Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014



Bureau du 14 mars 2011

 

- les procès-verbaux des Bureaux des 17 janvier et 7 février 2011 ont été adoptés.

 

- Les décisions n° B-2011-2117 à B-2011-2204 ont été reçues au contrôle de légalité le mardi 15 mars 2011.

 

- La décision n° B-2011-2116 n'a pas fait l'objet d'un envoi au contrôle de légalité.


 

 


DECISIONS

 



N° B-2011-2116

Bron - Classement d'office dans le domaine public de voirie communautaire de la rue Marcel Bramet, dans son tronçon situé entre les rues Hélène Boucher et Guillermin  - Décision - Annexe

N° B-2011-2117

Mions - Déclassement et cession de 3 parties du domaine public communautaire situées impasse du Pavé et rue Jean Jacques Rousseau - Décision - Annexe

N° B-2011-2118

Villeurbanne - Déclassement et cession d'une partie du domaine public communautaire située 8, rue du Champ de l'Orme - Décision - Annexe

N° B-2011-2119

Saint Priest - Déclassement et cession de 2 parties du domaine public communautaire situées boulevard Edouard Herriot - Décision - Annexe

N° B-2011-2120

Rochetaillée sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située route de la Nation - 55, allée des Ecureuils et appartenant à Mme Wieder Mireille - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2121

Rochetaillée sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située 720, route de la Nation et appartenant aux consorts Vermoet - Lucchini - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2122

Rochetaillée sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située 494, route de la Nation et appartenant à M. Franck Basseville - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2123

Rochetaillée sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située 580, route de la Nation et appartenant à Mme Agnès Guérin et M. Frédéric Lefebvre - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2124

Rochetaillée sur Saône - Acquisition d'une parcelle située 679, route de la Nation et appartenant aux époux Berkes - Abrogation de la décision n° B-2010-1987 du Bureau du 13 décembre 2010 - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2125

Rochetaillée sur Saône - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située 761, route de la Nation et appartenant à M. et Mme Vernoux - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2126

Lyon 9° - ZAC du quartier de l'Industrie - Acquisition des lots n° 11, 20 et 27 de la copropriété située au 58, quai Paul Sédallian et appartenant à monsieur et madame Lavorel - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2127

Lyon 9° - ZAC du quartier de l'Industrie - Acquisition des lots n° 4, 8, 14 et 15 de la copropriété située 58, quai Paul Sédallian et appartenant aux consorts Reynaud - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2128

Lyon 9° - ZAC du quartier de l'Industrie - Acquisition des lots n° 1, 10, 21, 22 et 26 de la copropriété située 58, quai Paul Sédallian et appartenant à M. et Mme Patrick et Françoise Pollet - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2129

Solaize - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Gilbert Descrottes et appartenant aux consorts Cochet - Barbier - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2130

Solaize - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Gilbert Descrottes et appartenant aux consorts Bruck-Yaglian - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2131

Lyon 3° - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située 41, rue Saint Antoine et 300, cours Lafayette et appartenant à la Société Lyonnaise pour la Construction (SLC) Pitance - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2132

Rillieux la Pape - Lotissement de Sermenaz - Acquisition, à titre gratuit, de 5 parcelles de terrain situées route du Mas Rillier et appartenant à la Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL) - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2133

Vénissieux - Acquisition, à titre gratuit, de 2 parcelles de terrain situées rue des Martyrs de la Résistance et appartenant à la copropriété du Centre commercial Pyramide - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2134

Feyzin - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu située rue Henri Luizet et appartenant à la copropriété du Bandonnier - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2135

Vaulx en Velin - Acquisition, à titre gratuit, de 3 parcelles de terrain situées quartier du Pré de l'Herpe et appartenant à l'association syndicale des propriétaires Vaulx la Grande Ile - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2136

Corbas - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située rue des Mésanges et appartenant à l'association syndicale Les Glycines - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2137

Corbas - Acquisition, à titre gratuit, et classement dans le domaine public de voirie communautaire, d'une parcelle de terrain nu située impasse Jacques Prévert et appartenant à la commune de Corbas - Décision - Annexe

N° B-2011-2138

Villeurbanne - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle située 100, rue Léon Blum et appartenant à la SNC Marignan Résidences - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2139

Dardilly - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située chemin du Pelosset et appartenant à M. Claude Vincent - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2140

