Commission

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  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014


Bureau du 23 juin 2003




DECISIONS

n° B-2003-1405

lyon 9° - Quartier de la Duchère - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Décision - Annexe

n° B-2003-1406

lyon 9° - Cession, à la société Eiffage immobilier Rhône-Alpes Auvergne ou toute société du groupe à elle substituée, d'une parcelle de terrain située 6, rue Sergent Michel Berthet  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1407

fourniture de balais pour balayeuses - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1408

réalisation de prestations de contrôles techniques sur véhicules légers - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1409

fourniture de pièces détachées et de prestations nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1410

marché d'études spécialisées dans le domaine du conseil et de l'ingénierie des transports collectifs et ferrés - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1411

mission d'assistance technique concernant des études spécialisées dans le domaine des déplacements - Marché à bons de commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1412

bron - Quartier Terraillon - Mission de suivi-animation du plan de sauvegarde - Lancement de la procédure d'appel d'offres restreint  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1413

albigny sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située 12, avenue Gabriel Péri et appartenant aux époux Boudilmi - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1414

albigny sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située 4, avenue Gabriel Péri et appartenant à EDF-GDF - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1415

genay - Acquisition d'une parcelle de terrain située 400, route de Saint-André - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1416

meyzieu - Rue Henri Lebrun - Reconstruction d'un collecteur d'assainissement - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1417

jonage - Route Nationale - Construction d'un collecteur d'assainissement - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1418

lyon, Caluire et Cuire - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la rénovation et la gestion des tunnels de la Communauté urbaine - Autorisation de signer un marché de prestations intellectuelles - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1419

réalisation de mesures quantitatives d'effluents dans le réseau d'assainissement et le milieu naturel - Etablissement de diagnostics - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1420

lyon 1er - Pentes de la Croix-Rousse - Place Croix-Paquet - Plan de développement économique - Acquisition du local des impôts de la cour des Moirages - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1421

lyon - Entretien et pose des équipements mécaniques, pneumatiques et de puissance électrique des ouvrages des tunnels - Autorisation de signer le marché de prestations de service - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1422

dardilly - Quartier la Beffe-Montcourant - Construction d'un collecteur d'eaux pluviales et d'eaux usées traitées par des installations d'assainissement autonome - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1423

neuville sur Saône - Revente, à la Commune, d'une propriété située 4, avenue Marie-Thérèse Prost - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1424

lyon 3° - Cession, à madame Chantal Delomier, de locaux communautaires dépendant de l'immeuble en copropriété situé 69 bis, place Voltaire - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1425

lyon 8° - Echange, avec l'Opac du Rhône, de terrains situés place du 11 novembre 1918 - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1426

charbonnières les Bains - Chemin du Barthélémy - Aménagement de chaussée, création de trottoirs, d'îlots et d'un parc de stationnement de 25 places - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1427

mions - ZAC du Centre - Ilot C1 - Autorisation de dépôt d'un permis de démolir, par l'Opac du Rhône, sur un terrain communautaire - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1428

rillieux la Pape - Revente, à la Semcoda, du tènement immobilier situé 24, rue Brosset - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1429

maintenance et renouvellement du parc des hydrants pour la défense et la lutte contre l'incendie - Marché à bons de commande - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1430

lyon 7° - ZAC du Parc de Gerland - Ilot 2 - Avenue Tony Garnier - Autorisation à donner à la société Sogelym Steiner de déposer un permis de construire sur un tènement communautaire - Décision - Annexe

n° B-2003-1431

francheville, Vénissieux, Villeurbanne, Saint Genis Laval - Autorisation de déposer les demandes de permis de démolir et une déclaration de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1432

marché de réalisation et de réparation de matériels spécifiques au traitement des eaux usées n° 030301 L - Avenant de substitution n° 1 - Décision - Annexe

n° B-2003-1433

fourniture de matériel de sécurité pour le système d'assainissement - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1434

marcy l'Etoile - Aménagement de la voie nouvelle reliant l'avenue Jean Colomb au chemin de la Brosse - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1435

lyon 7° - Quartier de Gerland - Désignation d'une assistance au pilotage et à la gestion des opérations du projet de développement urbain - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1436

prestations de formation en informatique et télécommunications pour les agents de la Communauté urbaine - Autorisation de signature des marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1437

evolution du site internet de la Communauté urbaine - Nouvelle version - Individualisation partielle d'une autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1438

lyon 9° - Cession, à la société SLPH, d'une parcelle de terrain située 84, avenue Sidoine Apollinaire - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1439

saint Priest - Rue Louis Braille et allée piétonne Ménival - Travaux de construction d'un égout circulaire - Autorisation de signer le marché  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1440

