Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014


Bureau du 17 novembre 2003




DECISIONS

n° B-2003-1844

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Travaux d'étanchéité - Lot n° 9 - Autorisation de signer ledit marché avec l'entreprise Smac Aciéroïd - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1845

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Réalisation des travaux des façades en terre cuite - Lot n° 13 - Autorisation de signer ledit marché avec l'entreprise Eurofaçade - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1846

auscultations et diagnostics structurels des ouvrages visitables du système d'assainissement - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1847

villeurbanne - Revente, à la Ville, du lot n° 23 dépendant d'un immeuble en copropriété situé 64, rue Octavie - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1848

villeurbanne - Avenue Paul Krüger - Construction d'une déchetterie - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1849

vénissieux - Quartier des Minguettes - Copropriétés Grandes Terres des Vignes - Travaux urgents - Participation financière de la Communauté urbaine - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1850

vénissieux - Rue Eugène Maréchal - Réhabilitation du radier et reprise des fissures d'un collecteur T 180 - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1851

vaulx en Velin - Acquisition de l'hippodrome situé 1, avenue de Bohlen et appartenant à la société sportive du Rhône - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1852

albigny sur Saône, Champagne au Mont d'Or, Collonges au Mont d'Or, Couzon au Mont d'Or, Ecully, Fontaines sur Saône, Genay, La Tour de Salvagny, Limonest, Neuville sur Saône, Rochetaillée sur Saône, Saint Cyr au Mont d'Or, Saint Germain au Mont d'Or, Saint Romain au Mont d'Or, Sathonay Camp, Tassin la Demi Lune - Opération programmée d'amélioration de l'habitat Coteaux Ouest-Monts d'Or et Franc lyonnais - Ajustement des crédits attributés au financement des subventions - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1853

genay - Acquisition de plusieurs parcelles de terrain nu situées les Ruettes et les Malandières dans la zone industrielle et appartenant à divers propriétaires - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1854

vaulx en Velin - Boulevard urbain "est", entre l'avenue Garibaldi et l'avenue Charles de Gaulle - Mission CSPS conception et réalisation - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1855

saint Priest, Vénissieux - Boulevard urbain "est", entre la rue Fernand Pelloutier et le chemin du Charbonnier - Mission CSPS conception et réalisation - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1856

dardilly - Quartier de la Beffe-Montcourant - Construction d'un collecteur des eaux pluviales et des eaux usées traitées par des installations d'assainissement autonome - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1857

avenants de substitution aux marchés n° 020147Z, 010352C, 010354E, 020530Q et 020066L passés avec la société Cité services environnement - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1858

lyon 6° - Extention du palais des congrès à la Cité internationale - Fourniture et pose de portes monumentales vitrées - Lot n° 39 - Autorisation de signer ledit marché avec l'entreprise Vulcain - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1859

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Fourniture et pose de portes et châssis coupe-feu - Lot n° 21 - Autorisation de signer ledit marché avec le groupement d'entreprises Meyvaert-Tyco - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1860

lyon 3° - Cession à l'association Les Compagnons du Tour de France ou éventuellement à tout organisme similaire susceptible de lui être substitué, d'un immeuble communautaire situé 195, avenue Lacassagne à l'angle de la rue Viala - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1861

lyon 9° - Avenue du Plateau - Copropriété Tour Panoramique - Convention du plan de sauvegarde - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1862

oullins - Acquisition d'un terrain situé rue du Perron et appartenant au groupe immobilier Le Plateau de Montmein - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1863

bron - Quartier du Terraillon - Financement du portage de la vacance par la SA Axiade Rhône-Alpes - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1864

oullins - Quartier de la Saulaie - Réalisation d'un mail pour piétons - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Lancement d'une procédure de maîtrise d'oeuvre sans formalités préalables - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1865

vénissieux - Quartier Max Barel - Aménagement des espaces extérieurs autour de l'équipement petite enfance - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1866

prestations d'assistance et de maintenance du progiciel See electrical expert - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec l'entreprise IGE XAO - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1867

