Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014


Bureau du 13 septembre 2004


l Le procès-verbal du Bureau délibératif du 21 juin 2004 a été adopté.

l Les décisions N° B-2004-2414 à B-2004-2513 et B-2004-2515 ont été déposées en préfecture le 16 septembre 2004.

l Les décisions N° B-2004-2514, B-2004-2516 et B-2004-2517 sont retirées.



DECISIONS

n° B-2004-2414

lyon 3° - Fourniture de papier - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2415

fournitures de bureau - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2416

fourniture de consommables informatiques - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2417

mandat spécial accordé à madame la vice-présidente Mireille Elmalan pour une mission à Tananarive et Mahajunga (Madagascar) - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2418

mandat spécial accordé à madame la vice-présidente Nadine Gelas pour une mission à Beyrouth (Liban) - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2419

accès à internet et interconnexion de réseaux locaux par internet et services associés - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2420

prestations de maintenance des progiciels Sage, modules comptabilité 100 et gestion commerciale 100 - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2421

maintenance corrective, adaptative et évolutive du progiciel Droit de cités, de ses modules ainsi que les prestations de formation, l'acquisition de licences et les prestations associées - Autorisation de signer un marché négocié sans mises en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2422

maintenance évolutive et corrective du progiciel Sip Infoparc - Formation, acquisition de licences complémentaires et prestations associées - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2423

maintenance adaptative, évolutive et corrective de trois applications permettant l'archivage des données de la paie et leur visionnage avec la solution Optipaie et fourniture de CD ROM - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2424

réalisation de prestations intellectuelles et fournitures d'évolutions majeures de version du progiciel Pléiades finances publiques - Autorisation de signer le marché  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2425

mandats spéciaux accordés à Mme la vice-présidente Nadine Gelas et à M. le vice-président Alain Joly pour une mission en Moldavie et en Ukraine - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2426

mandats spéciaux accordés à Mme la vice-présidente Nadine Gelas, M. le président Gérard Collomb et MM. les vice-présidents Jean-Michel Daclin et Pierre-Alain Muet pour une mission à New York, Montréal et Philadelphie (Etats-Unis et Canada) - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2427

prestations audiovisuelles pour la promotion du territoire du Grand Lyon au plan international auprès des réseaux de décideurs européens - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2428

montanay - Acquisition d'une parcelle de terrain située 653, rue Centrale et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2429

saint Genis Laval - Acquisition d'une parcelle de terrain située 3, chemin des Oliviers et appartenant à Mme Desjours - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2430

saint Priest - Acquisition des lots n° 2026 et 2071 dépendant de la copropriété les Alpes située 34, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux Saunier - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2431

chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située avenue du Dauphiné et appartenant à Mme Dumont - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2432

lyon 8° - Place du 8 mai 1945 - Aménagement - Acquisition de deux bandes de terrain situées rue Professeur Beauvisage - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2433

fontaines Saint Martin - Acquisition d'une parcelle située à l'angle de la rue et de l'impasse des Prolières et appartenant à la Commune - Abrogation de la décision de Bureau n° 2001-0008 en date du 11 juin 2001 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2434

fontaines Saint Martin - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin des Epinettes et appartenant à M. Jean-Pierre Girerd - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2435

couzon au Mont d'Or - Acquisition d'une parcelle située rue Gabriel Péri et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2436

lyon 9° - Acquisition de diverses parcelles et lots de copropriété, situés quai Paul Sédaillan, rues Antonin Laborde, Joannès Carret et des Docks et appartenant à la SERL - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2437

meyzieu - Acquisition d'un terrain nu situé 20, rue du 8 mai 1945 et appartenant à Mme Stella Rejdich, veuve Olec - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2438

décines Charpieu - Acquisition de deux parcelles de terrain situées rue de la République et appartenant à M. André Allardon - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2439

rillieux la Pape - Chemin du Champ du Roy - Réaménagement et sécurisation - Engagement de la procédure d'expropriation et de déclaration d'utilité publique  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2440

secteur CGE - Télégestion des installations d'eau potable - Expertise du fonctionnement de la direction élévatoire Ardelets-Letra - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2441

villeurbanne - Rue Château Gaillard - Construction d'une canalisation d'eau potable - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2442

