Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014



Bureau du 14 janvier 2008

 



le procès-verbal du Bureau du 5 novembre 2007 a été adopté.

les décisions n° B-2008-5795 à B-2008-5898 ont été adressées en préfecture le jeudi 17 janvier 2008.




DECISIONS

 



N° B-2008-5795

Saint Germain au Mont d'Or - ZAC de la Mendillonne - Travaux primaires - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5796

Bron - Acquisition d'un terrain nu situé place de la Liberté et appartenant à la SCI BP Mixte - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5797

Champagne au Mont d'Or - Acquisition d'une parcelle de terrain située impasse du Tronchon, à l'angle du chemin des Anciennes Vignes et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5798

Craponne - Acquisition d'une parcelle de terrain située 53, Voie Romaine et appartenant à Mme Andrée Cavallini - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5799

Décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 3, rue Lamartine et appartenant à Mme Fathia Bennour et à M. Paul Llamas - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5800

Ecully - Acquisition de divers biens immobiliers appartenant à l'Opac du Rhône et situés avenue Raymond de Veyssières, impasse Tramier, rue Auguste Tramier et avenue Edouard Aynard - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5801

Jonage - Acquisition de deux parcelles de terrain situées 75, rue Nationale, appartenant à la société Lidl SNC représentée par Mme Marielle Grégoire ou M. Andreas Bijok - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5802

Lyon 3° - Acquisition de deux parcelles de terrain situées 30, rue de l'Est  et appartenant à l'indivision Boissy-Motte - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5803

Lyon 3° - Acquisition d'une propriété située 57, avenue Lacassagne et appartenant à M. et Mme Valentin - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5804

Lyon 7° - Acquisition d'un immeuble situé 104, grande rue de la Guillotière et appartenant à la SCI Chevaliers - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5805

Meyzieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située au lieu-dit Chez le Jean appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5806

Meyzieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue d'Aquitaine et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5807

Pierre Bénite - Acquisition de divers biens situés 58, rue Roger Salengro et appartenant à la Commune - Abrogation de la décision n°  B-2005-3193 en date du 23 mai 2005 - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5808

Rillieux la Pape, Sathonay Camp - Acquisition de 4 parcelles de terrain situées lieux-dits Terre du Creux et En Fouillusant à Rillieux la Pape et Aux Villotières à Sathonay Camp et appartenant à la Commune de Sathonay Camp - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5809

Saint Fons - Acquisition de deux parcelles de terrain situées rue Jean Macé et appartenant à la société Rhodia Chimie - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5810

Saint Priest - Acquisition d'un immeuble situé rue Jules Verne et appartenant aux consorts Payet - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5811

Saint Priest - Acquisition des lots n° 166 et 151 dépendant de la copropriété Les Alpes située 3, rue Juliette Récamier et appartenant à Mme Martine Marcenac - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5812

Saint Priest - Acquisition des lots n° 168, 147 et 957 dépendant de la copropriété Les Alpes située 3, rue Juliette Récamier et appartenant à Mme Monique Krieger - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5813

Saint Priest - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue du Progrès et appartenant aux consorts Roméro - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5814

Sainte Foy lès Lyon - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de la Croix Berthet et appartenant à M. Genthialon - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5815

Vénissieux - Acquisition du lot n° 5 situé dans la copropriété 19, avenue Jean Cagne et appartenant aux époux Harbi - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5816

Vénissieux - Acquisition du lot n° 127 situé dans la copropriété 19, avenue Jean Cagne et appartenant à Mme Roustan - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5817

Vénissieux - Acquisition du lot n° 71 situé dans la copropriété 19, avenue Jean Cagne et appartenant aux époux Chalayer - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5818

Vénissieux - Acquisition du lot n° 114 situé dans la copropriété 19, avenue Jean Cagne et appartenant aux époux Medina - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5819

Vénissieux - Acquisition du lot n° 63 situé dans la copropriété 19, avenue Jean Cagne et appartenant aux époux Rigal - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5820