fourniture d'appareils de fontainerie complets et des kits de réparations pour la défense et la lutte contre l'incendie - Marché à bons de commande - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1441

usine d'incinération Lyon sud - Mise en conformité avec la directive européenne en date du 4 décembre 2000 - Assistance à maîtrise d'ouvrage sans mission de conception - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1442

cailloux sur Fontaines - Acquisition d'une parcelle de terrain située 183, rue des Chaumes et appartenant aux époux Poulard - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1443

tassin la Demi Lune - Acquisition d'une parcelle située 16, avenue de Grange Blanche et appartenant à M. José Mario Garcia - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1444

lyon 9° - Quartier de la Duchère - Acquisition d'un local commercial à usage de tabac- journaux constituant le lot n° 2 de la copropriété centre commercial de la Sauvegarde appartenant à Mme Chalard - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1445

feyzin - Quartier des Vignettes Figuières - Requalification des espaces extérieurs - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1446

la Tour de Salvagny - Acquisition d'une parcelle située 6, rue de Fontbonne et appartenant à Mme Suzanne Lassablière - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1447

rillieux la Pape - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue du Companet et appartenant à la société Bablog - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1448

marcy l'Etoile - Acquisition d'une parcelle de terrain située 399, chemin de la Madone et appartenant à Mme Christine Mesurolle - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1449

réalisation de récolements numérisés des réseaux d'eau potable, assainissement et galeries souterraines - Marchés à bons de commande - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1450

mois de l'environnement et du développement durable - Conventions-types avec les partenaires - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1451

décines Charpieu - Assainissement des berges sud du Grand Large - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1452

lyon 3° - Acquisition d'une parcelle de terrain située 7-9, rue de Montbrillant et appartenant à la SNC du   7-9, rue de Montbrillant - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1453

bron - Acquisition d'un immeuble situé 63, avenue Camille Rousset et appartenant aux consorts Rayet - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1454

bron - Acquisition d'une parcelle de terrain située 192, avenue Franklin Roosevelt et appartenant aux copropriétaires du groupe immobilier Pavillon de Roosevelt - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1455

fourniture et aménagement sur véhicule d'un équipement d'inspections télévisées pour les réseaux de la Communauté urbaine - Autorisation de signer un marché après appel d'offres ouvert avec l'entreprise Hydrovidéo - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1456

collonges au Mont d'Or - Hameau de Trèves Pâques - Attribution d'un marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des espaces publics - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1457

observatoires de la demande de logement social - Marchés 2004-2006 - Appel d'offres ouvert européen - Décision - Annexe

n° B-2003-1458

transfert de garanties initialement accordées à l'Opac du Rhône pour la résidence Mas du Taureau à Vaulx en Velin au profit de l'Opac de Villeurbanne - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1459

caluire et Cuire - Grande rue de Saint-Clair - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1460

garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1461

garantie d'emprunt accordée à l'Opac de Villeurbanne - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1462

garantie d'emprunt accordée à l'Opac de Villeurbanne pour le réaménagement d'un prêt auprès du Crédit local de France - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1463

tassin la Demi Lune - Carrefour de la Libération - Individualisation d'autorisation de programme - Etudes préliminaires (plan, programme et dossier de DUP) - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1464

prestation de maintenance du progiciel Pléiades finances publiques - Autorisation de signer le marché sans mise en concurrence avec la société Sopra - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1465

prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le pilotage, la coordination et l'animation des actions de requalification des parcs et zones industriels de l'agglomération lyonnaise - Lancement de la procédure d'appel d'offres restreint - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1466

marché de distribution des documents d'information de la Communauté urbaine - Autorisation de signer des marchés pour des prestations de distribution - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1467

marché de réalisation du journal d'information de la Communauté urbaine (Grand Lyon magazine) - Prestations de mise en page-exécution et suivi de fabrication - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1468

autorisation de programme globale de développement économique - Individualisation partielle de l'opération des pépinières Chateaubriand - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1469

lyon 5° - Participation financière aux travaux réalisés sur un mur mitoyen situé 16, rue Juiverie et 7-11, montée Saint Barthélémy - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1470

fontaines Saint Martin, Fontaines sur Saône, Rochetaillée sur Saône - Aménagement d'un espace public en rive droite du ruisseau des Vosges entre le chemin du Train Bleu et le pont Golfier - Engagement de la procédure de déclaration d'utilité publique, de mise en compatibilité du plan d'occupation des sols et d'expropriation - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1471

meyzieu - Station d'épuration - Travaux de mise en oeuvre d'une vanne régulatrice - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert à la suite d'un appel d'offres infructueux - Décision - (sans annexe)