epreuves préalables à la réception des ouvrages d'assainissement et d'eau potable pour la période 2005-2008 - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2443

corbas - Allée Saint Hubert - Construction d'un égout d'eaux pluviales - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2444

dardilly - Quartier de la Beffe-Montcourant - Travaux de construction d'un collecteur et raccordement des usagers - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2445

auscultation et diagnostic structurel des ouvrages visitables du système d'assainissement de la communauté urbaine de Lyon - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2446

usine d'incinération Lyon sud - Mise en conformité du dispositif de traitement des fumées - Autorisation de signer le marché de contrôle technique - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2447

meyzieu, Lyon 9° - ZAC les Gaulnes - ZAC Industrie Nord - Garanties d'emprunts accordées à la SERL - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2448

tassin la Demi Lune - ZAC Centre Tassin - Garantie d'emprunt accordée à la SERL - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2449

garantie d'emprunt accordée à la Semcoda - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2450

garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2451

transfert d'une garantie d'emprunt initialement accordée à Axiade au profit de l'Opac du Rhône - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2452

garantie d'emprunt accordée à la SCIC Habitat Rhône-Alpes - Abrogation de la décision n° B-2004-2253 en date du 17 mai 2004 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2453

garantie d'emprunt accordée à l'Opac de Villeurbanne - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2454

garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM ICF Sud-Est Méditerranée - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2455

saint Priest - ZAC Feuilly - Garantie d'emprunt accordée à la SERL - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2456

lyon 9° - La Duchère - Grand projet de ville - Mission d'architecte-urbaniste en chef - Marché d'études à bons de commande - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2457

saint Priest - Revente, à la Commune, de deux lots (lots n° 274 et 261) dépendant de la copropriété Bellevue située 14, rue Frédéric Chopin - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2458

saint Priest - Revente, à la Commune, de deux lots (lots n° 116 et 106) dépendant de la copropriété l'Ermitage située 11, rue Victor Hugo - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2459

lyon 7°, Lyon 9°, Saint Genis Laval, Villeurbanne - Autorisation de déposer les demandes de permis de démolir ainsi que les déclarations de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2460

villeurbanne - Revente, à la Ville, des lots n° 149, 150 et 153 dans un tènement immobilier en copropriété situé 92 et 94, avenue Roger Salengro - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2461

saint Priest - Extension de l'Université Lyon II - Acquisition des lots n° 5, 12 et 14 dépendant de l'immeuble en copropriété situé 26, impasse de l'Hippodrome et appartenant aux consorts Jean Lombardi - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2462

lyon 1er - Revente, à l'Opac du Grand Lyon, d'un immeuble situé 7, rue Rivet - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2463

villeurbanne - Revente, à l'Opac de Villeurbanne, d'un tènement immobilier situé 13, rue de l'Espoir - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2464

chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située lieu-dit les Pyes avenue du Dauphiné et appartenant à Mme Ogier - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2465

lyon 9° - Avenue Sidoine Apollinaire - Construction d'un bâtiment comprenant un logement de gardien et des locaux pour les agents d'entretien de la voie publique - Lot n° 1 terrassement, gros oeuvre, voirie et réseaux divers - Avenant n° 1 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2466

mission de coordination, sécurité, protection de la santé, catégories 2, 3 + et 3 pour des opérations courantes de bâtiment - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2467

charly - Revente, à la Commune, d'un immeuble situé 32, place de la Mairie - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2468

lyon 2° - Projet Grand Bazar de Lyon - Autorisation de dépôt d'un permis de construire par la société Lyon République sur un immeuble communautaire situé place des Cordeliers, à l'angle des rues Tupin et Grôlée  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2469

rillieux la Pape - Cession, à M. Varoujan Kalfayan, d'une parcelle de terrain située chemin Caporal Ray - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2470

lyon 5° - Revente, à l'Opac du Grand Lyon, d'un immeuble situé 88, rue Saint Georges - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2471

lyon 9° - Réfection d'un mur mitoyen situé 33, rue Antonin Laborde et appartenant à la Communauté urbaine et aux consorts Lelarge - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2472

