Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014



Bureau du 22 décembre 2008

 

les décisions n° B-2008-0509 à n° B-2008-0551 ont été reçues au contrôle de légalité le mardi 23 décembre 2008.


DECISIONS

 



N° B-2008-0509

Jonage - Déclassement du domaine public de voirie communautaire d'une partie du chemin des Poteaux - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0510

Marché communautaire attribué à la société GTM génie civil et services - Avenant de transfert à la société GTM bâtiment et génie civil de Lyon - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0511

Caluire et Cuire - Acquisition d'une parcelle de terrain située 17-19, rue Pierre Brunier et appartenant à la copropriété de l'immeuble Le Parc Brunier  - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0512

Caluire et Cuire - Acquisition d'un immeuble situé 6, rue Pierre Terrasse et appartenant à la SCI L2C Terrasse - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0513

Chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de l'Afrique et appartenant à M. et Mme Auzeau - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0514

Dardilly - Acquisition d'une parcelle de terrain située 9, route de Limonest et appartenant à M. Thierry Zanone et à Mme Stéphanie Dorel  - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0515

Lyon 1er - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition du volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 11, rue des Pierres Plantées et appartenant à la copropriété du 11, rue des Pierres Plantées - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0516

Lyon 4° - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition du volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 9, rue Bély et appartenant à l'Opac du Rhône - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0517

Lyon 4° - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition du volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 19, rue Chazière et appartenant aux consorts Grassy - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0518

Lyon 4° - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition du volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 73, boulevard de la Croix-Rousse et appartenant à l'Opac du Rhône - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0519

Meyzieu - Acquisition d'une propriété située 33, rue du 8 mai 1945 et appartenant à la société Clinea - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0520

Oullins, Pierre Bénite, La Mulatière - Acquisition des biens immobiliers appartenant à la société Sovafim - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0521

Saint Priest - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin des Marendiers et appartenant à la société Viviant terrains - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0522

Saint Priest - Acquisition du lot n° 21 de la copropriété Les Alpes dans un immeuble situé 22, rue Maréchal Leclerc et appartenant aux consorts Fiorani - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0523

Tassin la Demi Lune - Acquisition des lots n° 4, 13 et 21 dans un immeuble en copropriété situé 2, place de la Gare et appartenant aux Consorts Peyrard - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0524

Lyon 1er - Cession, à la Ville, d'un immeuble situé 40, rue de Crimée - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0525

Lyon 6° - Revente, à la SCIC habitat Rhône-Alpes, de l'immeuble situé 25, avenue Maréchal Foch - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0526

Lyon 8° - Cession, à la SA d'HLM Erilia, d'un tènement immobilier situé 51, rue Pierre Delore - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0527

Villeurbanne - Cession, à la Commune, d'un volume en tréfonds de la rue Louis Becker - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0528

Villeurbanne - Cession, à la SCI Berma, d'un tènement immobilier situé 227, route de Genas - Abrogation de la décision n° B-2007-5768 en date du 10 décembre 2007 - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0529

Lyon 1er - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition d'un volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 102, boulevard de la Croix-Rousse et appartenant à la copropriété du 102, boulevard de la Croix-Rousse - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0530

Corbas, Mions - Autorisation de déposer une demande de permis de démolir et une déclaration préalable - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0531

Lyon 3° - Autorisation donnée à l'Opac du Grand Lyon de déposer les permis de démolir et de construire nécessaires à la réhabilitation du bâtiment situé 41, boulevard Pinel et à la construction d'un bâtiment sur la parcelle CM 58 située 43, boulevard Pinel - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0532

Prestations d'entretien des terrains, espaces verts et plantations de la Communauté urbaine - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0533

Lyon - Hôtel de Communauté - Marchés de restructuration des sanitaires - Lots n° 2 et 3 - Autorisation de signer des avenants - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0534

Chassieu - Aménagement d'une aire d'accueil pour les gens du voyage - Lot n° 3 : bâtiments - Autorisation de signer un marché de travaux - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0535

La Mulatière - Aménagement de la place Leclerc - Marché public pour la mission de maîtrise d'oeuvre - Autorisation de signer un protocole transactionnel - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0536

Pierre Bénite - Haute Roche 2 - Aménagement des espaces publics et des espaces extérieurs - Attribution du marché de maîtrise d'œuvre suite à une procédure d'appel d'offres restreint par exception au concours - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0537

Villeurbanne - Quartier Bel Air-Les Brosses - Résidence Saint André - Requalification des espaces extérieurs - Marchés de travaux et de coordination, sécurité et protection de la santé (CSPS) - Autorisation de signer des avenants - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0538

Réalisation d'un nouveau système de télégestion de l'assainissement de la Communauté urbaine (réseaux et stations) - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0539

Vaulx en Velin, Villeurbanne - Restructuration du réseau d'assainissement du nord de la commune de Vaulx en Velin et du quartier Saint Jean à Villeurbanne - Travaux du collecteur nord de Vaulx en Velin - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0540

Oullins - Boulevard de l'Yzeron - Rue Ferrer - Restructuration du collecteur de l'Yzeron - Tronçon 1.2 - Construction d'un T180 - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0541

Maintenance et assistance à l'exploitation du logiciel Canoe - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec l'entreprise Insavalor - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0542

Fourniture de pièces détachées et maintenance pour instrumentation de marque Hach Lange installée sur divers sites de la direction de l'eau - Lancement de la consultation - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0543

Remplacement des pluviomètres et de leur interface de communication - Lancement de la consultation - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0544

Réparations et fourniture de pièces détachées pour les matériels Schneider installés sur les stations d'épuration et de relèvement de la Communauté urbaine - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0545

Décines Charpieu - Cité des Marais - Travaux de réalisation d'une unité de traitement des eaux usées - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0546

Prestations de routage : mise sous pli, travaux d'impression et de façonnage de documents, colisage, affranchissement et acheminement des documents de gestion, de communication et d'information - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0547

Mandat spécial accordé à M. le vice-président Gilles Vesco pour une mission au Japon - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0548

Pôle de compétitivité Lyon Urban Truck and Bus 2015 - Soutien de la Communauté urbaine au projet de recherche et de développement Flower II - Convention financière d'application avec MCE-5 - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0549

Garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0550

Vénissieux - Garantie d'emprunt accordée à la SERL - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0551

Reprise des journaux-magazines et gros de magasin provenant de la collecte sélective et reprise de papiers et de cartons provenant des déchèteries - Lot n° 1 : reprise des journaux-magazines et gros de magasin triés en centre de tri et provenant de la collecte sélective -  Autorisation de signer un avenant de transfert  - Décision - (sans annexe)