Sainte Foy lès Lyon - Autorisation donnée à la Semcoda de déposer toutes les demandes de permis de construire et de démolir portant sur le bien communautaire situé 69, route de la Libération - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6076

Caluire et Cuire - Mise à disposition par bail emphytéotique, à l'Opac du Grand Lyon, de l'immeuble situé 46, rue Coste - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6077

Ouvrages de bâtiments étudiés et réalisés directement par la Communauté urbaine (maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre publiques) - Assistance technique et économie de la construction - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6078

Lyon 2° - ZAC Lyon Confluence - Construction d'un groupe scolaire, d'un centre de loisirs sans hébergement et d'un équipement petite enfance - Mission de contrôle technique de la construction - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6079

Lyon 1er - Mise à disposition par bail emphytéotique, à la SA d'HLM SCIC Habitat Rhône-Alpes, d'un immeuble situé 22, rue Pouteau - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6080

Bron - Boulevard des Droits de l'Homme-avenue Franklin Roosevelt - Aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6081

Ouvrages visitables du système d'assainissement - Auscultation et diagnostic structurel - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6082

Stations d'épuration et de relèvement du système assainissement et usine d'incinération Lyon-sud - Fourniture de robinetterie industrielle, raccords et vannes - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6083

Stations d'épuration et usines de la Communauté urbaine - Fourniture de polymères - Lancement de la procédure d'appel d'offres restreint - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6084

Albigny sur Saône - Centre de longs et moyens séjours (CLMS) - Densification de centre - Travaux d'assainissement - Réalisation d'un bassin de rétention et construction de collecteurs d'eaux pluviales - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6085

Saint Priest - Rues Jean-Jacques Rousseau et de l'Egalité - Emissaire du plateau sud-est - Restructuration de réseaux - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6086

Bron, Saint Priest - Boulevard de Parilly - Avenue Pierre Mendès France - Emissaire du plateau sud-est - Construction d'un collecteur visitable - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6087

Saint Germain au Mont d'Or - ZAC de la Mendillonne - Avenue du Deuxième Spahis Algérien - Ouvrage de rétention des eaux pluviales - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6088

Villeurbanne - Prolongement et exutoire de l'Emissaire de la plaine de l'est - Construction du collecteur sous la rue Rouget de Lisle - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6089

Fontaines sur Saône - Station d'épuration - Travaux de remise en état des filtres biologiques - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6090

Tassin la Demi Lune - Alliade habitat - Acquisition en Vefa de 5 logements situés 132, rue Joliot Curie - Précision apportée à la décision n° B-2007-5686 en date du 5 novembre 2007 - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6091

Villeurbanne - Garantie d'emprunt accordée à l'Opac - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6092

Compte-rendu des tirages effectués sur les lignes pluriannuelles des Opac et OPCHLM communautaires au titre de l'année 2007 - Situation arrêtée au 31 décembre 2007 - Décision - Annexe

N° B-2008-6093

Feyzin - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, de la rue Joliot Curie  - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6094

Genay - Déclassement du domaine public de voirie communautaire d'une partie de la rue Thimonnier (ancienne parcelle AM 419) - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6095

Rillieux la Pape - Quartier du Mont Blanc - Régularisation de la domanialité de certains espaces - 3° tranche - Classement et déclassement de plusieurs parcelles du domaine public de voirie communautaire - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6096

Meyzieu - Rue du 8 mai 1945 - Aménagement - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - Annexe

N° B-2008-6097

Villeurbanne - Acquisition d'une partie du tènement industriel appartenant à la SCI du Roulet et situé 49, rue de Verdun - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6098

Autorisation de signer un avenant au marché pour la fourniture, l'adaptation et la maintenance d'un progiciel de contrôle et de maintenance du patrimoine d'un réseau d'assainissement, fourniture de matériels nomades et prestations associées (contrôle réseau) - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-6099

Mions - Cession, à la société GFDI 2, des lots n° 1 et 2 du lotissement Porte des Meurières situé 148, route d'Heyrieux - Décision - (sans annexe)