Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014



Bureau du 20 octobre 2008

 



le procès-verbal du Bureau du 29 septembre 2008 a été adopté.

les décisions n° B-2008-0336 à B-2008-0393 ont été télétransmises en préfecture le mardi 21 octobre 2008.




DECISIONS

 



N° B-2008-0336

Cailloux sur Fontaines - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire de la rue des Chaumes - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0337

Marchés communautaires attribués à la société Signature SA - Avenant collectif de transfert à la société Signature SAS (anciennement Signature horizontale) - Retrait de la décision n° B‑2008‑0187 du 8 septembre 2008 - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0338

Marché communautaire attribué à la société Signature SA - Avenant collectif de transfert à la société Signature industrie (anciennement Signature France) - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0339

Bron - Acquisition des lots n°1100 et 1087 dépendant du bâtiment E de la copropriété La Caravelle située 356, route de Genas et appartenant à Mme Marcelle Aussoner - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0340

Bron - Acquisition des lots n° 1290, 1244 et 859 de la copropriété La Caravelle située 356, route de Genas et appartenant aux consorts Gourru - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0341

Décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 168, avenue Jean Jaurès et appartenant à M. Adrien Tillet - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0342

Décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 22-24, rue Hector Berlioz et appartenant aux copropriétaires du groupe immobilier 22-24, rue Hector Berlioz représentés par M. Sébastien Carret de la régie Corneille Saint Marc - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0343

La Mulatière - Acquisition d'immeubles situés 17, 19b, 23, 25, 27, 29 et 31, rue Gabriel Péri - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0344

Lyon 1er - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition d'un volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 22, rue des Pierres Plantées appartenant à Mme Noël Claude - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0345

Lyon 1er - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition du volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 7, rue des Pierres Plantées et appartenant aux indivisions Lemaigre et Chabert - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0346

Lyon 1er - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition d'un volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 13, rue Mottet de Gérando appartenant à M. Chaine et Mme Fayansoff - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0347

Lyon 1er - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition d'un volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 18, rue des Pierres Plantées et appartenant à Mme Evelyne Toillon - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0348

Lyon 1er - Rénovation du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition du volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 104, boulevard de la Croix-Rousse et appartenant aux hospices civils de Lyon - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0349

Lyon 1er - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition de volumes de tréfonds dépendant des parcelles situées 2 à 6, rue Sainte Clotilde et 11, rue de Crimée appartenant à la société Batigère - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0350

Lyon 1er - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition d'un volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 14, rue Bodin appartenant à M. Jezequel Pierre et Mme Brigitte Caunille - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0351

Lyon 1er - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition d'un volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 14, rue des Pierres Plantées et appartenant à Mme Noël Claude - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0352

Lyon 4° - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition d'un volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 1, rue Claude Joseph Bonnet et appartenant à la copropriété du 1, rue Claude Joseph Bonnet - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0353

Lyon 5° - Acquisition de deux parcelles de terrain situées 74, rue Pierre Valdo et appartenant à la SCI Le Grand Chêne - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0354

Mions - Acquisition d'un immeuble situé rue Mangetemps et appartenant aux consorts Giorgio-Bracciale - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0355

Neuville sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Auguste Wissel et appartenant à la SCI Les Arpèges - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0356

Saint Priest - Acquisition des lots n° 944, 946 et 948 dépendant de l'ensemble immobilier Les Alpes dans un immeuble situé 1, rue Juliette Récamier et appartenant aux consorts Forest-Botreau - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0357

Saint Priest - Acquisition de 18 lots de la copropriété Les Alpes dans un immeuble situé 3, rue Juliette Récamier et appartenant à M. Michel Mayre - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0358

Sainte Foy lès Lyon - Acquisition d'une parcelle de terrain située 75, chemin de Montray et appartenant aux consorts Issartel-Maurisseau-Ealet - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0359

Sathonay Camp - Acquisition de 12 parcelles de terrain situées boulevard des Monts d'Or, rue du 8 mai 1945 et avenue Félix Faure et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0360

Villeurbanne - Acquisition d'une parcelle de terrain située 2, rue de la Poudrette et appartenant à la copropriété du 2, rue de la Poudrette - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0361

Corbas - Cession, à la société QRO Gestion Corbas ou à toute société en son nom substituée, d'un tènement immobilier situé rue Marcel Mérieux - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0362

Oullins - Vente, à la Commune, d'un terrain situé à l'angle des rues de la République, Pierre Sémard et Charton - Acquisition de deux parcelles situées rue de la République et rue Charton appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0363

