Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014


Bureau du 20 mars 2006


le procès-verbal du Bureau du 27 février 2006 a été adopté.

les décisions n° B-2006-4055 à B-2006-4094 et B-2006-4096 à B-2006-4114 ont été adressées en préfecture le jeudi 23 mars 2006.



DECISIONS

n° B-2006-4055

la Mulatière - Place Leclerc - Aménagement - Lancement de la procédure d'appel d'offres restreint pour le choix du maître d'oeuvre - Composition de la commission siégeant en jury - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4056

bron - Acquisition d'une parcelle de terrain située 12, avenue Edouard Herriot et appartenant à l'Opac du Rhône - Mise à disposition de ladite parcelle dans le cadre d'un bail à construction - Abrogation de la décision n° B-2003-1947 en date du 15 décembre 2003 - Constitution d'une servitude de passage au profit de l'Opac du Rhône - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4057

villeurbanne - Acquisition de deux parcelles de terrain situées 22, rue Anatole France et appartenant à la SCI 22, rue Anatole France - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4058

chassieu - Acquisition d'un terrain nu situé rue du Dauphiné et appartenant aux consorts Langhi - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4059

craponne - Parc d'activités des Tourrais - Acquisition de deux parcelles de terrain situées rue Pierre-Auguste Roiret et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4060

saint Priest - Acquisition du lot n° 27 dépendant de la copropriété Les Alpes située 22, rue Maréchal Leclerc et appartenant à M. Meftah M'Sakni - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4061

saint Priest - Acquisition des lots n° 311 et 300 dépendant de la copropriété Les Alpes située 11, rue Juliette Récamier et appartenant à Mme Vescovi - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4062

saint Priest - Acquisition des lots n° 346 et 331 dépendant de la copropriété Les Alpes située 13, rue Juliette Récamier et appartenant à M. N'Guessan - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4063

saint Priest - Acquisition des lots n° 144 et 126 dépendant de la copropriété Les Alpes située 1, rue Juliette Récamier et appartenant aux consorts Oueslati - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4064

saint Priest - Acquisition du lot n° 2022 dépendant de la copropriété Les Alpes située 34, rue Juliette Récamier et appartenant à Mme Bodego de Cruz - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4065

lyon 3° - Acquisition d'une parcelle de terrain située 66, rue Antoine Charrial et appartenant à la SCI le Square - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4066

saint Priest - Acquisition des lots n° 237 et 229 dépendant de la copropriété Les Alpes située 7, rue Juliette Récamier et appartenant à M. André Sauzet - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4067

meyzieu - Acquisition de deux terrains nus situés avenue Jean Jaurès et appartenant à la Semcoda - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4068

décines Charpieu - Acquisition de deux terrains nus situés rue de la République et appartenant à la SCI Brenier représentée par M. Jean-Jacques Garand - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4069

villeurbanne - Acquisition du lot n° 22 dans un bâtiment en copropriété situé 79, route de Genas et appartenant à M. Philippe Azoulay - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4070

saint Cyr au Mont d'Or - Acquisition de divers lots dans les bâtiments Les Saules et Les Cerisiers ainsi que de la totalité du bâtiment Les Erables dans un ensemble immobilier situé 34, route de Saint Romain et appartenant à la société Broceliande investissements - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4071

lyon 5° - Acquisition d'une parcelle de terrain située 19, rue des Granges et appartenant à la SCI Lyon Point du Jour - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4072

villeurbanne - Acquisition d'une parcelle de terrain située 45, avenue Roger Salengro et appartenant à la SA HLM Sud-est - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4073

tassin la Demi Lune - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue de Belgique et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4074

sainte Foy lès Lyon - Acquisition, à titre purement gratuit, d'une parcelle de terrain situé 28, chemin Antoinette et appartenant à l'Association syndicale des propriétaires du lotissement Antoinette - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4075

dardilly - Acquisition du lot n° 11 de la copropriété situé dans le centre commercial du complexe touristique de la Porte de Lyon et appartenant à la société Kingfischer SA - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4076

lyon 2° - Acquisition d'un immeuble situé 185, cours Charlemagne et de lots dans l'immeuble en copropriété situé 183, cours Charlemagne et appartenant à la SEM Lyon Confluence - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4077

