Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014


Bureau du 17 février 2003




DECISIONS

n° B-2003-1124

meyzieu - Revente, à la Commune, d'un tènement situé 101, rue de la République - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1125

saint Priest - Quartier de la Gare - Fonds de petits travaux et de petits aménagements - Participation financière - Convention - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1126

villeurbanne - Déclassement en volumes d'une partie du domaine public de voirie communautaire rue Jean Novel - Immeuble EDF-Septen - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1127

oullins - La Saulaie - Petits travaux d'adaptation des espaces publics - Convention de participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1128

décines Charpieu - Autorisation de dépôt d'un permis de construire par la société Pôle patrimoine SA sur un terrain communautaire situé rue de la République - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1129

saint Cyr au Mont d'Or - Régularisation d'acquisition de différentes parcelles situées allée des Cerisiers - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1130

saint Cyr au Mont d'Or - Acquisition d'une parcelle de terrain située 65, montée des Balmes et appartenant à M. Bernard Guillot - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1131

saint Germain au Mont d'Or - Acquisition de deux parcelles de terrain dépendant de propriétés situées chemin de Maintenue - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1132

fournitures et services de téléphonie mobile sur réseau radio numérique ouvert au public - Marché à bons de commande - Appel d'offres ouvert européen - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1133

lyon 3° - Rétrocession, à la SCI du 9, rue Saint Eusèbe ou à toute personne morale susceptible de lui être substituée, d'une bande de terrain communautaire située à l'adresse précitée - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1134

ecully - Acquisition de deux parcelles de terrain dépendant de propriétés situées impasse du Moulin Carron - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1135

saint Priest - Acquisition d'un immeuble situé 192, route de Grenoble et appartenant à la SA Groupe Yvrai - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1136

villeurbanne - Acquisition des lots 27, 28 et 81, dans un ténement immobilier en copropriété situé 225, route de Genas et appartenant à Mme Claudine Boutin épouse Milgévic - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1137

vaulx en Velin - Boulevard urbain "est" entre les avenues Garibaldi et Charles de Gaulle - Marché de maîtrise d'oeuvre - Appel d'offres ouvert - Constitution d'une commission composée comme un jury - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1138

saint Priest - Acquisition d'un immeuble situé rue Monseigneur Ancel et appartenant à la SNC Saint Priest miroirs participations - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1139

saint Fons - Avenue Ramboz - 1ère tranche - Rond-point à l'entrée de l'usine Rhodia - Approbation d'un détail estimatif et d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1140

oullins - Rues Dolet, Rousseau et Raspail - Réaménagement - Approbation d'un détail estimatif et de trois dossiers de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1141

saint Cyr au Mont d'Or - Acquisition de la parcelle de terrain située chemin de la Grave et appartenant à Mlle Marie-Christine Thibaud - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1142

rillieux la Pape - Rétrocession, à la société Majorette Toys, d'une parcelle de terrain située chemin du Champ de Lière - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1143

lyon 9° - Autorisation donnée à la SERL de procéder aux levées d'option relatives aux promesses de vente passées avec les SCI Sédaillan et La Foncière Chaillot, Mlle Pascale Masseboeuf, Mme Madeleine Bouzoud et MM. Marc et Amar Hocine - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1144

sathonay Camp - Mission d'étude de composition urbaine - Marché ordinaire - Mise en concurrence simplifiée - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1145

lyon 7° - Revente, à la SCIC Habitat Rhône-Alpes, de l'immeuble situé 77, rue Montesquieu  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1146

Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules légers, utilitaires et poids lourds, bennes à ordures ménagères, saleuses et rabots de déneigement - Avenant de substitution n° 1 - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1147

villeurbanne - Libération de l'immeuble situé 10 et 12, place des Maisons Neuves - Indemnité versée à M. Frédéric Perrier - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1148

collonges au Mont d'Or, Rillieux la Pape - Réalisation d'études des schémas directeurs de jalonnement - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1149

garanties d'emprunts accordées à l'Opac de Villeurbanne - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1150

rochetaillée sur Saône - Travaux d'aménagement des abords de l'école - Approbation de deux dossiers de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1151

travaux de reproduction des documents d'urbanisme réglementaire pour tout le territoire de la Communauté urbaine - Marché de prestations de service à bons de commande - Appel d'offres restreint européen - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1152

demande d'individualisation d'autorisation de programme - Opération n° 0092 - Produit de cessions en annuité - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1153

individualisation d'autorisation de programme - Acquisitions pour compte de tiers (0097) - Décision - (sans annexe)




