Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014


Bureau du 18 novembre 2002




DECISIONS

n° B-2002-0958

oullins - Résidence Les Séquoias - Relogement - Démolition - Participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0959

lyon 8° - Place Jean Mermoz - Réalisation d'un programme de plantations complémentaires sur le mail piétonnier - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0960

pierre Bénite - Quartier des Hautes Roches - Requalification des parties communes de la résidence Les Arcades (deuxième tranche) - Fonds de concours à la SA d'HLM Gabriel Rosset - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0961

vaulx en Velin - Versement d'une subvention à l'association Usine sans fin pour la valorisation de l'usine hydro-électrique de Cusset - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0962

organisation mondiale de la santé (OMS) - Implantation de bureaux à Lyon pour la surveillance et l'alerte de maladies transmissibles - Crédits d'investissement PPI 2002-2005 - Autorisation globale contrat de plan Etat-Région - Individualisation totale de l'autorisation de programme et mise en place des crédits de paiement pour l'exercice 2003 - Décision - Annexe

n° B-2002-0963

lyon 6° - Cession, à la SERL, de divers biens situés dans la ZAC Thiers - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0964

lyon 3° - Maintenance des climatiseurs individuels de l'hôtel de Communauté et de ses annexes - Approbation du dossier de consultation des prestataires - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0965

lyon - Stations de relèvement Monts d'Or et Serin - Mesures de débit - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0966

caluire et Cuire - Revente, à la Commune, de l'immeuble situé 100, rue Pasteur - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0967

lyon 4° - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Philippe de Lassalle et appartenant à la SCI de Lassalle 97 - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0968

lyon 3° - Revente, à l'Opac du Grand Lyon, d'un tènement immobilier préempté par la Communauté urbaine et situé 11-11bis, rue des Dahlias, 18-20, rue de Montbrillant - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0969

lyon 9° - Acquisition de deux parcelles de terrain situées 50, rue de Saint Cyr et appartenant à la copropriété du 50, rue de Saint Cyr - Dossier retiré

n° B-2002-0970

lyon 3° - Revente, à l'Opac du Rhône, du tènement immobilier préempté par la Communauté urbaine et situé 170, route de Genas - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0971

tunnel sous Fourvière - Contrat d'engagement pour la collecte et l'élimination des déchets spéciaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0972

lyon 9° - Cession, à M. Philippe Boulet, du lot n° 24 dans un immeuble en copropriété situé 3, rue Roquette - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0973

villeurbanne - Mission d'animation de la convention locale d'application du contrat de ville de Villeurbanne - Convention de participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0974

mandat spécial accordé à M. Alain Joly pour une mission à Chisinau et Balti (Moldavie) - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0975

rillieux la Pape - Avenue de l'Europe - Réaménagement - Marché de maîtrise d'oeuvre - Modification de la procédure de passation du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0976

villeurbanne - Réalisation d'un stationnement autour des résidences Maryse Bastié et Jacqueline Auriol - Modification du plan de financement - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0977

lyon 3° - Cession gratuite, par la SERL, de deux parcelles de terrain situées à l'intérieur du périmètre de rénovation urbaine du quartier de la Part-Dieu - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0978

garanties d'emprunts accordées à l'Opac du Grand Lyon - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0979

coût des chefs de projet 2002 - Rémunération des secrétariats de quartier et des postes d'agent de développement - Actions d'évaluation et d'appui à la concertation - Participation des Communes et de la Communauté urbaine - Subvention - Conventions de participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0980

lyon 7° - ZAC du Parc de Gerland - Ilot n° 2 - Vente d'un terrain à la société Sogelym Steiner - Décision - Annexe

n° B-2002-0981

limonest - Acquisition d'une parcelle de terrain située lieu-dit la Croisée et appartenant à M. Antoine Vincent - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0982

la Tour de Salvagny - Revente, à la Commune, d'un local commercial situé 8, avenue de la Poterie - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0983

charbonnières les Bains - Cession, à la Commune, d'une propriété communautaire située 5, rue Benoît Bennier - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0984

lyon 3° - Prestations de nettoyage des locaux dans les immeubles de la Communauté urbaine à exécuter en 2003 et éventuellement en 2004 - Secteur nord-ouest - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0985

saint Priest - Quartier Saint Priest centre - Place Roger Salengro - Diagnostic préalable à la programmation de son réaménagement - Convention de participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0986

garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0987

saint Priest - Rue Maréchal Leclerc - Aménagement dans le cadre des opérations connexes à l'extension du tramway - Approbation des dossiers de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0988

saint Priest - Pôle bus - Rue Léon Perrier - Aménagement dans le cadre des opérations connexes à l'extension du tramway - Approbation des dossiers de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0989

la Mulatière - Acquisition du lot n° 37 dépendant d'un immeuble situé 9, place Général Leclerc et appartenant à Mme Fichaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0990

montage financier d'une action de développement d'un logiciel - Subvention de l'Etat - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0991

réservation de l'emplacement du stand de la Communauté urbaine et réservation d'accréditations pour le Mipim prévu à Cannes du 4 au 7 mars 2003 - Marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence  - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0992

convention avec la chambre de commerce et d'industrie de Lyon sur une opération d'accompagnement à l'essaimage des PME des secteurs à technologies médianes - Décision - (sans annexe)




