Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014


Bureau délibératif du 23 mai 2005


le procès-verbal du Bureau délibératif du 11 avril 2005 a été adopté.

les décisions n° B-2005-3189 à B-2005-3243 ont été adressées en préfecture le jeudi 26 mai 2005.



DECISIONS

n° B-2005-3189

neuville sur Saône - Acquisition d'un immeuble situé 38, rue Pollet et appartenant aux consorts Génillon - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3190

feyzin - Acquisition d'immeubles situés lieu-dit La Gare et appartenant à la SNCF et à RFF - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3191

lyon 8° - Acquisition d'une bande de terrain située 49, rue Saint Romain en vue de l'élargissement de la voie - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3192

saint Priest - Acquisition des lots n° 176, 149, 14 et 28 dépendant de la copropriété les Alpes située 3, rue Juliette Récamier et 22, rue Maréchal Leclerc et appartenant aux époux Idnasser - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3193

pierre Bénite - Acquisition de divers biens dépendant d'un immeuble situé 58, rue Roger Salengro et appartenant à la Commune - Abrogation de la délibération n° 1999-4671 en date du 25 novembre 1999 - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3194

saint Priest - Acquisition des lots n° 94, 79 et 2042 dépendant de la copropriété les Alpes située 22, boulevard Edouard Herriot et 34, rue Juliette Récamier et appartenant à M. Abdelaziz M'Rabet - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3195

saint Priest - Acquisition des lots n° 133 et 117 dépendant de la copropriété les Alpes située 1, rue Juliette Récamier et appartenant à M. Jean-Claude Gaggini - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3196

montanay - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue des Frères Voisin à l'angle de la rue de Neuville sur Saône et appartenant à madame Yvonne Guillot - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3197

saint Priest - Acquisition des lots n° 389 et 376 dépendant de la copropriété les Alpes située 15, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux Ben Abdallah - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3198

saint Priest - Acquisition des lots n° 317 et 304 dépendant de la copropriété les Alpes située 11, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux Bouis - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3199

sainte Foy lès Lyon - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de la Poncetière et appartenant au centre hospitalier de Sainte Foy lès Lyon - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3200

lyon 9° - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu située 5-7, rue du Béal et appartenant à la SCI les Thermes - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3201

saint Priest - Acquisition des lots n° 33 et 15 dépendant de la copropriété "les Alpes" située 26, boulevard Edouard Herriot et appartenant à M. Marcel Litolff - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3202

saint Priest - Acquisition du lot n° 2070 dépendant de la copropriété les Alpes située 34, rue Juliette Récamier et appartenant à Mme Christiane Lafond - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3203

garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3204

garantie d'emprunt accordée à la Société foncière d'habitat et humanisme - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3205

enquête de victimation auprès des ménages - Subvention au Forum français sur la sécurité urbaine - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3206

prestations de conseils juridiques hors contentieux - Lancement de procédure d'attribution - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3207

mandat spécial accordé à M. le président Collomb, MM. les vice-présidents Muet, Daclin, Darne, Abadie et Da Passano et Mme la vice-présidente Nadine Gelas pour une mission en Chine - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3208

mandat spécial accordé à M. le vice-président Gilles Vesco pour une mission à Casablanca (Maroc) - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3209

eurocités 2005 - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence  - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3210

centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon sud - Fourniture de pièces de rechange et assistance technique pour l'entretien des turbo-alternateurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres restreint - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3211

acquisition et maintenance de silos à verre aériens - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3212

centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon sud - Marché public pour la mise en place de brûleurs sur les trois fours d'incinération - Avenant - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3213

prestations de fourniture de produits industriels - Lot n° 4 - Autorisation de signer le marché - Dossier retiré

n° B-2005-3214

prestations de fourniture de produits industriels - Lot n° 6 - Autorisation de signer le marché - Dossier retiré

n° B-2005-3215

prestations de fourniture de produits industriels - Lot n° 8 - Autorisation de signer le marché - Dossier retiré

