Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014


Bureau du 23 septembre 2002



DECISIONS

n° B-2002-0801

garantie d'emprunt accordée à la société Rhône Logis - Opération Le Cyrano II - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0802

garantie d'emprunt accordée à la société Rhône Logis - Opération avenue Berthelot - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0803

lyon 3° - Budget principal - Individualisation de l'autorisation de programme globale développement économique et emploi - Inscription des recettes sur l'opération d'investissement rue du Docteur Bouchut - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0804

saint Genis Laval - Acquisition d'une parcelle de terrain située 19, rue Dufour et appartenant aux époux Navier - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0805

rillieux la Pape - Acquisition d'une parcelle de terrain située 1805, route de Strasbourg et appartenant aux consorts Emeyriat - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0806

lyon 9° - Rectificatif à la décision de bureau n° B-2002-0375, relative à l'acquisition d'une parcelle de terrain située 42, rue du Souvenir et appartenant à la SARL Imoco - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0807

lyon 9° - Acquisition de terrains nus et de volumes situés gare de Vaise et appartenant à Réseau ferré de France - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0808

lyon 9° - Acquisition d'une parcelle de terrain située gare de Vaise et appartenant à la SNCF - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0809

lyon 3° - 20, rue du Lac - Démantèlement de la pompe à chaleur de l'hôtel de Communauté niveau + 35,80 - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0810

cession, à l'Etat, de cinq parcelles de terrain nu situées lieu-dit "la Roche" à Brussieu - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0811

bron - Revente à la SERL de locaux (lots n° 380 et 530) dans un ensemble immobilier en copropriété situé 20, rue Hélène Boucher - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0812

francheville - Revente, à l'Opac du Rhône, d'une propriété située 27, avenue de la Table de Pierre - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0813

irigny - Vente de deux parcelles de terrain communautaires situées rue Joannès Gazagne à M. et Mme Chavinas et à M. et Mme Olivier - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0814

saint Genis les Ollières - Cession, à l'Opac du Rhône, d'un terrain communautaire situé 6, rue Louis Gayet, à l'angle de la rue de Champoulin - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0815

vernaison - Revente, à la Commune, d'un immeuble situé 77, route de Givors - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0816

lyon 1er - Revente, à l'Opac du Rhône, d'un immeuble situé 14, montée des Carmélites - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0817

lyon 3° - Cession, au Conseil général, d'un terrain communautaire situé 136, avenue Félix Faure, à l'angle des rues Jeanne Hachette et Jean Renoir - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0818

lyon 5° - Revente, à la société Aralis, des lots n° 17 et 33 de la copropriété située 13, rue de la Bombarde - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0819

lyon 9° - Cession, à la société Sorim, d'une parcelle de terrain située 47, rue de Saint Cyr - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0820

saint Genis Laval - Echange, avec la société Urba Concept, de deux parcelles de terrain situées avenue de Gadagne - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0821

boulevard périphérique nord de Lyon - Fonds de concours à l'Etat pour les années 2001 et 2002 pour le fonctionnement du système Coraly - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0822

garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0823

adhésion à l'association professionnelle F3i Rhône-Alpes - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0824

adhésion à l'association professionnelle Réseau Idéal Interdéchets - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0825

parcs et zones industriels dans l'agglomération lyonnaise - Requalification - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Appel d'offres restreint  - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0826

salon du Mapic (marché international professionnel de l'implantation commerciale et de la distribution  - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0827

rillieux la Pape, Sathonay Camp, Sathonay Village - Construction de deux ouvrages écrêteurs de crue et aménagements associés - Défense contre les inondations du ruisseau du Ravin - Mission de coordination, en matière de sécurité et protection de la santé - Approbation d'un dossier de consultation - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0828

boulevard périphérique nord de Lyon - Système Coraly - Liaison technique avec la gestion technique centralisée - Marché négocié sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0829

fontaines sur Saône - Station d'épuration - Travaux de régulation de la désodorisation - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0830

fontaines sur Saône - Station d'épuration - Travaux de construction d'un by-pass au traitement physico-chimique - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0831