hygiène du bâtiment - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2473

contrôles techniques périodiques des équipements et installations - Lancement de procédures d'appels d'offres ouverts - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2474

lyon 9°, Champagne au Mont d'Or - Autorisation donnée à la SNC Eiffage immobilier Rhône-Alpes Auvergne, ou toute société substituée en son nom, à déposer un permis de construire sur trois parcelles communautaires situées carrefour de l'Europe et rue Louis Juttet, sous réserve de déclassement du domaine public - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2475

prestations de nettoyage - Lancement de procédures d'appels d'offres ouverts - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2476

lyon 3° - Immeuble Le Clip - Rénovation des installations de la gestion technique du bâtiment et des contrôles d'accès - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2477

autorisation de signer un avenant de substitution avec la société Contrôle technique du Rhône (CTR) - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2478

saint Priest - Revente, à la Commune, de deux lots (n° 468 et 462) dépendant de la copropriété Les Alpes située 22, rue Juliette Récamier - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2479

lyon 3° - Location et maintenance de copieurs numériques couleurs connectés pour l'atelier de reprographie - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2480

saint Priest - Mise à disposition de la SARL Talenquere L. d'un terrain communautaire situé avenue du Progrès - Autorisation de déposer un permis de construire - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2481

marché public pour maintenance dans les immeubles communautaires - Lot n°  8 - Détection incendie de l'hôtel de Communauté et de ses annexes - Marché n° 020197D - Avenant de substitution - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2482

lyon 3° - Travaux de rénovation des éjecto-convecteurs de l'hôtel de Communauté - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2483

saint Genis Laval - ZI La Mouche - Requalification du chemin de La Mouche - Autorisation de signer un marché pour des travaux de plantations - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2484

lyon 5° - Saint Georges - Place Benoît Crépu et espaces connexes - Aménagement d'espaces publics - Mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2485

vaulx en Velin - Quartier de la Grappinière - Démolition des bâtiments A et B - Avenant à la convention en date du 18 décembre 2002 - Fonds de concours à l'Opac du Grand Lyon - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2486

bron, Décines Charpieu, Saint Fons, Saint Priest - Contrat de ville de l'agglomération lyonnaise 2000-2006 - Soutien aux dispositifs d'accompagnement à la création d'entreprise par des publics issus des territoires inscrits dans le contrat de ville - Conventions de participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2487

bron - Quartier du Terraillon - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2004 - Décision - Annexe

n° B-2004-2488

lyon 9° - Copropriétés La Maladière - Mission d'appui méthodologique - Conventions de participation financière avec la Région et la ville de Lyon - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2489

parc-nature de Miribel-Jonage - Financement du poste de chargé de mission politique de la ville par la société d'économie mixte pour la gestion et l'animation des équipements de plein air et de loisirs du parc de Miribel-Jonage (Segapal) - Convention - Fonds de concours à la Segapal - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2490

mission d'assistance pour le traitement des façades dans les quartiers régis par un contrat de ville - Lancement de la procédure d'appel d'offres restreint - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2491

vénissieux - Grand projet urbain des Minguettes - Centre commercial Vénissy - Restructuration foncière - Convention de concession confiée par la Ville à la SERL - Participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2492

vénissieux - Quartier de la Darnaise - Protocole d'accord pour le renouvellement urbain - Démolition de la tour 44 - Participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2493

irigny - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, de l'allée de la Fibre Française et de la rue de la Manufacture Baverey - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2494

saint Genis Laval - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, de la rue du Docteur Horand - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2495

rillieux la Pape - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, des rues Hélène Boucher, Louis Blériot et Antoine de Saint Exupéry - Lotissement industriel du Champ du Roy - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2496

caluire et Cuire - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, de l'impasse du Collège - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2497

vaulx en Velin - ZAC du Centre-Ville - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire située à l'angle des avenues Gabriel Péri et Pablo Picasso - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2498

saint Fons - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire de la place Roger Salengro - Projet d'extension de l'hôtel de ville - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2499

craponne - Voie Romaine - Demande d'individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2500

tassin la Demi Lune - Carrefour de la Libération - Acquisition d'une propriété située 179, avenue Charles de Gaulle - Demande complémentaire d'individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2501

