Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014


Bureau du 15 septembre 2003


le procès-verbal du Bureau délibératif du 10 juillet 2003 a été adopté



DECISIONS

n° B-2003-1569

meyzieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située avenue du Dauphiné et rue d'Aquitaine et appartenant à l'Opac du Rhône - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1570

villeurbanne - Acquisition du lot n° 17 dans un bâtiment en copropriété situé 79, route de Genas et appartenant à Mlle Isabelle Argaud - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1571

saint Priest - ZAC Feuilly - Echange de diverses parcelles avec la SERL - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1572

vénissieux - Gestion sociale et urbaine de proximité - Programmation 2003 - Décision - Annexe

n° B-2003-1573

lyon 2° - Echange de deux parcelles de terrain avec la SNCF dans le centre d'échanges de Perrache afin de réaliser le terminus des lignes du tramway - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1574

lyon 7° - Acquisition de deux parcelles de terrain situées rue Lortet, à l'angle de la rue de Gerland et appartenant à la SCI du 105, avenue Jean Jaurès - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1575

vénissieux - Autorisation de dépôt du permis de construire par la ville de Vénissieux rue Léo Lagrange et avenue Jean Cagne et par les sociétés Axiade et Keops avenue d'Oschatz sur des tènements communautaires - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1576

saint Fons - Acquisition d'un tènement situé 1, rue Charles Plasse - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1577

lyon 7° - Cession, au laboratoire Ciaffoloni, d'un local situé au rez-de-chaussée de l'immeuble 68, rue Challemel Lacour - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1578

saint Fons - Acquisition d'un tènement situé 16-18, rue Anatole France - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1579

saint Priest - Acquisition d'un immeuble situé 46, rue de la Déserte et appartenant à M. Roger Charbonnier - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1580

vénissieux - Quartier des Minguettes - Echange de terrain avec la copropriété La Chaumine - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1581

lyon 7° - Echange foncier avec soulte d'une parcelle située sur l'îlot Bon Lait appartenant au Sytral avec les terrains communautaires Seutet - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1582

saint Genis Laval - Revente, à la Commune, d'un immeuble situé 2, rue Charles Luizet - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1583

chaponost - Acquisition de divers biens et droits immobiliers dépendant d'un immeuble en copropriété situé 5, chemin du Devais - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1584

oullins - Cession, aux copropriétaires de l'immeuble Les Hauts d'Oullins, d'une parcelle de terrain située 18-24, rue de la Camille - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1585

oullins - Résiliation, par la Communauté urbaine, d'un bail commercial dans un immeuble situé 35, rue Voltaire - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1586

villeurbanne - Amélioration de la gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2003 - Décision - Annexe

n° B-2003-1587

villeurbanne - Acquisition du lot n° 11 dans un bâtiment en copropriété situé 79, route de Genas et appartenant à M. Raymond Bernard - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1588

la Tour de Salvagny - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située 8 bis, rue de Fontbonne et appartenant aux époux Ranaldi - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1589

villeurbanne - Acquisition d'un tènement industriel situé 80, rue Cyprian et appartenant à la SCI Pemsa - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1590

fourniture de sacs pour la collecte des déchets urbains - Lot n° 2 - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1591

francheville - Acquisition de diverses parcelles de terrain appartenant à la Commune  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1592

ecully - Acquisition d'une parcelle située chemin Jean-Marie Vianney et appartenant aux consorts Morel - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1593

lyon 7° - Aménagement du boulevard scientifique Tony Garnier - Carrefour Antonin Perrin - Mission CSPS - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1594

ecully - Acquisition d'une parcelle de terrain située avenue Guy de Collongue et appartenant à M. Armand de Regnauld de Bellescize - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1595

saint Genis les Ollières - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue des Monts d'Or et appartenant à M. Chaninel - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1596

lyon 3° - Cession gratuite, au conseil général du Rhône, d'un terrain communautaire situé 136, avenue Félix Faure, à l'angle des rues Jeanne Hachette et Jean Renoir - Abrogation de la décision n° B-2002-0817 en date du 23 septembre 2002 - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1597

lyon 1er - Acquisition gratuite d'une parcelle de terrain située 2, montée de la Butte et appartenant à la SCI du 6, quai Saint Vincent - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1598

saint Fons - Acquisition de parcelles situées avenue Ramboz et appartenant à la société Rhodia PI - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1599

fleurieu sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue de la République et appartenant à Mme Madeleine Petit - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1600

rillieux la Pape - Acquisition d'une parcelle de terrain située 2817, route de Strasbourg et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1601

