Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014


Bureau du 22 novembre 2004


le procès-verbal du Bureau délibératif du 4 octobre 2004 a été adopté.

les décisions n° B-2004-2644 à B-2004-2713 ont été adressées en préfecture le 25 novembre 2004.



DECISIONS

n° B-2004-2644

maintenance du module interconnexion du progiciel See electrical expert - Marché public n° 040721 M - Avenant n° 1 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2645

sites externes indépendants de la Communauté urbaine - Maintenance des installations téléphoniques - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2646

bron - Acquisition du terrain d'assiette de la rue du 11 novembre 1918 appartenant à divers propriétaires - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2647

chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située avenue du Dauphiné et appartenant à Mme Aurard - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2648

chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue du Dauphiné et appartenant aux consorts Michel - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2649

fontaines Saint Martin - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue du Prado et appartenant aux consorts Gentinat - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2650

collonges au Mont d'Or - Acquisition de trois parcelles de terrain situées chemin de Chantemale et appartenant à la société Promo-Saône - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2651

couzon au Mont d'Or - Acquisition de quatre terrains situés dans la zone de la gare et appartenant à la SNCF et à RFF - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2652

lyon 7° - Acquisition de deux parcelles de terrain situées boulevard Chambaud de la Bruyère et appartenant au Réseau de transport électrique (RTE) - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2653

saint Priest - Acquisition du lot n° 2062 dépendant de la copropriété les Alpes située 34, rue Juliette Récamier et appartenant à M. Jarrosson - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2654

irigny - Acquisition d'une parcelle de terrain située 6, chemin des Hauts de Selettes et appartenant à la SA d'HLM Axiade Rhône-Alpes - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2655

meyzieu - Acquisision d'un terrain nu situé avenue Jean Jaurès et appartenant à la Semcoda - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2656

collonges au Mont d'Or - Acquisition de quatre terrains situés dans la zone de la gare et appartenant à la SNCF et à RFF - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2657

lyon 3° - Acquisition, à titre gratuit, de divers terrains situés impasse Saint Eusèbe et appartenant à la SNC Charial Baraban, représentée par la SLC ou, éventuellement, à toute société susceptible de lui être substituée - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2658

saint Genis Laval - Acquisition d'une parcelle de terrain située 86, chemin de la Mouche et appartenant à la SCI des usines de la Mouche - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2659

saint Priest - Université Lumière Lyon II - Autorisation de déposer une demande de permis de démolir accordée à l'Etat - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2660

neuville sur Saône - Association de management de centre-ville de Neuville sur Saône - Statuts - Adhésion  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2661

secteur CGE - Télégestion des installations d'eau potable - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2662

fourniture de préleveurs et de pièces détachées de préleveurs - Réparation et location de préleveurs - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2663

réalisation de mesures quantitatives et qualitatives d'effluents dans le réseau d'assainissement et le milieu naturel - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2664

feyzin - Requalification de la RN 7 - Construction d'une canalisation - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2665

bron - Avenue Camille Rousset - Construction d'une conduite d'eau potable - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2666

mions - Quartier des Brosses - Construction d'égouts circulaires - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2667

garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2668

rillieux la Pape - Aire d'accueil des gens du voyage - Fonds de concours - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2669

caluire et Cuire - Opération programmée d'amélioration de l'habitat (Opah) expérimentale - Augmentation des crédits attribués au financement des subventions - Avenant n° 3 à la convention d'opération - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2670

lyon - Tunnel du boulevard périphérique nord de Lyon, tunnel sous Fourvière, tunnel de la Croix-Rousse - Elaboration de dossiers de sécurité - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2671

lyon 2°, Lyon 3° - Hôtel de communauté - Centre d'échanges de Lyon-Perrache - Maintenance des postes de transformation électrique - Autorisation de signer un marché de prestations de service - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2672

lyon 9° - Rue Sidoine Apollinaire - Viabilisation du tènement des Deux Amants - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2673