n° B-2005-3216

saint Romain au Mont d'Or - Régularisation, par la Communauté urbaine, d'une parcelle de terrain située route des Séguines, au profit de Mme Drewnowski - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3217

feyzin - Revente, à la Ville, d'un immeuble situé 23, rue Thomas, lieu-dit Les Grandes Verchères - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3218

saint Priest - Revente, à la Commune, des lots n° 296 et 285 dépendant de la copropriété Beauséjour située 10,  rue Robespierre - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3219

villeurbanne - Cession, à la SERL, d'une parcelle de terrain située 55, rue Lakanal à l'angle de l'avenue Piaton - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3220

vénissieux - Rue de la République - Installation des services urbains - Réhabilitation d'un hangar existant - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3221

vaulx en Velin - Autorisation de déposer des demandes de permis de démolir - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3222

inspections télévisées des égouts non visitables de type unitaire ou séparatif et des canalisations d'eau potable, en service, situés sur les réseaux sous la responsabilité de la Communauté urbaine  - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3223

stations d'épuration et de relèvement et ouvrages annexes du réseau d'assainissement - Travaux de plasturgie - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3224

marchés communautaires attribués à M. Reinhard Katz - Avenant collectif de transfert au bénéfice de la SARL Reinhard Katz - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3225

marchés communautaires attribués à l'agence des paysages JC Dubois - Avenant collectif de transfert au bénéfice de la SARL ADP Dubois - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3226

genay - Aménagement du centre-bourg - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3227

couzon au Mont d'Or - Aménagement du parking Lyvet - Convention de travaux avec la SNCF - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3228

fourniture de supports nécessaires à la signalisation lumineuse - Marchés annuels à bons de commande - Approbation d'un dossier de consultation des entreprises - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3229

entretien et pose des équipements mécaniques et de puissances électriques des ouvrages tunnels - Marchés annuels à bons de commande - Approbation d'un dossier de consultation des entreprises - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3230

nettoyage des équipements de contrôle d'accès, de signalisation dynamique et fixe, des luminaires, des niches techniques et de sécurité - Enlèvement de tags et affiches des tunnels et bornes - Marché annuel à bons de commande - Approbation d'un dossier de consultation des entreprises - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3231

lyon 3° - Déclassement en volume d'une partie du domaine public de voirie communautaire en sous-sol de la rue Saint Jacques - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3232

balisage-débalisage des tunnels de la Croix-Rousse, Vivier Merle et Brotteaux-Servient dans le cadre des nuits de travaux programmés de maintenance 24h/24h et à l'occasion d'évènements graves d'exploitation - Marché annuel à bons de commande - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3233

lyon 9° - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire avenue du 25° RTS - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3234

lyon 7° - Déclassement d'une partie supplémentaire du domaine public de voirie communautaire de la rue Brigadier Voituret - Restructuration-extension du groupe scolaire Jean Macé - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3235

saint Genis Laval - Déclassement du domaine public de voirie communautaire de l'ancien chemin du Grand Revoyet - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3236

vaulx en Velin, Villeurbanne - Pôle de loisirs du Carré de Soie - Aménagement des voiries - Mission de maîtrise d'œuvre complète - Autorisation de signer le marché  - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3237

lyon 6° - Aménagement du quai Charles de Gaulle - Travaux d'accès - Marché n° 1 : travaux de voirie - Autorisation de signer un marché  - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3238

lyon 7° - Aménagement du boulevard scientifique Tony Garnier, tranche A - Aménagement du carrefour Antonin Perrin - Travaux d'éclairage public - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3239

lyon 7° - Aménagement du boulevard scientifique Tony Garnier, tranche A - Aménagement du carrefour Antonin Perrin - Mission de contrôle technique - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3240

lyon 5° - Tunnel sous Fourvière - Travaux de rénovation - Aménagement de la salle de contrôle-commande - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3241

sainte Foy lès Lyon - Rue Sainte Barbe - Travaux de voirie, d'assainissement et d'adduction d'eau potable - Autorisation de signer trois marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3242

pierre Bénite - Rue Roger Salengro - Aménagement du carrefour de la RD 15 - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3243

