Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014


Bureau du 17 septembre 2001




DECISIONS

n° 2001-0153

solaize - Acquisition d'un immeuble situé côte de Chanvre, à l'angle du chemin de Centrevière et appartenant à Mme Dufour - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0154

bron - Cession, à la SERL, de deux lots de copropriété situés 14-16, rue Louis Pergaud - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0155

chassieu - Acquisition de diverses parcelles situées avenue du Dauphiné et appartenant au département du Rhône - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0156

lyon 8° - Acquisition de deux parcelles de terrain situées 21, rue Paul Cazeneuve et appartenant à la SCI Le Chantelor - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0157

saint Fons - Revente, à la Commune, de huit garages situés 7, rue Francis de Pressensé ainsi que de la jouissance du terrain s'y rattachant - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0158

chassieu - Acquisition de deux parcelles situées avenue du Dauphiné et appartenant à l'Etat - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0159

saint Priest - Acquisition d'une parcelle de terrain située 130, route de Toussieu et appartenant à la société Thierry Michot Investissements - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0160

lyon 3° - Revente, à l'OPAC du Grand Lyon, de l'immeuble situé 37, avenue du Château - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0161

lyon 3° - Revente, à la Ville, de divers locaux (lots n° 22, 24, 38 et 43) préemptés par la Communauté urbaine dans l'immeuble en copropriété situé 1, rue Verlet Hanus à l'angle du 221, rue de Créqui - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0162

vaulx en Velin - Acquisition d'un tènement immobilier situé rue Jacquard et appartenant à la SCI Jacquard - Eviction de la société Atelier bois service - Bail à construction au profit de la SCI Jacquard concernant un terrain communautaire situé à l'angle de la rue Jacquard et de l'avenue Roger Salengro - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0163

lyon 3° - Acquisition des locaux dans l'ensemble immobilier en copropriété situé 9-11, rue Paul Bert et 10-12, rue Moncey et appartenant à la SCI Paul Bert-Moncey ou éventuellement à toute société susceptible de lui être substituée - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0164

irigny - Echange, avec la Commune, de deux immeubles situés, l'un, lieu-dit "Château d'Yvours" et l'autre, rue de Boutan - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0165

marché n° 010564H passé avec la société ADP-GSI pour la maintenance évolutive et fonctionnelle du produit Zadig, le développement et la maintenance d'évolutions spécifiques - Avenant n° 1 - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0166

lyon 9° - Acquisition de plusieurs parcelles de terrain situées à l'angle des rues Saint Pierre de Vaise et Sergent Michel Berthet et appartenant aux consorts Millet - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0167

lyon 9° - Modification du terrain d'assiette du village d'entreprises dans le cadre du bail à construction consenti à la Ville - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0168

lyon 9° - Acquisition des lots n° 63 et 51 de l'immeuble en copropriété situé 47, quai Paul Sédaillian et appartenant à Mme Villard - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0169

lyon 5° - Acquisition du rez-de-chaussée et du sous-sol d'un immeuble situé 6, place Benoît Crépu et appartenant aux époux Maisonneuve - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0170

lyon 4° - Revente, à la société d'HLM Logirel, d'un immeuble situé 28, rue du Chariot d'Or - Dossier retiré

n° 2001-0171

villeurbanne - 78, rue du Marais - Démolition de bâtiments - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0172

cailloux sur Fontaines - Acquisition d'une parcelle de terrain, située chemin de Four et appartenant à Mme Yvonne Terrat - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0173

lyon 3° - Hôtel de Communauté - Rénovation des ascenseurs de la pile orange - Marché négocié de travaux sans mise en concurrence - Dossier retiré

n° 2001-0174

villeurbanne - Acquisition d'un tènement industriel situé 1 à 5, rue de la Doua et appartenant à la SA Martin - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0175

collonges au Mont d'Or - Acquisition, à titre gracieux, d'une parcelle de terrain située place Charles de Gaulle et appartenant à la Commune  - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0176

meyzieu, Jonage - Cession, à la SERL, de terrains communautaires situés lieu-dit "Les Gaulnes" - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0177

autorisation de déposer les demandes de permis de démolir ainsi que les déclarations de travaux - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0178

lyon 8° - Cession, à la SCI Résidence Fontaine-Monplaisir, d'un délaissé de terrain situé 297, avenue Berthelot - Acquisition d'un local situé 295, avenue Berthelot - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0179

lyon 3° - Espace Moncey-Saint Jacques - Lot n° 3 : plantations - Avenant pour quantités modifiées - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0180

mandat spécial accordé à M. Alain Joly pour une mission à Chisinau (Moldavie) - Décision - (sans annexe)