fleurieu sur Saône - Libération de la parcelle de terrain située rue de la République et exploitée par M. Jean Ray - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1602

pierre Bénite - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire, chemin de la Lône - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1603

caluire et Cuire - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire montée de la Boucle  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1604

rochetaillée sur Saône - Voie nouvelle Bouchard-Train Bleu - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1605

lyon 7° - Rue Ravier - Autorisation donnée à la Ville de déposer un permis de construire sur une partie de la place Jean Jaurès en vue de l'extension du groupe scolaire Ravier  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1606

bron, Décines Charpieu, Mions, Saint Fons, Saint Priest - Contrat de ville de l'agglomération lyonnaise 2000-2006 - Soutien aux dispositifs d'accompagnement à la création d'entreprise par des publics issus des territoires inscrits dans le contrat de ville - Convention de participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1607

lyon 7° - Autorisation donnée à la SACVL de déposer des permis de construire et de démolir sur un tènement situé 3, rue Duvivier - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1608

décines Charpieu - Requalification du carrefour Raspail-Zola-Bruyères - Autorisation de signer deux marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1609

rillieux la Pape - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de Bellegarde et appartenant à la SNC Château Bérard - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1610

montanay - Echange, avec les consorts Just, de parcelles de terrain situées 86, rue de la Croix Blanche  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1611

lyon 8° - Echange avec la SERL, de parcelles de terrains situées dans le parc d'activités Santy-Sarrazin - Abrogation de la décision n° B-2002-0652 en date du 24 juin 2002 - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1612

champagne au Mont d'Or - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située allée des Tennis et appartenant au Syndicat intercommunal à vocation multiple (Sivom) Champagne, Dardilly, Tennis des Monts d'Or - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1613

caluire et Cuire - Mise à disposition par bail emphytéotique au profit de l'Opac du Grand Lyon de l'immeuble situé 12, rue Coste  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1614

solaize - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue du Repos et appartenant aux époux Fleury - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1615

lyon 2° - Rue des Remparts d'Ainay - Revente, à la SA d'HLM Batigère centre-est, d'un immeuble - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1616

rochetaillée sur Saône - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, des allées des Ecureuils et des Aubépines - Lotissement Les Hauts de Rochetaillée - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1617

lyon 1er, Lyon 3°, Lyon 4° - Echange, avec la Ville, de parcelles de terrain situées 3, rue de Thou, 133, avenue Félix Faure et 3, rue d'Ivry - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1618

craponne - Requalification du parc d'activités - Réaménagement de la rue des Aqueducs - Autorisation de signer un marché  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1619

vaulx en Velin - Quartier Cervelières-Sauveteurs - Mission de suivi-animation du plan de sauvegarde - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert européen - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1620

lyon 2° - Revente, à la société Aralis, d'un immeuble situé 3, rue des Templiers - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1621

saint Priest - Revente, à la Commune, de deux lots dépendants de la copropriété Bellevue située 29, impasse Mozart - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1622

corbas - ZAC Pôle Alimentaire - Procédure de choix du maître d'oeuvre pour des travaux d'infrastructure - Ajout d'une personnalité qualifiée à la commission composée comme un jury - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1623

saint Priest - Revente, à la Commune, d'un lot dépendant de la copropriété Les Alpes située 1, rue Juliette Récamier - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1624

caluire et Cuire - Réaménagement de la voie sur berge, du quai et de la place Bellevue - Autorisation de signer trois marchés de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1625

marchés communautaires attribués à la société Spie Trindel - Avenant collectif de substitution au bénéfice de la société Amec Spie Sud-est - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1626

lyon 3° - Acquisition d'une bande de terrain nu dépendant de l'immeuble situé 17, rue Saint Maximin - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1627

lyon 7° - Boulevard scientifique Tony Garnier - Aménagement - Boulevard Chambaud de la Bruyère Pont CNR à la rue de Surville - Mission CSPS - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1628

saint Fons - Acquisition d'un tènement situé prolongement de la rue du Bourrelier - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1629

lyon 9° - Acquisition d'un tènement immobilier à usage de station service situé boulevard de la Duchère et appartenant à la société Total France - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1630

lyon 9° - Cession, à la SERL, des lots n° 3, 6, 10 dans la copropriété située 29, rue des Docks - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1631

lyon - Marchés attribués à l'entreprise Rowecom - Avenant de substitution au bénéfice de la société Ebsco informations services SAS - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1632