adhésion de la Communauté urbaine au réseau Tempo territorial - Décision - (sans annexe)




n° B-2005-3189

neuville sur Saône - Acquisition d'un immeuble situé 38, rue Pollet et appartenant aux consorts Génillon - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3190

feyzin - Acquisition d'immeubles situés lieu-dit La Gare et appartenant à la SNCF et à RFF - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3191

lyon 8° - Acquisition d'une bande de terrain située 49, rue Saint Romain en vue de l'élargissement de la voie - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3192

saint Priest - Acquisition des lots n° 176, 149, 14 et 28 dépendant de la copropriété les Alpes située 3, rue Juliette Récamier et 22, rue Maréchal Leclerc et appartenant aux époux Idnasser - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3193

pierre Bénite - Acquisition de divers biens dépendant d'un immeuble situé 58, rue Roger Salengro et appartenant à la Commune - Abrogation de la délibération n° 1999-4671 en date du 25 novembre 1999 - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3194

saint Priest - Acquisition des lots n° 94, 79 et 2042 dépendant de la copropriété les Alpes située 22, boulevard Edouard Herriot et 34, rue Juliette Récamier et appartenant à M. Abdelaziz M'Rabet - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3195

saint Priest - Acquisition des lots n° 133 et 117 dépendant de la copropriété les Alpes située 1, rue Juliette Récamier et appartenant à M. Jean-Claude Gaggini - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3196

montanay - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue des Frères Voisin à l'angle de la rue de Neuville sur Saône et appartenant à madame Yvonne Guillot - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3197

saint Priest - Acquisition des lots n° 389 et 376 dépendant de la copropriété les Alpes située 15, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux Ben Abdallah - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3198

saint Priest - Acquisition des lots n° 317 et 304 dépendant de la copropriété les Alpes située 11, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux Bouis - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3199

sainte Foy lès Lyon - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de la Poncetière et appartenant au centre hospitalier de Sainte Foy lès Lyon - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3200

lyon 9° - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu située 5-7, rue du Béal et appartenant à la SCI les Thermes - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3201

saint Priest - Acquisition des lots n° 33 et 15 dépendant de la copropriété "les Alpes" située 26, boulevard Edouard Herriot et appartenant à M. Marcel Litolff - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3202

saint Priest - Acquisition du lot n° 2070 dépendant de la copropriété les Alpes située 34, rue Juliette Récamier et appartenant à Mme Christiane Lafond - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3203

garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3204

garantie d'emprunt accordée à la Société foncière d'habitat et humanisme - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3205

enquête de victimation auprès des ménages - Subvention au Forum français sur la sécurité urbaine - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3206

prestations de conseils juridiques hors contentieux - Lancement de procédure d'attribution - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3207

mandat spécial accordé à M. le président Collomb, MM. les vice-présidents Muet, Daclin, Darne, Abadie et Da Passano et Mme la vice-présidente Nadine Gelas pour une mission en Chine - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3208

mandat spécial accordé à M. le vice-président Gilles Vesco pour une mission à Casablanca (Maroc) - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3209

eurocités 2005 - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence  - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3210

centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon sud - Fourniture de pièces de rechange et assistance technique pour l'entretien des turbo-alternateurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres restreint - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3211

acquisition et maintenance de silos à verre aériens - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3212

centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon sud - Marché public pour la mise en place de brûleurs sur les trois fours d'incinération - Avenant - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3213

prestations de fourniture de produits industriels - Lot n° 4 - Autorisation de signer le marché - Dossier retiré

n° B-2005-3214

prestations de fourniture de produits industriels - Lot n° 6 - Autorisation de signer le marché - Dossier retiré

n° B-2005-3215

prestations de fourniture de produits industriels - Lot n° 8 - Autorisation de signer le marché - Dossier retiré

n° B-2005-3216

saint Romain au Mont d'Or - Régularisation, par la Communauté urbaine, d'une parcelle de terrain située route des Séguines, au profit de Mme Drewnowski - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3217