n° B-2003-1405

lyon 9° - Quartier de la Duchère - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Décision - Annexe

n° B-2003-1406

lyon 9° - Cession, à la société Eiffage immobilier Rhône-Alpes Auvergne ou toute société du groupe à elle substituée, d'une parcelle de terrain située 6, rue Sergent Michel Berthet  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1407

fourniture de balais pour balayeuses - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1408

réalisation de prestations de contrôles techniques sur véhicules légers - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1409

fourniture de pièces détachées et de prestations nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1410

marché d'études spécialisées dans le domaine du conseil et de l'ingénierie des transports collectifs et ferrés - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1411

mission d'assistance technique concernant des études spécialisées dans le domaine des déplacements - Marché à bons de commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1412

bron - Quartier Terraillon - Mission de suivi-animation du plan de sauvegarde - Lancement de la procédure d'appel d'offres restreint  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1413

albigny sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située 12, avenue Gabriel Péri et appartenant aux époux Boudilmi - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1414

albigny sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située 4, avenue Gabriel Péri et appartenant à EDF-GDF - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1415

genay - Acquisition d'une parcelle de terrain située 400, route de Saint-André - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1416

meyzieu - Rue Henri Lebrun - Reconstruction d'un collecteur d'assainissement - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1417

jonage - Route Nationale - Construction d'un collecteur d'assainissement - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1418

lyon, Caluire et Cuire - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la rénovation et la gestion des tunnels de la Communauté urbaine - Autorisation de signer un marché de prestations intellectuelles - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1419

réalisation de mesures quantitatives d'effluents dans le réseau d'assainissement et le milieu naturel - Etablissement de diagnostics - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1420

lyon 1er - Pentes de la Croix-Rousse - Place Croix-Paquet - Plan de développement économique - Acquisition du local des impôts de la cour des Moirages - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1421

lyon - Entretien et pose des équipements mécaniques, pneumatiques et de puissance électrique des ouvrages des tunnels - Autorisation de signer le marché de prestations de service - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1422

dardilly - Quartier la Beffe-Montcourant - Construction d'un collecteur d'eaux pluviales et d'eaux usées traitées par des installations d'assainissement autonome - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1423

neuville sur Saône - Revente, à la Commune, d'une propriété située 4, avenue Marie-Thérèse Prost - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1424

lyon 3° - Cession, à madame Chantal Delomier, de locaux communautaires dépendant de l'immeuble en copropriété situé 69 bis, place Voltaire - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1425

lyon 8° - Echange, avec l'Opac du Rhône, de terrains situés place du 11 novembre 1918 - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1426

charbonnières les Bains - Chemin du Barthélémy - Aménagement de chaussée, création de trottoirs, d'îlots et d'un parc de stationnement de 25 places - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1427

mions - ZAC du Centre - Ilot C1 - Autorisation de dépôt d'un permis de démolir, par l'Opac du Rhône, sur un terrain communautaire - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1428

rillieux la Pape - Revente, à la Semcoda, du tènement immobilier situé 24, rue Brosset - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1429

maintenance et renouvellement du parc des hydrants pour la défense et la lutte contre l'incendie - Marché à bons de commande - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1430

lyon 7° - ZAC du Parc de Gerland - Ilot 2 - Avenue Tony Garnier - Autorisation à donner à la société Sogelym Steiner de déposer un permis de construire sur un tènement communautaire - Décision - Annexe

n° B-2003-1431

francheville, Vénissieux, Villeurbanne, Saint Genis Laval - Autorisation de déposer les demandes de permis de démolir et une déclaration de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1432

marché de réalisation et de réparation de matériels spécifiques au traitement des eaux usées n° 030301 L - Avenant de substitution n° 1 - Décision - Annexe

n° B-2003-1433

fourniture de matériel de sécurité pour le système d'assainissement - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1434

marcy l'Etoile - Aménagement de la voie nouvelle reliant l'avenue Jean Colomb au chemin de la Brosse - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1435

lyon 7° - Quartier de Gerland - Désignation d'une assistance au pilotage et à la gestion des opérations du projet de développement urbain - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1436

prestations de formation en informatique et télécommunications pour les agents de la Communauté urbaine - Autorisation de signature des marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1437

evolution du site internet de la Communauté urbaine - Nouvelle version - Individualisation partielle d'une autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1438

lyon 9° - Cession, à la société SLPH, d'une parcelle de terrain située 84, avenue Sidoine Apollinaire - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1439

saint Priest - Rue Louis Braille et allée piétonne Ménival - Travaux de construction d'un égout circulaire - Autorisation de signer le marché  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1440