n° 2001-0153

solaize - Acquisition d'un immeuble situé côte de Chanvre, à l'angle du chemin de Centrevière et appartenant à Mme Dufour - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0154

bron - Cession, à la SERL, de deux lots de copropriété situés 14-16, rue Louis Pergaud - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0155

chassieu - Acquisition de diverses parcelles situées avenue du Dauphiné et appartenant au département du Rhône - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0156

lyon 8° - Acquisition de deux parcelles de terrain situées 21, rue Paul Cazeneuve et appartenant à la SCI Le Chantelor - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0157

saint Fons - Revente, à la Commune, de huit garages situés 7, rue Francis de Pressensé ainsi que de la jouissance du terrain s'y rattachant - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0158

chassieu - Acquisition de deux parcelles situées avenue du Dauphiné et appartenant à l'Etat - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0159

saint Priest - Acquisition d'une parcelle de terrain située 130, route de Toussieu et appartenant à la société Thierry Michot Investissements - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0160

lyon 3° - Revente, à l'OPAC du Grand Lyon, de l'immeuble situé 37, avenue du Château - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0161

lyon 3° - Revente, à la Ville, de divers locaux (lots n° 22, 24, 38 et 43) préemptés par la Communauté urbaine dans l'immeuble en copropriété situé 1, rue Verlet Hanus à l'angle du 221, rue de Créqui - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0162

vaulx en Velin - Acquisition d'un tènement immobilier situé rue Jacquard et appartenant à la SCI Jacquard - Eviction de la société Atelier bois service - Bail à construction au profit de la SCI Jacquard concernant un terrain communautaire situé à l'angle de la rue Jacquard et de l'avenue Roger Salengro - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0163

lyon 3° - Acquisition des locaux dans l'ensemble immobilier en copropriété situé 9-11, rue Paul Bert et 10-12, rue Moncey et appartenant à la SCI Paul Bert-Moncey ou éventuellement à toute société susceptible de lui être substituée - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0164

irigny - Echange, avec la Commune, de deux immeubles situés, l'un, lieu-dit "Château d'Yvours" et l'autre, rue de Boutan - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0165

marché n° 010564H passé avec la société ADP-GSI pour la maintenance évolutive et fonctionnelle du produit Zadig, le développement et la maintenance d'évolutions spécifiques - Avenant n° 1 - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0166

lyon 9° - Acquisition de plusieurs parcelles de terrain situées à l'angle des rues Saint Pierre de Vaise et Sergent Michel Berthet et appartenant aux consorts Millet - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0167

lyon 9° - Modification du terrain d'assiette du village d'entreprises dans le cadre du bail à construction consenti à la Ville - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0168

lyon 9° - Acquisition des lots n° 63 et 51 de l'immeuble en copropriété situé 47, quai Paul Sédaillian et appartenant à Mme Villard - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0169

lyon 5° - Acquisition du rez-de-chaussée et du sous-sol d'un immeuble situé 6, place Benoît Crépu et appartenant aux époux Maisonneuve - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0170

lyon 4° - Revente, à la société d'HLM Logirel, d'un immeuble situé 28, rue du Chariot d'Or - Dossier retiré

n° 2001-0171

villeurbanne - 78, rue du Marais - Démolition de bâtiments - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0172

cailloux sur Fontaines - Acquisition d'une parcelle de terrain, située chemin de Four et appartenant à Mme Yvonne Terrat - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0173

lyon 3° - Hôtel de Communauté - Rénovation des ascenseurs de la pile orange - Marché négocié de travaux sans mise en concurrence - Dossier retiré

n° 2001-0174

villeurbanne - Acquisition d'un tènement industriel situé 1 à 5, rue de la Doua et appartenant à la SA Martin - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0175

collonges au Mont d'Or - Acquisition, à titre gracieux, d'une parcelle de terrain située place Charles de Gaulle et appartenant à la Commune  - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0176

meyzieu, Jonage - Cession, à la SERL, de terrains communautaires situés lieu-dit "Les Gaulnes" - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0177

autorisation de déposer les demandes de permis de démolir ainsi que les déclarations de travaux - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0178

lyon 8° - Cession, à la SCI Résidence Fontaine-Monplaisir, d'un délaissé de terrain situé 297, avenue Berthelot - Acquisition d'un local situé 295, avenue Berthelot - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0179

lyon 3° - Espace Moncey-Saint Jacques - Lot n° 3 : plantations - Avenant pour quantités modifiées - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0180

mandat spécial accordé à M. Alain Joly pour une mission à Chisinau (Moldavie) - Décision - (sans annexe)