caluire et Cuire - Avenue Barthélémy Thimonnier - Requalification - Autorisation de signer le marché de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2502

corbas - Déclassement du domaine public de voirie communautaire d'une partie de la rue du Petit Bois - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2503

lyon 2° - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire située à l'angle de la rue Montrochet et du cours Charlemagne - Projet pôle de loisirs et de culture - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2504

oullins - Déclassement en volumes d'une partie du domaine public de voirie communautaire de la rue de la République - ZAC Narcisse Bertholey - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2505

lyon 7° - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire située à l'angle de la route de Vienne et de l'avenue Berthelot  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2506

irigny - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire située 47, rue Garantèze  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2507

lyon 7° - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire de la rue Brigadier Voituret - Restructuration - Extension du groupe scolaire Jean Macé  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2508

irigny - Centre-ville - Acquisition d'un bâtiment situé 19, rue de la Fondarmée - Individualisation d'autorisation de programme complémentaire  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2509

chassieu - Boulevard du Raquin - Aménagement d'espace public - Autorisation de signer le marché de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2510

saint Priest - Quartier Bel Air - Aménagement des espaces extérieurs - Marché de travaux de voirie - Avenant n° 1 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2511

couzon au Mont d'Or - Place de la Liberté - Réaménagement - Autorisation de signer le marché de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2512

tassin la Demi Lune - Rue Professeur Depéret - Aménagement de la partie sud - Lancement de procédures - Appels d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2513

lyon 5° - Rue de la Garenne - Aménagement - Autorisation de signer le marché de travaux de voirie - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2514

fourniture de plaques de rue en tôle émaillée avec chanfrein - Sérigraphie des textes et des armoiries - Autorisation de signer le marché  - Dossier retiré

n° B-2004-2515

lyon 1er - Place du Griffon - Requalification - Autorisation de signer deux marchés de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2516

lyon 4° - Tunnel sous Fourvière - Maîtrise d'oeuvre pour les travaux de rénovation - Autorisation de signer un avenant n° 3 pour le marché n° 971056 W et un avenant n° 1 pour le marché n° 020718 V - Dossier retiré

n° B-2004-2517

lyon 4° - Tunnel sous Fourvière - Travaux de rénovation - Aménagement de la salle de contrôle-commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Dossier retiré




n° B-2004-2414

lyon 3° - Fourniture de papier - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2415

fournitures de bureau - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2416

fourniture de consommables informatiques - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2417

mandat spécial accordé à madame la vice-présidente Mireille Elmalan pour une mission à Tananarive et Mahajunga (Madagascar) - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2418

mandat spécial accordé à madame la vice-présidente Nadine Gelas pour une mission à Beyrouth (Liban) - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2419

accès à internet et interconnexion de réseaux locaux par internet et services associés - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2420

prestations de maintenance des progiciels Sage, modules comptabilité 100 et gestion commerciale 100 - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2421

maintenance corrective, adaptative et évolutive du progiciel Droit de cités, de ses modules ainsi que les prestations de formation, l'acquisition de licences et les prestations associées - Autorisation de signer un marché négocié sans mises en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2422

maintenance évolutive et corrective du progiciel Sip Infoparc - Formation, acquisition de licences complémentaires et prestations associées - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2423

maintenance adaptative, évolutive et corrective de trois applications permettant l'archivage des données de la paie et leur visionnage avec la solution Optipaie et fourniture de CD ROM - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2424

réalisation de prestations intellectuelles et fournitures d'évolutions majeures de version du progiciel Pléiades finances publiques - Autorisation de signer le marché  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2425

mandats spéciaux accordés à Mme la vice-présidente Nadine Gelas et à M. le vice-président Alain Joly pour une mission en Moldavie et en Ukraine - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2426

mandats spéciaux accordés à Mme la vice-présidente Nadine Gelas, M. le président Gérard Collomb et MM. les vice-présidents Jean-Michel Daclin et Pierre-Alain Muet pour une mission à New York, Montréal et Philadelphie (Etats-Unis et Canada) - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2427

prestations audiovisuelles pour la promotion du territoire du Grand Lyon au plan international auprès des réseaux de décideurs européens - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2428