bron - Quartier du Terraillon - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Soutien à la maîtrise d'oeuvre sociale - Soutien au syndic - Programmation 2003 - Décision - Annexe

n° B-2003-1868

bron - Cession, à la société immobilière d'études et de réalisation, d'un tènement immobilier communautaire situé rue Carnot - Protocole d'engagement. - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1869

feyzin - Cession, à la société Onyx Auvergne Rhône-Alpes, d'un terrain communautaire situé rue Louise Michel - Dossier retiré

n° B-2003-1870

saint Priest - Aménagement de locaux pour l'équipe de projet Maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale - Fonds de concours à la Commune - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1871

oullins - Avenant n° 1 à la convention pour l'amélioration de la gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) 2000 à 2002 - Programmation 2003 - Décision - Annexe

n° B-2003-1872

charbonnières les Bains, Dardilly, Ecully, La Tour de Salvagny, Marcy l'Etoile - Vallons du nord-ouest lyonnais - Etude de définition d'un programme de gestion et de mise en valeur - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1873

lyon 9° - Réaménagement de la rue Joannès Carret, du quai du Commerce et du quai Paul Sédaillian et création d'une voie nouvelle entre la gare de Vaise et la rue de Saint-Cyr - Autorisation donnée à la SERL pour engager la procédure d'expropriation - Approbation du dossier d'enquête - Abrogation de la décision n° 2001-0310 en date du 19 novembre 2001 - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1874

lyon 9° - Avenue Sidoine Appolinaire - Construction d'un bâtiment comprenant un logement de gardien et des locaux pour agents d'entretien de la voie publique - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1875

bron, Chassieu, Décines Charpieu - Autorisation de déposer les demandes de permis de démolir ainsi que les déclarations de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1876

chassieu - Engagement de la procédure de DUP et d'expropriation en vue de la requalification du boulevard du Raquin entre la rue Auguste Delage et le chemin de Meyzieu - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1877

vénissieux - ZAC du Vieux Bourg - Îlot B2 - Vente d'un terrain à la Sacoviv - Décision - (sans annexe)




n° B-2003-1844

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Travaux d'étanchéité - Lot n° 9 - Autorisation de signer ledit marché avec l'entreprise Smac Aciéroïd - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1845

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Réalisation des travaux des façades en terre cuite - Lot n° 13 - Autorisation de signer ledit marché avec l'entreprise Eurofaçade - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1846

auscultations et diagnostics structurels des ouvrages visitables du système d'assainissement - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1847

villeurbanne - Revente, à la Ville, du lot n° 23 dépendant d'un immeuble en copropriété situé 64, rue Octavie - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1848

villeurbanne - Avenue Paul Krüger - Construction d'une déchetterie - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1849

vénissieux - Quartier des Minguettes - Copropriétés Grandes Terres des Vignes - Travaux urgents - Participation financière de la Communauté urbaine - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1850

vénissieux - Rue Eugène Maréchal - Réhabilitation du radier et reprise des fissures d'un collecteur T 180 - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1851

vaulx en Velin - Acquisition de l'hippodrome situé 1, avenue de Bohlen et appartenant à la société sportive du Rhône - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1852

albigny sur Saône, Champagne au Mont d'Or, Collonges au Mont d'Or, Couzon au Mont d'Or, Ecully, Fontaines sur Saône, Genay, La Tour de Salvagny, Limonest, Neuville sur Saône, Rochetaillée sur Saône, Saint Cyr au Mont d'Or, Saint Germain au Mont d'Or, Saint Romain au Mont d'Or, Sathonay Camp, Tassin la Demi Lune - Opération programmée d'amélioration de l'habitat Coteaux Ouest-Monts d'Or et Franc lyonnais - Ajustement des crédits attributés au financement des subventions - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1853

genay - Acquisition de plusieurs parcelles de terrain nu situées les Ruettes et les Malandières dans la zone industrielle et appartenant à divers propriétaires - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1854

vaulx en Velin - Boulevard urbain "est", entre l'avenue Garibaldi et l'avenue Charles de Gaulle - Mission CSPS conception et réalisation - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1855

