Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014


Bureau du 19 novembre 2001




DECISIONS

n° 2001-0254

mandat spécial accordé à MM. Michel Reppelin, Jean-Luc Da Passano et Jacques Malaval pour une mission à Canton et Shangaï (Chine) - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0255

charbonnières les Bains - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin du Baudy et appartenant à M. Pierre Pagnon - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0256

limonest - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de Champivost et appartenant à la SARL Sofari - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0257

la Mulatière - Acquisition du lot n° 3 dépendant d'un immeuble situé 9, place Général Leclerc et appartenant à Mme Fichaux - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0258

sainte Foy lès Lyon - Acquisition de diverses parcelles de terrain appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0259

sainte Foy lès Lyon - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de Chantegrillet, à l'angle du 30, rue François Forest et appartenant aux consorts Maréchal - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0260

sainte Foy lès Lyon - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin Vert et appartenant aux époux Barral - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0261

saint Genis les Ollières - Acquisition d'une parcelle de terrain située 58, avenue Marcel Mérieux et appartenant aux consorts Morel - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0262

tassin la Demi Lune - Acquisition d'une propriété située 72, avenue Charles de Gaulle et appartenant à la SCI de l'Horloge - Abrogation de la décision n° 2001-0248 en date du 15 octobre 2001 - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0263

villeurbanne - Acquisition d'une parcelle de terrain située 33, rue des Bienvenus, à l'angle de la rue Alexis Perroncel et appartenant aux consorts Gomes de Arede-Araujo Pereira - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0264

villeurbanne - Acquisition d'un immeuble situé 28, avenue Monin et appartenant à M. Man Che Man - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0265

villeurbanne - Acquisition des lots n° 20 et 30 dans un bâtiment en copropriété situé 71, rue Anatole France et appartenant aux époux Barthélémy - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0266

montanay - Acquisition d'une parcelle de terrain située lieu-dit "le Fossard" et appartenant aux consorts Vergnais - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0267

lyon 3° - Acquisition des locaux (lots n° 3, 4, 33 et 40) dans l'immeuble en copropriété situé 200, rue Paul Bert et appartenant aux consorts Danizan - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0268

lyon 9° - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Marietton et appartenant à l'Etat - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0269

saint Fons - Cession, à l'OPAC du Rhône, d'un tènement communautaire situé rue du Bourrelier - Convention de servitude de passage - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0270

saint Romain au Mont d'Or - Cession, aux époux Hénon, d'une parcelle de terrain située impasse de la Croix, à l'angle du CD 89 - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0271

saint Romain au Mont d'Or - Cession, aux époux De Simao Rossas, d'une parcelle de terrain située à l'angle du CD 89, impasse de la Croix - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0272

villeurbanne - Cession, à l'OPAC du Rhône, d'une parcelle de terrain située 57, rue Anatole France - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0273

villeurbanne - Cession, à la SCI Pressensé, d'un terrain situé 82-84, rue Francis de Pressensé - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0274

rillieux la Pape - Revente, à la Commune, de l'immeuble situé 23, rue de la République - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0275

saint Priest - Cession de deux parcelles communautaires au profit de la société Inari UK Limited, propriétaire contiguë - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0276

saint Priest - Revente, à la Commune, d'un immeuble situé 20, rue Maréchal Leclerc - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0277

lyon 3° - Revente, à la Ville, d'un local (lot n° 2) préempté par la Communauté urbaine et dépendant d'un tènement immobilier situé 14, rue Villeroy et 5-7, rue Gutenberg - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0278

lyon 3° - Revente, à la Ville, de divers biens préemptés par la Communauté urbaine, 14, rue Villeroy et 5-7, rue Gutenberg - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0279

lyon 8° - Cession, par la SNC Rue Bataille, de parcelles de terrain constituant le terrain d'assiette de la rue Auguste Pinton et du prolongement des rues Président Krüger et Gabriel Sarrazin - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0280

vénissieux - Quartier des Minguettes - Echange de terrains avec la SLPH - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0281

villeurbanne - Mise à disposition, au profit de la Ville, par bail emphytéotique, d'un immeuble situé 16 bis, rue Emile Decorps - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0282

autorisation de déposer les demandes de permis de démolir et de déclarations de travaux - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0283

