Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014


Bureau du 25 février 2002




DECISIONS

n° B-2002-0414

vaulx en Velin - Quartiers du Mas du Taureau et du Pré de l'Herpe - Rue Lesire - Requalification de la rue et de ses abords - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0415

vaulx en Velin - Quartier des Grolières - Requalification urbaine et paysagère des espaces extérieurs - 4° tranche - Désignation du maître d'oeuvre - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0416

décines Charpieu - Quartiers du Prainet, de la Soie-Montaberlet et de la Berthaudière-les Sablons - Etude pour la mise en place de la gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Désignation du titulaire du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0417

décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 48, rue Raspail et appartenant à la société Soprim - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0418

travaux de marquage pour signalisation au sol - Avenant de transfert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0419

autorisation de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0420

lyon 7° - Acquisition de deux parcelles de terrain situées 46, rue du Rhône et appartenant au Syndicat des copropriétaires de l'immeuble 46, rue du Rhône - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0421

fontaines sur Saône - Rues du Stade et Rigot Vitton - Aménagement de la voie - Avenant à un marché de maîtrise d'oeuvre - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0422

charly - Acquisition d'une parcelle de terrain constituant l'assiette de la rue des Peupliers et appartenant à la Commune  - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0423

pierre Bénite - Quartier de Haute Roche - Mission de diagnostic social et urbain - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0424

bron - Revente, à la Serl, de locaux (lots n° 130 et 314) situés 23, rue Guillermin et dépendant d'un immeuble en copropriété - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0425

lyon 7° - ZAC "Massimi" - Conception et réalisation de la voirie et de la place publique - Augmentation du coût des aménagements - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0426

lyon 8° - Ecole d'infirmières et d'assistantes des services sociaux Rockefeller - Marché de maîtrise d'oeuvre relatif à l'opération de mise en conformité et de réhabilitation - Avenant de substitution - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0427

saint Priest - Route de Vienne - Constitution d'une servitude de passage d'une canalisation sous une parcelle communautaire - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0428

décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Victor Hugo et appartenant aux consorts Brun - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0429

bron - Revente, à la Serl, de locaux (lots n° 504 et 654) situés 10, rue Hélène Boucher et dépendant d'un immeuble en copropriété  - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0430

bron - Revente, à la Serl, de locaux (lots n° 506 et 656) situés 10, rue Hélène Boucher et dépendant d'un immeuble en copropriété  - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0431

bron - Revente, à la Serl, de locaux (lots n° 83 et 267) situés 3, rue Guynemer et dépendant d'un immeuble en copropriété - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0432

couzon au Mont d'Or - Cession, aux époux Logiudice, d'une parcelle de terrain située rue Aristide Briand - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0433

lyon 8° - Autorisation donnée à la Ville d'utiliser un terrain communautaire situé entre les rues Antoine Lumière et Berchet et d'y déposer deux permis de démolir et un permis de construire - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0434

lyon 7° - Autorisation donnée à l'association Habitat et Humanisme ou toute personne se substituant, de déposer un permis de construire sur un tènement communautaire situé 9-13, rue Mathieu Varille - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0435

rillieux la Pape - Ville nouvelle - Centre commercial Boileau - Cession de propriété à la Semcoda - Cession de biens - Participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0436

crépieux Charmy - Zone de captage - Enfouissement des lignes électriques de 20 000 volts - Convention d'assistance technique - Avenant n° 1 - Décision - Annexe

n° B-2002-0437

saint Priest - Indemnisation de perte de culture au profit de M. Joseph Durif, occupant d'une parcelle communautaire située chemin de Revaison - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0438

lyon 7° - Quartier de Gerland - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Marché à bons de commande - Appel d'offres restreint - Décision - (sans annexe)




n° B-2002-0414

vaulx en Velin - Quartiers du Mas du Taureau et du Pré de l'Herpe - Rue Lesire - Requalification de la rue et de ses abords - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0415

vaulx en Velin - Quartier des Grolières - Requalification urbaine et paysagère des espaces extérieurs - 4° tranche - Désignation du maître d'oeuvre - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0416

décines Charpieu - Quartiers du Prainet, de la Soie-Montaberlet et de la Berthaudière-les Sablons - Etude pour la mise en place de la gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Désignation du titulaire du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0417

décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 48, rue Raspail et appartenant à la société Soprim - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0418

travaux de marquage pour signalisation au sol - Avenant de transfert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0419

autorisation de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0420

lyon 7° - Acquisition de deux parcelles de terrain situées 46, rue du Rhône et appartenant au Syndicat des copropriétaires de l'immeuble 46, rue du Rhône - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0421

fontaines sur Saône - Rues du Stade et Rigot Vitton - Aménagement de la voie - Avenant à un marché de maîtrise d'oeuvre - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0422

charly - Acquisition d'une parcelle de terrain constituant l'assiette de la rue des Peupliers et appartenant à la Commune  - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0423

pierre Bénite - Quartier de Haute Roche - Mission de diagnostic social et urbain - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0424

bron - Revente, à la Serl, de locaux (lots n° 130 et 314) situés 23, rue Guillermin et dépendant d'un immeuble en copropriété - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0425

lyon 7° - ZAC "Massimi" - Conception et réalisation de la voirie et de la place publique - Augmentation du coût des aménagements - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0426

lyon 8° - Ecole d'infirmières et d'assistantes des services sociaux Rockefeller - Marché de maîtrise d'oeuvre relatif à l'opération de mise en conformité et de réhabilitation - Avenant de substitution - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0427

saint Priest - Route de Vienne - Constitution d'une servitude de passage d'une canalisation sous une parcelle communautaire - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0428

décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Victor Hugo et appartenant aux consorts Brun - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0429

bron - Revente, à la Serl, de locaux (lots n° 504 et 654) situés 10, rue Hélène Boucher et dépendant d'un immeuble en copropriété  - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0430

bron - Revente, à la Serl, de locaux (lots n° 506 et 656) situés 10, rue Hélène Boucher et dépendant d'un immeuble en copropriété  - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0431

bron - Revente, à la Serl, de locaux (lots n° 83 et 267) situés 3, rue Guynemer et dépendant d'un immeuble en copropriété - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0432

couzon au Mont d'Or - Cession, aux époux Logiudice, d'une parcelle de terrain située rue Aristide Briand - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0433

lyon 8° - Autorisation donnée à la Ville d'utiliser un terrain communautaire situé entre les rues Antoine Lumière et Berchet et d'y déposer deux permis de démolir et un permis de construire - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0434

lyon 7° - Autorisation donnée à l'association Habitat et Humanisme ou toute personne se substituant, de déposer un permis de construire sur un tènement communautaire situé 9-13, rue Mathieu Varille - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0435

rillieux la Pape - Ville nouvelle - Centre commercial Boileau - Cession de propriété à la Semcoda - Cession de biens - Participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0436

crépieux Charmy - Zone de captage - Enfouissement des lignes électriques de 20 000 volts - Convention d'assistance technique - Avenant n° 1 - Décision - Annexe

n° B-2002-0437

saint Priest - Indemnisation de perte de culture au profit de M. Joseph Durif, occupant d'une parcelle communautaire située chemin de Revaison - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0438

lyon 7° - Quartier de Gerland - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Marché à bons de commande - Appel d'offres restreint - Décision - (sans annexe)