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité Internationale - Dizième série de modifications techniques découlant des études d'exécution du projet en cours - Autorisation de signer l'avenant du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4078

location et maintenance de copieurs numériques noir et blanc haut débit et d'une solution progiciel de pilotage des périphériques et de gestion des demandes de travaux d'impression - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4079

marché d'impression des documents d'information - Prestations d'impression de divers supports d'information (petits et moyens tirages) - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4080

marché d'impression des documents d'information par rotatives - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4081

achat de 2 500 exemplaires de l'ouvrage Lyon en mouvement - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec la société Editions Autrement - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4082

signalisation et communication sur les chantiers de proximité - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4083

achat de prestations de relations publiques auprès du Lyon Hockey Club - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec l'association Lyon Hockey Club - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4084

achat d'espaces publicitaires auprès de l'AFEV - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec l'AFEV - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4085

réalisation du Grand Lyon Magazine - Lancement de la procédure d'appel d'offres restreint - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4086

lyon 2° - Cession, à la SEM Lyon Confluence, de lots dans les immeubles situé 3, cours Charlemagne et 71, quai Perrache - Autorisation de démolir, par la SEM Lyon Confluence, l'immeuble situé 3, cours Charlemagne - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4087

lyon 3° - Revente, à l'Opac du Grand Lyon, d'un immeuble préempté par la Communauté urbaine et situé 288, rue Vendôme - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4088

villeurbanne - Marchés publics pour la restructuration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques (Enssib) - Autorisation de signer des avenants - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4089

saint Priest - Cession, à la société Nexity foncier conseil, d'un terrain situé chemin de la Fouillouse et appartenant à l'indivision commune de Saint Priest-département du Rhône-communauté urbaine de Lyon  - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4090

vénissieux - 18, rue de la République - Installation des services urbains - Travaux de construction d'un bâtiment - Lot n° 9 : plomberie ventilation - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4091

lyon 3° - Cession, à la SACVL, de deux volumes déclassés constituant une partie du tréfonds de la rue Saint-Jacques et de la place Bahadourian - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4092

lyon 2° - Revente, à la Ville, d'un lot dans un immeuble en copropriété situé 2, rue des Forces - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4093

tassin la Demi Lune - Revente, à la société lyonnaise pour l'habitat (SLPH), d'un immeuble communautaire situé 18, avenue de la République - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4094

fourniture de lubrifiants, liquide de refroidissement et produits divers pour véhicules aux différents ateliers et garages de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4095

vaulx en Velin - Pôle de loisirs du Carré de Soie - Avenant à la promesse de vente avec la SNC Alta Marigny de terrains situés avenue de Bohlen - Abrogation de la décision n° B-2005-3819 en date du 12 décembre 2005 - Dossier retiré

n° B-2006-4096

vénissieux - 18, rue de la République - Lot n° 1 étanchéité - Marché public pour les travaux de réhabilitation d'un hangar existant - Autorisation de signer un avenant - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4097

saint Priest - Quartiers de Mi-Plaine "est" et de Manissieux - Construction d'égouts circulaires de diamètres 400 et 600 mm - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4098

vaulx en Velin, Villeurbanne - Rue Eugène Pottier - Collecteur nord de Vaulx en Velin - Construction d'un ouvrage visitable - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4099

fournitures de pièces détachées et réparation de vannes AMRI et vis Spaans - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec l'entreprise KSB - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4100

restructuration du restaurant administratif de la Communauté urbaine - Marché de maîtrise d'oeuvre - Lancement de la procédure d'appel d'offres restreint - Composition de la commission composée en jury - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4101