lyon 9° - Autorisation donnée à la SERL d'acquérir un tènement à usage industriel situé 50, quai Paul Sédaillan et appartenant à la société Univar - Dossier retiré

n° B-2003-1633

lyon 3° - Echange, avec la SCI TJF 97, de divers biens situés 125, boulevard Vivier Merle et 198, rue Garibaldi - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1634

lyon 3° - Acquisition des locaux (lot n° 312) dans l'immeuble en copropriété situé 104, rue Maurice Flandin et appartenant à Mme Emilienne Reynaud - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1635

lyon 3° - Acquisition de locaux (lot n° 12) dans l'immeuble en copropriété, situé 110, rue Maurice Flandin, appartenant à Mme Marguerite Moreau - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1636

lyon 3° - Acquisition des locaux (lots n° 117, 118, 119 et 120) dépendant de l'immeuble en copropriété situé 102, rue Maurice Flandin et appartenant à la SCI du 102, 102 bis, 104, rue Maurice Flandin représentée par son gérant M. Maurice Moreau - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1637

lyon 3° - Acquisition de locaux situés dans l'immeuble en copropriété situé 110, rue Maurice Flandin et appartenant à la SCI des passages Flandin et Million, représentée par M. Maurice Moreau - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1638

champagne au Mont d'Or - Echange de deux parcelles de terrain situées allée des Tennis et appartenant à la Commune et à la Communauté urbaine - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1639

bron - Avenue Camille Rousset et place Curial - Requalification - Lancement de la procédure de choix du maître d'oeuvre - Concours restreint de maître d'oeuvre - Composition du jury - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1640

sathonay Camp - Boulevards de l'Ouest et des Monts d'Or - Réaménagement - Création d'une voie nouvelle - Autorisation de signature du marché de maîtrise d'oeuvre avec le groupement Tanan-Sotrec - Rectification d'erreur matérielle intervenue dans la décision n° B-2003-1359 - Autorisation de signature du marché sur la base du nouveau montant  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1641

lyon 3° - Acquisition d'un tènement immobilier situé 72, avenue Lacassagne et appartenant à Mme Andrée Gayet - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1642

garanties d'emprunts accordées à la SEM Lyon Confluence - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1643

garanties d'emprunts accordées à l'Opac du Grand Lyon et à Porte des Alpes habitat - Dossier retiré

n° B-2003-1644

ecully - Acquisition d'une parcelle située impasse Moulin Carron et appartenant aux époux Dolbeau - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1645

dardilly, Limonest - Engagement de la procédure de DUP et d'expropriation en vue de la réalisation des bretelles complémentaires de l'échangeur du Tronchon sur l'autoroute A 6 - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1646

sainte Foy lès Lyon - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin des Verzières et appartenant aux époux Tergiman - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1647

lyon 9°, Décines Charpieu - Autorisation de déposer les demandes de permis de démolir - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1648

genay - Cession, à la société Point Val SAS, d'un terrain nu situé rue Jacquard  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1649

genay - Cession, à la société Univar France, d'un terrain nu situé rue Jacquard  - Dossier retiré

n° B-2003-1650

acquisition de fournitures et services de radiomessagerie - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1651

saint Germain au Mont d'Or - Travaux d'aménagement des rues Villemot et Mathieu - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1652

sathonay Camp, Sathonay Village, Fontaines sur Saône - Requalification du chemin de la Vallée - Autorisation de signer un marché de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1653

caluire et Cuire - Acquisition de deux parcelles de terrain situées chemin Pierre Drevet et appartenant, l'une à M. Georges Clément, l'autre à Mme Evelyne Bonhomme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1654

saint Priest - Mission d'animation du volet réhabilitation du plan de sauvegarde pour les copropriétés Beauséjour, Bellevue et Ermitage et missions annexes sur ces copropriétés et la copropriété Les Alpes - Autorisation de signer un marché d'études - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1655

fontaines Saint Martin - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de l'Epinette et appartenant aux consorts Defond - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1656

meyzieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située lieu-dit les Panettes et appartenant à la Safer Rhône-Alpes  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1657

lyon 3° - Location et entretien de vêtements de travail pour les directions de la voirie et de la propreté - Autorisation de signer un marché de prestations de services - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1658

lyon 2° - Surveillance d'incendie et gardiennage du centre d'échanges de Lyon-Perrache (CELP) - Marché à bons de commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1659

lyon 2° - Centre d'échanges de Lyon-Perrache (CELP) - Entretien des ascenseurs et des escaliers mécaniques - Marché à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1660

genay - Rue de la Gare - Construction d'un réseau séparatif eaux usées-eaux pluviales - Autorisation de signer un avenant au marché  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1661