fourniture d'appareils de fontainerie complets et des kits de réparations pour la défense et la lutte contre l'incendie - Marché à bons de commande - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1441

usine d'incinération Lyon sud - Mise en conformité avec la directive européenne en date du 4 décembre 2000 - Assistance à maîtrise d'ouvrage sans mission de conception - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1442

cailloux sur Fontaines - Acquisition d'une parcelle de terrain située 183, rue des Chaumes et appartenant aux époux Poulard - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1443

tassin la Demi Lune - Acquisition d'une parcelle située 16, avenue de Grange Blanche et appartenant à M. José Mario Garcia - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1444

lyon 9° - Quartier de la Duchère - Acquisition d'un local commercial à usage de tabac- journaux constituant le lot n° 2 de la copropriété centre commercial de la Sauvegarde appartenant à Mme Chalard - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1445

feyzin - Quartier des Vignettes Figuières - Requalification des espaces extérieurs - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1446

la Tour de Salvagny - Acquisition d'une parcelle située 6, rue de Fontbonne et appartenant à Mme Suzanne Lassablière - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1447

rillieux la Pape - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue du Companet et appartenant à la société Bablog - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1448

marcy l'Etoile - Acquisition d'une parcelle de terrain située 399, chemin de la Madone et appartenant à Mme Christine Mesurolle - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1449

réalisation de récolements numérisés des réseaux d'eau potable, assainissement et galeries souterraines - Marchés à bons de commande - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1450

mois de l'environnement et du développement durable - Conventions-types avec les partenaires - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1451

décines Charpieu - Assainissement des berges sud du Grand Large - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1452

lyon 3° - Acquisition d'une parcelle de terrain située 7-9, rue de Montbrillant et appartenant à la SNC du   7-9, rue de Montbrillant - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1453

bron - Acquisition d'un immeuble situé 63, avenue Camille Rousset et appartenant aux consorts Rayet - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1454

bron - Acquisition d'une parcelle de terrain située 192, avenue Franklin Roosevelt et appartenant aux copropriétaires du groupe immobilier Pavillon de Roosevelt - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1455

fourniture et aménagement sur véhicule d'un équipement d'inspections télévisées pour les réseaux de la Communauté urbaine - Autorisation de signer un marché après appel d'offres ouvert avec l'entreprise Hydrovidéo - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1456

collonges au Mont d'Or - Hameau de Trèves Pâques - Attribution d'un marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des espaces publics - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1457

observatoires de la demande de logement social - Marchés 2004-2006 - Appel d'offres ouvert européen - Décision - Annexe

n° B-2003-1458

transfert de garanties initialement accordées à l'Opac du Rhône pour la résidence Mas du Taureau à Vaulx en Velin au profit de l'Opac de Villeurbanne - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1459

caluire et Cuire - Grande rue de Saint-Clair - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1460

garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1461

garantie d'emprunt accordée à l'Opac de Villeurbanne - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1462

garantie d'emprunt accordée à l'Opac de Villeurbanne pour le réaménagement d'un prêt auprès du Crédit local de France - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1463

tassin la Demi Lune - Carrefour de la Libération - Individualisation d'autorisation de programme - Etudes préliminaires (plan, programme et dossier de DUP) - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1464

prestation de maintenance du progiciel Pléiades finances publiques - Autorisation de signer le marché sans mise en concurrence avec la société Sopra - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1465

prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le pilotage, la coordination et l'animation des actions de requalification des parcs et zones industriels de l'agglomération lyonnaise - Lancement de la procédure d'appel d'offres restreint - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1466

marché de distribution des documents d'information de la Communauté urbaine - Autorisation de signer des marchés pour des prestations de distribution - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1467

marché de réalisation du journal d'information de la Communauté urbaine (Grand Lyon magazine) - Prestations de mise en page-exécution et suivi de fabrication - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1468

autorisation de programme globale de développement économique - Individualisation partielle de l'opération des pépinières Chateaubriand - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1469

lyon 5° - Participation financière aux travaux réalisés sur un mur mitoyen situé 16, rue Juiverie et 7-11, montée Saint Barthélémy - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1470

fontaines Saint Martin, Fontaines sur Saône, Rochetaillée sur Saône - Aménagement d'un espace public en rive droite du ruisseau des Vosges entre le chemin du Train Bleu et le pont Golfier - Engagement de la procédure de déclaration d'utilité publique, de mise en compatibilité du plan d'occupation des sols et d'expropriation - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1471

meyzieu - Station d'épuration - Travaux de mise en oeuvre d'une vanne régulatrice - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert à la suite d'un appel d'offres infructueux - Décision - (sans annexe)