Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014


Bureau du 21 juin 2004


* Le procès-verbal du Bureau délibératif du 17 mai 2004 a été adopté.

* Les décisions n° B-2004-2316 à B-2004-2334 et B-2204-2337 à B-2004-2351 ont été transmises à la préfecture le 24 juin 2004.

* Les décisions n° B-2004-2335 et B-2004-2336 ont été transmises à la préfecture le 22 juin 2004.



DECISIONS

n° B-2004-2316

prestations intellectuelles de conseils juridiques hors contentieux - Lancement de la consultation  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2317

villeurbanne - Acquisition du lot n° 5 appartenant aux époux Aldana dans un ensemble immobilier en copropriété situé 6, chemin de la Poudrette - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2318

villeurbanne - Acquisition des lots n° 203, 207, 209 et 213 appartenant aux consorts Servante dans un ensemble immobilier en copropriété situé 22 et 22, bis rue Victor Jara - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2319

rillieux la Pape - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin du Champ de Lière et appartenant à la société Sangar - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2320

lyon 1er - Indemnisation de la SARL Agence de cartonneries européennes située 14, rue des Tables Claudiennes - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2321

lyon 1er - Acquisition d'un immeuble situé 2, place Meissonnier et appartenant aux consorts Vincent - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2322

lyon 7° - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain sise rue du Vivier, angle rue Camille Roy et appartenant à la Semcoda, en vue du prolongement de la rue Jaboulay - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2323

stations d'épuration et de relèvement et ouvrages annexes du réseau d'assainissement - Réparation de moteurs électriques des équipements - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2324

missions de coordination sécurité et de protection de la santé des opérations de catégories 2 et 3  - Marchés d'études à bons de commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2325

stations d'épuration et de relèvement et ouvrages annexes du réseau d'assainissement - Travaux de plasturgie - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2326

contrôle des rejets issus de l'incinération des boues des stations d'épuration - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2327

décines Charpieu - Berges du Grand Large - Assainissement - Station de refoulement - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2328

lyon 4° - Station de relèvement de Serin - Travaux de rénovation des vannes d'entrée et du dégrilleur - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2329

fourniture de matériels de viabilité hivernale et prestations de formation associées - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2330

garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2331

oullins - Autorisation de dépôt d'une déclaration de travaux aux sociétés Cirmad Grand sud et Kaufman & Broad Développement et concernant une parcelle de terrain communautaire située en tréfonds d'une partie de la rue de la République - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2332

saint Genis Laval - Autorisation de dépôt de permis de construire à M. Sobol et concernant deux terrains communautaires situés lieu-dit les Collonges - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2333

villeurbanne - Avenue Paul Krüger - Construction d'une déchetterie - Lots n° 3 et 6 - Autorisation de signer des marchés de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2334

lyon 7° - Cession, à la SCI Lyon Gerland, de l'assiette foncière du bail à construction dont cette dernière est bénéficiaire pour le 82-118, rue Challemel Lacour - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2335

collonges au Mont d'Or - Hameau de Trèves Pâques - Réalisation d'espaces publics - Autorisation de signer des marchés de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2336

collonges au Mont d'Or - Hameau de Trèves Pâques - Réalisation d'espaces publics - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2337

couzon au Mont d'Or - Parc de stationnement Georges Lyvet - Travaux - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2338

pierre Bénite - Place de la Paix - Lancement d'un concours d'architecture et d'ingénierie - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2339

saint Romain au Mont d'Or - Parc de stationnement du Charroi - Aménagement - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2340

lyon - Tunnels de Fourvière, Croix-Rousse, Vivier-Merle et Brotteaux-Servient - Nettoyage des piédroits, chaussées, trottoirs, murets et caniveaux - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2341

lyon - Tunnels de la Croix-Rousse, Vivier-Merle et Brotteaux-Servient - Balisage-débalisage dans le cadre des nuits de travaux de maintenance programmées et 24 h/24 h à l'occasion d'évènements graves d'exploitation - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2342

caluire et Cuire - Grande rue de Saint Clair - Aménagement - Autorisation de signer le marché de maîtrise d'oeuvre - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2343

saint Fons - Voie nouvelle V4 - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2344

saint Genis Laval - Déclassement du domaine public de voirie communautaire de délaissés de voirie avenue de Gadagne - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2345

vaulx en Velin - Quartier les Grolières - Restructuration des espaces extérieurs - Quatrième tranche - Autorisation de signer le marché de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2346

chassieu - Offre de concours de la société Le Progrès pour des travaux de signalisation lumineuse - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Acceptation de l'offre de concours - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2347

meyzieu - Rue Jean-Louis Barrault - Aménagement de voie nouvelle - Approbation d'un détail estimatif et du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2348

meyzieu - Rue Jean Jaurès - Aménagement d'une piste cyclable - Approbation d'un détail estimatif et d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2349

lyon 2° - Déclassement en volumes d'une partie de la place des Cordeliers et des rues Tupin et Grolée - projet Grand Bazar de Lyon - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2350

lyon 5° - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire située à l'angle des rues des Fossés de Trion et du commandant Charcot - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2351

