Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014


Bureau du 15 mars 2004




DECISIONS

n° B-2004-2107

dardilly - Quartier de la Beffe et de Montcourant - Construction d'une installation de rétention et de traitement des eaux - Engagement de la procédure de DUP - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2108

meyzieu - Rue de la République - Reconstruction d'un collecteur d'assainissement - Approbation d'un dossier de consultation des entreprises - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2109

lyon 2° - Cours Charlemagne - Construction de réseaux d'assainissement et d'eau potable - Autorisation de signer un avenant - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2110

travaux d'installation de onze stations de mesure de métrologie sur le réseau d'assainissement de la communauté urbaine de Lyon - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2111

meyzieu - Rue Lebrun - Travaux de reconstruction d'un collecteur - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2112

lyon - Organisation de la conférence internationale Novatech - Autorisation de signer le contrat de location du Palais des congrès - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2113

individualisation d'autorisation de programme 2004 - Opérations globalisées pour maintenance de bâtiments et acquisitions de matériels - Autorisation de programme 10 - Maintenance et renouvellement - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2114

lyon 7° - Cession, à la société PGT, d'un local brut de béton au rez-de-chaussée de l'immeuble situé 26, avenue Tony Garnier - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2115

lyon 6° - Cession gratuite, à la SERL, de tous les biens et droits immobiliers attachés au terrain situé 162, avenue Thiers - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2116

saint Fons - Cession, à la société Sonacotra, d'un terrain nu situé 20-26, rue Mathieu Dussurgey - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2117

pierre Bénite - Cession, aux époux Ségura, d'une parcelle de terrain située 6, allée du Poirier - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2118

lyon 3° - Tènement situé 125 à 129, boulevard Vivier Merle - Autorisation de déposer les permis de démolir et de construire - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2119

saint Fons - Quartier de l'Arsenal - Aménagement des espaces extérieurs Axiade - Désignation d'un mandataire - Approbation d'un dossier de consultation des entreprises - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2120

contrat de ville 2000-2006 de l'agglomération lyonnaise - Financement d'un poste de chargé de mission renouvellement urbain pour l'année 2004 - Demande de subventions à l'Etat - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2121

villeurbanne - Avenue Roger Salengro - Mission de conception - Marché de maîtrise d'oeuvre - Constitution d'une commission composée en jury - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2122

lyon 1er - Place du Griffon - Travaux de requalification - Approbation de deux dossiers de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2123

fleurieu sur Saône - Travaux d'aménagement du site de l'ancienne gare - Autorisation de signer deux marchés de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2124

boulevard périphérique nord - Investissement sur le système Coraly au cours de l'année 2004 - Fonds de concours à l'Etat - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2125

inventaire des arbres d'alignement sur tout le territoire de la Communauté urbaine de Lyon - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2126

caluire et Cuire - Avenue Barthélémy Thimonnier - Travaux de requalification - Approbation d'un détail estimatif et d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)




n° B-2004-2107

dardilly - Quartier de la Beffe et de Montcourant - Construction d'une installation de rétention et de traitement des eaux - Engagement de la procédure de DUP - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2108

meyzieu - Rue de la République - Reconstruction d'un collecteur d'assainissement - Approbation d'un dossier de consultation des entreprises - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2109

lyon 2° - Cours Charlemagne - Construction de réseaux d'assainissement et d'eau potable - Autorisation de signer un avenant - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2110

travaux d'installation de onze stations de mesure de métrologie sur le réseau d'assainissement de la communauté urbaine de Lyon - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2111

meyzieu - Rue Lebrun - Travaux de reconstruction d'un collecteur - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2112

lyon - Organisation de la conférence internationale Novatech - Autorisation de signer le contrat de location du Palais des congrès - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2113

individualisation d'autorisation de programme 2004 - Opérations globalisées pour maintenance de bâtiments et acquisitions de matériels - Autorisation de programme 10 - Maintenance et renouvellement - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2114

lyon 7° - Cession, à la société PGT, d'un local brut de béton au rez-de-chaussée de l'immeuble situé 26, avenue Tony Garnier - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2115

lyon 6° - Cession gratuite, à la SERL, de tous les biens et droits immobiliers attachés au terrain situé 162, avenue Thiers - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2116

saint Fons - Cession, à la société Sonacotra, d'un terrain nu situé 20-26, rue Mathieu Dussurgey - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2117

pierre Bénite - Cession, aux époux Ségura, d'une parcelle de terrain située 6, allée du Poirier - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2118

lyon 3° - Tènement situé 125 à 129, boulevard Vivier Merle - Autorisation de déposer les permis de démolir et de construire - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2119

saint Fons - Quartier de l'Arsenal - Aménagement des espaces extérieurs Axiade - Désignation d'un mandataire - Approbation d'un dossier de consultation des entreprises - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2120

contrat de ville 2000-2006 de l'agglomération lyonnaise - Financement d'un poste de chargé de mission renouvellement urbain pour l'année 2004 - Demande de subventions à l'Etat - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2121

villeurbanne - Avenue Roger Salengro - Mission de conception - Marché de maîtrise d'oeuvre - Constitution d'une commission composée en jury - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2122

lyon 1er - Place du Griffon - Travaux de requalification - Approbation de deux dossiers de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2123

fleurieu sur Saône - Travaux d'aménagement du site de l'ancienne gare - Autorisation de signer deux marchés de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2124

boulevard périphérique nord - Investissement sur le système Coraly au cours de l'année 2004 - Fonds de concours à l'Etat - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2125

inventaire des arbres d'alignement sur tout le territoire de la Communauté urbaine de Lyon - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2126

caluire et Cuire - Avenue Barthélémy Thimonnier - Travaux de requalification - Approbation d'un détail estimatif et d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)