Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014



Bureau du 16 juin 2008

 



(Le procès-verbal du 13 mai 2008 a été adopté

Les décisions n° B-2008-0066 à n° B-2008-0087 ont été adressées

en préfecture le 17 juin2008)




DECISIONS

 



N° B-2008-0066

Charbonnières les Bains - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin des Grandes Bruyères et appartenant à la SNC KBP3 Charbonnières-Bruyères - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0067

Charbonnières les Bains - Acquisition d'une parcelle située chemin de la Bressonnière et appartenant à M. Didier Dalmas - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0068

Décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 67, rue du Sablon et appartenant à M. et Mme Boussadia - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0069

Francheville - Acquisition d'une parcelle de terrain située 1, montée des Roches et appartenant à la SCI Les Jardins des roches - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0070

Lyon 3° - Acquisition de 2 lots de copropriété à usage de logement et de cave dépendant de l'immeuble situé 198 bis, rue de Créqui et appartenant à M. Simonet - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0071

Montanay - Acquisition d'un immeuble situé 365, rue Centrale et appartenant aux consorts Biolo - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0072

Limonest - Cession, à la Commune, d'un immeuble situé 201-203, avenue Général de Gaulle - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0073

Villeurbanne - Autorisation de dépôt d'un permis de démolir et de construire par la SA Sogelym Steiner sur les terrains communautaires situés 24 et 28, rue de la Feyssine - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0074

Fourniture de pièces détachées, accessoires, produits et outillages spécifiques captifs, et de prestations de maintenance sur les véhicules inférieurs à 3,5 tonnes de la Communauté urbaine - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0075

Lyon 2° - ZAC Lyon Confluence - Construction d'un groupe scolaire, d'un centre de loisirs sans hébergement et d'un équipement petite enfance - Prestations de contrôle technique - Autorisation de signer le marché   - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0076

Tassin la Demi Lune - Place Hippolyte Péragut - Agrandissement et requalification - Travaux d'éclairage public et d'espaces verts : arrosage - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0077

Rillieux la Pape, Sathonay Camp, Sathonay Village, Fontaines Saint Martin, Fontaines sur Saône, Caluire et Cuire - Ruisseau du Ravin - Lutte contre les inondations - Réalisation de deux bassins écrêteurs de crues - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0078

Lyon 4°, Lyon 9° - Projet du pont Schuman - Sondages géotechniques - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0079

Marché pour les prestations de maintenance du progiciel Geide documentaire et prestations complémentaires d'assistance technique - Autorisation de signer un avenant - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0080

Réaménagement de la dette contractée auprès de la Caisse des dépôts et consignations par Porte des Alpes habitat - Précision apportée à la décision n° B-2008-0024 du 13 mai 2008  - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0081

Garanties d'emprunts accordées à des sociétés HLM - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0082

Marchés communautaires attribués à la société Maia Sonnier - Avenant collectif de transfert à la société Maia Sonnier ingenierie construction   - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0083

Marchés communautaires attribués à la société Campenon Bernard régions - Avenant collectif de transfert à la société Campenon Bernard bâtiment Rhône-Alpes - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0084

Contrat de cessions de marques entre la SEM Cité internationale et la Communauté urbaine - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0085

Bron - Aménagement d'une aire d'accueil pour les gens du voyage - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0086

Meyzieu - Aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage - Travaux - Lot n° 1 : terrassements, voirie - Lot n° 2 : réseaux divers - Lot n° 3 : bâtiments - Lot n° 6 : télégestion, éclairage, électricité générale - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0087

Grigny - Aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage - Lot n° 1 : terrassement, voirie, réseaux divers - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)