saint Romain au Mont d'Or - Cession, aux époux Baggio, d'une parcelle de terrain nu située rue de la Bessée - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2674

lyon 3° - Revente, à l'Opac du Grand Lyon, d'un immeuble préempté par la Communauté urbaine et situé 42, cours Richard Vitton, à l'angle du 11, rue Camille - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2675

saint Priest - Revente, à la Commune, de deux lots (lots n° 255 et 289) dépendant de la copropriété Bellevue située 6, rue Robespierre - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2676

saint Priest - Revente, à la Commune, d'une parcelle de terrain située 60, rue Alfred de Vigny - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2677

meyzieu - Revente, à la Commune, des locaux (lots n° 17-18-19-20-23 et 24) dépendant d'un immeuble en copropriété située 1-3-5 et 7, rue Charles Baudelaire - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2678

lyon 9° - Intervention de la Communauté urbaine à l'acte d'annulation de l'état descriptif de division du règlement de copropriété concernant l'immeuble situé 80, rue Pierre Audry - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2679

lyon 3° - Cession, à la SAS le Sud Part-Dieu ou, éventuellement, à toute société susceptible de lui être substituée, d'un tènement immobilier situé 125 à 129, boulevard Vivier Merle - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2680

corbas - Réalisation de levés de géomètre et de sondages - Autorisation accordée à l'Etat ou à son mandataire ou toutes entreprises missionnées par l'un ou par l'autre d'occuper des terrains communautaires situés rue des Corbèges - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2681

lyon 1er - Revente, à la société Batigère centre-est, d'un immeuble situé 29, rue Paul Chenavard - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2682

saint Genis Laval - Echange, avec la SA Sud-ouest des automobiles Veyet, de deux terrains situés chemin de la Mouche - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2683

limonest - Cession, à l'Opac du Rhône, d'un tènement communautaire situé zone du Bourg - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2684

lyon 9° - Cession, à la société Groupama Rhône-Alpes, d'une parcelle communautaire située rue de Saint Cyr - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2685

ecully - Cession, à la Sarl Mabim, d'une partie d'un immeuble communautaire situé 116, rue Marietton - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2686

villeurbanne - Revente, à la Commune, d'un immeuble situé 2, rue Descartes  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2687

contrôles techniques périodiques des équipements et des installations - Autorisation de signer des marchés de prestations de services - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2688

vaulx en Velin - Pôle de loisirs du Carré de Soie - Cession, à la SNC Alta Marigny, de terrains situés avenue de Bohlen - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2689

centre d'échanges de Lyon-Perrache - Immeuble le Clip - Maintenance des onduleurs - Autorisation de signer un marché de prestations de services - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2690

immeubles communautaires - Maintenance des ascenseurs - Autorisation de signer un marché de prestations de services - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2691

villeurbanne, Décines Charpieu - Autorisation de déposer des demandes de permis de démolir - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2692

lyon 8°, Saint Priest - Autorisation de dépôt de permis de construire par la société HPL sur deux terrains communautaires, l'un situé avenue Rockefeller à Lyon 8° et l'autre dans la zone d'activités Porte des Alpes à Saint Priest - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2693

formation technique de management d'accompagnement des projets de services - Lancement d'une procédure d'appel d'offres restreint - Dossier retiré

n° B-2004-2694

rochetaillée sur Saône - Place Claudius Peytel et ses abords - Réalisation des travaux - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2695

meyzieu - Quartier des Plantées - 3° tranche - Requalification des abords de l'immeuble Ajaccio - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2696

polivil - Adaptation de l'application informatique aux besoins des principaux acteurs-financeurs de la ville - Autorisation de signer un marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2697

coût des chefs de projet 2004 - Rémunération des secrétariats de quartier et des postes d'agent de développement - Actions d'évaluation et d'appui à la concertation - Participation des Communes et de la Communauté urbaine - Conventions de participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2698