n° B-2003-1124

meyzieu - Revente, à la Commune, d'un tènement situé 101, rue de la République - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1125

saint Priest - Quartier de la Gare - Fonds de petits travaux et de petits aménagements - Participation financière - Convention - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1126

villeurbanne - Déclassement en volumes d'une partie du domaine public de voirie communautaire rue Jean Novel - Immeuble EDF-Septen - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1127

oullins - La Saulaie - Petits travaux d'adaptation des espaces publics - Convention de participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1128

décines Charpieu - Autorisation de dépôt d'un permis de construire par la société Pôle patrimoine SA sur un terrain communautaire situé rue de la République - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1129

saint Cyr au Mont d'Or - Régularisation d'acquisition de différentes parcelles situées allée des Cerisiers - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1130

saint Cyr au Mont d'Or - Acquisition d'une parcelle de terrain située 65, montée des Balmes et appartenant à M. Bernard Guillot - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1131

saint Germain au Mont d'Or - Acquisition de deux parcelles de terrain dépendant de propriétés situées chemin de Maintenue - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1132

fournitures et services de téléphonie mobile sur réseau radio numérique ouvert au public - Marché à bons de commande - Appel d'offres ouvert européen - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1133

lyon 3° - Rétrocession, à la SCI du 9, rue Saint Eusèbe ou à toute personne morale susceptible de lui être substituée, d'une bande de terrain communautaire située à l'adresse précitée - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1134

ecully - Acquisition de deux parcelles de terrain dépendant de propriétés situées impasse du Moulin Carron - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1135

saint Priest - Acquisition d'un immeuble situé 192, route de Grenoble et appartenant à la SA Groupe Yvrai - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1136

villeurbanne - Acquisition des lots 27, 28 et 81, dans un ténement immobilier en copropriété situé 225, route de Genas et appartenant à Mme Claudine Boutin épouse Milgévic - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1137

vaulx en Velin - Boulevard urbain "est" entre les avenues Garibaldi et Charles de Gaulle - Marché de maîtrise d'oeuvre - Appel d'offres ouvert - Constitution d'une commission composée comme un jury - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1138

saint Priest - Acquisition d'un immeuble situé rue Monseigneur Ancel et appartenant à la SNC Saint Priest miroirs participations - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1139

saint Fons - Avenue Ramboz - 1ère tranche - Rond-point à l'entrée de l'usine Rhodia - Approbation d'un détail estimatif et d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1140

oullins - Rues Dolet, Rousseau et Raspail - Réaménagement - Approbation d'un détail estimatif et de trois dossiers de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1141

saint Cyr au Mont d'Or - Acquisition de la parcelle de terrain située chemin de la Grave et appartenant à Mlle Marie-Christine Thibaud - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1142

rillieux la Pape - Rétrocession, à la société Majorette Toys, d'une parcelle de terrain située chemin du Champ de Lière - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1143

lyon 9° - Autorisation donnée à la SERL de procéder aux levées d'option relatives aux promesses de vente passées avec les SCI Sédaillan et La Foncière Chaillot, Mlle Pascale Masseboeuf, Mme Madeleine Bouzoud et MM. Marc et Amar Hocine - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1144

sathonay Camp - Mission d'étude de composition urbaine - Marché ordinaire - Mise en concurrence simplifiée - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1145

lyon 7° - Revente, à la SCIC Habitat Rhône-Alpes, de l'immeuble situé 77, rue Montesquieu  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1146

Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules légers, utilitaires et poids lourds, bennes à ordures ménagères, saleuses et rabots de déneigement - Avenant de substitution n° 1 - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1147

villeurbanne - Libération de l'immeuble situé 10 et 12, place des Maisons Neuves - Indemnité versée à M. Frédéric Perrier - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1148

collonges au Mont d'Or, Rillieux la Pape - Réalisation d'études des schémas directeurs de jalonnement - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1149

garanties d'emprunts accordées à l'Opac de Villeurbanne - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1150

rochetaillée sur Saône - Travaux d'aménagement des abords de l'école - Approbation de deux dossiers de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1151

travaux de reproduction des documents d'urbanisme réglementaire pour tout le territoire de la Communauté urbaine - Marché de prestations de service à bons de commande - Appel d'offres restreint européen - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1152

demande d'individualisation d'autorisation de programme - Opération n° 0092 - Produit de cessions en annuité - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1153

individualisation d'autorisation de programme - Acquisitions pour compte de tiers (0097) - Décision - (sans annexe)