fontaines sur Saône - Station d'épuration de Fontaines sur Saône - Travaux de régulation de la désodorisation - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1662

acquisition de trois combinés d'hydrocurage destinés à l'entretien des branchements de petit diamètre, des bouches avaloirs et des bassins de dessablement du réseau d'assainissement - Lancement d'un marché négocié avec mise en concurrence après appel d'offres ouvert déclaré infructueux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1663

lyon 9° - Stations de relèvement des Monts d'Or et Serin - Travaux de mesures de débit - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1664

décines Charpieu - Station de relèvement Montaberlet - Rénovation de l'électricité et dégrillage - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1665

pierre Bénite - Modernisation de la station d'épuration - Prestations de réalisation d'un reportage du suivi du chantier pour banque d'images - Autorisation de signer le marché  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1666

lyon 8° - Place du 8 mai 1945 - Requalification - Aménagement de la deuxième tranche - Marché de travaux - Appel d'offres ouvert européen - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1667

contrat de ville de l'agglomération lyonnaise - Programme mobilité urbaine pour tous - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1668

bron, Lyon 3° - Libération de l'immeuble communautaire situé 124, boulevard Pinel - Convention de résiliation de bail - Indemnisation des époux Doua, locataires-commerçants - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1669

rillieux la Pape - Acquisition d'une parcelle de terrain située montée de la Velette et appartenant aux consorts Despierres - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1670

avenants de substitution aux marchés n° 020528N, 020531R, 020540B, 020418T et 020419V passés avec la société OSE dans le cadre de groupements d'entreprises - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1671

cvtdu Lyon sud - Maintenance et interventions avec fourniture de pièces de rechange pour automatismes industriels et distribution électrique - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1672

lyon 5° - Quartier Valdo - Résidentialisation - Convention de participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1673

saint Genis les Ollières - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située rue des Monts d'Or et appartenant aux époux Buchs, Bouzeran et Labaune - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1674

saint Genis Laval - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, de la rue des Troubadours - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1675

lyon 3° - Prestations de déménagement et de manutention de mobilier - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1676

décines Charpieu - Assainissement des berges sud du Grand Large - Station de refoulement - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1677

rochetaillée sur Saône - Rue Henri Bouchard  - Aménagement - Approbation de détails estimatifs et d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1678

réalisation de missions de formation et de suivi professionnel des agents de la direction de l'eau - Marché à bons de commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1679

genay - Acquisition de plusieurs parcelles de terrains nus situées lieux-dits les Ruettes et les Malandières dans la zone industrielle appartenant à divers propriétaires - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1680

réservation de l'emplacement du stand de la Communauté urbaine, d'espaces de réunions et d'accréditations pour le Mapic prévu à Cannes du 19 au 21 novembre 2003 - Marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1681

feyzin - Tunnel et montée des Gorges - Création d'un trottoir pour la sécurisation de la circulation piétonne - Prolongation du mur de soutènement du côté des balmes - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1682

meyzieu - Quartier des Plantées - Aménagement des espaces extérieurs Ajaccio - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1683

lyon 9° - La Duchère - Grand projet de ville - Programme d'investissement à court terme - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1684

meyzieu - Quartier des Plantées - Aménagement du secteur Bourgogne - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1685

vaulx en Velin - Quartiers sud - Création d'une voie nouvelle pour la desserte des nouveaux équipements publics - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1686

sathonay Camp - Aménagement d'une zone d'activités - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1687

garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Dossier retiré

n° B-2003-1688

mandat spécial accordé à Mme la vice-présidente Mireille Elmalan pour une mission au Liban - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1689

mandats spéciaux accordés à madame Gelas et à monsieur Joly pour une mission en Moldavie et en Ukraine - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1690

vaulx en Velin - Quartier de la Grappinière - Grand projet de ville - Programme de travaux-domanialités - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1691

marché d'études et d'expertises sur le transport de marchandises - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1692

bron - Quartier de Parilly - Aménagement du secteur Voillot-Barbusse - Mission de maîtrise d'oeuvre - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1693

décines Charpieu - ZAC Fraternité - Etudes d'urbanisme et techniques - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1694

lyon 9° - Lyon La Duchère - Grand projet de ville  - Mission architecte-urbaniste en chef - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1695

convention de transaction avec la société Mozzon Giuntina - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1696

avenant à la convention d'objectifs pour la mise en oeuvre d'une politique sur l'agriculture périurbaine avec la chambre d'agriculture du Rhône - Convention de réalisation pour l'année 2003 - Décision - (sans annexe)




