Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014


Bureau du 17 mai 2004


l Le procès-verbal du Bureau délibératif du 5 avril 2004 a été adopté.

l Les décisions n° 2004-B-2226 à 2004-B-2279 ont été déposées en préfecture le 19 mai 2004.



DECISIONS

n° B-2004-2226

prestations d'assistance et de maintenance du progiciel Texto - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2227

mandat spécial accordé à monsieur le vice-président Alain Joly pour une mission à Tbilissi et Koutaïssi (Géorgie) - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2228

mandat spécial accordé à monsieur le vice-président Claude Pillonel pour une mission à Porto Novo (Bénin) - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2229

prestations de maintenance du progiciel Apic - Acquisition de licences d'utilisation, version courante et prestations complémentaires - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2230

contrat d'assurance dommages aux biens - Marché passé avec Gras Savoye mandataire de la compagnie CHUBB pour les risques simples et de la compagnie AIG pour les risques industriels - Avenant n° 1 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2231

prestations d'accueil, d'enregistrement et de suivi des dossiers d'incidents signalés par tous les utilisateurs du système d'information de la Communauté urbaine (hot-line) - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2232

fontaines Saint Martin - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de l'Epinette et appartenant à M. Roger Flèche - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2233

lyon 9° - Création d'une voie nouvelle entre les rues Marietton et du Souvenir - Engagement de la procédure de déclaration d'utilité publique et d'expropriation - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2234

lyon 9° - Autorisation donnée à la SERL d'acquérir les lots de copropriété n° 48 et 61 dans l'immeuble situé 47, quai Paul Sédaillan et appartenant à M. Vincent Revol - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2235

meyzieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située boulevard Ambroise Paré et appartenant à la société Décines immobilier - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2236

limonest - Acquisition de huit parcelles de terrain situées lieu-dit la Bruyère et appartenant à M. Georges Millot - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2237

pierre Bénite - Acquisition d'une parcelle de terrain située 63, rue Parmentier et appartenant à la société Urba concept - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2238

irigny - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de Presles et appartenant à la société Urba concept - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2239

missions de formation et de suivi professionnel des agents de la direction de l'eau - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2240

fourniture de produits chimiques - Lot n° 1 : produits chimiques utilisés sur la chaussée et le mobilier urbain - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2241

fourniture de produits chimiques - Lot n° 2 : produits chimiques utilisés dans les ateliers, dépôts et garages - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2242

fourniture de produits chimiques - Lot n° 3 : désherbant - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2243

centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon sud - Maintenance des équipements électriques - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2244

centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon sud - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Maintenance des protections réfractaires des chaudières - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2245

centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon sud - Maintenance des équipements mécaniques - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2246

traitement des CFC (chloro fluoro carbones) contenus dans les réfrigérateurs récupérés en déchetterie  - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2247

centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon sud - Maintenance de la chaudronnerie, la tuyauterie, le calorifuge, les pièces mécano-soudées - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2248

centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon sud - Fourniture de produits industriels - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2249

centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon sud - Fourniture de produits chimiques - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2250

marché de maîtrise d'oeuvre sans conception pour la mise en conformité du centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-sud - Avenant n° 1 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2251

garantie d'emprunt accordée à l'Opac du Grand Lyon - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2252

garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2253

garantie d'emprunt accordée à la SCIC Habitat Rhône-Alpes - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2254

caluire et Cuire - Opération programmée d'amélioration de l'habitat expérimentale - Augmentation des crédits attribués au financement des subventions - Convention d'opération - Avenant - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2255

lyon 2° - Convention avec la SNCF et la Ville, relative à la passerelle reliant le centre d'échanges de Lyon-Perrache au cours Charlemagne - Avenant n° 3 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2256

saint Priest - Revente, à la Ville, de biens dépendants de la copropriété Bellevue située 40, rue George Sand - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2257

saint Priest - Revente, à la Ville, de biens dépendants de la copropriété Bellevue située 21, rue Mozart - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2258

prestation d'égouttage et de transfert des déchets de balayage mécanisé - Secteur Lyon sud - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2259

marchés passés avec la société Renault France VI Lyon Sud - Avenants de substitution - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2260

limonest - Autorisation donnée à la société Acta, ou toute société du groupe substituée, pour déposer un permis de construire sur un terrain communautaire situé Parc des Tuileries - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2261

