Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014


Bureau du 14 octobre 2002



DECISIONS

n° B-2002-0863

développement d'un outil logiciel d'aide à la décision adapté aux objectifs de la directive européenne relative à l'évaluation et à la gestion du bruit ambiant (GipSyNOISE) - Marché négocié sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0864

marchés avec l'entreprise Morel - Avenant de substitution  - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0865

sainte Foy lès Lyon - Chemin Croix Berthet - Individualisation de l'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0866

mandat spécial accordé à Mme Pédrini et MM. Collomb, Pillonel et Dumont pour une mission à Ouagadougou (Burkina Faso) - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0867

mandat spécial accordé à monsieur Buna pour une mission à Hô Chi Minh ville (Vietnam) - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0868

cailloux sur Fontaines - Acquisition d'une parcelle de terrain située 129, rue des Chaumes et appartenant aux consorts Pinad - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0869

cailloux sur Fontaines - Acquisition d'une parcelle de terrain située 85, rue des Chaumes et appartenant aux consorts Mouton - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0870

pierre Bénite - Acquisition d'un immeuble situé 61, rue Henri Barbusse et appartenant aux consorts Chizat - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0871

saint Fons - Acquisition d'un tènement situé 11, rue de la République - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0872

villeurbanne - Acquisition d'un immeuble situé 21, rue Rouget de l'Isle et appartenant aux consorts Giovannoni - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0873

genay - Acquisition d'une parcelle de terrain située 205, rue des Cerisiers et appartenant aux consorts Ansoud - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0874

meyzieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 56, rue de la République et appartenant à la SCI Privilège - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0875

montanay - Rectificatif à la décision du bureau n° B-2002-0742, relative à l'acquisition d'une parcelle de terrain située lieu-dit le Fossard et appartenant à M. Louis Henry - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0876

lyon 1er - Acquisition d'un tènement immobilier situé 14, rue des Tables Claudiennes et appartenant aux Hospices civils de Lyon - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0877

lyon 3° - ZAC Château Lacassagne - Rétrocession gratuite à la SNC Lacassagne 34, d'une partie d'un terrain communautaire situé aux confins de l'avenue Lacassagne et de la rue Professeur Paul Sisley - Acquisition, à titre gratuit, de diverses parcelles de terrain appartenant à ladite société et situées en bordure de l'avenue Lacassagne et du chemin de fer de l'Est lyonnais (CFEL)  - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0878

lyon 8° - Acquisition de deux parcelles de terrain situées 295 et 305, avenue Berthelot et appartenant au Sytral - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0879

lyon 9° - Acquisition d'une parcelle de terrain située à l'angle de la rue René Cassin et de la place de la Rhodiacèta, en vue de son classement dans le domaine public de la voirie communautaire et appartenant à la SCI Saint Pierre Village - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0880

irigny - Vente, au Département, de parcelles de terrain situées rue d'Yvours - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0881

lyon 3° - Cession, à l'hôtel Novotel ou à toute société susceptible de lui être substituée, d'un volume déclassé situé boulevard Vivier Merle - Autorisation de déposer les permis de démolir et de construire ainsi que de recueillir, éventuellement, les autorisations administratives nécessaires - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0882

lyon 9° - Revente, à l'Opac du Rhône, d'un tènement immobilier situé 15, avenue Sidoine Apollinaire - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0883

irigny - Echange, avec la SA d'HLM Logirel, de deux terrains situés 5, rue de Grange Haute - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0884

saint Cyr au Mont d'Or - Echange, avec la Commune, de deux terrains nus situés rue du Stade - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0885

villeurbanne - Libération de l'immeuble situé 105, route de Genas - Indemnité versée à mme Zahia Berkaine - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0886

oullins - Autorisation de dépôt de permis de construire donnée à M. et Mme Jandard et concernant un immeuble situé 95, rue du Buisset - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0887

vaulx en Velin, Lyon 3°, Lyon 9°, Oullins, Villeurbanne - Autorisation de déposer les demandes de permis de démolir et de déclarations de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0888