feyzin - Revente, à la Ville, d'un immeuble situé 23, rue Thomas, lieu-dit Les Grandes Verchères - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3218

saint Priest - Revente, à la Commune, des lots n° 296 et 285 dépendant de la copropriété Beauséjour située 10,  rue Robespierre - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3219

villeurbanne - Cession, à la SERL, d'une parcelle de terrain située 55, rue Lakanal à l'angle de l'avenue Piaton - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3220

vénissieux - Rue de la République - Installation des services urbains - Réhabilitation d'un hangar existant - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3221

vaulx en Velin - Autorisation de déposer des demandes de permis de démolir - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3222

inspections télévisées des égouts non visitables de type unitaire ou séparatif et des canalisations d'eau potable, en service, situés sur les réseaux sous la responsabilité de la Communauté urbaine  - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3223

stations d'épuration et de relèvement et ouvrages annexes du réseau d'assainissement - Travaux de plasturgie - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3224

marchés communautaires attribués à M. Reinhard Katz - Avenant collectif de transfert au bénéfice de la SARL Reinhard Katz - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3225

marchés communautaires attribués à l'agence des paysages JC Dubois - Avenant collectif de transfert au bénéfice de la SARL ADP Dubois - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3226

genay - Aménagement du centre-bourg - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3227

couzon au Mont d'Or - Aménagement du parking Lyvet - Convention de travaux avec la SNCF - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3228

fourniture de supports nécessaires à la signalisation lumineuse - Marchés annuels à bons de commande - Approbation d'un dossier de consultation des entreprises - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3229

entretien et pose des équipements mécaniques et de puissances électriques des ouvrages tunnels - Marchés annuels à bons de commande - Approbation d'un dossier de consultation des entreprises - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3230

nettoyage des équipements de contrôle d'accès, de signalisation dynamique et fixe, des luminaires, des niches techniques et de sécurité - Enlèvement de tags et affiches des tunnels et bornes - Marché annuel à bons de commande - Approbation d'un dossier de consultation des entreprises - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3231

lyon 3° - Déclassement en volume d'une partie du domaine public de voirie communautaire en sous-sol de la rue Saint Jacques - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3232

balisage-débalisage des tunnels de la Croix-Rousse, Vivier Merle et Brotteaux-Servient dans le cadre des nuits de travaux programmés de maintenance 24h/24h et à l'occasion d'évènements graves d'exploitation - Marché annuel à bons de commande - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3233

lyon 9° - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire avenue du 25° RTS - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3234

lyon 7° - Déclassement d'une partie supplémentaire du domaine public de voirie communautaire de la rue Brigadier Voituret - Restructuration-extension du groupe scolaire Jean Macé - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3235

saint Genis Laval - Déclassement du domaine public de voirie communautaire de l'ancien chemin du Grand Revoyet - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3236

vaulx en Velin, Villeurbanne - Pôle de loisirs du Carré de Soie - Aménagement des voiries - Mission de maîtrise d'œuvre complète - Autorisation de signer le marché  - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3237

lyon 6° - Aménagement du quai Charles de Gaulle - Travaux d'accès - Marché n° 1 : travaux de voirie - Autorisation de signer un marché  - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3238

lyon 7° - Aménagement du boulevard scientifique Tony Garnier, tranche A - Aménagement du carrefour Antonin Perrin - Travaux d'éclairage public - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3239

lyon 7° - Aménagement du boulevard scientifique Tony Garnier, tranche A - Aménagement du carrefour Antonin Perrin - Mission de contrôle technique - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3240

lyon 5° - Tunnel sous Fourvière - Travaux de rénovation - Aménagement de la salle de contrôle-commande - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3241

sainte Foy lès Lyon - Rue Sainte Barbe - Travaux de voirie, d'assainissement et d'adduction d'eau potable - Autorisation de signer trois marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3242

pierre Bénite - Rue Roger Salengro - Aménagement du carrefour de la RD 15 - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2005-3243

adhésion de la Communauté urbaine au réseau Tempo territorial - Décision - (sans annexe)