Commission

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  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014



Bureau du 13 septembre 2010

 

 

le procès-verbal du Bureau en date du 5 juillet 2010 a été adopté.

les décisions n°B-2010-1706 à B-20101-1751 et n° B-2010-1753 à B-2010-1811 ont été reçues au contrôle de légalité le 14 septembre 2010.

la décision n° B-2010-1752 a été retirée.

 




DECISIONS

 



N° B-2010-1706

Albigny sur Saône - Extension du centre, reconversion de la friche du Centre de Long et Moyen Séjour (CLMS) - Phase 1 - Travaux - Voie nouvelle, rue Richerand et Chirat et voie secondaire - Marché n° 2 : travaux d'ouvrages en bois - Autorisation de signer le marché suite à une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1707

Albigny sur Saône - Extension du centre et reconversion de la friche du Centre de Long et Moyen Séjour (CLMS) - Phase 1 - Travaux - Voie nouvelle, rue Richerand et Chirat et voie secondaire - Marché n° 6 : ouvrages d'art - Autorisation de signer le marché suite à une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1708

Saint Priest - Voies de desserte Renault Trucks - Travaux Axe Minerve - Marché n° 1 : voirie - Autorisation de signer le marché suite à une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1709

Saint Priest - Voies de desserte Renault Trucks - Travaux Axe Minerve - Marché n° 2 : réseaux secs - Autorisation de signer le marché suite à une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1710

Bron - Cession, à l'OPH du Rhône, d'une parcelle de terrain issue du domaine public de la Communauté urbaine de Lyon formant l'actuelle place de la Fraternité - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1711

Bron - Acquisition des lots n° 1137, 1227 et 1417 situés 9, rue Jules Védrines appartenant à M. Bouloukoue et son épouse Mme Florence N Koua - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1712

Bron - Acquisition des lots n° 712 et 812 dépendant du bâtiment C de la copropriété Le Terraillon, située 34, rue Marcel Bramet appartenant à Mme Nicole Germain - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1713

Bron - Acquisition des lots n° 1092, 1182 et 1372 du bâtiment D de la copropriété Le Terraillon située 17, rue Jules Védrines et appartenant à Mme Chérifa Benaziza - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1714

Bron - Acquisition des lots n° 1272 et 1226 dépendant du bâtiment F de la copropriété La Caravelle située 356, route de Genas et appartenant aux époux Ozcan - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1715

Bron - Acquisition des lots n° 969 et 985 dépendant du bâtiment C, escalier 23 de la copropriété La Caravelle, située 356, route de Genas et appartenant à Mme Agnès Claud - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1716

Bron - Acquisition des lots n° 868, 1243 et 1289 dépendant du bâtiment F de la copropriété La Caravelle située 356, route de Genas et appartenant aux consorts Tourre - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1717

Charbonnières les Bains - Acquisition de 2 parcelles de terrain dépendant d'une propriété communale située route de Paris et chemin des Rivières et appartenant à la commune de Charbonnières les bains - Constitution d'une servitude pour le passage de 2 canalisations d'eaux pluviales et usées dans la propriété communale - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1718

Corbas - Regularisation du transfert de propriété entre la SERL et la Communauté urbaine de diverses parcelles de terrain nu situées rue de la Vanoise dans la ZAC des Corbèges - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1719

Craponne - Acquisition de 3 parcelles de terrain à détacher d'une propriété située rue du Viard, rue du Cimetière et rue du 8 mai 1945 et appartenant à la commune - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1720

Lyon 7° - Acquisition de 2 lots de copropriété à usage de logement et de cave dépendant de l'immeuble situé 210, avenue Berthelot et appartenant à madame Ghislaine Bonnet - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1721

Mions - Acquisition d'une parcelle de terrain située 21, rue Mangetemps et appartenant à Mmes Elise Nicolas et Françoise Badel - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1722

Mions - ZAC des Pesselières - Régularisation de transfert de propriété, entre la SERL et la Communauté urbaine, de diverses parcelles de terrain nu - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1723

Mions - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Mangetemps et appartenant aux co-lotis du lotissement "Les Grillons" - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1724

Oullins - Modification de l'assiette foncière de la place Arles Dufour - Autorisation de signer l'acte rectificatif - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1725

Saint Priest - Acquisition du lot n° 1 de la copropriété située 18, rue Maréchal Leclerc et appartenant aux époux De Matos - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1726

Saint Priest - Libération d'un local commercial situé 18, rue Maréchal Leclerc exploité par la SARL DM Bijoux - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1727