sainte Foy lès Lyon - Classement dans le domaine public de voirie communautaire de l'allée Jean-Paul II  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2699

saint Romain au Mont d'Or - Rue de la République - Place de l'Eglise - Aménagement de voirie - Autorisation de signer l'avenant au marché public  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2700

etude de gestion du trafic, faisabilité, création, modification et conception des aménagements de carrefours à feux - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2701

travaux de mise en place de joints neufs sur les ouvrages d'art - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2702

mission d'assistance technique pour les projets d'ouvrages d'art - Marché annuel à bons de commande - Autorisation de signer deux marchés  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2703

mission d'assistance technique pour les projets de voirie et réseaux divers - Marché annuel à bons de commande - Autorisation de signer trois marchés  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2704

contrôles électriques initiaux et périodiques des installations de signalisation lumineuse et des caméras de station de comptage - Marché annuel à bons de commande - Autorisation de signer le marché  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2705

travaux d'entretien et de remplacement des joints de chaussée sur les ouvrages d'art de la communauté urbaine de Lyon - Marché annuel à bons de commande - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2706

marchés passés par la direction de la voirie et attribués à la société Sofrel - Avenant de substitution au bénéfice de la société Lacroix trafic - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2707

vaulx en Velin, Villeurbanne - Pôle de loisirs du Carré de Soie - Aménagement des voiries - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Désignation d'une commission composée en jury - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2708

maintenance et formation pour les logiciels TWS-Route, WITI/calc et Erasmus - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec la société TWS  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2709

feyzin - Requalification de la RN 7 - Fourniture et pose de matériel de signalisation - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2710

feyzin - Quartier Vignettes Figuières - Restructuration des espaces extérieurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2711

fournitures de supports nécessaires à la signalisation lumineuse - Autorisation de signer deux marchés de fournitures - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2712

lyon 7° - Château de Gerland - Création de voies nouvelles - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1  - Dossier retiré

n° B-2004-2713

lyon 6° - Quai Charles de Gaulle - Aménagement d'un carrefour - Convention de participation financière avec la Ville  - Dossier retiré




n° B-2004-2644

maintenance du module interconnexion du progiciel See electrical expert - Marché public n° 040721 M - Avenant n° 1 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2645

sites externes indépendants de la Communauté urbaine - Maintenance des installations téléphoniques - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2646

bron - Acquisition du terrain d'assiette de la rue du 11 novembre 1918 appartenant à divers propriétaires - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2647

chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située avenue du Dauphiné et appartenant à Mme Aurard - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2648

chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue du Dauphiné et appartenant aux consorts Michel - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2649

fontaines Saint Martin - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue du Prado et appartenant aux consorts Gentinat - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2650

collonges au Mont d'Or - Acquisition de trois parcelles de terrain situées chemin de Chantemale et appartenant à la société Promo-Saône - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2651

couzon au Mont d'Or - Acquisition de quatre terrains situés dans la zone de la gare et appartenant à la SNCF et à RFF - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2652

lyon 7° - Acquisition de deux parcelles de terrain situées boulevard Chambaud de la Bruyère et appartenant au Réseau de transport électrique (RTE) - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2653

saint Priest - Acquisition du lot n° 2062 dépendant de la copropriété les Alpes située 34, rue Juliette Récamier et appartenant à M. Jarrosson - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2654

irigny - Acquisition d'une parcelle de terrain située 6, chemin des Hauts de Selettes et appartenant à la SA d'HLM Axiade Rhône-Alpes - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2655

meyzieu - Acquisision d'un terrain nu situé avenue Jean Jaurès et appartenant à la Semcoda - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2656

collonges au Mont d'Or - Acquisition de quatre terrains situés dans la zone de la gare et appartenant à la SNCF et à RFF - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2657

lyon 3° - Acquisition, à titre gratuit, de divers terrains situés impasse Saint Eusèbe et appartenant à la SNC Charial Baraban, représentée par la SLC ou, éventuellement, à toute société susceptible de lui être substituée - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2658