saint Priest - Autorisation de dépôt d'un permis de lotir par la SAS Gérard Jammet aménageur foncier sur un terrain communautaire situé rue Lamartine - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2262

saint Fons, Lyon 3° - Autorisation de déposer les demandes de permis de démolir - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2263

lyon 9° - Autorisation donnée au groupe Samse, ou à toute société à lui substituer, de déposer un permis de construire sur trois parcelles communautaires situées 46-50, rue Laure Diebold - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2264

travaux de carrosserie sur véhicules légers - Lot n° 4 - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2265

fourniture de balais pour balayeuses - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2266

lyon 8° - Avenue Paul Santy - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2267

lyon 7° - Quartier de Gerland - Marché d'assistance au pilotage et à la gestion des opérations du projet de développement urbain - Avenant n° 1 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2268

bron - Albert Camus - Parc d'affaires - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2269

lyon 6° - Palais des congrès à la Cité internationale - Extension - Lot n° 55 : équipement audiovisuel - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2270

vaulx en Velin - Grand projet de ville - Copropriétés des Cervelières Sauveteurs - Convention du plan de sauvegarde - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2271

animation et développement d'Info-Trafic - Marché annuel à bons de commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2272

lyon 3° - Voie nouvelle Montbrillant - Aménagement - Individualisation d'autorisation de programme complémentaire - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2273

lyon 2° - Réseau mutualisé pour les télécommunications - Réalisation de la ligne de tramway de Lyon-Perrache à Confluence - Convention avec le Sytral - Travaux de génie civil - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2274

vénissieux - Centre commercial Monmousseau - Requalification des espaces extérieurs - Autorisation de signer trois marchés de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2275

vénissieux - Centre commercial Pyramide - Requalification des espaces extérieurs - Autorisation de signer le marché de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2276

vénissieux, Saint Priest - Boulevard urbain "est", entre la rue Pelloutier et le chemin du Charbonnier - Mission CSPS - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2277

vaulx en Velin - Boulevard urbain "est", entre les avenues Garibaldi et Charles de Gaulle - Mission CSPS - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2278

vaulx en Velin, Vénissieux, Saint Priest - Boulevard urbain "est", entre la rue Pelloutier et le chemin du Charbonnier, l'avenue Garibaldi et l'avenue Charles de Gaulle - Elaboration de dossiers d'enquête publique - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2279

lyon 9° - Rue de la Claire - Aménagement - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)




n° B-2004-2226

prestations d'assistance et de maintenance du progiciel Texto - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2227

mandat spécial accordé à monsieur le vice-président Alain Joly pour une mission à Tbilissi et Koutaïssi (Géorgie) - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2228

mandat spécial accordé à monsieur le vice-président Claude Pillonel pour une mission à Porto Novo (Bénin) - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2229

prestations de maintenance du progiciel Apic - Acquisition de licences d'utilisation, version courante et prestations complémentaires - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2230

contrat d'assurance dommages aux biens - Marché passé avec Gras Savoye mandataire de la compagnie CHUBB pour les risques simples et de la compagnie AIG pour les risques industriels - Avenant n° 1 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2231

prestations d'accueil, d'enregistrement et de suivi des dossiers d'incidents signalés par tous les utilisateurs du système d'information de la Communauté urbaine (hot-line) - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2232

fontaines Saint Martin - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de l'Epinette et appartenant à M. Roger Flèche - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2233

lyon 9° - Création d'une voie nouvelle entre les rues Marietton et du Souvenir - Engagement de la procédure de déclaration d'utilité publique et d'expropriation - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2234

lyon 9° - Autorisation donnée à la SERL d'acquérir les lots de copropriété n° 48 et 61 dans l'immeuble situé 47, quai Paul Sédaillan et appartenant à M. Vincent Revol - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2235

meyzieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située boulevard Ambroise Paré et appartenant à la société Décines immobilier - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2236

limonest - Acquisition de huit parcelles de terrain situées lieu-dit la Bruyère et appartenant à M. Georges Millot - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2237

pierre Bénite - Acquisition d'une parcelle de terrain située 63, rue Parmentier et appartenant à la société Urba concept - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2238

irigny - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de Presles et appartenant à la société Urba concept - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2239

missions de formation et de suivi professionnel des agents de la direction de l'eau - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2240

fourniture de produits chimiques - Lot n° 1 : produits chimiques utilisés sur la chaussée et le mobilier urbain - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2241

fourniture de produits chimiques - Lot n° 2 : produits chimiques utilisés dans les ateliers, dépôts et garages - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2242