Saint Priest - Acquisition d'un immeuble situé 5, rue Condorcet et appartenant aux consorts Rastel - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1728

Villeurbanne - Acquisition d'une parcelle de terrain nu située 79, route de Genas et appartenant à la société France Terre Villeurbanne Galtier - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1729

Villeurbanne - Acquisition d'une parcelle de terrain située 22, rue Georges Courteline et appartenant à la SNC Courteline - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1730

Villeurbanne - Acquisition d'un appartement constituant le lot n° 9 dans un immeuble situé 47, cours de la République et appartenant aux époux Santovena   - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1731

Ecully - Cession, à la société immobilière Saint Dominique Savio, d'une propriété communautaire bâtie située chemin de la Sauvegarde - Angle chemin du Fort - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1732

Irigny - Cession, à la Ville, de 2 parcelles de terrain nu situées route Neuve "Les Côtes" - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1733

Lyon 3° - Revente, à l'OPH Grand Lyon Habitat, de l'immeuble situé 146, avenue Lacassagne - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1734

Oullins - Cession, à la Ville, d'une parcelle de terrain située boulevard Général de Gaulle - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1735

Oullins - Cession, à la société Cité nouvelle, d'un tènement immobilier situé 58, rue Pasteur et 33-35, rue Voltaire - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1736

Rillieux la Pape - Cession, à la société Foncière du Léman, d'un tènement stué 110, rue du Companet - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1737

Saint Didier au Mont d'Or - Cession, à la commune, d'une parcelle de terrain située chemin du David - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1738

Saint Fons - Revente, à l'OPH du Rhône, de l'immeuble situé 45, avenue Jean Jaurès - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1739

Saint Priest - Revente, à la Ville, d'un immeuble situé 43, rue Ambroise Paré - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1740

Saint Priest - Cession, à la société Pomona, de terrains nus situés rue André Cotton et cadastrés sous les numéros 20 (pour partie), 21, 203 (pour partie) et 204 de la section BZ - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1741

Tassin la Demi Lune - ZAC du Centre - Cession, à la SERL, d'un tènement immobilier situé 51, avenue de la République - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1742

Vaulx en Velin - Cession, à la commune, de 2 parcelles de terrain situées rue Maurice Audin - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1743

Rillieux la Pape - Echange, sans soulte, avec la SA d'HLM Erilia, de parcelles de terrain situées dans le quartier du Mont Blanc - Abrogation de la décision n° B-2006-4545 du Bureau du 4 septembre 2006 - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1744

Rillieux la Pape - Echange sans soulte, avec la Ville, de parcelles de terrain situées dans le quartier du Mont Blanc - Abrogation de la décision n° B-2006-4543 du Bureau du 4 septembre 2006 - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1745

Rillieux la Pape - Echange sans soulte, avec la copropriété Résidence du Mont Blanc, de parcelles de terrain situées quartier Mont Blanc - Abrogation de la décision n° B-2006-4546 du Bureau du 4 septembre 2006   - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1746

Feyzin - Autorisation donnée à la société Finapar (Broc Marché) de déposer une demande de permis de construire portant sur le bien communautaire situé ZI des Iles et cadastré sous le numéro 142 de la section BP - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1747

Décines Charpieu - Convention relative à la mise à disposition temporaire de terrains communautaires, situés  lieu-dit le Montout, au profit de la société Foncière du Montout, afin de prolonger le délai de réalisation du diagnostic d'archéologie préventive, dans le cadre de l'opération d'aménagement du Grand Stade - Autorisation de signer un avenant n° 1 - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1748

Lyon 3° - Mise à disposition, par bail emphytéotique, à la SCI SEPR-AFPIA, d'une partie du tènement immobilier communautaire situé 49, rue Feuillat - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1749

Lyon 6° - Mise à disposition par bail emphytéotique, à la société HMF, de l'immeuble situé 99, rue Tronchet - Abrogation de la décision n° B-2009-1301 du Bureau du 30 novembre 2009 - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1750

Villeurbanne - Indemnisation pour résiliation du bail commercial dont est titulaire la SAS Districlean dans un immeuble situé 22, avenue Paul Krüger - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1751

Feyzin - Réaménagement de la rue du docteur Jean Long - Engagement de la procédure de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (DUP) - Décision - Annexe

N° B-2010-1752

Ecully - Avenant au bail emphytéotique conclu avec la société éditrice de la chaîne européenne multilingue d'informations Euronews (SECEMIE) pour la mise à disposition du tènement situé 58-60, chemin de la Mouilles - Dossier retiré