vénissieux - Autorisation de dépôt d'un permis de construire au profit de la Ville, concernant un terrain communautaire situé au carrefour de l'avenue Jean Moulin et du chemin de Feyzin - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0284

vénissieux - ZAC "du Vieux Bourg" - Autorisation de dépôt de permis de construire au profit de la société Sacoviv sur l'îlot B 2 - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0285

saint Priest - Autorisation de dépôt d'un permis de construire au profit du Sytral pour une sous-station de tramway située lieu-dit "les Hauts de Feuilly" - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0286

saint Priest - Autorisation de constitution de servitude au profit d'EDF-GDF sur un terrain communautaire - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0287

mipim - Location de l'emplacement du stand de la Communauté urbaine et réservations d'accréditations - Marché négocié - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0288

lyon - Quais Gillet, Saint Vincent, Pêcherie, Saint Antoine, des Célestins et place Gourju - Prestations de diagnostic structurel de collecteurs - Approbation d'un marché négocié sans mise en concurrence  - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0289

fontaines sur Saône - Station d'épuration - Régulation de la désodorisation - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0290

fontaines sur Saône - Station d'épuration - Mesure et régulation de l'entrée biologique - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0291

lyon 3° - Trémies Part-Dieu Centre - Rénovation du pompage - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0292

centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon sud - Entretien intérieur des fours et chaudières - Marché n° 010049 Y - Avenant de substitution - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0293

saint Priest - Indemnisation d'éviction agricole au profit de Mme Josette Chosson, titulaire d'un bail verbal sur une parcelle propriété de la Communauté urbaine - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0294

garantie d'emprunt accordée à l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (Epareca) - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0295

allongement de la durée de cinq prêts accordés à l'OPAC de l'Ain - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0296

transfert de garanties initialement accordées à la société Habitat et Humanisme Insertion au profit de la SA Gabriel Rosset - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0297

garanties d'emprunts accordées à l'OPAC du Grand Lyon et à Porte des Alpes Habitat - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0298

garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0299

garanties d'emprunts accordées à la Serl - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0300

garanties d'emprunts accordées à la Semcoda - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0301

tarification pour l'installation de bornes de délimitation du stationnement - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0302

tarification des travaux de construction des entrées charretières - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0303

marchés communautaires attribués à la société Etudalp SA - Avenant collectif de substitution au bénéfice de la SA Ingédia - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0304

marchés communautaires attribués à la société Actis - Avenant collectif de substitution au bénéfice de la société Sarp Centre Est - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0305

marchés communautaires attribués à la société Beugnet Rhône-Alpes - Avenant collectif de transfert au bénéfice de la société SCR Masson - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0306

fourniture de véhicules légers - Marché n° 011180 C - Avenant de substitution Haond Sala - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0307

marché communautaire attribué à la société DFI Logic - Avenant de substitution au bénéfice de la société DFI - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0308

fauchage et entretien des fossés et des accotements - Avenant de substitution n° 1 souscrit par la société FCF Rhône-Alpes - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0309

vaulx en Velin - Quartier des Grolières - Requalification urbaine et paysagère des espaces extérieurs - 4° tranche - Désignation du maître d'oeuvre  - Dossier retiré

n° 2001-0310

lyon 9° - Réaménagement de la rue Joannès Carret, du quai du Commerce et du quai Paul Sédallian - Création d'une voie nouvelle entre la gare de Vaise et la rue de Saint Cyr - Autorisation de la Serl à engager la procédure d'expropriation - Approbation du dossier d'enquête - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0311

décines Charpieu - Quartier du Prainet - Programme d'intervention - Année 2001 - Convention de participation financière avec la Commune  - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0312

feyzin - Mission de diagnostic préalable à la gestion sociale et urbaine de proximité - Convention de participation financière - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0313

saint Priest - Quartiers inscrits en politique de la Ville - Accueil d'activités socio-économiques - Marché d'étude - Subvention - Conventions de participations financières  - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0314

lyon 9° - Quartier de la Duchère - Elaboration d'un plan d'urbanisme et de développement - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0315

tarification des travaux d'aménagement de voirie destinés à sécuriser les transports de fonds - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0316

lyon 9° - Aménagement de locaux pour l'accueil de l'Association régionale des infirmes moteurs cérébraux (Arimc) - Convention de participation financière - Décision - (sans annexe)