Villeurbanne - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Honoré de Balzac et appartenant à la SCI Villeurbanne Charrin - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5821

Villeurbanne - Acquisition d'une parcelle de terrain située 194, rue du 4 Août à l'angle de la rue du Progrès et appartenant à la société Kaufman et Broad - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5822

Villeurbanne - Acquisition d'une parcelle de terrain située 14, rue Arago et appartenant à M. Jean Bussery - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5823

Lyon 8°, Vénissieux - Aménagement de la rue Henri Barbusse  et extension de la place publique Julien Duret - Engagement de la procédure de déclaration d'utilité publique et d'expropriation - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5824

Plan de traitement des foyers de travailleurs migrants (PTFTM) - Maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale pour le diagnostic de relogement - Attribution de subvention au nom de l'Etat - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5825

Saint Genis Laval - Aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage - Lots n° 1, 2 et 3 - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5826

Lyon 6° - Extension du Palais des congrès à la Cité internationale - Notification d'un décompte général pour un marché de travaux - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5827

Lyon 7° - ZAC du Parc de Gerland - Aménagement du parc des Berges du Rhône - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5828

Lyon 7° - ZAC du Bon Lait - Requalification des rues Brun et Marot (travaux primaires ZAC du Bon Lait) - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5829

Meyzieu - Quartier des Plantées - Aménagement des pieds des immeubles Bourgogne, Berlioz et Plantées - Autorisation de signer les marchés de travaux dans le cadre du mandat confié à la SERL - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5830

Saint Fons - Quartier des Clochettes - Parc Victor Basch - 2° tranche de travaux d'aménagement - Fonds de concours à la Commune - Convention - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5831

Vénissieux - Grand projet de ville - Quartier de la Darnaise - Espaces extérieurs Lénine-sud - Opération d'aménagement - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre suite à une procédure d'appel d'offres ouvert par exception au concours - Autorisation de signer le marché dans le cadre d'un mandat confié à l'Opac du Grand Lyon - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5832

Saint Fons - Quartier des Clochettes - Etude de programmation des espaces extérieurs de la résidence SACC - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5833

Bron - Bron Terraillon - Opération de renouvellement urbain (ORU) - Prestations d'études - Autorisation de signer les marchés - Demandes de subventions auprès de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (Anru) et de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5834

Saint Fons - Réaménagement de la place des Palabres - Mandat confié à l'Opac du Rhône - Autorisation de signer les marchés de travaux dans le cadre de ce mandat - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5835

Mandat spécial accordé à M. le vice-président Alain Joly pour un déplacement en Moldavie - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5836

Prestations de maintenance des matériels informatiques et des  logiciels associés - Lot n° 1 : maintenance des plates-formes serveurs Unix-Linux-X86 dispositifs de stockage et de sauvegarde et des logiciels associés - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5837

Prestations de maintenance des matériels et des logiciels associés - Lot n° 2 : maintenance des équipements d'interconnexion réseaux locaux et distants, outils de sécurité et d'administration associés - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5838

Concours d'idées sur la communication en matière de gestion des déchets - Convention avec Eco-emballages - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5839

Centre de valorisation thermique de déchets urbains de Lyon-sud - Achat et maintenance de pompes process - Lot n° 4 : achat de pompes process KSB - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5840

Usine d'incinération de Lyon-sud - Remplacement partiel des deux échangeurs de chauffage urbain et assistance technique ponctuelle - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5841

Usine d'incinération de Lyon-sud - Maintenance des moteurs, transformateurs et alternateurs du réseau électrique et renouvellement éventuel des moteurs et des transformateurs hors d'usage - Lot n° 2 - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5842

Fourniture d'équipement de protection individuelle - Gants de manutention - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5843

Prestations de télésurveillance et interventions sur les biens immobiliers de la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5844

Prestations de gardiennage physique sur les biens immobiliers et pour les activités évènementielles de la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5845

Lyon 2° - Mise à disposition, par bail emphytéotique, à la société d'HLM SCIC habitat Rhône-Alpes, de l'immeuble situé 16, rue de la Barre - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5846