meyzieu - Station d'épuration - Rénovation des décanteurs - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert  - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0832

meyzieu - Station d'épuration - Travaux de mise en oeuvre d'une vanne régulatrice à l'entrée de la station - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0833

neuville sur Saône, Fontaines sur Saône - Etude et expérimentation sur la mobilité du public en insertion - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0834

pierre Bénite - Quartier de Hautes Roches - Aménagement de proximité dans la résidence Hautes Roches I - Fonds de concours à l'Opac du Rhône - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0835

vaulx en Velin - Quartier des Sauveteurs-Cervelières - Aménagement des espaces extérieurs (4° tranche) - Fonds de concours à la Commune  - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0836

vénissieux - Gestion sociale et urbaine de proximité - Programmation 2002 - Décision - Annexe

n° B-2002-0837

villeurbanne - Démolition partielle de la résidence Alexandre Ribot - Fonds de concours à l'Opac de Villeurbanne - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0838

villeurbanne - Réalisation d'un stationnement autour des résidences Maryse Bastié et Jacqueline Auriol - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0839

saint Priest - Quartier Bel Air - Requalification des parties communes et des espaces extérieurs de l'immeuble Les acacias de la SA Gabriel Rosset - Financement - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0840

vénissieux - Centre commercial Vénissy - Mandat de suivi d'études préalables confié à la SERL - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0841

fleurieu sur Saône, Rochetaillée sur Saône - Elargissement de la rue de la République - Individualisation de l'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0842

fontaines Saint Martin - Aménagement du carrefour de la montée de la Ruelle et Rigot Vitton - Individualisation de l'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0843

oullins - Réaménagement des rues Etienne Dolet, Jean-Jacques Rousseau et Raspail - Individualisation de l'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0844

oullins - Travaux d'aménagement de la rue du Merlo - Individualisation de l'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0845

la Tour de Salvagny - Rues de Lyon et de la Veyrie - Aménagement du carrefour - Individualisation de l'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0846

sathonay Camp - Aménagement de la rue de la République - Individualisation de l'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0847

lyon 3° - Aménagement de la voie nouvelle Montbrillant - Individualisation de l'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0848

lyon 3° - Aménagement de la rue Etienne Richerand - Individualisation de l'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0849

lyon 3°, Lyon 7° - Aménagement des cheminements piétonniers sur le cours Gambetta, entre la place Gabriel Péri et l'avenue Maréchal de Saxe - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0850

craponne - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, d'une partie de la rue des Pierres Blanches - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0851

oullins - Quartier de la Saulaie - Déclassement du domaine public de voirie communautaire d'espaces publics - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0852

saint Romain au Mont d'Or - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, de I'impasse aux Prêles - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0853

saint Priest - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, du prolongement de la rue Victor Schoelcher - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0854

lyon 3° - Création d'une voie nouvelle entre les rues Saint Maximin et Saint Philippe - Individualisation de l'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0855

prestations d'appui et d'accompagnement à l'emploi en vue du développement de l'insertion professionnelle - Avenant de substitution au marché n° 02054 D souscrit par la régie de quartier Croix-Rousse - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0856

oullins - Aménagement de la rue et de l'impasse du Merlo - Avenant de transfert à la société Colas Rhône-Alpes - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0857

saint Priest et Genas - Réfection de la rue Ambroise Paré - Convention de participation financière avec la Communauté des communes de l'Est lyonnais - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0858

attribution du marché de réalisation, impression, distribution du journal de la Communuaté urbaine - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0859

neuville sur Saône - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2002 - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0860

vaulx en Velin - Renforcement de la gestion sociale et urbaine de proximité du grand projet de ville - Programme d'actions 2002 - Décision - Annexe

n° B-2002-0861

vénissieux - Grand projet urbain des Minguettes - Restructuration foncière du centre commercial Vénissy - Participation financière versée à la Commune - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0862

saint Priest - Accompagnement de créations d'entreprises, de porteurs de projets d'activités et de projets d'économie sociale - Décision - (sans annexe)