n° B-2003-1569

meyzieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située avenue du Dauphiné et rue d'Aquitaine et appartenant à l'Opac du Rhône - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1570

villeurbanne - Acquisition du lot n° 17 dans un bâtiment en copropriété situé 79, route de Genas et appartenant à Mlle Isabelle Argaud - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1571

saint Priest - ZAC Feuilly - Echange de diverses parcelles avec la SERL - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1572

vénissieux - Gestion sociale et urbaine de proximité - Programmation 2003 - Décision - Annexe

n° B-2003-1573

lyon 2° - Echange de deux parcelles de terrain avec la SNCF dans le centre d'échanges de Perrache afin de réaliser le terminus des lignes du tramway - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1574

lyon 7° - Acquisition de deux parcelles de terrain situées rue Lortet, à l'angle de la rue de Gerland et appartenant à la SCI du 105, avenue Jean Jaurès - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1575

vénissieux - Autorisation de dépôt du permis de construire par la ville de Vénissieux rue Léo Lagrange et avenue Jean Cagne et par les sociétés Axiade et Keops avenue d'Oschatz sur des tènements communautaires - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1576

saint Fons - Acquisition d'un tènement situé 1, rue Charles Plasse - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1577

lyon 7° - Cession, au laboratoire Ciaffoloni, d'un local situé au rez-de-chaussée de l'immeuble 68, rue Challemel Lacour - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1578

saint Fons - Acquisition d'un tènement situé 16-18, rue Anatole France - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1579

saint Priest - Acquisition d'un immeuble situé 46, rue de la Déserte et appartenant à M. Roger Charbonnier - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1580

vénissieux - Quartier des Minguettes - Echange de terrain avec la copropriété La Chaumine - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1581

lyon 7° - Echange foncier avec soulte d'une parcelle située sur l'îlot Bon Lait appartenant au Sytral avec les terrains communautaires Seutet - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1582

saint Genis Laval - Revente, à la Commune, d'un immeuble situé 2, rue Charles Luizet - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1583

chaponost - Acquisition de divers biens et droits immobiliers dépendant d'un immeuble en copropriété situé 5, chemin du Devais - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1584

oullins - Cession, aux copropriétaires de l'immeuble Les Hauts d'Oullins, d'une parcelle de terrain située 18-24, rue de la Camille - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1585

oullins - Résiliation, par la Communauté urbaine, d'un bail commercial dans un immeuble situé 35, rue Voltaire - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1586

villeurbanne - Amélioration de la gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2003 - Décision - Annexe

n° B-2003-1587

villeurbanne - Acquisition du lot n° 11 dans un bâtiment en copropriété situé 79, route de Genas et appartenant à M. Raymond Bernard - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1588

la Tour de Salvagny - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située 8 bis, rue de Fontbonne et appartenant aux époux Ranaldi - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1589

villeurbanne - Acquisition d'un tènement industriel situé 80, rue Cyprian et appartenant à la SCI Pemsa - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1590

fourniture de sacs pour la collecte des déchets urbains - Lot n° 2 - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1591

francheville - Acquisition de diverses parcelles de terrain appartenant à la Commune  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1592

ecully - Acquisition d'une parcelle située chemin Jean-Marie Vianney et appartenant aux consorts Morel - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1593

lyon 7° - Aménagement du boulevard scientifique Tony Garnier - Carrefour Antonin Perrin - Mission CSPS - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1594

ecully - Acquisition d'une parcelle de terrain située avenue Guy de Collongue et appartenant à M. Armand de Regnauld de Bellescize - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1595

saint Genis les Ollières - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue des Monts d'Or et appartenant à M. Chaninel - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1596

lyon 3° - Cession gratuite, au conseil général du Rhône, d'un terrain communautaire situé 136, avenue Félix Faure, à l'angle des rues Jeanne Hachette et Jean Renoir - Abrogation de la décision n° B-2002-0817 en date du 23 septembre 2002 - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1597

lyon 1er - Acquisition gratuite d'une parcelle de terrain située 2, montée de la Butte et appartenant à la SCI du 6, quai Saint Vincent - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1598

saint Fons - Acquisition de parcelles situées avenue Ramboz et appartenant à la société Rhodia PI - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1599

fleurieu sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue de la République et appartenant à Mme Madeleine Petit - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1600

rillieux la Pape - Acquisition d'une parcelle de terrain située 2817, route de Strasbourg et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1601