Lyon 3° - Acquisition, à titre gratuit, des parcelles AR 62 et AR 91, situées rue Servient et boulevard Vivier Merle et appartenant à la SERL - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2141

Craponne - Acquisition, à titre gratuit, de 2 parcelles de terrain situées l'une, 8 bis, rue Jean Claude Martin, l'autre 25, rue Centrale et appartenant à la société Promelia - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2142

Tassin la Demi Lune - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située 45, avenue du 8 mai 1945 et appartenant à la société Icade Promotion Logement - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2143

Ecully - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située 3, montée des Roches et appartenant à la société Habitations Modernes et Familiales en Rhône-Alpes (HMF) - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2144

Lyon 3° - Acquisition du lot n° 132 dépendant de l'immeuble en copropriété situé 102, rue Maurice Flandin et appartenant à Mmes Victoria Billard et Maryline Masoëro - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2145

Lyon 3° - Acquisition du lot n° 126 dépendant de l'immeuble en copropriété situé 102, rue Maurice Flandin et appartenant aux consorts Chevron - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2146

Lyon 1er - Acquisition d'un immeuble situé 23, rue des Capucins et appartenant à la Fondation de l'Ordre de Malte - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2147

Villeurbanne - Acquisition de 2 parcelles de terrain situées Petite rue de la Rize et appartenant à la Société civile immobilière B 2 - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2148

Villeurbanne - Acquisition d'un tènement immobilier situé 12, rue Léon Chomel et appartenant aux consorts Janoviez-Ermoglio - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2149

Lyon 1er - Rénovation lourde du tunnel de la Croix-Rousse - Acquisition, à titre gratuit, d'un volume de tréfonds dépendant d'une parcelle située 14, rue des Pierres Plantées et appartenant à Mme Géraldine Quenette - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2150

Pierre Bénite - Acquisition de 3 volumes correspondant à des ouvrages réalisés sur des parcelles situées chemin du Barrage - Yvours Sud et appartenant à Réseau Ferré de France - Abrogation de la décision n° B-2010-1999 du Bureau du 13 décembre 2010 - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2151

Bron - Acquisition des lots n° 324 et 877 dépendant du bâtiment C, escalier 17 de la copropriété La Caravelle, située 356, route de Genas et appartenant à la SCI Kercara - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2152

Lyon 1er - Acquisition d'un immeuble situé 21, rue Romarin et appartenant à la SCI Bramido - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2153

Bron - Acquisition des lots n° 455 et 605 dépendant du bâtiment B, escalier 8 de la copropriété Terraillon, située 2, bis rue Hélène Boucher et appartenant à M. Abdelkader Latrache - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2154

Lyon 3° - Acquisition de 2 parcelles de terrain situées 11-13, rue Rebatel et appartenant à la SCI UTEI Rebatel - Abrogation de la décision du Bureau n° B-2010-1838 du 11 octobre 2010 - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2155

Villeurbanne - Acquisition des lots n° 91, 93 et 95 formant la partie sud du bâtiment A situé 58 et 60, rue de Verdun et appartenant à M. Stéphane Verdontot - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2156

Saint Germain au Mont d'Or - STEP - Acquisition d'une parcelle de terrain située avenue du 2° Spahis, angle avenue Louis Armand, et appartenant à l'établissement Réseau Ferré de France (RFF) - Institution d'une servitude de passage en tréfonds de tirants d'ancrage - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2157

Lyon 3° - Revente, à l'OPH du Rhône, de 7 lots dans un immeuble en copropriété situé 41, rue Etienne Richerand - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2158

Lyon 9° - Revente, à Alliade habitat, de l'immeuble situé 49, rue Marietton - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2159

Lyon 3° - Cession à l'OPH Grand Lyon Habitat d'un terrain situé 84, avenue Lacassagne - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2160

Tassin la Demi Lune - Cession, à la SERL, d'un tènement immobilier d'une superficie de 736 mètres carrés cadastré sous le numéro 541 de la section AS et situé 47, avenue de la République - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2161

Limonest - ZAC des Bruyères - Cession à la SERL des parcelles 36, 37, 53, 54, 55, 56, 57, 58, 59, 60, 62, 63, 64, 65, 70, 71, 72, 73, 311, 367, 368, 534, 546, 736, 824, 852, 853, 857, 860, 862, 863, 864 et 865 de la section cadastrale I et des parcelles 315, 317, 318, 516, 831, 838 et 839 de la section cadastrale H, ainsi qu'une partie des parcelles 827 et 856 de la section cadastrale I, situées lieu-dit les Bruyères - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2162