villeurbanne - Autorisation de dépôt d'un permis de construire par la société SLCI Promotion sur la parcelle de terrain communautaire située 12, 14, et 16 petite rue de la Doua - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0889

francheville - Attribution d'une participation pour la mise en oeuvre des programmes d'actions 2002 pour le financement de travaux d'urgence à exécuter d'office par la Commune pour faire cesser les risques graves et imminents menaçant la sécurité et le domaine de voirie publique - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0890

etude de programmation des aménagements en faveur de la collecte des ordures ménagères dans les impasses communautaires - Dossier retiré

n° B-2002-0891

charbonnières les Bains - Avenue Denis Delorme - Réfection des revêtements de chaussée et de trottoirs - Création d'îlots directionnels - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0892

charly - Rue Jean-Baptiste Frénet - Prolongement - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0893

irigny - Chemin des Hauts de Sélettes - Réaménagement (3° tranche) - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0894

vaulx en Velin - Rues Emile Zola, Robespierre, Teste et Cuzin - Individualisation d'autorisation de programme - Opération 0035 - Construction d'un site propre de transports en commun - Axe T1 - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0895

vaulx en Velin - Avenues Gabriel Péri et Charles de Gaulle - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0896

décines Charpieu - Carrefour des rues Raspail, Emile Zola et du petit chemin des Bruyères - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0897

rillieux la Pape - Réfection de parcs de stationnement - Individualisation de l'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0898

saint Priest, Vénissieux - Zone industrielle Lyon sud-est - Désenclavement du secteur du Charbonnier - Ajustement d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0899

lyon 1er - Place de la Comédie - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0900

lyon 8° - Place du 8 mai 1945 - 1ère tranche - Demande d'individualisation complémentaire d'autorisation de programme  - Décision - Annexe

n° B-2002-0901

lyon 8° - Quartier Mermoz - Adaptation du parc de logements - Fonds de concours versé à l'Opac du Grand Lyon - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0902

garanties d'emprunts accordées à l'Opac du Grand Lyon et l'Opac de Villeurbanne - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0903

garantie d'emprunt accordée à l'Opac du Grand Lyon - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0904

garanties d'emprunts accordées au Comité de la foire de Lyon - Décision modificative aux décisions n° B-2002-0491 et B-2002-0561, respectivement en date des 25 mars et 6 mai 2002 - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0905

lyon 9° - 45-47, rue du Bourbonnais - Garantie d'emprunt accordée à la Semcoda - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0906

acquisition de trois combinés d'hydrocurage destinés à l'entretien des branchements, des canalisations de petit diamètre, des bouches avaloirs et des bassins de dessablement du réseau d'assainissement - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0907

fabrication d'outils de curage et d'exploitation des réseaux d'assainissement et ouvrages annexes de la communauté urbaine de Lyon - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0908

prestations d'enlèvement et traitement des déchets autres que ménagers dans les immeubles de la Communauté urbaine (bâtis et non bâtis) - Approbation du dossier de consultation des prestataires - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0909

lyon 3° - Location et maintenance du parc de copieurs de la communauté urbaine de Lyon (hors atelier de reprographie) sept lots - Appel d'offres ouvert - Marchés de prestations de services - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0910

marché communautaire attribué à la société Atlantis formation - Approbation d'un avenant de substitution au bénéfice de la société Atlantis Formation.net - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0911

lyon 8° - Ecole d'infirmières et d'assistantes de service social de Lyon - Ecole Rockefeller - Avenants aux marchés de maîtrise d'oeuvre - Ordonnancement, pilotage et coordination - Sécurité protection de la santé - Contrôle technique - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0912

montanay - Bassin versant du Fossard - Maîtrise du ruissellement et de l'érosion - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0913

rillieux la Pape - Avenue de l'Europe - Réaménagement - Marché de maîtrise d'oeuvre - Modification de la composition du jury - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0914

vénissieux - Quartier des Minguettes - Parc des Minguettes - Requalification - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0915

saint Priest - Porte des Alpes - Secteur de la rue de l'Aviation et du chemin du Lortaret - Coulée verte - Convention de plantation avec l'ONF - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0916

