Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014


Bureau du 15 octobre 2001




DECISIONS

n° 2001-0221

autorisation de déposer les demandes de permis de démolir - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0222

garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0223

garanties d'emprunts accordées aux OPAC de Villeurbanne et du Grand Lyon - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0224

mandat spécial accordé à M. François-Noël Buffet pour une mission à Dubaï - 25° congrès de l'INTA du 20 au 23 octobre 2001 - Dossier retiré

n° 2001-0225

mandat spécial accordé à M. Hubert Julien-Laferrière pour une mission à Bangkok (Thaïlande) - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0226

marché communautaire attribué à la société ADP GSI - Avenant de substitution au bénéfice de la société ADP Europe - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0227

plan d'occupation des sols de la communauté urbaine de Lyon - Secteurs centre, "est", nord, nord-ouest et sud-ouest - Fixation des tarifs - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0228

bron - Observatoires de la demande de logement de la Commune et des flux du quartier du Terraillon - Soutien à la SA d'HLM Logirel dans les copropriétés dégradées - Subventions - Conventions de participation financière - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0229

bron - Quartier de Parilly - Gestion sociale et urbaine de proximité - Programmation 2001 - Décision - Annexe

n° 2001-0230

chassieu - Cession, à la SA Capelli, ou toute personne physique ou morale susceptible de se substituer partiellement ou totalement, de deux parcelles de terrain situées lieu-dit "les Grandes Roberdières" - Prorogation de la validité de la promesse de vente - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0231

corbas, Vénissieux, Genay - Acquisition de diverses parcelles appartenant à la chambre de commerce et d'industrie de Lyon - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0232

craponne - Acquisition d'une parcelle située place Andrée Marie Perrin et appartenant à la SERL - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0233

craponne - Acquisition d'une partie de la propriété située 58, voie Romaine et appartenant à Mme Raynal - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0234

irigny - ZAC "du Centre-ville" - Vente à la SERL de divers immeubles  - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0235

jonage - Acquisition de parcelles de terrain situées lieu-dit "Champ Gariot" et appartenant aux consorts Liochon - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0236

lyon 1er - Quartier des Pentes de la Croix-Rousse - Amélioration de la gestion de proximité - Convention avec la régie de quartier - Participation financière - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0237

lyon 3° - Boulevard Eugène Deruelle - Réaménagement - Mission d'ordonnancement-pilotage-coordination - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0238

lyon 5° - Revente, à la Ville, du lot n° 1 450 (bâtiment 13) de la copropriété située 10, avenue de Ménival - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0239

lyon 8° - Acquisition d'une parcelle de terrain située 127-133, rue de Montagny et appartenant à la SCI Le Montagny - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0240

lyon 8° - Acquisition d'une parcelle de terrain située 127-133, rue de Montagny et appartenant à la société Bergal - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0241

lyon 9° - La Duchère - GSUP - Actions 2001 - Conventions de participation financière - Décision - Annexe

n° 2001-0242

oullins - Acquisition d'un immeuble situé 20, rue Elisée Reclus et appartenant à M. et Mme Meunier - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0243

saint Genis Laval - Acquisition d'un terrain situé 12, chemin de Pennachy et appartenant aux consorts Garnier - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0244

saint Priest - Acquisition d'un immeuble situé 120, route de Toussieu et appartenant aux consorts Payet-Gaspard - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0245

saint Priest - Acquisition d'un immeuble situé 97 à 103, route de Toussieu et appartenant à M. Georges Payet-Gaspard - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0246

saint Priest - Acquisition d'un immeuble situé rue des Garennes et appartenant aux consorts Chabran - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0247

saint Priest - Revente, à la Commune, des lots n° 267 et 285 dépendant de l'immeuble en copropriété "les Alpes" situé 9, rue Juliette Récamier - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0248

tassin la Demi Lune - Acquisition d'une propriété située 72, avenue Charles de Gaulle et appartenant à la SCI de l'Horloge - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0249

vaulx en Velin - Renforcement de la gestion urbaine et sociale de proximité du grand projet urbain - Programme d'actions 2001 - Décision - Annexe

n° 2001-0250

vénissieux - Acquisition d'un immeuble situé 41, rue Victor Hugo et appartenant à M. Robert Payet - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0251

vénissieux - Cession, aux consorts Poblète, d'une parcelle située 16, chemin des Balmes - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0252

vénissieux - Gestion sociale et urbaine de proximité - Programmation 2001 - Décision - Annexe

n° 2001-0253

villeurbanne - Gestion urbaine et sociale de proximité - Programmation 2001 - Décision - Annexe