montanay - Acquisition d'une parcelle de terrain située 653, rue Centrale et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2429

saint Genis Laval - Acquisition d'une parcelle de terrain située 3, chemin des Oliviers et appartenant à Mme Desjours - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2430

saint Priest - Acquisition des lots n° 2026 et 2071 dépendant de la copropriété les Alpes située 34, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux Saunier - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2431

chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située avenue du Dauphiné et appartenant à Mme Dumont - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2432

lyon 8° - Place du 8 mai 1945 - Aménagement - Acquisition de deux bandes de terrain situées rue Professeur Beauvisage - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2433

fontaines Saint Martin - Acquisition d'une parcelle située à l'angle de la rue et de l'impasse des Prolières et appartenant à la Commune - Abrogation de la décision de Bureau n° 2001-0008 en date du 11 juin 2001 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2434

fontaines Saint Martin - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin des Epinettes et appartenant à M. Jean-Pierre Girerd - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2435

couzon au Mont d'Or - Acquisition d'une parcelle située rue Gabriel Péri et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2436

lyon 9° - Acquisition de diverses parcelles et lots de copropriété, situés quai Paul Sédaillan, rues Antonin Laborde, Joannès Carret et des Docks et appartenant à la SERL - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2437

meyzieu - Acquisition d'un terrain nu situé 20, rue du 8 mai 1945 et appartenant à Mme Stella Rejdich, veuve Olec - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2438

décines Charpieu - Acquisition de deux parcelles de terrain situées rue de la République et appartenant à M. André Allardon - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2439

rillieux la Pape - Chemin du Champ du Roy - Réaménagement et sécurisation - Engagement de la procédure d'expropriation et de déclaration d'utilité publique  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2440

secteur CGE - Télégestion des installations d'eau potable - Expertise du fonctionnement de la direction élévatoire Ardelets-Letra - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2441

villeurbanne - Rue Château Gaillard - Construction d'une canalisation d'eau potable - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2442

epreuves préalables à la réception des ouvrages d'assainissement et d'eau potable pour la période 2005-2008 - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2443

corbas - Allée Saint Hubert - Construction d'un égout d'eaux pluviales - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2444

dardilly - Quartier de la Beffe-Montcourant - Travaux de construction d'un collecteur et raccordement des usagers - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2445

auscultation et diagnostic structurel des ouvrages visitables du système d'assainissement de la communauté urbaine de Lyon - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2446

usine d'incinération Lyon sud - Mise en conformité du dispositif de traitement des fumées - Autorisation de signer le marché de contrôle technique - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2447

meyzieu, Lyon 9° - ZAC les Gaulnes - ZAC Industrie Nord - Garanties d'emprunts accordées à la SERL - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2448

tassin la Demi Lune - ZAC Centre Tassin - Garantie d'emprunt accordée à la SERL - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2449

garantie d'emprunt accordée à la Semcoda - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2450

garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2451

transfert d'une garantie d'emprunt initialement accordée à Axiade au profit de l'Opac du Rhône - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2452

garantie d'emprunt accordée à la SCIC Habitat Rhône-Alpes - Abrogation de la décision n° B-2004-2253 en date du 17 mai 2004 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2453

garantie d'emprunt accordée à l'Opac de Villeurbanne - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2454

garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM ICF Sud-Est Méditerranée - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2455

saint Priest - ZAC Feuilly - Garantie d'emprunt accordée à la SERL - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2456

lyon 9° - La Duchère - Grand projet de ville - Mission d'architecte-urbaniste en chef - Marché d'études à bons de commande - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2457

saint Priest - Revente, à la Commune, de deux lots (lots n° 274 et 261) dépendant de la copropriété Bellevue située 14, rue Frédéric Chopin - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2458

saint Priest - Revente, à la Commune, de deux lots (lots n° 116 et 106) dépendant de la copropriété l'Ermitage située 11, rue Victor Hugo - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2459

lyon 7°, Lyon 9°, Saint Genis Laval, Villeurbanne - Autorisation de déposer les demandes de permis de démolir ainsi que les déclarations de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2460

villeurbanne - Revente, à la Ville, des lots n° 149, 150 et 153 dans un tènement immobilier en copropriété situé 92 et 94, avenue Roger Salengro - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2461

