Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014


Bureau du 14 janvier 2002




DECISIONS

n° B-2002-0360

autorisation de déposer les demandes de permis de démolir ainsi que les déclarations de travaux et les permis de construire - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0361

avenants de substitution aux marchés n° 010074 A, 010021 S, 010028 A et 010353 D passés avec la société NCI Rhône-Alpes - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0362

boulevard périphérique nord de Lyon - Contrôle d'accès aux tunnels - Mission de maîtrise d'oeuvre - Marché de maîtrise d'oeuvre - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0363

définition et suivi d'études sur le transport de marchandises - Marché à bons de commande pour assistance à maîtrise d'ouvrage - Mise en concurrence simplifiée - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0364

mandat spécial accordé à monsieur Vesco pour une mission à Budapest (Hongrie) - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0365

projet Porte des Alpes - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le pilotage et la coordination générale - Appel d'offres restreint - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0366

sécurisation de l'alimentation en eau potable - Modernisation de la gestion informatique des installations de production et de distribution - Avenant n° 1 au marché n° 000886 M - Décision - Annexe

n° B-2002-0367

feyzin - Emissaire du plateau sud-est - Ouvrage de rejet au canal de fuite du Rhône - Choix de l'équipe de maîtrise d'oeuvre - Approbation du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0368

francheville - Acquisition d'une parcelle située chemin des Hermières et appartenant aux consorts Marais, Bouchet et Morel - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0369

la Tour de Salvagny - Acquisition d'une parcelle située avenue des Monts d'Or et appartenant à la société anonyme Vecteurs - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0370

lyon - Maintenance des installations de chauffage et de climatisation des bâtiments communautaires à l'exception de l'hôtel de Communauté et du centre d'échanges de Lyon-Perrache - Approbation du dossier de consultation des prestataires - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0371

lyon 2° - Revente, à la Ville, d'un lot dans un immeuble en copropriété situé 2, bis rue des Forces - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0372

lyon 3° - 20, rue du Lac - Rénovation des façades de l'hôtel de Communauté - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0373

lyon 5° - Revente, à la Ville, d'un immeuble situé 10, rue Joliot Curie - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0374

lyon 7° - Autorisation donnée à la Serl de déposer un permis de construire sur un terrain communautaire situé à l'angle de l'avenue Fleming et de l'allée Pierre de Coubertin - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0375

lyon 9° - Acquisition d'une parcelle de terrain située 42, rue du Souvenir et appartenant à la Sarl Imoco - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0376

lyon 9° - La Duchère - Revente, à la Ville, du lot n° 25 (garage) de la copropriété du centre commercial Le Plateau - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0377

lyon 9° - La Duchère - Revente, à la Ville, d'une partie du lot n° 23 (local commercial) de la copropriété du centre commercial Le Plateau - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0378

lyon 9° - Mise à disposition, par bail emphytéotique à l'Opac du Grand Lyon, du lot n° 1 de la copropriété située 68, rue des Docks - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0379

oullins - ZAC "Narcisse Bertholey" - Cession, à la Serl, de divers immeubles - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0380

rochetaillée sur Saône - Route de la Nation - Aménagement de la voie nouvelle - Ruisseau des Echets - Requalification - Approbation d'un avenant à un marché de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0381

rochetaillée sur Saône - Route de la Nation - Aménagement d'une voie nouvelle - Ruisseau des Echets - Requalification - Approbation d'un avenant au marché de maitrise d'oeuvre - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0382

saint Fons - Acquisition puis classement du chemin Faure dans le domaine public communautaire - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0383

saint Genis Laval - Avenue de Gadagne - Réalisation de travaux - Convention de maîtrise d'oeuvre - Avenant - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0384

saint Priest - Cession d'un immeuble situé à l'angle des rues de Bourgogne et de Provence - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0385

sathonay Camp - Acquisition d'une parcelle située avenue Félix Faure, à l'angle du chemin de la Vallée et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0386

vénissieux - Libération d'un local dans un bâtiment communautaire situé 10, rue Gambetta - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0387

vénissieux - Libération d'un local dans un bâtiment communautaire situé 52, avenue Jean Jaurès - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0388

vénissieux - ZAC "du Vieux Bourg" - Transfert du programme de logements de l'îlot B1 de la société Trim à la société Sacoviv - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0389

vénissieux - ZAC "du Vieux Bourg" - Ilots F1 et L1 - Cession à la Sier - Modification des modalités de paiement - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0390

vernaison - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue du Port Perret et appartenant à Mme Torcheux - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0391

villeurbanne - 11-13, avenue Albert Einstein - Centre scientifique et technique de la Doua - Plan d'action technopôle - Avenant au bail à construction passé avec la Serl - Avenant à la convention de concession consentie à la Serl - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0392

villeurbanne - Acquisition du lot n° 21 dans un bâtiment en copropriété situé 79, route de Genas et appartenant à Mme Léa Pascal - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0393

villeurbanne - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour conduite d'opération dans des sites DSU - Désignation du titulaire du marché d'études - Décision - (sans annexe)