prestations relatives aux études des sols et aux conseils géotechniques auprès des services de la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4102

montanay, Fleurieu sur Saône - Bassin versant du Fossard - Maîtrise d'oeuvre des travaux pour la maîtrise du ruissellement et de l'érosion - Autorisation de signer l'avenant n° 1 - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4103

saint Priest - Porte des Alpes - Mail secteur central - Construction d'égouts circulaires de diamètres 800, 600, 400 et 300 mm - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4104

association sportive de la communauté urbaine de Lyon (Ascul) - Avenant à la convention-cadre - Subvention - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4105

garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4106

saint Germain au Mont d'Or - Aménagement des abords de la gare - Travaux de voirie réseaux divers et de génie civil - Autorisation de signer deux marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4107

mions - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, de la rue d'Espagne - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4108

lyon 2° - Déclassement d'une partie du domaine public communautaire, quai Rambaud - Cession gratuite à la SEM Lyon Confluence - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4109

saint Priest - Secteur Beauséjour-Racine-Robespierre - Requalification des espaces extérieurs - Travaux de voirie et d'éclairage public - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4110

vaulx en Velin - Aménagement de l'îlot Boissier Sud - Travaux de voirie - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4111

système coraly - Intégration du PAIS du tunnel sous Fourvière - Approbation d'une convention avec l'Etat - Financement du fonctionnement de Coraly - Approbation d'un avenant n° 1 à la convention du 15 février 2002 avec l'Etat - Approbation du budget prévisionnel 2006  - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4112

poleymieux au Mont d'Or - Hameau d'En Seigne - Travaux d'aménagement - Travaux de voirie et de maçonnerie - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4113

lyon 5° - Parc Saint Georges - Dévolution du matériel archéologique - Conventions tripartites, d'une part, entre l'Etat, la Communauté urbaine et la ville de Lyon et, d'autre part, entre l'Etat, la Communauté urbaine et le Département - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4114

décines Charpieu - Aménagement d'une liaison piétonne et cyclable entre la gare de bus Esplanade et la station de tramway Grand Large - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)




n° B-2006-4055

la Mulatière - Place Leclerc - Aménagement - Lancement de la procédure d'appel d'offres restreint pour le choix du maître d'oeuvre - Composition de la commission siégeant en jury - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4056

bron - Acquisition d'une parcelle de terrain située 12, avenue Edouard Herriot et appartenant à l'Opac du Rhône - Mise à disposition de ladite parcelle dans le cadre d'un bail à construction - Abrogation de la décision n° B-2003-1947 en date du 15 décembre 2003 - Constitution d'une servitude de passage au profit de l'Opac du Rhône - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4057

villeurbanne - Acquisition de deux parcelles de terrain situées 22, rue Anatole France et appartenant à la SCI 22, rue Anatole France - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4058

chassieu - Acquisition d'un terrain nu situé rue du Dauphiné et appartenant aux consorts Langhi - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4059

craponne - Parc d'activités des Tourrais - Acquisition de deux parcelles de terrain situées rue Pierre-Auguste Roiret et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4060

saint Priest - Acquisition du lot n° 27 dépendant de la copropriété Les Alpes située 22, rue Maréchal Leclerc et appartenant à M. Meftah M'Sakni - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4061

saint Priest - Acquisition des lots n° 311 et 300 dépendant de la copropriété Les Alpes située 11, rue Juliette Récamier et appartenant à Mme Vescovi - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4062

saint Priest - Acquisition des lots n° 346 et 331 dépendant de la copropriété Les Alpes située 13, rue Juliette Récamier et appartenant à M. N'Guessan - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4063

saint Priest - Acquisition des lots n° 144 et 126 dépendant de la copropriété Les Alpes située 1, rue Juliette Récamier et appartenant aux consorts Oueslati - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4064

saint Priest - Acquisition du lot n° 2022 dépendant de la copropriété Les Alpes située 34, rue Juliette Récamier et appartenant à Mme Bodego de Cruz - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4065