lyon 7° - ZAC du Parc de Gerland - Ilot 1 - Autorisation donnée à la SNC 3, place Antonin Perrin de déposer un permis de construire et d'effectuer des sondages - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0917

bron - Rue Georges Clémenceau - Classement dans le domaine public de voirie communautaire  - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0918

vénissieux - Place Henri Barbusse - ZAC du Vieux Bourg - Sas de l'entrée du magasin Atac - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0919

avenant de transfert - Société Cegelec Centre Est - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0920

convention avec l'association Ceforalp pour une action de conseil et de formation des entreprises à l'usage des technologies de l'information et de la communication : projet Ulysse - Sécurité du système d'information - Subvention - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0921

bron - Quartier du Terraillon - Convention-cadre 2002-2004 - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Soutien à la maîtrise d'oeuvre sociale - Soutien au syndic - Décision - Annexe

n° B-2002-0922

saint Fons - Quartier des Clochettes - Convention-cadre 2002-2004 - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2002 - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0923

villeurbanne - 71, rue Anatole France - Déconstruction de bâtiments - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0924

bron - Quartier du Terraillon - Requalification de copropriétés soutenues par la SA Axiade Rhône-Alpes (anciennement Logirel) - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0925

bron - Quartier de Parilly - Gestion sociale et urbaine de proximité - Programmation 2002 - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0926

oullins - Gestion sociale et urbaine de proximité - Programmation 2002 - Décision - Annexe

n° B-2002-0927

saint Fons - Quartier de l'Arsenal - Gestion sociale et urbaine de proximité - Programmation 2002 - Décision - Annexe

n° B-2002-0928

vénissieux - Quartier de la Darnaise - Fin du centre commercial provisoire - Réaménagement de logements inoccupés pour le centre de formation service d'éducation spéciale et de soins à domicile (Sessad) - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0929

lyon 8° - Quartier Mermoz - Amélioration de la gestion de proximité - Programme d'actions 2002 - Décision - (sans annexe)




n° B-2002-0863

développement d'un outil logiciel d'aide à la décision adapté aux objectifs de la directive européenne relative à l'évaluation et à la gestion du bruit ambiant (GipSyNOISE) - Marché négocié sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0864

marchés avec l'entreprise Morel - Avenant de substitution  - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0865

sainte Foy lès Lyon - Chemin Croix Berthet - Individualisation de l'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0866

mandat spécial accordé à Mme Pédrini et MM. Collomb, Pillonel et Dumont pour une mission à Ouagadougou (Burkina Faso) - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0867

mandat spécial accordé à monsieur Buna pour une mission à Hô Chi Minh ville (Vietnam) - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0868

cailloux sur Fontaines - Acquisition d'une parcelle de terrain située 129, rue des Chaumes et appartenant aux consorts Pinad - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0869

cailloux sur Fontaines - Acquisition d'une parcelle de terrain située 85, rue des Chaumes et appartenant aux consorts Mouton - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0870

pierre Bénite - Acquisition d'un immeuble situé 61, rue Henri Barbusse et appartenant aux consorts Chizat - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0871

saint Fons - Acquisition d'un tènement situé 11, rue de la République - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0872

villeurbanne - Acquisition d'un immeuble situé 21, rue Rouget de l'Isle et appartenant aux consorts Giovannoni - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0873

genay - Acquisition d'une parcelle de terrain située 205, rue des Cerisiers et appartenant aux consorts Ansoud - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0874

meyzieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 56, rue de la République et appartenant à la SCI Privilège - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0875

montanay - Rectificatif à la décision du bureau n° B-2002-0742, relative à l'acquisition d'une parcelle de terrain située lieu-dit le Fossard et appartenant à M. Louis Henry - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0876

lyon 1er - Acquisition d'un tènement immobilier situé 14, rue des Tables Claudiennes et appartenant aux Hospices civils de Lyon - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0877