saint Genis Laval - Acquisition d'une parcelle de terrain située 86, chemin de la Mouche et appartenant à la SCI des usines de la Mouche - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2659

saint Priest - Université Lumière Lyon II - Autorisation de déposer une demande de permis de démolir accordée à l'Etat - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2660

neuville sur Saône - Association de management de centre-ville de Neuville sur Saône - Statuts - Adhésion  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2661

secteur CGE - Télégestion des installations d'eau potable - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2662

fourniture de préleveurs et de pièces détachées de préleveurs - Réparation et location de préleveurs - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2663

réalisation de mesures quantitatives et qualitatives d'effluents dans le réseau d'assainissement et le milieu naturel - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2664

feyzin - Requalification de la RN 7 - Construction d'une canalisation - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2665

bron - Avenue Camille Rousset - Construction d'une conduite d'eau potable - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2666

mions - Quartier des Brosses - Construction d'égouts circulaires - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2667

garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2668

rillieux la Pape - Aire d'accueil des gens du voyage - Fonds de concours - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2669

caluire et Cuire - Opération programmée d'amélioration de l'habitat (Opah) expérimentale - Augmentation des crédits attribués au financement des subventions - Avenant n° 3 à la convention d'opération - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2670

lyon - Tunnel du boulevard périphérique nord de Lyon, tunnel sous Fourvière, tunnel de la Croix-Rousse - Elaboration de dossiers de sécurité - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2671

lyon 2°, Lyon 3° - Hôtel de communauté - Centre d'échanges de Lyon-Perrache - Maintenance des postes de transformation électrique - Autorisation de signer un marché de prestations de service - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2672

lyon 9° - Rue Sidoine Apollinaire - Viabilisation du tènement des Deux Amants - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2673

saint Romain au Mont d'Or - Cession, aux époux Baggio, d'une parcelle de terrain nu située rue de la Bessée - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2674

lyon 3° - Revente, à l'Opac du Grand Lyon, d'un immeuble préempté par la Communauté urbaine et situé 42, cours Richard Vitton, à l'angle du 11, rue Camille - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2675

saint Priest - Revente, à la Commune, de deux lots (lots n° 255 et 289) dépendant de la copropriété Bellevue située 6, rue Robespierre - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2676

saint Priest - Revente, à la Commune, d'une parcelle de terrain située 60, rue Alfred de Vigny - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2677

meyzieu - Revente, à la Commune, des locaux (lots n° 17-18-19-20-23 et 24) dépendant d'un immeuble en copropriété située 1-3-5 et 7, rue Charles Baudelaire - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2678

lyon 9° - Intervention de la Communauté urbaine à l'acte d'annulation de l'état descriptif de division du règlement de copropriété concernant l'immeuble situé 80, rue Pierre Audry - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2679

lyon 3° - Cession, à la SAS le Sud Part-Dieu ou, éventuellement, à toute société susceptible de lui être substituée, d'un tènement immobilier situé 125 à 129, boulevard Vivier Merle - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2680

corbas - Réalisation de levés de géomètre et de sondages - Autorisation accordée à l'Etat ou à son mandataire ou toutes entreprises missionnées par l'un ou par l'autre d'occuper des terrains communautaires situés rue des Corbèges - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2681

lyon 1er - Revente, à la société Batigère centre-est, d'un immeuble situé 29, rue Paul Chenavard - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2682

saint Genis Laval - Echange, avec la SA Sud-ouest des automobiles Veyet, de deux terrains situés chemin de la Mouche - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2683

limonest - Cession, à l'Opac du Rhône, d'un tènement communautaire situé zone du Bourg - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2684

lyon 9° - Cession, à la société Groupama Rhône-Alpes, d'une parcelle communautaire située rue de Saint Cyr - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2685