fleurieu sur Saône - Libération de la parcelle de terrain située rue de la République et exploitée par M. Jean Ray - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1602

pierre Bénite - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire, chemin de la Lône - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1603

caluire et Cuire - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire montée de la Boucle  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1604

rochetaillée sur Saône - Voie nouvelle Bouchard-Train Bleu - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1605

lyon 7° - Rue Ravier - Autorisation donnée à la Ville de déposer un permis de construire sur une partie de la place Jean Jaurès en vue de l'extension du groupe scolaire Ravier  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1606

bron, Décines Charpieu, Mions, Saint Fons, Saint Priest - Contrat de ville de l'agglomération lyonnaise 2000-2006 - Soutien aux dispositifs d'accompagnement à la création d'entreprise par des publics issus des territoires inscrits dans le contrat de ville - Convention de participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1607

lyon 7° - Autorisation donnée à la SACVL de déposer des permis de construire et de démolir sur un tènement situé 3, rue Duvivier - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1608

décines Charpieu - Requalification du carrefour Raspail-Zola-Bruyères - Autorisation de signer deux marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1609

rillieux la Pape - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de Bellegarde et appartenant à la SNC Château Bérard - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1610

montanay - Echange, avec les consorts Just, de parcelles de terrain situées 86, rue de la Croix Blanche  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1611

lyon 8° - Echange avec la SERL, de parcelles de terrains situées dans le parc d'activités Santy-Sarrazin - Abrogation de la décision n° B-2002-0652 en date du 24 juin 2002 - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1612

champagne au Mont d'Or - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située allée des Tennis et appartenant au Syndicat intercommunal à vocation multiple (Sivom) Champagne, Dardilly, Tennis des Monts d'Or - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1613

caluire et Cuire - Mise à disposition par bail emphytéotique au profit de l'Opac du Grand Lyon de l'immeuble situé 12, rue Coste  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1614

solaize - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue du Repos et appartenant aux époux Fleury - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1615

lyon 2° - Rue des Remparts d'Ainay - Revente, à la SA d'HLM Batigère centre-est, d'un immeuble - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1616

rochetaillée sur Saône - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, des allées des Ecureuils et des Aubépines - Lotissement Les Hauts de Rochetaillée - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1617

lyon 1er, Lyon 3°, Lyon 4° - Echange, avec la Ville, de parcelles de terrain situées 3, rue de Thou, 133, avenue Félix Faure et 3, rue d'Ivry - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1618

craponne - Requalification du parc d'activités - Réaménagement de la rue des Aqueducs - Autorisation de signer un marché  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1619

vaulx en Velin - Quartier Cervelières-Sauveteurs - Mission de suivi-animation du plan de sauvegarde - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert européen - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1620

lyon 2° - Revente, à la société Aralis, d'un immeuble situé 3, rue des Templiers - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1621

saint Priest - Revente, à la Commune, de deux lots dépendants de la copropriété Bellevue située 29, impasse Mozart - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1622

corbas - ZAC Pôle Alimentaire - Procédure de choix du maître d'oeuvre pour des travaux d'infrastructure - Ajout d'une personnalité qualifiée à la commission composée comme un jury - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1623

saint Priest - Revente, à la Commune, d'un lot dépendant de la copropriété Les Alpes située 1, rue Juliette Récamier - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1624

caluire et Cuire - Réaménagement de la voie sur berge, du quai et de la place Bellevue - Autorisation de signer trois marchés de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1625

marchés communautaires attribués à la société Spie Trindel - Avenant collectif de substitution au bénéfice de la société Amec Spie Sud-est - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1626

lyon 3° - Acquisition d'une bande de terrain nu dépendant de l'immeuble situé 17, rue Saint Maximin - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1627

lyon 7° - Boulevard scientifique Tony Garnier - Aménagement - Boulevard Chambaud de la Bruyère Pont CNR à la rue de Surville - Mission CSPS - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1628

saint Fons - Acquisition d'un tènement situé prolongement de la rue du Bourrelier - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1629

lyon 9° - Acquisition d'un tènement immobilier à usage de station service situé boulevard de la Duchère et appartenant à la société Total France - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1630

lyon 9° - Cession, à la SERL, des lots n° 3, 6, 10 dans la copropriété située 29, rue des Docks - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1631

lyon - Marchés attribués à l'entreprise Rowecom - Avenant de substitution au bénéfice de la société Ebsco informations services SAS - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1632

lyon 9° - Autorisation donnée à la SERL d'acquérir un tènement à usage industriel situé 50, quai Paul Sédaillan et appartenant à la société Univar - Dossier retiré