n° 2001-0254

mandat spécial accordé à MM. Michel Reppelin, Jean-Luc Da Passano et Jacques Malaval pour une mission à Canton et Shangaï (Chine) - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0255

charbonnières les Bains - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin du Baudy et appartenant à M. Pierre Pagnon - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0256

limonest - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de Champivost et appartenant à la SARL Sofari - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0257

la Mulatière - Acquisition du lot n° 3 dépendant d'un immeuble situé 9, place Général Leclerc et appartenant à Mme Fichaux - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0258

sainte Foy lès Lyon - Acquisition de diverses parcelles de terrain appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0259

sainte Foy lès Lyon - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de Chantegrillet, à l'angle du 30, rue François Forest et appartenant aux consorts Maréchal - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0260

sainte Foy lès Lyon - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin Vert et appartenant aux époux Barral - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0261

saint Genis les Ollières - Acquisition d'une parcelle de terrain située 58, avenue Marcel Mérieux et appartenant aux consorts Morel - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0262

tassin la Demi Lune - Acquisition d'une propriété située 72, avenue Charles de Gaulle et appartenant à la SCI de l'Horloge - Abrogation de la décision n° 2001-0248 en date du 15 octobre 2001 - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0263

villeurbanne - Acquisition d'une parcelle de terrain située 33, rue des Bienvenus, à l'angle de la rue Alexis Perroncel et appartenant aux consorts Gomes de Arede-Araujo Pereira - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0264

villeurbanne - Acquisition d'un immeuble situé 28, avenue Monin et appartenant à M. Man Che Man - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0265

villeurbanne - Acquisition des lots n° 20 et 30 dans un bâtiment en copropriété situé 71, rue Anatole France et appartenant aux époux Barthélémy - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0266

montanay - Acquisition d'une parcelle de terrain située lieu-dit "le Fossard" et appartenant aux consorts Vergnais - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0267

lyon 3° - Acquisition des locaux (lots n° 3, 4, 33 et 40) dans l'immeuble en copropriété situé 200, rue Paul Bert et appartenant aux consorts Danizan - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0268

lyon 9° - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Marietton et appartenant à l'Etat - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0269

saint Fons - Cession, à l'OPAC du Rhône, d'un tènement communautaire situé rue du Bourrelier - Convention de servitude de passage - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0270

saint Romain au Mont d'Or - Cession, aux époux Hénon, d'une parcelle de terrain située impasse de la Croix, à l'angle du CD 89 - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0271

saint Romain au Mont d'Or - Cession, aux époux De Simao Rossas, d'une parcelle de terrain située à l'angle du CD 89, impasse de la Croix - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0272

villeurbanne - Cession, à l'OPAC du Rhône, d'une parcelle de terrain située 57, rue Anatole France - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0273

villeurbanne - Cession, à la SCI Pressensé, d'un terrain situé 82-84, rue Francis de Pressensé - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0274

rillieux la Pape - Revente, à la Commune, de l'immeuble situé 23, rue de la République - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0275

saint Priest - Cession de deux parcelles communautaires au profit de la société Inari UK Limited, propriétaire contiguë - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0276

saint Priest - Revente, à la Commune, d'un immeuble situé 20, rue Maréchal Leclerc - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0277

lyon 3° - Revente, à la Ville, d'un local (lot n° 2) préempté par la Communauté urbaine et dépendant d'un tènement immobilier situé 14, rue Villeroy et 5-7, rue Gutenberg - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0278

lyon 3° - Revente, à la Ville, de divers biens préemptés par la Communauté urbaine, 14, rue Villeroy et 5-7, rue Gutenberg - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0279

lyon 8° - Cession, par la SNC Rue Bataille, de parcelles de terrain constituant le terrain d'assiette de la rue Auguste Pinton et du prolongement des rues Président Krüger et Gabriel Sarrazin - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0280

vénissieux - Quartier des Minguettes - Echange de terrains avec la SLPH - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0281

villeurbanne - Mise à disposition, au profit de la Ville, par bail emphytéotique, d'un immeuble situé 16 bis, rue Emile Decorps - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0282

autorisation de déposer les demandes de permis de démolir et de déclarations de travaux - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0283