n° B-2002-0958

oullins - Résidence Les Séquoias - Relogement - Démolition - Participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0959

lyon 8° - Place Jean Mermoz - Réalisation d'un programme de plantations complémentaires sur le mail piétonnier - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0960

pierre Bénite - Quartier des Hautes Roches - Requalification des parties communes de la résidence Les Arcades (deuxième tranche) - Fonds de concours à la SA d'HLM Gabriel Rosset - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0961

vaulx en Velin - Versement d'une subvention à l'association Usine sans fin pour la valorisation de l'usine hydro-électrique de Cusset - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0962

organisation mondiale de la santé (OMS) - Implantation de bureaux à Lyon pour la surveillance et l'alerte de maladies transmissibles - Crédits d'investissement PPI 2002-2005 - Autorisation globale contrat de plan Etat-Région - Individualisation totale de l'autorisation de programme et mise en place des crédits de paiement pour l'exercice 2003 - Décision - Annexe

n° B-2002-0963

lyon 6° - Cession, à la SERL, de divers biens situés dans la ZAC Thiers - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0964

lyon 3° - Maintenance des climatiseurs individuels de l'hôtel de Communauté et de ses annexes - Approbation du dossier de consultation des prestataires - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0965

lyon - Stations de relèvement Monts d'Or et Serin - Mesures de débit - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0966

caluire et Cuire - Revente, à la Commune, de l'immeuble situé 100, rue Pasteur - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0967

lyon 4° - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Philippe de Lassalle et appartenant à la SCI de Lassalle 97 - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0968

lyon 3° - Revente, à l'Opac du Grand Lyon, d'un tènement immobilier préempté par la Communauté urbaine et situé 11-11bis, rue des Dahlias, 18-20, rue de Montbrillant - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0969

lyon 9° - Acquisition de deux parcelles de terrain situées 50, rue de Saint Cyr et appartenant à la copropriété du 50, rue de Saint Cyr - Dossier retiré

n° B-2002-0970

lyon 3° - Revente, à l'Opac du Rhône, du tènement immobilier préempté par la Communauté urbaine et situé 170, route de Genas - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0971

tunnel sous Fourvière - Contrat d'engagement pour la collecte et l'élimination des déchets spéciaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0972

lyon 9° - Cession, à M. Philippe Boulet, du lot n° 24 dans un immeuble en copropriété situé 3, rue Roquette - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0973

villeurbanne - Mission d'animation de la convention locale d'application du contrat de ville de Villeurbanne - Convention de participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0974

mandat spécial accordé à M. Alain Joly pour une mission à Chisinau et Balti (Moldavie) - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0975

rillieux la Pape - Avenue de l'Europe - Réaménagement - Marché de maîtrise d'oeuvre - Modification de la procédure de passation du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0976

villeurbanne - Réalisation d'un stationnement autour des résidences Maryse Bastié et Jacqueline Auriol - Modification du plan de financement - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0977

lyon 3° - Cession gratuite, par la SERL, de deux parcelles de terrain situées à l'intérieur du périmètre de rénovation urbaine du quartier de la Part-Dieu - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0978

garanties d'emprunts accordées à l'Opac du Grand Lyon - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0979

coût des chefs de projet 2002 - Rémunération des secrétariats de quartier et des postes d'agent de développement - Actions d'évaluation et d'appui à la concertation - Participation des Communes et de la Communauté urbaine - Subvention - Conventions de participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0980

lyon 7° - ZAC du Parc de Gerland - Ilot n° 2 - Vente d'un terrain à la société Sogelym Steiner - Décision - Annexe

n° B-2002-0981

limonest - Acquisition d'une parcelle de terrain située lieu-dit la Croisée et appartenant à M. Antoine Vincent - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0982

la Tour de Salvagny - Revente, à la Commune, d'un local commercial situé 8, avenue de la Poterie - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0983

charbonnières les Bains - Cession, à la Commune, d'une propriété communautaire située 5, rue Benoît Bennier - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0984

lyon 3° - Prestations de nettoyage des locaux dans les immeubles de la Communauté urbaine à exécuter en 2003 et éventuellement en 2004 - Secteur nord-ouest - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0985

saint Priest - Quartier Saint Priest centre - Place Roger Salengro - Diagnostic préalable à la programmation de son réaménagement - Convention de participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0986

garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0987

saint Priest - Rue Maréchal Leclerc - Aménagement dans le cadre des opérations connexes à l'extension du tramway - Approbation des dossiers de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0988

saint Priest - Pôle bus - Rue Léon Perrier - Aménagement dans le cadre des opérations connexes à l'extension du tramway - Approbation des dossiers de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0989

la Mulatière - Acquisition du lot n° 37 dépendant d'un immeuble situé 9, place Général Leclerc et appartenant à Mme Fichaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0990

montage financier d'une action de développement d'un logiciel - Subvention de l'Etat - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0991

réservation de l'emplacement du stand de la Communauté urbaine et réservation d'accréditations pour le Mipim prévu à Cannes du 4 au 7 mars 2003 - Marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence  - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0992

convention avec la chambre de commerce et d'industrie de Lyon sur une opération d'accompagnement à l'essaimage des PME des secteurs à technologies médianes - Décision - (sans annexe)