n° 2001-0221

autorisation de déposer les demandes de permis de démolir - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0222

garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0223

garanties d'emprunts accordées aux OPAC de Villeurbanne et du Grand Lyon - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0224

mandat spécial accordé à M. François-Noël Buffet pour une mission à Dubaï - 25° congrès de l'INTA du 20 au 23 octobre 2001 - Dossier retiré

n° 2001-0225

mandat spécial accordé à M. Hubert Julien-Laferrière pour une mission à Bangkok (Thaïlande) - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0226

marché communautaire attribué à la société ADP GSI - Avenant de substitution au bénéfice de la société ADP Europe - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0227

plan d'occupation des sols de la communauté urbaine de Lyon - Secteurs centre, "est", nord, nord-ouest et sud-ouest - Fixation des tarifs - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0228

bron - Observatoires de la demande de logement de la Commune et des flux du quartier du Terraillon - Soutien à la SA d'HLM Logirel dans les copropriétés dégradées - Subventions - Conventions de participation financière - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0229

bron - Quartier de Parilly - Gestion sociale et urbaine de proximité - Programmation 2001 - Décision - Annexe

n° 2001-0230

chassieu - Cession, à la SA Capelli, ou toute personne physique ou morale susceptible de se substituer partiellement ou totalement, de deux parcelles de terrain situées lieu-dit "les Grandes Roberdières" - Prorogation de la validité de la promesse de vente - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0231

corbas, Vénissieux, Genay - Acquisition de diverses parcelles appartenant à la chambre de commerce et d'industrie de Lyon - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0232

craponne - Acquisition d'une parcelle située place Andrée Marie Perrin et appartenant à la SERL - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0233

craponne - Acquisition d'une partie de la propriété située 58, voie Romaine et appartenant à Mme Raynal - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0234

irigny - ZAC "du Centre-ville" - Vente à la SERL de divers immeubles  - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0235

jonage - Acquisition de parcelles de terrain situées lieu-dit "Champ Gariot" et appartenant aux consorts Liochon - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0236

lyon 1er - Quartier des Pentes de la Croix-Rousse - Amélioration de la gestion de proximité - Convention avec la régie de quartier - Participation financière - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0237

lyon 3° - Boulevard Eugène Deruelle - Réaménagement - Mission d'ordonnancement-pilotage-coordination - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0238

lyon 5° - Revente, à la Ville, du lot n° 1 450 (bâtiment 13) de la copropriété située 10, avenue de Ménival - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0239

lyon 8° - Acquisition d'une parcelle de terrain située 127-133, rue de Montagny et appartenant à la SCI Le Montagny - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0240

lyon 8° - Acquisition d'une parcelle de terrain située 127-133, rue de Montagny et appartenant à la société Bergal - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0241

lyon 9° - La Duchère - GSUP - Actions 2001 - Conventions de participation financière - Décision - Annexe

n° 2001-0242

oullins - Acquisition d'un immeuble situé 20, rue Elisée Reclus et appartenant à M. et Mme Meunier - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0243

saint Genis Laval - Acquisition d'un terrain situé 12, chemin de Pennachy et appartenant aux consorts Garnier - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0244

saint Priest - Acquisition d'un immeuble situé 120, route de Toussieu et appartenant aux consorts Payet-Gaspard - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0245

saint Priest - Acquisition d'un immeuble situé 97 à 103, route de Toussieu et appartenant à M. Georges Payet-Gaspard - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0246

saint Priest - Acquisition d'un immeuble situé rue des Garennes et appartenant aux consorts Chabran - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0247

saint Priest - Revente, à la Commune, des lots n° 267 et 285 dépendant de l'immeuble en copropriété "les Alpes" situé 9, rue Juliette Récamier - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0248

tassin la Demi Lune - Acquisition d'une propriété située 72, avenue Charles de Gaulle et appartenant à la SCI de l'Horloge - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0249

vaulx en Velin - Renforcement de la gestion urbaine et sociale de proximité du grand projet urbain - Programme d'actions 2001 - Décision - Annexe

n° 2001-0250

vénissieux - Acquisition d'un immeuble situé 41, rue Victor Hugo et appartenant à M. Robert Payet - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0251

vénissieux - Cession, aux consorts Poblète, d'une parcelle située 16, chemin des Balmes - Décision - (sans annexe)

n° 2001-0252

vénissieux - Gestion sociale et urbaine de proximité - Programmation 2001 - Décision - Annexe

n° 2001-0253

villeurbanne - Gestion urbaine et sociale de proximité - Programmation 2001 - Décision - Annexe