N° B-2010-1753

Givors, Caluire et Cuire, Villeurbanne - Autorisation de déposer des demandes de permis de démolir et de construire - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1754

Fourniture d'outillage, de fixations, de produits métallurgiques et de serrurerie pour les services de la Communauté urbaine de Lyon - 3 lots - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1755

Location montage, démontage et entretien d'éléments de protection anti-intrusion des locaux gérés par la Communauté urbaine de Lyon - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1756

Lyon 2°, Saint Priest - Lacs des eaux pluviales du parc technologique Porte des Alpes à Saint Priest - Installation de renouvellement des eaux de la Darse à Lyon Confluence - Autorisation de signer un marché pour des prestations de maintenance à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1757

Lyon 9° - Marché public pour la construction d'un centre de viabilité hivernale et d'un dépôt de brigade d'intervention de nettoiement situés au 84, avenue Sidoine Apollinaire - Lot n° 4 : charpente, structure bois, bardage bois - Autorisation de signer un avenant n° 1 - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1758

Travaux de revêtement de sols souples - Remplacement de moquette à l'hôtel de Communauté - Autorisation de signer un marché de travaux - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1759

Pierre Bénite - Requalification de la place de la Paix - Autorisation de signer les marchés de travaux et de fourniture - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1760

Corbas - ZAC Pôle alimentaire - Travaux primaires - Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des infrastructures - Autorisation de signer un avenant n° 2 au marché public - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1761

Lyon 8° - ZAC Mermoz nord - Attribution et autorisation de signer le marché de maîtrise d'oeuvre - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1762

Oullins, Pierre Bénite - Aménagement des locaux des équipes politiques de la ville - Attribution d'une subvention aux communes d'Oullins et de Pierre Bénite - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1763

Vénissieux - Grand projet de ville (GPV) - Mission d'animation du plan de sauvegarde  des copropriétés Grandes terres des vignes et Montelier - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1764

Villeurbanne - Quartier Jacques Monod - Travaux de création d'une voirie nouvelle - Lot n° 1 : voirie réseaux - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1765

Pierre Bénite - Réalisation d'aménagements sur le patrimoine de la Sollar et de l'OPH du Rhône - Attribution de subventions à l'Office public de l'habitat (OPH) du Rhône et à la Sollar - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1766

Saint Priest - ZAC du Triangle - Maîtrise d'œuvre pour les travaux primaires - Attribution et autorisation de signer le marché de maîtrise d'œuvre suite à une procédure d'appel d'offres ouvert par exception au concours - Indemnisation des membres libéraux du jury - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1767

Saint Priest - ZAC du Triangle - Mandat pour la conduite des études de maîtrise d'œuvre et des travaux primaires - Autorisation de signer le marché pour des prestations de mandataire à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1768

Vaulx en Velin - Grand projet de ville (GPV) - Quartiers Mas du Taureau et Pré de l'Herpe - Projet de renouvellement urbain - Financement du poste de chargé de mission peuplement et relogements - Approbation de convention - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1769

Territoire communautaire - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2010 - Approbation d'une convention avec la société anonyme Gabriel Rosset - Décision - Annexe

N° B-2010-1770

Bron - Quartier du Terraillon - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2010 - Approbation de conventions - Décision - Annexe

N° B-2010-1771

Décines Charpieu - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2010 - Approbation de conventions -  - Décision - Annexe

N° B-2010-1772

Meyzieu - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2010 - Approbation de conventions - Décision - Annexe

N° B-2010-1773

Neuville sur Saône - Quartiers de la Source et de l'Echo - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2010 - Approbation de conventions - Décision - Annexe

N° B-2010-1774

Pierre Bénite - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2010 - Approbation de conventions - Décision - Annexe

N° B-2010-1775

Saint Fons - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2010 - Approbation d'une convention - Décision - Annexe

N° B-2010-1776

Saint Priest - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programme d'actions 2010 - Approbation de conventions - Décision - Annexe

N° B-2010-1777

Vaulx en Velin - Grand projet de ville (GPV) - Programmation 2010 - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Approbation de conventions - Décision - Annexe

N° B-2010-1778

Vénissieux - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2010 - Approbation de conventions - Décision - Annexe

N° B-2010-1779

Mesures quantitatives et qualitatives d'effluents dans le réseau d'assainissement et le milieu naturel - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1780

Fourniture de matériel de sécurité et autres matériels en aluminium pour le système d'assainissement de la Communauté urbaine de Lyon - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1781

Travaux d'extension, d'aménagement et de rénovation du réseau communautaire d'assainissement - Lots n° 1, 7 et 8 - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1782