Vaulx en Velin - Rupture d'un bail à construction et cession, à la SCI Jacquard, d'un terrain situé 10-12, avenue Roger Salengro, angle rue Jacquard - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2163

Bron - Institution d'une servitude d'implantation d'un transformateur et de passage de canalisations électriques au profit de la société ERDF sur un terrain communautaire situé avenue Pierre Mendes France - Approbation d'une convention - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2164

Ecully - Institution d'une servitude d'implantation et de passage d'une canalisation d'eau potable au profit des époux André et Madeleine Laurent ainsi que de Mme Christiane Beal-Savoi, sur un terrain communautaire situé chemin des Cuers et cadastré AA 60 - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2165

Bron - Cession à GRT Gaz de 2 parcelles de terrain communautaire situées rue Albert Camus - Institution d'une servitude de passage d'une canalisation souterraine de gaz - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2166

Solaize - Autorisation donnée à la commune de Solaize, de déposer une demande de permis de construire portant sur le bien communautaire situé rue Chantabeau et cadastré sous le numéro 104 de la section AS ainsi que sur une parcelle publique de 62 mètres carrés en cours de numérotation - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2167

Lyon 3°, Saint Priest, Mions - Autorisation de déposer des demandes de permis de démolir - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2168

Lyon 7° - Prolongation de la durée du bail de sous location de la société Genoway - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2169

Villeurbanne - ZAC Gratte-Ciel nord - Engagement de la procédure de déclaration d'utilité publique (DUP) - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2170

Pôle de compétitivité chimie-environnement Axelera - Attribution d'une subvention à la société Aetech pour le projet de recherche et de développement Ireine - Convention d'application financière - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2171

Pôle de compétitivité chimie-environnement Axelera - Attribution d'une subvention à la société Insavalor (filiale de l'Institut national des sciences appliquées) pour le projet de recherche et de développement Ireine - Convention d'application financière - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2172

Attribution d'une subvention à l'association l'Entreprise Ecole, plateforme, mobilité, emploi-insertion - Approbation d'une convention - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2173

Résolution du marché de fourniture de loge au stade de Gerland - Protocole d'accord transactionnel entre la Communauté urbaine de Lyon et la société SportFive - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2174

Feyzin - Emissaire du plateau sud-est - Protocole d'accord transactionnel relatif au marché de maîtrise d'oeuvre de l'ouvrage de rejet au canal de fuite du Rhône - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2175

Lyon 8° - Boulevard des Etats-Unis - Ligne T4 - 1ère tranche - Convention d'occupation temporaire du domaine public de la Communauté urbaine par la ville de Lyon - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2176

Curis au Mont d'Or - Projet stratégique agricole et de développement rural (PSADER) - Protection des espaces naturels et agricoles périurbains (PENAP) de l'agglomération lyonnaise 2010-2016 - Attribution d'une subvention au syndicat mixte des Monts d'Or - Approbation d'une convention - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2177

Lyon 9° - Construction d'un centre de viabilité hivernale et d'un dépôt de brigade d'intervention de nettoiement - Lot n° 3 : maçonnerie-gros oeuvre - Autorisation de signer un avenant n° 1 au marché public - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2178

Vénissieux - Ilot du Cerisier - Aménagement des espaces extérieurs du secteur logement - Autorisation de signer un avenant n° 1 au marché de travaux réseaux secs - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2179

Autorisation de signer 12 avenants aux marchés à bons de commande de la direction de la voirie, suite à l'intégration de la commune de Lissieu - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2180

Vénissieux - Aménagement des espaces extérieurs du bâtiment Bioforce - Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché de travaux - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2181

Marché d'architectes conseils de secteur de la Communauté urbaine de Lyon - Missions de conseil en architecture, urbanisme et paysage - Lot n° 3 : nord-ouest - Autorisation de signer un avenant n° 1 - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2182