lyon 3° - Acquisition d'une parcelle de terrain située 66, rue Antoine Charrial et appartenant à la SCI le Square - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4066

saint Priest - Acquisition des lots n° 237 et 229 dépendant de la copropriété Les Alpes située 7, rue Juliette Récamier et appartenant à M. André Sauzet - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4067

meyzieu - Acquisition de deux terrains nus situés avenue Jean Jaurès et appartenant à la Semcoda - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4068

décines Charpieu - Acquisition de deux terrains nus situés rue de la République et appartenant à la SCI Brenier représentée par M. Jean-Jacques Garand - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4069

villeurbanne - Acquisition du lot n° 22 dans un bâtiment en copropriété situé 79, route de Genas et appartenant à M. Philippe Azoulay - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4070

saint Cyr au Mont d'Or - Acquisition de divers lots dans les bâtiments Les Saules et Les Cerisiers ainsi que de la totalité du bâtiment Les Erables dans un ensemble immobilier situé 34, route de Saint Romain et appartenant à la société Broceliande investissements - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4071

lyon 5° - Acquisition d'une parcelle de terrain située 19, rue des Granges et appartenant à la SCI Lyon Point du Jour - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4072

villeurbanne - Acquisition d'une parcelle de terrain située 45, avenue Roger Salengro et appartenant à la SA HLM Sud-est - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4073

tassin la Demi Lune - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue de Belgique et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4074

sainte Foy lès Lyon - Acquisition, à titre purement gratuit, d'une parcelle de terrain situé 28, chemin Antoinette et appartenant à l'Association syndicale des propriétaires du lotissement Antoinette - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4075

dardilly - Acquisition du lot n° 11 de la copropriété situé dans le centre commercial du complexe touristique de la Porte de Lyon et appartenant à la société Kingfischer SA - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4076

lyon 2° - Acquisition d'un immeuble situé 185, cours Charlemagne et de lots dans l'immeuble en copropriété situé 183, cours Charlemagne et appartenant à la SEM Lyon Confluence - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4077

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité Internationale - Dizième série de modifications techniques découlant des études d'exécution du projet en cours - Autorisation de signer l'avenant du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4078

location et maintenance de copieurs numériques noir et blanc haut débit et d'une solution progiciel de pilotage des périphériques et de gestion des demandes de travaux d'impression - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4079

marché d'impression des documents d'information - Prestations d'impression de divers supports d'information (petits et moyens tirages) - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4080

marché d'impression des documents d'information par rotatives - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4081

achat de 2 500 exemplaires de l'ouvrage Lyon en mouvement - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec la société Editions Autrement - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4082

signalisation et communication sur les chantiers de proximité - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4083

achat de prestations de relations publiques auprès du Lyon Hockey Club - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec l'association Lyon Hockey Club - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4084

achat d'espaces publicitaires auprès de l'AFEV - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec l'AFEV - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4085

réalisation du Grand Lyon Magazine - Lancement de la procédure d'appel d'offres restreint - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4086

lyon 2° - Cession, à la SEM Lyon Confluence, de lots dans les immeubles situé 3, cours Charlemagne et 71, quai Perrache - Autorisation de démolir, par la SEM Lyon Confluence, l'immeuble situé 3, cours Charlemagne - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4087

lyon 3° - Revente, à l'Opac du Grand Lyon, d'un immeuble préempté par la Communauté urbaine et situé 288, rue Vendôme - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4088

villeurbanne - Marchés publics pour la restructuration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques (Enssib) - Autorisation de signer des avenants - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4089

saint Priest - Cession, à la société Nexity foncier conseil, d'un terrain situé chemin de la Fouillouse et appartenant à l'indivision commune de Saint Priest-département du Rhône-communauté urbaine de Lyon  - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4090

