Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014


Bureau délibératif du 20 décembre 2004


les décisions n° B-2004-2772 à B-2004-2805 ont été adressées en préfecture le 23 décembre 2004.



DECISIONS

n° B-2004-2772

mandat spécial accordé à madame la vice-présidente Mireille Elmalan pour une mission à Ouagadougou (Burkina Faso) - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2773

partenariat avec le club sportif d'élite d'agglomération VHA hand-ball - Autorisation de signer le marché négocié sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2774

partenariat avec le club sportif d'élite d'agglomération Asul volley-ball - Autorisation de signer le marché négocié sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2775

réparation et fourniture de pièces détachées pour les capteurs de mesures de stations - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2776

fourniture de clés, canons serrures - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2777

maintenance des instruments de mesure et de contrôle - Fourniture de pièces détachées, consommables et réparation des enregistreurs Jumo régulation - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2778

lampes adf d'égoutiers de marque Lago - Fourniture de pièces détachées et réparation - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2779

fourniture de pièces détachées et réparation des compresseurs - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2780

treuil hydraulique - Achat et maintenance de pièces détachées d'équipement existant - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2781

réparation et fourniture de pièces détachées de dégrilleurs et centrifugeuses - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2782

fourniture et réparation de vannes Amri et pièces détachées - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2783

vaulx en Velin - Construction du collecteur nord - Mission de coordination sécurité et protection de la santé - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2784

achat et réparation de divers matériels pour caméra d'inspection télévisée existante - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2785

pierre Bénite - Station d'épuration - Fourniture de floculants - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2786

réparation et fourniture de pièces détachées pour les pompes des stations d'épuration - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2787

pierre Bénite - Station d'épuration - Fourniture de pièces détachées pour les broyeurs JWC-Andritz - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2788

entretien et maintenance des stations de mesure - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2789

fourniture de produits chimiques Kemazur pour le traitement H2S des boues - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2790

entretien, réparation et fourniture de pièces détachées pour le matériel de détection de gaz - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2791

fourniture de pièces détachées et réparation des pompes à boues des stations d'épuration - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2792

fourniture de pièces détachées et réparation des dégrilleurs AMC et GDMH - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2793

réparation et fourniture de pièces détachées et de surpresseurs - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2794

achat de pièces détachées d'équipements d'hydrocurage existants - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2795

réparation et fourniture de pièces détachées pour les surpresseurs des stations d'épuration - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2796

détecteurs de gaz - Entretien, réparation et fourniture de consommables - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2797

lampes adf d'égoutiers de marque Elaul - Fourniture de pièces détachées et réparation - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2798

maintenance et fourniture de pièces détachées pour trois appareils de production d'eau de laboratoire de marque Elga et Aquadem - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2799

réparation et fourniture de pièces détachées de capteurs de mesure - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2800

epreuves préalables à la réception des ouvrages d'assainissement et d'eau potable - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2801

fourniture de pièces détachées et réparation d'un appareil de mesure de laboratoire - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2802

fourniture de pièces détachées et réparation d'un appareil de mesure de laboratoire - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2803

entretien, réparation et achat de pièces détachées pour des véhicules d'hydrocurage existants - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2804

lyon 1er, Lyon 4° - Quartiers des pentes de la Croix-Rousse et Tabareau - Marché public pour la prestation d'appui et d'accompagnement à l'emploi en vue du développement de l'insertion professionnelle - Avenant n° 2  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2805

fabrication et maintenance de chariots fixes de propreté - Autorisation de signer le marché  - Décision - (sans annexe)




n° B-2004-2772

mandat spécial accordé à madame la vice-présidente Mireille Elmalan pour une mission à Ouagadougou (Burkina Faso) - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2773

partenariat avec le club sportif d'élite d'agglomération VHA hand-ball - Autorisation de signer le marché négocié sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2774

partenariat avec le club sportif d'élite d'agglomération Asul volley-ball - Autorisation de signer le marché négocié sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2775

réparation et fourniture de pièces détachées pour les capteurs de mesures de stations - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2776

fourniture de clés, canons serrures - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2777

maintenance des instruments de mesure et de contrôle - Fourniture de pièces détachées, consommables et réparation des enregistreurs Jumo régulation - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2778

lampes adf d'égoutiers de marque Lago - Fourniture de pièces détachées et réparation - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2779

fourniture de pièces détachées et réparation des compresseurs - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2780

treuil hydraulique - Achat et maintenance de pièces détachées d'équipement existant - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2781

réparation et fourniture de pièces détachées de dégrilleurs et centrifugeuses - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2782

fourniture et réparation de vannes Amri et pièces détachées - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2783

vaulx en Velin - Construction du collecteur nord - Mission de coordination sécurité et protection de la santé - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2784

achat et réparation de divers matériels pour caméra d'inspection télévisée existante - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2785

pierre Bénite - Station d'épuration - Fourniture de floculants - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2786

réparation et fourniture de pièces détachées pour les pompes des stations d'épuration - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2787

pierre Bénite - Station d'épuration - Fourniture de pièces détachées pour les broyeurs JWC-Andritz - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2788

entretien et maintenance des stations de mesure - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2789

fourniture de produits chimiques Kemazur pour le traitement H2S des boues - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2790

entretien, réparation et fourniture de pièces détachées pour le matériel de détection de gaz - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2791

fourniture de pièces détachées et réparation des pompes à boues des stations d'épuration - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2792

fourniture de pièces détachées et réparation des dégrilleurs AMC et GDMH - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2793

réparation et fourniture de pièces détachées et de surpresseurs - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2794

achat de pièces détachées d'équipements d'hydrocurage existants - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2795

réparation et fourniture de pièces détachées pour les surpresseurs des stations d'épuration - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2796

détecteurs de gaz - Entretien, réparation et fourniture de consommables - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2797

lampes adf d'égoutiers de marque Elaul - Fourniture de pièces détachées et réparation - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2798

maintenance et fourniture de pièces détachées pour trois appareils de production d'eau de laboratoire de marque Elga et Aquadem - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2799

réparation et fourniture de pièces détachées de capteurs de mesure - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2800

epreuves préalables à la réception des ouvrages d'assainissement et d'eau potable - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2801

fourniture de pièces détachées et réparation d'un appareil de mesure de laboratoire - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2802

fourniture de pièces détachées et réparation d'un appareil de mesure de laboratoire - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2803

entretien, réparation et achat de pièces détachées pour des véhicules d'hydrocurage existants - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2804

lyon 1er, Lyon 4° - Quartiers des pentes de la Croix-Rousse et Tabareau - Marché public pour la prestation d'appui et d'accompagnement à l'emploi en vue du développement de l'insertion professionnelle - Avenant n° 2  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2805

fabrication et maintenance de chariots fixes de propreté - Autorisation de signer le marché  - Décision - (sans annexe)