n° B-2003-1633

lyon 3° - Echange, avec la SCI TJF 97, de divers biens situés 125, boulevard Vivier Merle et 198, rue Garibaldi - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1634

lyon 3° - Acquisition des locaux (lot n° 312) dans l'immeuble en copropriété situé 104, rue Maurice Flandin et appartenant à Mme Emilienne Reynaud - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1635

lyon 3° - Acquisition de locaux (lot n° 12) dans l'immeuble en copropriété, situé 110, rue Maurice Flandin, appartenant à Mme Marguerite Moreau - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1636

lyon 3° - Acquisition des locaux (lots n° 117, 118, 119 et 120) dépendant de l'immeuble en copropriété situé 102, rue Maurice Flandin et appartenant à la SCI du 102, 102 bis, 104, rue Maurice Flandin représentée par son gérant M. Maurice Moreau - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1637

lyon 3° - Acquisition de locaux situés dans l'immeuble en copropriété situé 110, rue Maurice Flandin et appartenant à la SCI des passages Flandin et Million, représentée par M. Maurice Moreau - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1638

champagne au Mont d'Or - Echange de deux parcelles de terrain situées allée des Tennis et appartenant à la Commune et à la Communauté urbaine - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1639

bron - Avenue Camille Rousset et place Curial - Requalification - Lancement de la procédure de choix du maître d'oeuvre - Concours restreint de maître d'oeuvre - Composition du jury - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1640

sathonay Camp - Boulevards de l'Ouest et des Monts d'Or - Réaménagement - Création d'une voie nouvelle - Autorisation de signature du marché de maîtrise d'oeuvre avec le groupement Tanan-Sotrec - Rectification d'erreur matérielle intervenue dans la décision n° B-2003-1359 - Autorisation de signature du marché sur la base du nouveau montant  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1641

lyon 3° - Acquisition d'un tènement immobilier situé 72, avenue Lacassagne et appartenant à Mme Andrée Gayet - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1642

garanties d'emprunts accordées à la SEM Lyon Confluence - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1643

garanties d'emprunts accordées à l'Opac du Grand Lyon et à Porte des Alpes habitat - Dossier retiré

n° B-2003-1644

ecully - Acquisition d'une parcelle située impasse Moulin Carron et appartenant aux époux Dolbeau - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1645

dardilly, Limonest - Engagement de la procédure de DUP et d'expropriation en vue de la réalisation des bretelles complémentaires de l'échangeur du Tronchon sur l'autoroute A 6 - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1646

sainte Foy lès Lyon - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin des Verzières et appartenant aux époux Tergiman - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1647

lyon 9°, Décines Charpieu - Autorisation de déposer les demandes de permis de démolir - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1648

genay - Cession, à la société Point Val SAS, d'un terrain nu situé rue Jacquard  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1649

genay - Cession, à la société Univar France, d'un terrain nu situé rue Jacquard  - Dossier retiré

n° B-2003-1650

acquisition de fournitures et services de radiomessagerie - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1651

saint Germain au Mont d'Or - Travaux d'aménagement des rues Villemot et Mathieu - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1652

sathonay Camp, Sathonay Village, Fontaines sur Saône - Requalification du chemin de la Vallée - Autorisation de signer un marché de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1653

caluire et Cuire - Acquisition de deux parcelles de terrain situées chemin Pierre Drevet et appartenant, l'une à M. Georges Clément, l'autre à Mme Evelyne Bonhomme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1654

saint Priest - Mission d'animation du volet réhabilitation du plan de sauvegarde pour les copropriétés Beauséjour, Bellevue et Ermitage et missions annexes sur ces copropriétés et la copropriété Les Alpes - Autorisation de signer un marché d'études - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1655

fontaines Saint Martin - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de l'Epinette et appartenant aux consorts Defond - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1656

meyzieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située lieu-dit les Panettes et appartenant à la Safer Rhône-Alpes  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1657

lyon 3° - Location et entretien de vêtements de travail pour les directions de la voirie et de la propreté - Autorisation de signer un marché de prestations de services - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1658

lyon 2° - Surveillance d'incendie et gardiennage du centre d'échanges de Lyon-Perrache (CELP) - Marché à bons de commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1659

lyon 2° - Centre d'échanges de Lyon-Perrache (CELP) - Entretien des ascenseurs et des escaliers mécaniques - Marché à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1660

genay - Rue de la Gare - Construction d'un réseau séparatif eaux usées-eaux pluviales - Autorisation de signer un avenant au marché  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1661