vénissieux - 18, rue de la République - Installation des services urbains - Travaux de construction d'un bâtiment - Lot n° 9 : plomberie ventilation - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4091

lyon 3° - Cession, à la SACVL, de deux volumes déclassés constituant une partie du tréfonds de la rue Saint-Jacques et de la place Bahadourian - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4092

lyon 2° - Revente, à la Ville, d'un lot dans un immeuble en copropriété situé 2, rue des Forces - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4093

tassin la Demi Lune - Revente, à la société lyonnaise pour l'habitat (SLPH), d'un immeuble communautaire situé 18, avenue de la République - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4094

fourniture de lubrifiants, liquide de refroidissement et produits divers pour véhicules aux différents ateliers et garages de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4095

vaulx en Velin - Pôle de loisirs du Carré de Soie - Avenant à la promesse de vente avec la SNC Alta Marigny de terrains situés avenue de Bohlen - Abrogation de la décision n° B-2005-3819 en date du 12 décembre 2005 - Dossier retiré

n° B-2006-4096

vénissieux - 18, rue de la République - Lot n° 1 étanchéité - Marché public pour les travaux de réhabilitation d'un hangar existant - Autorisation de signer un avenant - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4097

saint Priest - Quartiers de Mi-Plaine "est" et de Manissieux - Construction d'égouts circulaires de diamètres 400 et 600 mm - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4098

vaulx en Velin, Villeurbanne - Rue Eugène Pottier - Collecteur nord de Vaulx en Velin - Construction d'un ouvrage visitable - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4099

fournitures de pièces détachées et réparation de vannes AMRI et vis Spaans - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec l'entreprise KSB - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4100

restructuration du restaurant administratif de la Communauté urbaine - Marché de maîtrise d'oeuvre - Lancement de la procédure d'appel d'offres restreint - Composition de la commission composée en jury - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4101

prestations relatives aux études des sols et aux conseils géotechniques auprès des services de la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4102

montanay, Fleurieu sur Saône - Bassin versant du Fossard - Maîtrise d'oeuvre des travaux pour la maîtrise du ruissellement et de l'érosion - Autorisation de signer l'avenant n° 1 - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4103

saint Priest - Porte des Alpes - Mail secteur central - Construction d'égouts circulaires de diamètres 800, 600, 400 et 300 mm - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4104

association sportive de la communauté urbaine de Lyon (Ascul) - Avenant à la convention-cadre - Subvention - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4105

garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4106

saint Germain au Mont d'Or - Aménagement des abords de la gare - Travaux de voirie réseaux divers et de génie civil - Autorisation de signer deux marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4107

mions - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, de la rue d'Espagne - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4108

lyon 2° - Déclassement d'une partie du domaine public communautaire, quai Rambaud - Cession gratuite à la SEM Lyon Confluence - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4109

saint Priest - Secteur Beauséjour-Racine-Robespierre - Requalification des espaces extérieurs - Travaux de voirie et d'éclairage public - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4110

vaulx en Velin - Aménagement de l'îlot Boissier Sud - Travaux de voirie - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4111

système coraly - Intégration du PAIS du tunnel sous Fourvière - Approbation d'une convention avec l'Etat - Financement du fonctionnement de Coraly - Approbation d'un avenant n° 1 à la convention du 15 février 2002 avec l'Etat - Approbation du budget prévisionnel 2006  - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4112

poleymieux au Mont d'Or - Hameau d'En Seigne - Travaux d'aménagement - Travaux de voirie et de maçonnerie - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4113

lyon 5° - Parc Saint Georges - Dévolution du matériel archéologique - Conventions tripartites, d'une part, entre l'Etat, la Communauté urbaine et la ville de Lyon et, d'autre part, entre l'Etat, la Communauté urbaine et le Département - Décision - (sans annexe)

n° B-2006-4114

décines Charpieu - Aménagement d'une liaison piétonne et cyclable entre la gare de bus Esplanade et la station de tramway Grand Large - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)