saint Priest - Extension de l'Université Lyon II - Acquisition des lots n° 5, 12 et 14 dépendant de l'immeuble en copropriété situé 26, impasse de l'Hippodrome et appartenant aux consorts Jean Lombardi - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2462

lyon 1er - Revente, à l'Opac du Grand Lyon, d'un immeuble situé 7, rue Rivet - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2463

villeurbanne - Revente, à l'Opac de Villeurbanne, d'un tènement immobilier situé 13, rue de l'Espoir - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2464

chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située lieu-dit les Pyes avenue du Dauphiné et appartenant à Mme Ogier - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2465

lyon 9° - Avenue Sidoine Apollinaire - Construction d'un bâtiment comprenant un logement de gardien et des locaux pour les agents d'entretien de la voie publique - Lot n° 1 terrassement, gros oeuvre, voirie et réseaux divers - Avenant n° 1 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2466

mission de coordination, sécurité, protection de la santé, catégories 2, 3 + et 3 pour des opérations courantes de bâtiment - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2467

charly - Revente, à la Commune, d'un immeuble situé 32, place de la Mairie - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2468

lyon 2° - Projet Grand Bazar de Lyon - Autorisation de dépôt d'un permis de construire par la société Lyon République sur un immeuble communautaire situé place des Cordeliers, à l'angle des rues Tupin et Grôlée  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2469

rillieux la Pape - Cession, à M. Varoujan Kalfayan, d'une parcelle de terrain située chemin Caporal Ray - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2470

lyon 5° - Revente, à l'Opac du Grand Lyon, d'un immeuble situé 88, rue Saint Georges - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2471

lyon 9° - Réfection d'un mur mitoyen situé 33, rue Antonin Laborde et appartenant à la Communauté urbaine et aux consorts Lelarge - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2472

hygiène du bâtiment - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2473

contrôles techniques périodiques des équipements et installations - Lancement de procédures d'appels d'offres ouverts - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2474

lyon 9°, Champagne au Mont d'Or - Autorisation donnée à la SNC Eiffage immobilier Rhône-Alpes Auvergne, ou toute société substituée en son nom, à déposer un permis de construire sur trois parcelles communautaires situées carrefour de l'Europe et rue Louis Juttet, sous réserve de déclassement du domaine public - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2475

prestations de nettoyage - Lancement de procédures d'appels d'offres ouverts - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2476

lyon 3° - Immeuble Le Clip - Rénovation des installations de la gestion technique du bâtiment et des contrôles d'accès - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2477

autorisation de signer un avenant de substitution avec la société Contrôle technique du Rhône (CTR) - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2478

saint Priest - Revente, à la Commune, de deux lots (n° 468 et 462) dépendant de la copropriété Les Alpes située 22, rue Juliette Récamier - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2479

lyon 3° - Location et maintenance de copieurs numériques couleurs connectés pour l'atelier de reprographie - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2480

saint Priest - Mise à disposition de la SARL Talenquere L. d'un terrain communautaire situé avenue du Progrès - Autorisation de déposer un permis de construire - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2481

marché public pour maintenance dans les immeubles communautaires - Lot n°  8 - Détection incendie de l'hôtel de Communauté et de ses annexes - Marché n° 020197D - Avenant de substitution - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2482

lyon 3° - Travaux de rénovation des éjecto-convecteurs de l'hôtel de Communauté - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2483

saint Genis Laval - ZI La Mouche - Requalification du chemin de La Mouche - Autorisation de signer un marché pour des travaux de plantations - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2484

lyon 5° - Saint Georges - Place Benoît Crépu et espaces connexes - Aménagement d'espaces publics - Mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) - Autorisation de signer un marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2485

vaulx en Velin - Quartier de la Grappinière - Démolition des bâtiments A et B - Avenant à la convention en date du 18 décembre 2002 - Fonds de concours à l'Opac du Grand Lyon - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2486

bron, Décines Charpieu, Saint Fons, Saint Priest - Contrat de ville de l'agglomération lyonnaise 2000-2006 - Soutien aux dispositifs d'accompagnement à la création d'entreprise par des publics issus des territoires inscrits dans le contrat de ville - Conventions de participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2487