lyon 3° - ZAC Château Lacassagne - Rétrocession gratuite à la SNC Lacassagne 34, d'une partie d'un terrain communautaire situé aux confins de l'avenue Lacassagne et de la rue Professeur Paul Sisley - Acquisition, à titre gratuit, de diverses parcelles de terrain appartenant à ladite société et situées en bordure de l'avenue Lacassagne et du chemin de fer de l'Est lyonnais (CFEL)  - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0878

lyon 8° - Acquisition de deux parcelles de terrain situées 295 et 305, avenue Berthelot et appartenant au Sytral - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0879

lyon 9° - Acquisition d'une parcelle de terrain située à l'angle de la rue René Cassin et de la place de la Rhodiacèta, en vue de son classement dans le domaine public de la voirie communautaire et appartenant à la SCI Saint Pierre Village - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0880

irigny - Vente, au Département, de parcelles de terrain situées rue d'Yvours - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0881

lyon 3° - Cession, à l'hôtel Novotel ou à toute société susceptible de lui être substituée, d'un volume déclassé situé boulevard Vivier Merle - Autorisation de déposer les permis de démolir et de construire ainsi que de recueillir, éventuellement, les autorisations administratives nécessaires - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0882

lyon 9° - Revente, à l'Opac du Rhône, d'un tènement immobilier situé 15, avenue Sidoine Apollinaire - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0883

irigny - Echange, avec la SA d'HLM Logirel, de deux terrains situés 5, rue de Grange Haute - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0884

saint Cyr au Mont d'Or - Echange, avec la Commune, de deux terrains nus situés rue du Stade - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0885

villeurbanne - Libération de l'immeuble situé 105, route de Genas - Indemnité versée à mme Zahia Berkaine - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0886

oullins - Autorisation de dépôt de permis de construire donnée à M. et Mme Jandard et concernant un immeuble situé 95, rue du Buisset - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0887

vaulx en Velin, Lyon 3°, Lyon 9°, Oullins, Villeurbanne - Autorisation de déposer les demandes de permis de démolir et de déclarations de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0888

villeurbanne - Autorisation de dépôt d'un permis de construire par la société SLCI Promotion sur la parcelle de terrain communautaire située 12, 14, et 16 petite rue de la Doua - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0889

francheville - Attribution d'une participation pour la mise en oeuvre des programmes d'actions 2002 pour le financement de travaux d'urgence à exécuter d'office par la Commune pour faire cesser les risques graves et imminents menaçant la sécurité et le domaine de voirie publique - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0890

etude de programmation des aménagements en faveur de la collecte des ordures ménagères dans les impasses communautaires - Dossier retiré

n° B-2002-0891

charbonnières les Bains - Avenue Denis Delorme - Réfection des revêtements de chaussée et de trottoirs - Création d'îlots directionnels - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0892

charly - Rue Jean-Baptiste Frénet - Prolongement - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0893

irigny - Chemin des Hauts de Sélettes - Réaménagement (3° tranche) - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0894

vaulx en Velin - Rues Emile Zola, Robespierre, Teste et Cuzin - Individualisation d'autorisation de programme - Opération 0035 - Construction d'un site propre de transports en commun - Axe T1 - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0895

vaulx en Velin - Avenues Gabriel Péri et Charles de Gaulle - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0896

décines Charpieu - Carrefour des rues Raspail, Emile Zola et du petit chemin des Bruyères - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0897

rillieux la Pape - Réfection de parcs de stationnement - Individualisation de l'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0898

saint Priest, Vénissieux - Zone industrielle Lyon sud-est - Désenclavement du secteur du Charbonnier - Ajustement d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0899

lyon 1er - Place de la Comédie - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0900

lyon 8° - Place du 8 mai 1945 - 1ère tranche - Demande d'individualisation complémentaire d'autorisation de programme  - Décision - Annexe

n° B-2002-0901

lyon 8° - Quartier Mermoz - Adaptation du parc de logements - Fonds de concours versé à l'Opac du Grand Lyon - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0902

garanties d'emprunts accordées à l'Opac du Grand Lyon et l'Opac de Villeurbanne - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0903