n° B-2002-0801

garantie d'emprunt accordée à la société Rhône Logis - Opération Le Cyrano II - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0802

garantie d'emprunt accordée à la société Rhône Logis - Opération avenue Berthelot - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0803

lyon 3° - Budget principal - Individualisation de l'autorisation de programme globale développement économique et emploi - Inscription des recettes sur l'opération d'investissement rue du Docteur Bouchut - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0804

saint Genis Laval - Acquisition d'une parcelle de terrain située 19, rue Dufour et appartenant aux époux Navier - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0805

rillieux la Pape - Acquisition d'une parcelle de terrain située 1805, route de Strasbourg et appartenant aux consorts Emeyriat - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0806

lyon 9° - Rectificatif à la décision de bureau n° B-2002-0375, relative à l'acquisition d'une parcelle de terrain située 42, rue du Souvenir et appartenant à la SARL Imoco - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0807

lyon 9° - Acquisition de terrains nus et de volumes situés gare de Vaise et appartenant à Réseau ferré de France - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0808

lyon 9° - Acquisition d'une parcelle de terrain située gare de Vaise et appartenant à la SNCF - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0809

lyon 3° - 20, rue du Lac - Démantèlement de la pompe à chaleur de l'hôtel de Communauté niveau + 35,80 - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0810

cession, à l'Etat, de cinq parcelles de terrain nu situées lieu-dit "la Roche" à Brussieu - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0811

bron - Revente à la SERL de locaux (lots n° 380 et 530) dans un ensemble immobilier en copropriété situé 20, rue Hélène Boucher - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0812

francheville - Revente, à l'Opac du Rhône, d'une propriété située 27, avenue de la Table de Pierre - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0813

irigny - Vente de deux parcelles de terrain communautaires situées rue Joannès Gazagne à M. et Mme Chavinas et à M. et Mme Olivier - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0814

saint Genis les Ollières - Cession, à l'Opac du Rhône, d'un terrain communautaire situé 6, rue Louis Gayet, à l'angle de la rue de Champoulin - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0815

vernaison - Revente, à la Commune, d'un immeuble situé 77, route de Givors - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0816

lyon 1er - Revente, à l'Opac du Rhône, d'un immeuble situé 14, montée des Carmélites - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0817

lyon 3° - Cession, au Conseil général, d'un terrain communautaire situé 136, avenue Félix Faure, à l'angle des rues Jeanne Hachette et Jean Renoir - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0818

lyon 5° - Revente, à la société Aralis, des lots n° 17 et 33 de la copropriété située 13, rue de la Bombarde - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0819

lyon 9° - Cession, à la société Sorim, d'une parcelle de terrain située 47, rue de Saint Cyr - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0820

saint Genis Laval - Echange, avec la société Urba Concept, de deux parcelles de terrain situées avenue de Gadagne - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0821

boulevard périphérique nord de Lyon - Fonds de concours à l'Etat pour les années 2001 et 2002 pour le fonctionnement du système Coraly - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0822

garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0823

adhésion à l'association professionnelle F3i Rhône-Alpes - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0824

adhésion à l'association professionnelle Réseau Idéal Interdéchets - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0825

parcs et zones industriels dans l'agglomération lyonnaise - Requalification - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Appel d'offres restreint  - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0826

salon du Mapic (marché international professionnel de l'implantation commerciale et de la distribution  - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0827

rillieux la Pape, Sathonay Camp, Sathonay Village - Construction de deux ouvrages écrêteurs de crue et aménagements associés - Défense contre les inondations du ruisseau du Ravin - Mission de coordination, en matière de sécurité et protection de la santé - Approbation d'un dossier de consultation - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0828

boulevard périphérique nord de Lyon - Système Coraly - Liaison technique avec la gestion technique centralisée - Marché négocié sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0829

fontaines sur Saône - Station d'épuration - Travaux de régulation de la désodorisation - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0830

fontaines sur Saône - Station d'épuration - Travaux de construction d'un by-pass au traitement physico-chimique - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0831