ecully - Cession, à la Sarl Mabim, d'une partie d'un immeuble communautaire situé 116, rue Marietton - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2686

villeurbanne - Revente, à la Commune, d'un immeuble situé 2, rue Descartes  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2687

contrôles techniques périodiques des équipements et des installations - Autorisation de signer des marchés de prestations de services - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2688

vaulx en Velin - Pôle de loisirs du Carré de Soie - Cession, à la SNC Alta Marigny, de terrains situés avenue de Bohlen - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2689

centre d'échanges de Lyon-Perrache - Immeuble le Clip - Maintenance des onduleurs - Autorisation de signer un marché de prestations de services - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2690

immeubles communautaires - Maintenance des ascenseurs - Autorisation de signer un marché de prestations de services - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2691

villeurbanne, Décines Charpieu - Autorisation de déposer des demandes de permis de démolir - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2692

lyon 8°, Saint Priest - Autorisation de dépôt de permis de construire par la société HPL sur deux terrains communautaires, l'un situé avenue Rockefeller à Lyon 8° et l'autre dans la zone d'activités Porte des Alpes à Saint Priest - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2693

formation technique de management d'accompagnement des projets de services - Lancement d'une procédure d'appel d'offres restreint - Dossier retiré

n° B-2004-2694

rochetaillée sur Saône - Place Claudius Peytel et ses abords - Réalisation des travaux - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2695

meyzieu - Quartier des Plantées - 3° tranche - Requalification des abords de l'immeuble Ajaccio - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2696

polivil - Adaptation de l'application informatique aux besoins des principaux acteurs-financeurs de la ville - Autorisation de signer un marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2697

coût des chefs de projet 2004 - Rémunération des secrétariats de quartier et des postes d'agent de développement - Actions d'évaluation et d'appui à la concertation - Participation des Communes et de la Communauté urbaine - Conventions de participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2698

sainte Foy lès Lyon - Classement dans le domaine public de voirie communautaire de l'allée Jean-Paul II  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2699

saint Romain au Mont d'Or - Rue de la République - Place de l'Eglise - Aménagement de voirie - Autorisation de signer l'avenant au marché public  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2700

etude de gestion du trafic, faisabilité, création, modification et conception des aménagements de carrefours à feux - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2701

travaux de mise en place de joints neufs sur les ouvrages d'art - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2702

mission d'assistance technique pour les projets d'ouvrages d'art - Marché annuel à bons de commande - Autorisation de signer deux marchés  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2703

mission d'assistance technique pour les projets de voirie et réseaux divers - Marché annuel à bons de commande - Autorisation de signer trois marchés  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2704

contrôles électriques initiaux et périodiques des installations de signalisation lumineuse et des caméras de station de comptage - Marché annuel à bons de commande - Autorisation de signer le marché  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2705

travaux d'entretien et de remplacement des joints de chaussée sur les ouvrages d'art de la communauté urbaine de Lyon - Marché annuel à bons de commande - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2706

marchés passés par la direction de la voirie et attribués à la société Sofrel - Avenant de substitution au bénéfice de la société Lacroix trafic - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2707

vaulx en Velin, Villeurbanne - Pôle de loisirs du Carré de Soie - Aménagement des voiries - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Désignation d'une commission composée en jury - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2708

maintenance et formation pour les logiciels TWS-Route, WITI/calc et Erasmus - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec la société TWS  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2709

feyzin - Requalification de la RN 7 - Fourniture et pose de matériel de signalisation - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2710

feyzin - Quartier Vignettes Figuières - Restructuration des espaces extérieurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2711

fournitures de supports nécessaires à la signalisation lumineuse - Autorisation de signer deux marchés de fournitures - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2712

lyon 7° - Château de Gerland - Création de voies nouvelles - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1  - Dossier retiré

n° B-2004-2713

lyon 6° - Quai Charles de Gaulle - Aménagement d'un carrefour - Convention de participation financière avec la Ville  - Dossier retiré