vénissieux - Autorisation de dépôt d'un permis de construire au profit de la Ville, concernant un terrain communautaire situé au carrefour de l'avenue Jean Moulin et du chemin de Feyzin - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0284

vénissieux - ZAC "du Vieux Bourg" - Autorisation de dépôt de permis de construire au profit de la société Sacoviv sur l'îlot B 2 - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0285

saint Priest - Autorisation de dépôt d'un permis de construire au profit du Sytral pour une sous-station de tramway située lieu-dit "les Hauts de Feuilly" - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0286

saint Priest - Autorisation de constitution de servitude au profit d'EDF-GDF sur un terrain communautaire - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0287

mipim - Location de l'emplacement du stand de la Communauté urbaine et réservations d'accréditations - Marché négocié - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0288

lyon - Quais Gillet, Saint Vincent, Pêcherie, Saint Antoine, des Célestins et place Gourju - Prestations de diagnostic structurel de collecteurs - Approbation d'un marché négocié sans mise en concurrence  - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0289

fontaines sur Saône - Station d'épuration - Régulation de la désodorisation - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0290

fontaines sur Saône - Station d'épuration - Mesure et régulation de l'entrée biologique - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0291

lyon 3° - Trémies Part-Dieu Centre - Rénovation du pompage - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0292

centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon sud - Entretien intérieur des fours et chaudières - Marché n° 010049 Y - Avenant de substitution - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0293

saint Priest - Indemnisation d'éviction agricole au profit de Mme Josette Chosson, titulaire d'un bail verbal sur une parcelle propriété de la Communauté urbaine - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0294

garantie d'emprunt accordée à l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (Epareca) - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0295

allongement de la durée de cinq prêts accordés à l'OPAC de l'Ain - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0296

transfert de garanties initialement accordées à la société Habitat et Humanisme Insertion au profit de la SA Gabriel Rosset - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0297

garanties d'emprunts accordées à l'OPAC du Grand Lyon et à Porte des Alpes Habitat - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0298

garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0299

garanties d'emprunts accordées à la Serl - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0300

garanties d'emprunts accordées à la Semcoda - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0301

tarification pour l'installation de bornes de délimitation du stationnement - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0302

tarification des travaux de construction des entrées charretières - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0303

marchés communautaires attribués à la société Etudalp SA - Avenant collectif de substitution au bénéfice de la SA Ingédia - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0304

marchés communautaires attribués à la société Actis - Avenant collectif de substitution au bénéfice de la société Sarp Centre Est - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0305

marchés communautaires attribués à la société Beugnet Rhône-Alpes - Avenant collectif de transfert au bénéfice de la société SCR Masson - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0306

fourniture de véhicules légers - Marché n° 011180 C - Avenant de substitution Haond Sala - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0307

marché communautaire attribué à la société DFI Logic - Avenant de substitution au bénéfice de la société DFI - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0308

fauchage et entretien des fossés et des accotements - Avenant de substitution n° 1 souscrit par la société FCF Rhône-Alpes - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0309

vaulx en Velin - Quartier des Grolières - Requalification urbaine et paysagère des espaces extérieurs - 4° tranche - Désignation du maître d'oeuvre  - Dossier retiré

n° 2001-0310

lyon 9° - Réaménagement de la rue Joannès Carret, du quai du Commerce et du quai Paul Sédallian - Création d'une voie nouvelle entre la gare de Vaise et la rue de Saint Cyr - Autorisation de la Serl à engager la procédure d'expropriation - Approbation du dossier d'enquête - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0311

décines Charpieu - Quartier du Prainet - Programme d'intervention - Année 2001 - Convention de participation financière avec la Commune  - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0312

feyzin - Mission de diagnostic préalable à la gestion sociale et urbaine de proximité - Convention de participation financière - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0313

saint Priest - Quartiers inscrits en politique de la Ville - Accueil d'activités socio-économiques - Marché d'étude - Subvention - Conventions de participations financières  - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0314

lyon 9° - Quartier de la Duchère - Elaboration d'un plan d'urbanisme et de développement - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0315

tarification des travaux d'aménagement de voirie destinés à sécuriser les transports de fonds - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0316

lyon 9° - Aménagement de locaux pour l'accueil de l'Association régionale des infirmes moteurs cérébraux (Arimc) - Convention de participation financière - Décision - (sans annexe)