fontaines sur Saône - Station d'épuration de Fontaines sur Saône - Travaux de régulation de la désodorisation - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1662

acquisition de trois combinés d'hydrocurage destinés à l'entretien des branchements de petit diamètre, des bouches avaloirs et des bassins de dessablement du réseau d'assainissement - Lancement d'un marché négocié avec mise en concurrence après appel d'offres ouvert déclaré infructueux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1663

lyon 9° - Stations de relèvement des Monts d'Or et Serin - Travaux de mesures de débit - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1664

décines Charpieu - Station de relèvement Montaberlet - Rénovation de l'électricité et dégrillage - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1665

pierre Bénite - Modernisation de la station d'épuration - Prestations de réalisation d'un reportage du suivi du chantier pour banque d'images - Autorisation de signer le marché  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1666

lyon 8° - Place du 8 mai 1945 - Requalification - Aménagement de la deuxième tranche - Marché de travaux - Appel d'offres ouvert européen - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1667

contrat de ville de l'agglomération lyonnaise - Programme mobilité urbaine pour tous - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1668

bron, Lyon 3° - Libération de l'immeuble communautaire situé 124, boulevard Pinel - Convention de résiliation de bail - Indemnisation des époux Doua, locataires-commerçants - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1669

rillieux la Pape - Acquisition d'une parcelle de terrain située montée de la Velette et appartenant aux consorts Despierres - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1670

avenants de substitution aux marchés n° 020528N, 020531R, 020540B, 020418T et 020419V passés avec la société OSE dans le cadre de groupements d'entreprises - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1671

cvtdu Lyon sud - Maintenance et interventions avec fourniture de pièces de rechange pour automatismes industriels et distribution électrique - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1672

lyon 5° - Quartier Valdo - Résidentialisation - Convention de participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1673

saint Genis les Ollières - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située rue des Monts d'Or et appartenant aux époux Buchs, Bouzeran et Labaune - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1674

saint Genis Laval - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, de la rue des Troubadours - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1675

lyon 3° - Prestations de déménagement et de manutention de mobilier - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1676

décines Charpieu - Assainissement des berges sud du Grand Large - Station de refoulement - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1677

rochetaillée sur Saône - Rue Henri Bouchard  - Aménagement - Approbation de détails estimatifs et d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1678

réalisation de missions de formation et de suivi professionnel des agents de la direction de l'eau - Marché à bons de commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert  - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1679

genay - Acquisition de plusieurs parcelles de terrains nus situées lieux-dits les Ruettes et les Malandières dans la zone industrielle appartenant à divers propriétaires - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1680

réservation de l'emplacement du stand de la Communauté urbaine, d'espaces de réunions et d'accréditations pour le Mapic prévu à Cannes du 19 au 21 novembre 2003 - Marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1681

feyzin - Tunnel et montée des Gorges - Création d'un trottoir pour la sécurisation de la circulation piétonne - Prolongation du mur de soutènement du côté des balmes - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1682

meyzieu - Quartier des Plantées - Aménagement des espaces extérieurs Ajaccio - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1683

lyon 9° - La Duchère - Grand projet de ville - Programme d'investissement à court terme - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1684

meyzieu - Quartier des Plantées - Aménagement du secteur Bourgogne - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1685

vaulx en Velin - Quartiers sud - Création d'une voie nouvelle pour la desserte des nouveaux équipements publics - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1686

sathonay Camp - Aménagement d'une zone d'activités - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1687

garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Dossier retiré

n° B-2003-1688

mandat spécial accordé à Mme la vice-présidente Mireille Elmalan pour une mission au Liban - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1689

mandats spéciaux accordés à madame Gelas et à monsieur Joly pour une mission en Moldavie et en Ukraine - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1690

vaulx en Velin - Quartier de la Grappinière - Grand projet de ville - Programme de travaux-domanialités - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1691

marché d'études et d'expertises sur le transport de marchandises - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1692

bron - Quartier de Parilly - Aménagement du secteur Voillot-Barbusse - Mission de maîtrise d'oeuvre - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1693

décines Charpieu - ZAC Fraternité - Etudes d'urbanisme et techniques - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1694

lyon 9° - Lyon La Duchère - Grand projet de ville  - Mission architecte-urbaniste en chef - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1695

convention de transaction avec la société Mozzon Giuntina - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1696

avenant à la convention d'objectifs pour la mise en oeuvre d'une politique sur l'agriculture périurbaine avec la chambre d'agriculture du Rhône - Convention de réalisation pour l'année 2003 - Décision - (sans annexe)