lyon 5° - Déclassement du domaine public de voirie communautaire, d'une partie de la parcelle AR167 sise 36, quai Fulchiron - Décision - (sans annexe)




n° B-2004-2316

prestations intellectuelles de conseils juridiques hors contentieux - Lancement de la consultation  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2317

villeurbanne - Acquisition du lot n° 5 appartenant aux époux Aldana dans un ensemble immobilier en copropriété situé 6, chemin de la Poudrette - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2318

villeurbanne - Acquisition des lots n° 203, 207, 209 et 213 appartenant aux consorts Servante dans un ensemble immobilier en copropriété situé 22 et 22, bis rue Victor Jara - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2319

rillieux la Pape - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin du Champ de Lière et appartenant à la société Sangar - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2320

lyon 1er - Indemnisation de la SARL Agence de cartonneries européennes située 14, rue des Tables Claudiennes - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2321

lyon 1er - Acquisition d'un immeuble situé 2, place Meissonnier et appartenant aux consorts Vincent - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2322

lyon 7° - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain sise rue du Vivier, angle rue Camille Roy et appartenant à la Semcoda, en vue du prolongement de la rue Jaboulay - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2323

stations d'épuration et de relèvement et ouvrages annexes du réseau d'assainissement - Réparation de moteurs électriques des équipements - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2324

missions de coordination sécurité et de protection de la santé des opérations de catégories 2 et 3  - Marchés d'études à bons de commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2325

stations d'épuration et de relèvement et ouvrages annexes du réseau d'assainissement - Travaux de plasturgie - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2326

contrôle des rejets issus de l'incinération des boues des stations d'épuration - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2327

décines Charpieu - Berges du Grand Large - Assainissement - Station de refoulement - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2328

lyon 4° - Station de relèvement de Serin - Travaux de rénovation des vannes d'entrée et du dégrilleur - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2329

fourniture de matériels de viabilité hivernale et prestations de formation associées - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2330

garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2331

oullins - Autorisation de dépôt d'une déclaration de travaux aux sociétés Cirmad Grand sud et Kaufman & Broad Développement et concernant une parcelle de terrain communautaire située en tréfonds d'une partie de la rue de la République - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2332

saint Genis Laval - Autorisation de dépôt de permis de construire à M. Sobol et concernant deux terrains communautaires situés lieu-dit les Collonges - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2333

villeurbanne - Avenue Paul Krüger - Construction d'une déchetterie - Lots n° 3 et 6 - Autorisation de signer des marchés de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2334

lyon 7° - Cession, à la SCI Lyon Gerland, de l'assiette foncière du bail à construction dont cette dernière est bénéficiaire pour le 82-118, rue Challemel Lacour - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2335

collonges au Mont d'Or - Hameau de Trèves Pâques - Réalisation d'espaces publics - Autorisation de signer des marchés de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2336

collonges au Mont d'Or - Hameau de Trèves Pâques - Réalisation d'espaces publics - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2337

couzon au Mont d'Or - Parc de stationnement Georges Lyvet - Travaux - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2338

pierre Bénite - Place de la Paix - Lancement d'un concours d'architecture et d'ingénierie - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2339

saint Romain au Mont d'Or - Parc de stationnement du Charroi - Aménagement - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2340

lyon - Tunnels de Fourvière, Croix-Rousse, Vivier-Merle et Brotteaux-Servient - Nettoyage des piédroits, chaussées, trottoirs, murets et caniveaux - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2341

lyon - Tunnels de la Croix-Rousse, Vivier-Merle et Brotteaux-Servient - Balisage-débalisage dans le cadre des nuits de travaux de maintenance programmées et 24 h/24 h à l'occasion d'évènements graves d'exploitation - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2342

caluire et Cuire - Grande rue de Saint Clair - Aménagement - Autorisation de signer le marché de maîtrise d'oeuvre - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2343

saint Fons - Voie nouvelle V4 - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2344

saint Genis Laval - Déclassement du domaine public de voirie communautaire de délaissés de voirie avenue de Gadagne - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2345

vaulx en Velin - Quartier les Grolières - Restructuration des espaces extérieurs - Quatrième tranche - Autorisation de signer le marché de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2346

chassieu - Offre de concours de la société Le Progrès pour des travaux de signalisation lumineuse - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Acceptation de l'offre de concours - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2347

meyzieu - Rue Jean-Louis Barrault - Aménagement de voie nouvelle - Approbation d'un détail estimatif et du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2348

meyzieu - Rue Jean Jaurès - Aménagement d'une piste cyclable - Approbation d'un détail estimatif et d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2349

lyon 2° - Déclassement en volumes d'une partie de la place des Cordeliers et des rues Tupin et Grolée - projet Grand Bazar de Lyon - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2350

lyon 5° - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire située à l'angle des rues des Fossés de Trion et du commandant Charcot - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2351

lyon 5° - Déclassement du domaine public de voirie communautaire, d'une partie de la parcelle AR167 sise 36, quai Fulchiron - Décision - (sans annexe)