Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014


Bureau du 15 avril 2002




DECISIONS

n° B-2002-0498

garantie d'emprunt accordée à la société Porte des Alpes Habitat - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0499

maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale (MOUS) pour la lutte contre le saturnisme - Marché d'études - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0500

garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0501

garantie d'emprunt accordée à la Semcoda - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0502

craponne - Acquisition d'une parcelle de terrain dépendant d'une propriété située 26 bis, avenue Edouard Millaud et rue des Aqueducs et appartenant aux consorts Guyonnet - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0503

dardilly - Acquisition d'une parcelle dépendant d'une propriété située 22, chemin du Tronchon, à l'angle du chemin des Cuers et appartenant à l'Etat (ministère de l'équipement) - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0504

pierre Bénite - Acquisition d'un terrain situé rue Parmentier et appartenant à monsieur Badoil - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0505

vaulx en Velin - Acquisition d'un tènement immobilier situé 76, avenue Roger Salengro et appartenant à la SCI Blein - Revente, à l'Opac du Rhône, d'une partie dudit tènement - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0506

corbas - Acquisition, auprès du GFA du château de Mions, d'un terrain nécessaire au développement du site général de Corbas-Mions - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0507

bron - Revente, à la Serl, de locaux (lots n° 135 et 319) dépendant d'un immeuble en copropriété situé 23, rue Guillermin - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0508

caluire et Cuire - Cession, à M. Claude Bernard, d'un immeuble situé 24, rue Henri Chevalier - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0509

caluire et Cuire - Cession, à la SARL Miroiterie d'Alessandri, d'un immeuble situé 5, chemin de Wette Faÿs - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0510

francheville - Revente, à l'Opac du Rhône, d'une propriété située 8, place du Chater - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0511

saint Priest - Cession, à la SCI Progrès 5, d'une parcelle située rue Paul Rieupeyroux - Dossier retiré

n° B-2002-0512

lyon 4° - Revente, à l'Opac du Grand Lyon, de l'immeuble situé 1, rue Calas - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0513

lyon 7° - Revente, à l'Opac du Grand Lyon, de l'immeuble situé 11, rue Chalopin et préempté par la Communauté urbaine - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0514

lyon 9° - Mise à disposition, par bail à construction, à l'Opac du Grand Lyon d'un terrain situé 15, rue de la Corderie - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0515

jonage - Echange, avec la Commune, de divers biens immobiliers situés boulevard Louis Pradel, place du Général de Gaulle, 71, rue Nationale, lieu-dit "Velin Nord" et 2, rue de Verdun - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0516

autorisation de déposer les demandes de permis de démolir et de construire ainsi que les déclarations de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0517

chassieu - Constitution d'une servitude de passage pour une canalisation d'égout dans un terrain situé lieu-dit "le Luminaire" et appartenant aux sociétés Capelli et Sofirel - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0518

syndicat du val de Saône - Participation financière 2002 - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0519

vaulx en Velin - Fonds de concours versé à la Ville pour le financement d'une étude plan d'occupation commercial et artisanal (Poca) dans le cadre d'un fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce (Fisac) - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0520

allongement de la durée pour 19 prêts accordés à la SA d'HLM Rhône Logis  - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0521

garanties d'emprunts accordées à l'Opac du Grand Lyon et l'Opac de Villeurbanne - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0522

marchés de prestations de conseils juridiques hors contentieux - Approbation du dossier de consultation des prestataires - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0523

bron - Quartier Lacouture - Rue de la Pagère - Construction d'égouts - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0524

saint Genis Laval - Rue de la Mouche - Construction d'une canalisation d'égout - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0525

meyzieu - Avenue de Verdun - Construction d'un égout circulaire - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert  - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0526

mions - Quartier des Brosses - Rue Léopha - Construction d'égouts circulaires - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0527

lyon 9° - Secteur Vaise - Travaux de dépollution des sols - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0528

saint Priest - Grande rue - Aménagement - Avenant au marché de travaux de voirie - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0529

vénissieux - ZAC du "Vieux Bourg" - Ilot D - Aménagement des espaces publics - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0530

saint Priest - ZAC "Mozart" - Enquête relative à la déclaration d'utilité publique et parcellaire - Levée de réserve - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0531

pierre Bénite, Saint Genis Laval, Irigny - Zone industrielle de la Mouche - Requalification - Lancement des travaux de voirie - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0532

vaulx en Velin - Quartier de l'Ecoin sous la Combe - Requalification des espaces extérieurs - Groupe bâtiment - Lot n° 5 électricité, courants forts, courants faibles - Avenant n° 1  - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0533

lyon 2° - Centre d'échanges de Lyon Perrache - Création d'une borne de sécurité électrique - Lot n° 3 maçonnerie - Avenant n°1 - Lot n° 1 groupe électrogène - Avenant n°1 - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0534

convention établie avec l'association Ceforalp pour une action de conseil et de formation des entreprises à l'usage des technologies de l'information et de la communication - Subvention - Avenant n° 1 - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0535

villeurbanne, Saint Fons - Villeurbanne la Feyssine - Réalisation des enquêtes publiques préalables à la construction de la station d'épuration et au renouvellement de l'arrêté de la station d'épuration à Saint Fons - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0536

association Vouloir entreprendre - Subvention - Décision - (sans annexe)