Fourniture de pièces détachées et maintenance pour suppresseurs installés sur les stations d'épuration et de relèvement de la Communauté urbaine de Lyon - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1783

Francheville - Restructuration du collecteur de l'Yzeron - Tronçon 4 (4.1, 4.2 et 4.3) - Construction d'un collecteur d'un diamètre de 800 millimètres et d'un diamètre de 300 millimètres - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1784

Limonest - Restructuration du système d'assainissement - Travaux de suppression de la station d'épuration - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1785

Meyzieu - Avenue de la Libération - Reconstruction d'un collecteur d'eaux usées de diamètre 500 mm - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1786

Saint Fons, Villeurbanne, Vaulx en Velin - Contrôles de performance sur les stations d'épuration à Saint Fons et la Feyssine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1787

Vaulx en Velin - Boulevard urbain Est - Rue Garibaldi - Restructuration du réseau d'assainissement - Tranches 2 et 3 - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1788

Marcy l'Etoile - Restructuration du collecteur de l'Yzeron - Création d'un bassin de traitement par filtres plantés de roseaux sur déversoirs d'orage à Marcy l'Etoile - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec le groupement d'entreprises Epurnature-Sint - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1789

Villeurbanne - Quartier des Brosses - Ilot de la Poudrette - Travaux d'assainissement - Autorisation de signer le marché  - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1790

Prestations de sonorisation et logistique audiovisuelle - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1791

Communication sur le Grand Projet de Ville de la Duchère - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1792

Marché attribué à la société Orsid Rhône-Alpes - Lot n° 1 - Routage des documents de gestion et de communication - Autorisation de signer l'avenant de transfert à la société Asphéria - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1793

Chassieu, Décines Charpieu - Accessibilité Grand Stade - Mission de coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) pour la conception et la réalisation de l'accès sud du Grand Stade - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1794

Coordination de la coopération entre l'Agence française de développement, la Communauté urbaine de Lyon et la Société des transports de Rabat Salé - Autorisation de signature un marché fractionné à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1795

Mandat spécial accordé à M. le Vice-Président Jean-Michel Daclin pour une mission à Montréal (Canada) et New York (Etats-Unis) - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1796

Mandat spécial accordé à MM. les Vice-Présidents Hubert Julien-Laferrière et Pierre Crédoz pour une mission à Erevan (Arménie) - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1797

Mandat spécial accordé à M. le Vice-Président Michel Reppelin pour une mission à Shanghai (Chine) - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1798

Mandat spécial accordé à M. le Vice-Président Jean Paul Colin pour une mission à Shanghai (Chine) - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1799

Tierce maintenance des sites Internet de la Communauté urbaine de Lyon - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1800

Contrat d'assurance Responsabilité civile décennale de la salle 3000 - Autorisation de signer un avenant n° 1 au marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1801

Prestations de formation pour les agents de la Communauté urbaine de Lyon - Bureautique communicante PAO et CAO/DAO - Autorisation de signer un avenant n° 1 au marché public - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1802

Lyon - Territoire de la Communauté urbaine de Lyon - Mission d'étude, d'expertise et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la conduite et la mise en oeuvre d'intervention artistique dans les projets d'aménagement - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1803

Garanties d'emprunts accordées à des organismes de logements sociaux - Décision - Annexe

N° B-2010-1804

Réaménagement d'une partie de la dette souscrite par la Semcoda auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Décision - Annexe

N° B-2010-1805

Garanties d'emprunts accordées à des organismes de logements sociaux : Crédit foncier de France  - Décision - Annexe

N° B-2010-1806

Rillieux la Pape - Refinancement des emprunts Crédit foncier de France n°45 3624 678 P et 45 1102 907 V souscrits par la Semcoda pour des opérations situées à Rillieux la Pape - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1807

Villeurbanne - Refinancement des emprunts Crédit foncier de France n° 45 5577850 449 W et 45 714977 049 U souscrits par la Semcoda pour des opérations situées à Villeurbanne   - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1808

Adhésion de la Communauté urbaine de Lyon à l'Association des Acheteurs des Collectivités Territoriales (AACT) - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1809

Contrôle des émissions (air, eau, résidus, bruit) issues du centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-Sud - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1810

Dépannage, remorquage, convoyage et remisage des véhicules de la Communauté urbaine de Lyon en panne sur la voie publique - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° B-2010-1811

Caluire et Cuire - Réaménagement de la place Jules Ferry - Lot n° 3 : kiosques - Autorisation de signer un avenant n° 1 au marché - Décision - (sans annexe)