meyzieu - Station d'épuration - Rénovation des décanteurs - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert  - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0832

meyzieu - Station d'épuration - Travaux de mise en oeuvre d'une vanne régulatrice à l'entrée de la station - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0833

neuville sur Saône, Fontaines sur Saône - Etude et expérimentation sur la mobilité du public en insertion - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0834

pierre Bénite - Quartier de Hautes Roches - Aménagement de proximité dans la résidence Hautes Roches I - Fonds de concours à l'Opac du Rhône - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0835

vaulx en Velin - Quartier des Sauveteurs-Cervelières - Aménagement des espaces extérieurs (4° tranche) - Fonds de concours à la Commune  - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0836

vénissieux - Gestion sociale et urbaine de proximité - Programmation 2002 - Décision - Annexe

n° B-2002-0837

villeurbanne - Démolition partielle de la résidence Alexandre Ribot - Fonds de concours à l'Opac de Villeurbanne - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0838

villeurbanne - Réalisation d'un stationnement autour des résidences Maryse Bastié et Jacqueline Auriol - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0839

saint Priest - Quartier Bel Air - Requalification des parties communes et des espaces extérieurs de l'immeuble Les acacias de la SA Gabriel Rosset - Financement - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0840

vénissieux - Centre commercial Vénissy - Mandat de suivi d'études préalables confié à la SERL - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0841

fleurieu sur Saône, Rochetaillée sur Saône - Elargissement de la rue de la République - Individualisation de l'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0842

fontaines Saint Martin - Aménagement du carrefour de la montée de la Ruelle et Rigot Vitton - Individualisation de l'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0843

oullins - Réaménagement des rues Etienne Dolet, Jean-Jacques Rousseau et Raspail - Individualisation de l'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0844

oullins - Travaux d'aménagement de la rue du Merlo - Individualisation de l'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0845

la Tour de Salvagny - Rues de Lyon et de la Veyrie - Aménagement du carrefour - Individualisation de l'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0846

sathonay Camp - Aménagement de la rue de la République - Individualisation de l'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0847

lyon 3° - Aménagement de la voie nouvelle Montbrillant - Individualisation de l'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0848

lyon 3° - Aménagement de la rue Etienne Richerand - Individualisation de l'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0849

lyon 3°, Lyon 7° - Aménagement des cheminements piétonniers sur le cours Gambetta, entre la place Gabriel Péri et l'avenue Maréchal de Saxe - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0850

craponne - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, d'une partie de la rue des Pierres Blanches - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0851

oullins - Quartier de la Saulaie - Déclassement du domaine public de voirie communautaire d'espaces publics - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0852

saint Romain au Mont d'Or - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, de I'impasse aux Prêles - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0853

saint Priest - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, du prolongement de la rue Victor Schoelcher - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0854

lyon 3° - Création d'une voie nouvelle entre les rues Saint Maximin et Saint Philippe - Individualisation de l'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0855

prestations d'appui et d'accompagnement à l'emploi en vue du développement de l'insertion professionnelle - Avenant de substitution au marché n° 02054 D souscrit par la régie de quartier Croix-Rousse - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0856

oullins - Aménagement de la rue et de l'impasse du Merlo - Avenant de transfert à la société Colas Rhône-Alpes - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0857

saint Priest et Genas - Réfection de la rue Ambroise Paré - Convention de participation financière avec la Communauté des communes de l'Est lyonnais - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0858

attribution du marché de réalisation, impression, distribution du journal de la Communuaté urbaine - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0859

neuville sur Saône - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2002 - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0860

vaulx en Velin - Renforcement de la gestion sociale et urbaine de proximité du grand projet de ville - Programme d'actions 2002 - Décision - Annexe

n° B-2002-0861

vénissieux - Grand projet urbain des Minguettes - Restructuration foncière du centre commercial Vénissy - Participation financière versée à la Commune - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0862

saint Priest - Accompagnement de créations d'entreprises, de porteurs de projets d'activités et de projets d'économie sociale - Décision - (sans annexe)