Villeurbanne - Extension de l'IUT B - Lot n° 7 : métallerie, serrurerie - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5847

Charly - Vente, à la Commune, d'un immeuble communautaire situé 48, rue de l'Eglise - Abrogation de la décision B-2006-3909 du 9 janvier 2006 - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5848

Feyzin - Cession, à la Commune, d'un immeuble situé 1, rue Hector Berlioz - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5849

La Tour de Salvagny - Cession, à l'Opac du Rhône, d'une parcelle de terrain communautaire située rues de la Mairie et de l'Eglise - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5850

Rillieux la Pape - Revente, à la Semcoda, du terrain situé 32, montée Castellane - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5851

Saint Priest - Cession, à la SCCV Osiris, d'un immeuble situé boulevard Porte des Alpes - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5852

Saint Priest - Cession, à la société Lyon Porte des Alpes, d'un immeuble situé boulevard Porte des Alpes - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5853

Saint Priest - Cession, à l'Opac du Rhône, d'un immeuble situé rue Edmond Rostang - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5854

Saint Priest - Cession, à Rhône Saône habitat, d'un immeuble situé rue Edmond Rostang à l'angle de la rue de l'Egalité - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5855

Tassin la Demi Lune - Cession, à la SERL, d'une propriété située 76, avenue Charles de Gaulle - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5856

Vénissieux - Cession, à la société Alliade développement, d'une parcelle de terrain située 6, avenue d'Oschatz - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5857

Villeurbanne - Revente, à la Ville, d'un immeuble situé 39, rue Gervais Bussière - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5858

Chassieu - Indemnisation de Mme Marie-Louise Chapuis pour la perte de location d'une partie de deux parcelles de terrain agricole situées rue des Roberdières - Convention - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5859

Lyon 3° - Autorisation donnée à la société Utei de déposer une demande de permis de démolir et une demande de permis de construire portant sur les lots n° 1, 40 et 41 situés 13, rue Rebatel - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5860

Villeurbanne, Décines Charpieu, Lyon 3° - Autorisation de déposer des demandes de permis de démolir - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5861

Lyon 6° - Mise à disposition par bail emphytéotique, à l'Opac du Grand Lyon, de l'immeuble situé 36, rue Notre Dame - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5862

Corbas - Régularisation d'une servitude de passage en souterrain d'une canalisation de distribution d'énergie électrique sur une parcelle de terrain communautaire située rue de la Chartreuse - Convention - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5863

Lyon 8° - Création d'une servitude de passage en souterrain correspondant au passage d'une canalisation souterraine de gaz grevant deux parcelles de terrain communautaires situées impasse Stade Dumont - Convention - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5864

Chassieu - Indemnisation de M. Jean Brissaud pour perte de location d'une partie de trois parcelles de terrain agricole situées rue des Roberdières - Convention - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5865

Fourniture de pièces détachées, accessoires, produits divers et outillages spécifiques captifs, et réalisation de prestations ponctuelles d'interventions associées nécessaires à l'entretien et à la réparation des équipements de marque Bennes Manjot du parc de la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché négocié sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5866

Chassieu - Aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5867

Lyon 2° - Centre d'échanges de Lyon-Perrache - Remplacement, mise en conformité et rénovation de deux ascenseurs - Autorisation de signer le marché de travaux - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5868

Lyon 3° - Hôtel de Communauté - Rénovation des armoires électriques des centrales de traitement de l'air - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5869

Vaulx en Velin - Aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage - Lot n° 3 : Bâtiments - Autorisation de signer un marché négocié avec mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5870

Lyon 3° - Mise à disposition de l'Opac du Grand Lyon, par bail à construction, d'un immeuble situé 67-69, rue Voltaire - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5871

Lyon 7° - Mise à disposition par bail emphytéotique, à l'Opac du Grand Lyon, de l'immeuble situé 50, cours Gambetta - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5872

Chassieu - Indemnisation de M. André Martel pour perte de location d'une partie de deux parcelles de terrain agricole situées rue des Roberdières - Convention - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5873