fourniture de produits chimiques - Lot n° 3 : désherbant - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2243

centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon sud - Maintenance des équipements électriques - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2244

centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon sud - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Maintenance des protections réfractaires des chaudières - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2245

centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon sud - Maintenance des équipements mécaniques - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2246

traitement des CFC (chloro fluoro carbones) contenus dans les réfrigérateurs récupérés en déchetterie  - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2247

centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon sud - Maintenance de la chaudronnerie, la tuyauterie, le calorifuge, les pièces mécano-soudées - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2248

centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon sud - Fourniture de produits industriels - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2249

centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon sud - Fourniture de produits chimiques - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2250

marché de maîtrise d'oeuvre sans conception pour la mise en conformité du centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-sud - Avenant n° 1 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2251

garantie d'emprunt accordée à l'Opac du Grand Lyon - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2252

garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2253

garantie d'emprunt accordée à la SCIC Habitat Rhône-Alpes - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2254

caluire et Cuire - Opération programmée d'amélioration de l'habitat expérimentale - Augmentation des crédits attribués au financement des subventions - Convention d'opération - Avenant - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2255

lyon 2° - Convention avec la SNCF et la Ville, relative à la passerelle reliant le centre d'échanges de Lyon-Perrache au cours Charlemagne - Avenant n° 3 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2256

saint Priest - Revente, à la Ville, de biens dépendants de la copropriété Bellevue située 40, rue George Sand - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2257

saint Priest - Revente, à la Ville, de biens dépendants de la copropriété Bellevue située 21, rue Mozart - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2258

prestation d'égouttage et de transfert des déchets de balayage mécanisé - Secteur Lyon sud - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2259

marchés passés avec la société Renault France VI Lyon Sud - Avenants de substitution - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2260

limonest - Autorisation donnée à la société Acta, ou toute société du groupe substituée, pour déposer un permis de construire sur un terrain communautaire situé Parc des Tuileries - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2261

saint Priest - Autorisation de dépôt d'un permis de lotir par la SAS Gérard Jammet aménageur foncier sur un terrain communautaire situé rue Lamartine - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2262

saint Fons, Lyon 3° - Autorisation de déposer les demandes de permis de démolir - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2263

lyon 9° - Autorisation donnée au groupe Samse, ou à toute société à lui substituer, de déposer un permis de construire sur trois parcelles communautaires situées 46-50, rue Laure Diebold - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2264

travaux de carrosserie sur véhicules légers - Lot n° 4 - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2265

fourniture de balais pour balayeuses - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2266

lyon 8° - Avenue Paul Santy - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2267

lyon 7° - Quartier de Gerland - Marché d'assistance au pilotage et à la gestion des opérations du projet de développement urbain - Avenant n° 1 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2268

bron - Albert Camus - Parc d'affaires - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2269

lyon 6° - Palais des congrès à la Cité internationale - Extension - Lot n° 55 : équipement audiovisuel - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2270

vaulx en Velin - Grand projet de ville - Copropriétés des Cervelières Sauveteurs - Convention du plan de sauvegarde - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2271

animation et développement d'Info-Trafic - Marché annuel à bons de commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2272

lyon 3° - Voie nouvelle Montbrillant - Aménagement - Individualisation d'autorisation de programme complémentaire - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2273

lyon 2° - Réseau mutualisé pour les télécommunications - Réalisation de la ligne de tramway de Lyon-Perrache à Confluence - Convention avec le Sytral - Travaux de génie civil - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2274

vénissieux - Centre commercial Monmousseau - Requalification des espaces extérieurs - Autorisation de signer trois marchés de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2275

vénissieux - Centre commercial Pyramide - Requalification des espaces extérieurs - Autorisation de signer le marché de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2276

vénissieux, Saint Priest - Boulevard urbain "est", entre la rue Pelloutier et le chemin du Charbonnier - Mission CSPS - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2277

vaulx en Velin - Boulevard urbain "est", entre les avenues Garibaldi et Charles de Gaulle - Mission CSPS - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2278

vaulx en Velin, Vénissieux, Saint Priest - Boulevard urbain "est", entre la rue Pelloutier et le chemin du Charbonnier, l'avenue Garibaldi et l'avenue Charles de Gaulle - Elaboration de dossiers d'enquête publique - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2279

lyon 9° - Rue de la Claire - Aménagement - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)