garantie d'emprunt accordée à l'Opac du Grand Lyon - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0904

garanties d'emprunts accordées au Comité de la foire de Lyon - Décision modificative aux décisions n° B-2002-0491 et B-2002-0561, respectivement en date des 25 mars et 6 mai 2002 - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0905

lyon 9° - 45-47, rue du Bourbonnais - Garantie d'emprunt accordée à la Semcoda - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0906

acquisition de trois combinés d'hydrocurage destinés à l'entretien des branchements, des canalisations de petit diamètre, des bouches avaloirs et des bassins de dessablement du réseau d'assainissement - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0907

fabrication d'outils de curage et d'exploitation des réseaux d'assainissement et ouvrages annexes de la communauté urbaine de Lyon - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0908

prestations d'enlèvement et traitement des déchets autres que ménagers dans les immeubles de la Communauté urbaine (bâtis et non bâtis) - Approbation du dossier de consultation des prestataires - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0909

lyon 3° - Location et maintenance du parc de copieurs de la communauté urbaine de Lyon (hors atelier de reprographie) sept lots - Appel d'offres ouvert - Marchés de prestations de services - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0910

marché communautaire attribué à la société Atlantis formation - Approbation d'un avenant de substitution au bénéfice de la société Atlantis Formation.net - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0911

lyon 8° - Ecole d'infirmières et d'assistantes de service social de Lyon - Ecole Rockefeller - Avenants aux marchés de maîtrise d'oeuvre - Ordonnancement, pilotage et coordination - Sécurité protection de la santé - Contrôle technique - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0912

montanay - Bassin versant du Fossard - Maîtrise du ruissellement et de l'érosion - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0913

rillieux la Pape - Avenue de l'Europe - Réaménagement - Marché de maîtrise d'oeuvre - Modification de la composition du jury - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0914

vénissieux - Quartier des Minguettes - Parc des Minguettes - Requalification - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0915

saint Priest - Porte des Alpes - Secteur de la rue de l'Aviation et du chemin du Lortaret - Coulée verte - Convention de plantation avec l'ONF - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0916

lyon 7° - ZAC du Parc de Gerland - Ilot 1 - Autorisation donnée à la SNC 3, place Antonin Perrin de déposer un permis de construire et d'effectuer des sondages - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0917

bron - Rue Georges Clémenceau - Classement dans le domaine public de voirie communautaire  - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0918

vénissieux - Place Henri Barbusse - ZAC du Vieux Bourg - Sas de l'entrée du magasin Atac - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0919

avenant de transfert - Société Cegelec Centre Est - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0920

convention avec l'association Ceforalp pour une action de conseil et de formation des entreprises à l'usage des technologies de l'information et de la communication : projet Ulysse - Sécurité du système d'information - Subvention - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0921

bron - Quartier du Terraillon - Convention-cadre 2002-2004 - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Soutien à la maîtrise d'oeuvre sociale - Soutien au syndic - Décision - Annexe

n° B-2002-0922

saint Fons - Quartier des Clochettes - Convention-cadre 2002-2004 - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2002 - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0923

villeurbanne - 71, rue Anatole France - Déconstruction de bâtiments - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0924

bron - Quartier du Terraillon - Requalification de copropriétés soutenues par la SA Axiade Rhône-Alpes (anciennement Logirel) - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0925

bron - Quartier de Parilly - Gestion sociale et urbaine de proximité - Programmation 2002 - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0926

oullins - Gestion sociale et urbaine de proximité - Programmation 2002 - Décision - Annexe

n° B-2002-0927

saint Fons - Quartier de l'Arsenal - Gestion sociale et urbaine de proximité - Programmation 2002 - Décision - Annexe

n° B-2002-0928

vénissieux - Quartier de la Darnaise - Fin du centre commercial provisoire - Réaménagement de logements inoccupés pour le centre de formation service d'éducation spéciale et de soins à domicile (Sessad) - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0929

lyon 8° - Quartier Mermoz - Amélioration de la gestion de proximité - Programme d'actions 2002 - Décision - (sans annexe)