Rillieux la Pape - Cession, à la société Carrefour Property ou à toute société à elle substituée, d'une parcelle de terrain située avenue des Feuillantines - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0364

Saint Priest - Cession, au SDIS, d'un tènement situé boulevard de l'Europe, à l'angle de l'impasse d'Alsace - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0365

Tassin la Demi Lune - Cession, à la SERL, des lots de copropriété n° 9, 10, 15 et 16 d'un ensemble immobilier situé 53, avenue de la République - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0366

Chassieu - Echange, avec l'association syndicale Le Domaine de Chassieu représentée par la régie Corneille Saint Marc, de terrains situés chemin du Raquin - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0367

Décines Charpieu - Convention d'indemnisation de M. Christian Payet pour la perte de location de parcelles de terrain agricole situées rue Raspail - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0368

Lyon 3° - Mise à disposition par bail emphytéotique, à l'Opac du Grand Lyon, de l'immeuble situé 12, cours Lafayette - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0369

Décines Charpieu - Convention d'indemnisation de Mme Denise Deymonnaz pour perte de location de parcelles de terrain agricole situées rue Raspail - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0370

Décines Charpieu - Convention d'indemnisation de M. Marc Boulud pour perte de location d'une parcelle de terrain agricole située rue Raspail - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0371

Lyon 1er - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition d'un volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 16, rue des Pierres Plantées et appartenant à Mme Deschamps - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0372

Jons - Construction d'une station d'alerte - Lancement d'une procédure de marché négocié avec mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0373

Lyon 7°, Craponne - Autorisation de déposer une demande de permis de démolir et une déclaration préalable - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0374

La Mulatière - Place Leclerc - Aménagement - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre de réalisation suite à une procédure d'appel d'offres ouvert par exception au concours - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0375

Vaulx en Velin - Quartier Vernay-Verchères - Aménagement et requalification des espaces extérieurs - Attribution du marché de maîtrise d'œuvre suite à une procédure d'appel d'offres ouvert par exception au concours - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0376

Vénissieux - Ilot du Cerisier - Aménagement des espaces extérieurs du secteur logements - Autorisation de signer les marchés de travaux dans le cadre du mandat confié à l'Opac du Rhône - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0377

Meyzieu - Gestion sociale et urbaine de proximité (GUSP) - Programmation 2008 - Décision - Annexe

N° B-2008-0378

Vénissieux - Desserte de l'îlot Bourdarias - Travaux de voirie et réseaux divers (VRD) - Autorisation de signer les marchés de travaux dans le cadre du mandat confié à l'Opac du Rhône - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0379

Villeurbanne ‑ Prolongement et exutoire de l'émissaire de la plaine de l'Est - Construction de l'ouvrage de rejet au Rhône - Autorisation de déposer une demande de permis de construire - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0380

Fourniture de produits chimiques industriels destinés aux usines de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert après infructueux - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0381

Fourniture de produits raticides pour la dératisation des réseaux d'assainissement - Information de relance des marchés - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0382

Villeurbanne, Saint Fons - Stations d'épuration de Saint Fons et de la Feyssine - Reportages vidéos - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0383

Mandat spécial accordé à monsieur le conseiller Henry Chabert pour une mission en Corée - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0384

Mandat spécial accordé à M. le vice-président Hubert Julien Laferrière pour une mission à Quebec (Canada) - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0385

Transcriptions, synthèses et comptes-rendus de réunions, colloques, séminaires, conférences, frappe et mise en page - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0386

Pôle de compétitivité Imaginove - Soutien au projet de recherche et de développement Graal - Convention financière d'application avec Pob Technology - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0387

Pôle de compétitivité Imaginove - Soutien au projet de recherche et de développement Learning Games Factory - Convention financière d'application avec Fullim - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0388

Pôle de compétitivité Lyonbiopôle - Soutien au projet de recherche et de développement Kalliste - Convention financière d'application avec la société K-Plan - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0389

Pôle de compétitivité Lyonbiopôle - Soutien au projet de recherche et de développement TB Dematest - Convention financière d'application avec l'Inserm - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0390

Garantie d'emprunt accordée à l'OPH du Grand Lyon - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0391

Grigny - Aménagement d'une aire d'accueil pour les gens du voyage - Lot n° 2 : bâtiments - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0392

Mise en place de silos à verre sur des sites privés - Convention avec les propriétaires - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0393

Fourniture d'organes de transmissions mécaniques pour les services de maintenance des directions de la propreté et de l'eau - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)