saint Priest, Vénissieux - Boulevard urbain "est", entre la rue Fernand Pelloutier et le chemin du Charbonnier - Mission CSPS conception et réalisation - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1856

dardilly - Quartier de la Beffe-Montcourant - Construction d'un collecteur des eaux pluviales et des eaux usées traitées par des installations d'assainissement autonome - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1857

avenants de substitution aux marchés n° 020147Z, 010352C, 010354E, 020530Q et 020066L passés avec la société Cité services environnement - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1858

lyon 6° - Extention du palais des congrès à la Cité internationale - Fourniture et pose de portes monumentales vitrées - Lot n° 39 - Autorisation de signer ledit marché avec l'entreprise Vulcain - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1859

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Fourniture et pose de portes et châssis coupe-feu - Lot n° 21 - Autorisation de signer ledit marché avec le groupement d'entreprises Meyvaert-Tyco - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1860

lyon 3° - Cession à l'association Les Compagnons du Tour de France ou éventuellement à tout organisme similaire susceptible de lui être substitué, d'un immeuble communautaire situé 195, avenue Lacassagne à l'angle de la rue Viala - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1861

lyon 9° - Avenue du Plateau - Copropriété Tour Panoramique - Convention du plan de sauvegarde - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1862

oullins - Acquisition d'un terrain situé rue du Perron et appartenant au groupe immobilier Le Plateau de Montmein - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1863

bron - Quartier du Terraillon - Financement du portage de la vacance par la SA Axiade Rhône-Alpes - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1864

oullins - Quartier de la Saulaie - Réalisation d'un mail pour piétons - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Lancement d'une procédure de maîtrise d'oeuvre sans formalités préalables - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1865

vénissieux - Quartier Max Barel - Aménagement des espaces extérieurs autour de l'équipement petite enfance - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1866

prestations d'assistance et de maintenance du progiciel See electrical expert - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec l'entreprise IGE XAO - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1867

bron - Quartier du Terraillon - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Soutien à la maîtrise d'oeuvre sociale - Soutien au syndic - Programmation 2003 - Décision - Annexe

n° B-2003-1868

bron - Cession, à la société immobilière d'études et de réalisation, d'un tènement immobilier communautaire situé rue Carnot - Protocole d'engagement. - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1869

feyzin - Cession, à la société Onyx Auvergne Rhône-Alpes, d'un terrain communautaire situé rue Louise Michel - Dossier retiré

n° B-2003-1870

saint Priest - Aménagement de locaux pour l'équipe de projet Maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale - Fonds de concours à la Commune - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1871

oullins - Avenant n° 1 à la convention pour l'amélioration de la gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) 2000 à 2002 - Programmation 2003 - Décision - Annexe

n° B-2003-1872

charbonnières les Bains, Dardilly, Ecully, La Tour de Salvagny, Marcy l'Etoile - Vallons du nord-ouest lyonnais - Etude de définition d'un programme de gestion et de mise en valeur - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1873

lyon 9° - Réaménagement de la rue Joannès Carret, du quai du Commerce et du quai Paul Sédaillian et création d'une voie nouvelle entre la gare de Vaise et la rue de Saint-Cyr - Autorisation donnée à la SERL pour engager la procédure d'expropriation - Approbation du dossier d'enquête - Abrogation de la décision n° 2001-0310 en date du 19 novembre 2001 - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1874

lyon 9° - Avenue Sidoine Appolinaire - Construction d'un bâtiment comprenant un logement de gardien et des locaux pour agents d'entretien de la voie publique - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1875

bron, Chassieu, Décines Charpieu - Autorisation de déposer les demandes de permis de démolir ainsi que les déclarations de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1876

chassieu - Engagement de la procédure de DUP et d'expropriation en vue de la requalification du boulevard du Raquin entre la rue Auguste Delage et le chemin de Meyzieu - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1877

vénissieux - ZAC du Vieux Bourg - Îlot B2 - Vente d'un terrain à la Sacoviv - Décision - (sans annexe)