Lyon, Villeurbanne, Bron, Saint Priest, Mions, Décines Charpieu, Meyzieu, Vaulx en Velin, Feyzin, Solaize, Saint Fons, Vénissieux, Givors, Pierre Bénite, Oullins, Rillieux la Pape, Fontaines sur Saône - Animation des instances locales de l'habitat et des attributions (ILHA) dans l'agglomération lyonnaise - Analyse de la demande et animation de chaque instance - Lancement de la procédure d'appel d'offres européen - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2183

Fourniture de pièces détachées et maintenance pour surpresseurs installés sur les stations d'épuration et de relèvement de la Communauté urbaine de Lyon - Lancement de la procédure de marché négocié avec mise en concurrence - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2184

Fourniture d'objets promotionnels - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2185

Lyon 7° - Prestations de maîtrise d'oeuvre de bâtiment pour la construction d'une résidence de logements pour l'Institut des Etudes Avancées (IEA) de Lyon, situé allée de Fontenay - Attribution et autorisation de signer le marché de maîtrise d'oeuvre à la suite d'une procédure de concours restreint - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2186

Lyon 2° - Maintenance des circulations mécaniques du Centre d'échanges de Lyon-Perrache (CELP) - Autorisation de signer un marché de services à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2187

Lyon 2° - Installations de vidéo-protection au Centre d'échanges de Lyon-Perrache (CELP) - Autorisation de signer un marché de prestations de services à la suite d'une procédure négociée avec mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2188

Lyon 8°, Vénissieux - Réaménagement de la rue Henri Barbusse - Marché n° 4 : plantations - Autorisation de signer un marché de travaux de plantations à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2189

Lyon 5° - Aménagement de la rue des Noyers - Tronçon ouest - Marché n° 1 : murs de soutènement - Autorisation de signer le marché de travaux à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2190

Lyon 2° - Aménagement de la place des Jacobins - Autorisation de signer les marchés de travaux à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2191

Lyon 6° - Aménagement de l'Espace Brotteaux - Autorisation de signer les marchés de travaux à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2192

Lyon 2° - Exploitation de la capitainerie de la halte fluviale de Confluence et entretien et nettoyage de la place nautique - Autorisation de signer un marché de prestations de service à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2193

Marché subséquent de travaux de cloisons et peinture (petits travaux courants de maintenance et interventions pour travaux urgents) suite à l'accord-cadre travaux de maintenance et petits travaux neufs sur les biens immobiliers de la Communauté urbaine de Lyon - Lot n° 4 : cloisons et peintures - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2194

Villeurbanne - Aménagement de la rue Louis Becker entre les rues Paul Verlaine et Michel Servet - Travaux de voirie - Autorisation de signer un marché de travaux à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2195

Fourniture d'équipements et d'outillages nécessaires à l'entretien des locaux - 3 lots - Autorisation de signer les marchés à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2196

Fourniture et livraison de gaz industriel sur le territoire de la Communauté urbaine de Lyon - Marché annuel à bons de commande - Autorisation de signer un marché de fourniture, à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2197

Lyon 3° - Restructuration du restaurant administratif de la Communauté urbaine - Lots n° 12, 13 et 14 - Autorisation de signer les marchés conclus à la suite d'une procédure adaptée avec les entreprises Axima Seitha et Brunet - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2198

Lyon - Formation concernant l'accompagnement organisationnel et humain de la fonction RH - Autorisation de signer le marché de formation à la suite d'une procédure adaptée ouverte - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2199

Garanties d'emprunts accordées à des organismes de logements sociaux auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Décision - Annexe

N° B-2011-2200

Garanties d'emprunts accordées à  Alliade Habitat, Sollar et Rhône Saône Habitat auprès du Crédit foncier de France et de Dexia - Décision - Annexe

N° B-2011-2201

Garanties d'emprunts accordées à Alliade Habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Décision - Annexe

N° B-2011-2202

Compte-rendu des tirages effectués sur les lignes pluriannuelles des OPH communautaires (OPH Grand Lyon Habitat et OPH Villeurbanne Est Habitat) au titre de l'année 2010 - Situation arrêtée au 31 décembre 2010  - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2203

Prestations d'infogérance du système informatique de la Communauté urbaine de Lyon - Lot n° 3 : infogérance du parc postes de travail et périphériques - Autorisation de signer l'avenant n° 3  - Décision - (sans annexe)

N° B-2011-2204

Mandat spécial accordé à M. le Vice-Président Bruno Charles pour une mission à Zagreb en Croatie - Décision - (sans annexe)