n° B-2002-0360

autorisation de déposer les demandes de permis de démolir ainsi que les déclarations de travaux et les permis de construire - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0361

avenants de substitution aux marchés n° 010074 A, 010021 S, 010028 A et 010353 D passés avec la société NCI Rhône-Alpes - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0362

boulevard périphérique nord de Lyon - Contrôle d'accès aux tunnels - Mission de maîtrise d'oeuvre - Marché de maîtrise d'oeuvre - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0363

définition et suivi d'études sur le transport de marchandises - Marché à bons de commande pour assistance à maîtrise d'ouvrage - Mise en concurrence simplifiée - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0364

mandat spécial accordé à monsieur Vesco pour une mission à Budapest (Hongrie) - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0365

projet Porte des Alpes - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le pilotage et la coordination générale - Appel d'offres restreint - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0366

sécurisation de l'alimentation en eau potable - Modernisation de la gestion informatique des installations de production et de distribution - Avenant n° 1 au marché n° 000886 M - Décision - Annexe

n° B-2002-0367

feyzin - Emissaire du plateau sud-est - Ouvrage de rejet au canal de fuite du Rhône - Choix de l'équipe de maîtrise d'oeuvre - Approbation du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0368

francheville - Acquisition d'une parcelle située chemin des Hermières et appartenant aux consorts Marais, Bouchet et Morel - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0369

la Tour de Salvagny - Acquisition d'une parcelle située avenue des Monts d'Or et appartenant à la société anonyme Vecteurs - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0370

lyon - Maintenance des installations de chauffage et de climatisation des bâtiments communautaires à l'exception de l'hôtel de Communauté et du centre d'échanges de Lyon-Perrache - Approbation du dossier de consultation des prestataires - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0371

lyon 2° - Revente, à la Ville, d'un lot dans un immeuble en copropriété situé 2, bis rue des Forces - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0372

lyon 3° - 20, rue du Lac - Rénovation des façades de l'hôtel de Communauté - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0373

lyon 5° - Revente, à la Ville, d'un immeuble situé 10, rue Joliot Curie - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0374

lyon 7° - Autorisation donnée à la Serl de déposer un permis de construire sur un terrain communautaire situé à l'angle de l'avenue Fleming et de l'allée Pierre de Coubertin - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0375

lyon 9° - Acquisition d'une parcelle de terrain située 42, rue du Souvenir et appartenant à la Sarl Imoco - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0376

lyon 9° - La Duchère - Revente, à la Ville, du lot n° 25 (garage) de la copropriété du centre commercial Le Plateau - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0377

lyon 9° - La Duchère - Revente, à la Ville, d'une partie du lot n° 23 (local commercial) de la copropriété du centre commercial Le Plateau - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0378

lyon 9° - Mise à disposition, par bail emphytéotique à l'Opac du Grand Lyon, du lot n° 1 de la copropriété située 68, rue des Docks - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0379

oullins - ZAC "Narcisse Bertholey" - Cession, à la Serl, de divers immeubles - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0380

rochetaillée sur Saône - Route de la Nation - Aménagement de la voie nouvelle - Ruisseau des Echets - Requalification - Approbation d'un avenant à un marché de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0381

rochetaillée sur Saône - Route de la Nation - Aménagement d'une voie nouvelle - Ruisseau des Echets - Requalification - Approbation d'un avenant au marché de maitrise d'oeuvre - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0382

saint Fons - Acquisition puis classement du chemin Faure dans le domaine public communautaire - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0383

saint Genis Laval - Avenue de Gadagne - Réalisation de travaux - Convention de maîtrise d'oeuvre - Avenant - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0384

saint Priest - Cession d'un immeuble situé à l'angle des rues de Bourgogne et de Provence - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0385

sathonay Camp - Acquisition d'une parcelle située avenue Félix Faure, à l'angle du chemin de la Vallée et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0386

vénissieux - Libération d'un local dans un bâtiment communautaire situé 10, rue Gambetta - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0387

vénissieux - Libération d'un local dans un bâtiment communautaire situé 52, avenue Jean Jaurès - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0388

vénissieux - ZAC "du Vieux Bourg" - Transfert du programme de logements de l'îlot B1 de la société Trim à la société Sacoviv - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0389

vénissieux - ZAC "du Vieux Bourg" - Ilots F1 et L1 - Cession à la Sier - Modification des modalités de paiement - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0390

vernaison - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue du Port Perret et appartenant à Mme Torcheux - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0391

villeurbanne - 11-13, avenue Albert Einstein - Centre scientifique et technique de la Doua - Plan d'action technopôle - Avenant au bail à construction passé avec la Serl - Avenant à la convention de concession consentie à la Serl - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0392

villeurbanne - Acquisition du lot n° 21 dans un bâtiment en copropriété situé 79, route de Genas et appartenant à Mme Léa Pascal - Décision - (sans annexe)

n° B-2002-0393

villeurbanne - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour conduite d'opération dans des sites DSU - Désignation du titulaire du marché d'études - Décision - (sans annexe)