Chassieu - Convention d'indemnisation de la société Earl le Chatenay, représentée par M. Michel Fournier, pour perte de location d'une parcelle de terrain agricole située rue des Roberdières - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5874

Chassieu - Convention d'indemnisation de M. Roger Rigolet pour perte de location d'une partie de trois parcelles de terrain agricole situées rue des Roberdières - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5875

Ouvrages et réseaux communautaires d'eau potable -Travaux d'extension et d'aménagement - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5876

Réseaux communautaires d'assainissement - Travaux d'extension, d'aménagement et de rénovation - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5877

Ternay - Exploitation de la station de surveillance de la qualité de l'eau du Rhône - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5878

Sathonay Camp - Ruisseau du Ravin - ZAC Castellane - Création d'un bassin de rétention - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5879

Pierre Bénite - Station d'épuration - Rénovation - Marché de maîtrise d'oeuvre sans conception - Autorisation de signer un avenant n° 2 - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5880

Garantie d'emprunt accordée à la Société foncière d'habitat et humanisme - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5881

Garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5882

Vaulx en Velin -  Zone 4 bis les Groslières - Garantie d'emprunt accordée à la Semcoda - Modification de la décision n° B-2007-5397 du 2 juillet 2007 - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5883

Subvention à l'association sportive de la communauté urbaine de Lyon (Ascul)  - Avenant annuel à la convention-cadre - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5884

Subvention à l'association Région urbaine de Lyon - Avenant annuel à la convention du 27 avril 2007 - Décision - Annexe

N° B-2008-5885

Subvention au centre de ressources et d'échanges pour le développement social et urbain (CRDSU) - Avenant annuel à la convention du 12 juin 2007 - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5886

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre d'actions d'internationalisation du dispositif [Lyon_Ville de l'Entrepreneuriat] - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché à bons de commande - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5887

Mission de conception et réalisation d'actions de communication et de relation  presse pour promouvoir le dispositif [Lyon_Ville de l'Entrepreunariat] - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché à bons de commande - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5888

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre des stratégies d'évolution des politiques de soutien à la création d'entreprises innovantes - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché à bons de commande - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5889

Caluire et Cuire - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, des parcelles AV 113, AV 118 et AV 119 pour partie et AX 415 située sur la place de l'avenue de Poumeyrol - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5890

Irigny - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, de la voie de desserte de la copropriété Les Selettes - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5891

Lyon 1er - Déclassement en volume d'une partie du domaine public de voirie communautaire des locaux ouest situés sous la montée du Perron - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5892

Vaulx en Velin - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, des rues Marie-Claire Petit et Lavoisier - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5893

Lyon 3° - Réaménagement de la rue Villeroy, entre le cours de la Liberté et la rue Paul Bert - Travaux de voirie - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5894

Lyon 7° - Réaménagement du carrefour Antonin Perrin, tranche A du boulevard scientifique Tony Garnier - Travaux de voirie - Autorisation de signer un marché complémentaire - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5895

Marchés communautaires attribués à la société Scetauroute - Avenant collectif de transfert à la société Egis structures et environnement - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5896

Acquisition des corbeilles et/ou bornes de propreté dites "prestige" et des corbeilles et/ou bornes de propreté dites "environnementales" sur le territoire de la Communauté urbaine - Lot n° 1 : acquisition de corbeilles et/ou bornes dites "prestige" et de pièces détachées afférentes et prestations complémentaires pour l'ensemble des communes situées sur le territoire de la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5897

Acquisition des corbeilles et/ou bornes de propreté dites "prestige" et des corbeilles et/ou bornes de propreté dites "environnementales" sur le territoire de la Communauté urbaine - Lot n° 2 : acquisition de corbeilles et/ou bornes dites "environnementales" et de pièces détachées afférentes et prestations complémentaires pour l'ensemble des communes situées sur le territoire de la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-5898

Réseau express de l'aire métropolitaine lyonnaise (REAL) - Etude d'ambiance de sûreté dans les gares - Approbation d'une convention de participation financière - Décision - (sans annexe)