bron - Quartier du Terraillon - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2004 - Décision - Annexe

n° B-2004-2488

lyon 9° - Copropriétés La Maladière - Mission d'appui méthodologique - Conventions de participation financière avec la Région et la ville de Lyon - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2489

parc-nature de Miribel-Jonage - Financement du poste de chargé de mission politique de la ville par la société d'économie mixte pour la gestion et l'animation des équipements de plein air et de loisirs du parc de Miribel-Jonage (Segapal) - Convention - Fonds de concours à la Segapal - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2490

mission d'assistance pour le traitement des façades dans les quartiers régis par un contrat de ville - Lancement de la procédure d'appel d'offres restreint - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2491

vénissieux - Grand projet urbain des Minguettes - Centre commercial Vénissy - Restructuration foncière - Convention de concession confiée par la Ville à la SERL - Participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2492

vénissieux - Quartier de la Darnaise - Protocole d'accord pour le renouvellement urbain - Démolition de la tour 44 - Participation financière - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2493

irigny - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, de l'allée de la Fibre Française et de la rue de la Manufacture Baverey - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2494

saint Genis Laval - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, de la rue du Docteur Horand - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2495

rillieux la Pape - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, des rues Hélène Boucher, Louis Blériot et Antoine de Saint Exupéry - Lotissement industriel du Champ du Roy - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2496

caluire et Cuire - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, de l'impasse du Collège - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2497

vaulx en Velin - ZAC du Centre-Ville - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire située à l'angle des avenues Gabriel Péri et Pablo Picasso - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2498

saint Fons - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire de la place Roger Salengro - Projet d'extension de l'hôtel de ville - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2499

craponne - Voie Romaine - Demande d'individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2500

tassin la Demi Lune - Carrefour de la Libération - Acquisition d'une propriété située 179, avenue Charles de Gaulle - Demande complémentaire d'individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2501

caluire et Cuire - Avenue Barthélémy Thimonnier - Requalification - Autorisation de signer le marché de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2502

corbas - Déclassement du domaine public de voirie communautaire d'une partie de la rue du Petit Bois - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2503

lyon 2° - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire située à l'angle de la rue Montrochet et du cours Charlemagne - Projet pôle de loisirs et de culture - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2504

oullins - Déclassement en volumes d'une partie du domaine public de voirie communautaire de la rue de la République - ZAC Narcisse Bertholey - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2505

lyon 7° - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire située à l'angle de la route de Vienne et de l'avenue Berthelot  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2506

irigny - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire située 47, rue Garantèze  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2507

lyon 7° - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire de la rue Brigadier Voituret - Restructuration - Extension du groupe scolaire Jean Macé  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2508

irigny - Centre-ville - Acquisition d'un bâtiment situé 19, rue de la Fondarmée - Individualisation d'autorisation de programme complémentaire  - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2509

chassieu - Boulevard du Raquin - Aménagement d'espace public - Autorisation de signer le marché de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2510

saint Priest - Quartier Bel Air - Aménagement des espaces extérieurs - Marché de travaux de voirie - Avenant n° 1 - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2511

couzon au Mont d'Or - Place de la Liberté - Réaménagement - Autorisation de signer le marché de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2512

tassin la Demi Lune - Rue Professeur Depéret - Aménagement de la partie sud - Lancement de procédures - Appels d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2513

lyon 5° - Rue de la Garenne - Aménagement - Autorisation de signer le marché de travaux de voirie - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2514

fourniture de plaques de rue en tôle émaillée avec chanfrein - Sérigraphie des textes et des armoiries - Autorisation de signer le marché  - Dossier retiré

n° B-2004-2515

lyon 1er - Place du Griffon - Requalification - Autorisation de signer deux marchés de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2004-2516

lyon 4° - Tunnel sous Fourvière - Maîtrise d'oeuvre pour les travaux de rénovation - Autorisation de signer un avenant n° 3 pour le marché n° 971056 W et un avenant n° 1 pour le marché n° 020718 V - Dossier retiré

n° B-2004-2517

lyon 4° - Tunnel sous Fourvière - Travaux de rénovation - Aménagement de la salle de contrôle-commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Dossier retiré