n° B-2002-0498

garantie d'emprunt accordée à la société Porte des Alpes Habitat - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0499

maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale (MOUS) pour la lutte contre le saturnisme - Marché d'études - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0500

garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0501

garantie d'emprunt accordée à la Semcoda - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0502

craponne - Acquisition d'une parcelle de terrain dépendant d'une propriété située 26 bis, avenue Edouard Millaud et rue des Aqueducs et appartenant aux consorts Guyonnet - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0503

dardilly - Acquisition d'une parcelle dépendant d'une propriété située 22, chemin du Tronchon, à l'angle du chemin des Cuers et appartenant à l'Etat (ministère de l'équipement) - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0504

pierre Bénite - Acquisition d'un terrain situé rue Parmentier et appartenant à monsieur Badoil - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0505

vaulx en Velin - Acquisition d'un tènement immobilier situé 76, avenue Roger Salengro et appartenant à la SCI Blein - Revente, à l'Opac du Rhône, d'une partie dudit tènement - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0506

corbas - Acquisition, auprès du GFA du château de Mions, d'un terrain nécessaire au développement du site général de Corbas-Mions - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0507

bron - Revente, à la Serl, de locaux (lots n° 135 et 319) dépendant d'un immeuble en copropriété situé 23, rue Guillermin - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0508

caluire et Cuire - Cession, à M. Claude Bernard, d'un immeuble situé 24, rue Henri Chevalier - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0509

caluire et Cuire - Cession, à la SARL Miroiterie d'Alessandri, d'un immeuble situé 5, chemin de Wette Faÿs - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0510

francheville - Revente, à l'Opac du Rhône, d'une propriété située 8, place du Chater - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0511

saint Priest - Cession, à la SCI Progrès 5, d'une parcelle située rue Paul Rieupeyroux - Dossier retiré

n° B-2002-0512

lyon 4° - Revente, à l'Opac du Grand Lyon, de l'immeuble situé 1, rue Calas - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0513

lyon 7° - Revente, à l'Opac du Grand Lyon, de l'immeuble situé 11, rue Chalopin et préempté par la Communauté urbaine - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0514

lyon 9° - Mise à disposition, par bail à construction, à l'Opac du Grand Lyon d'un terrain situé 15, rue de la Corderie - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0515

jonage - Echange, avec la Commune, de divers biens immobiliers situés boulevard Louis Pradel, place du Général de Gaulle, 71, rue Nationale, lieu-dit "Velin Nord" et 2, rue de Verdun - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0516

autorisation de déposer les demandes de permis de démolir et de construire ainsi que les déclarations de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0517

chassieu - Constitution d'une servitude de passage pour une canalisation d'égout dans un terrain situé lieu-dit "le Luminaire" et appartenant aux sociétés Capelli et Sofirel - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0518

syndicat du val de Saône - Participation financière 2002 - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0519

vaulx en Velin - Fonds de concours versé à la Ville pour le financement d'une étude plan d'occupation commercial et artisanal (Poca) dans le cadre d'un fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce (Fisac) - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0520

allongement de la durée pour 19 prêts accordés à la SA d'HLM Rhône Logis  - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0521

garanties d'emprunts accordées à l'Opac du Grand Lyon et l'Opac de Villeurbanne - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0522

marchés de prestations de conseils juridiques hors contentieux - Approbation du dossier de consultation des prestataires - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0523

bron - Quartier Lacouture - Rue de la Pagère - Construction d'égouts - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0524

saint Genis Laval - Rue de la Mouche - Construction d'une canalisation d'égout - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0525

meyzieu - Avenue de Verdun - Construction d'un égout circulaire - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert  - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0526

mions - Quartier des Brosses - Rue Léopha - Construction d'égouts circulaires - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0527

lyon 9° - Secteur Vaise - Travaux de dépollution des sols - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0528

saint Priest - Grande rue - Aménagement - Avenant au marché de travaux de voirie - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0529

vénissieux - ZAC du "Vieux Bourg" - Ilot D - Aménagement des espaces publics - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0530

saint Priest - ZAC "Mozart" - Enquête relative à la déclaration d'utilité publique et parcellaire - Levée de réserve - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0531

pierre Bénite, Saint Genis Laval, Irigny - Zone industrielle de la Mouche - Requalification - Lancement des travaux de voirie - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0532

vaulx en Velin - Quartier de l'Ecoin sous la Combe - Requalification des espaces extérieurs - Groupe bâtiment - Lot n° 5 électricité, courants forts, courants faibles - Avenant n° 1  - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0533

lyon 2° - Centre d'échanges de Lyon Perrache - Création d'une borne de sécurité électrique - Lot n° 3 maçonnerie - Avenant n°1 - Lot n° 1 groupe électrogène - Avenant n°1 - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0534

convention établie avec l'association Ceforalp pour une action de conseil et de formation des entreprises à l'usage des technologies de l'information et de la communication - Subvention - Avenant n° 1 - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0535

villeurbanne, Saint Fons - Villeurbanne la Feyssine - Réalisation des enquêtes publiques préalables à la construction de la station d'épuration et au renouvellement de l'arrêté de la station d'épuration à Saint Fons - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0536

association Vouloir entreprendre - Subvention - Décision - (sans annexe)