Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014


Bureau du 13 octobre 2003




DECISIONS

n° B-2003-1742

etudes spécifiques liées aux différents métiers de la Communauté urbaine - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec Insavalor - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1743

oullins - Acquisition d'un terrain situé avenue des Saules et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1744

villeurbanne - Acquisition d'une parcelle de terrain située 4, rue Antoine Primat et appartenant à l'association La Collégiale - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1745

villeurbanne - Acquisition d'une parcelle de terrain située 6, rue Antoine Primat et appartenant à la Ville - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1746

mions - ZAC Pesselière - Acquisition du terrain d'assiette supportant des équipements publics et appartenant à la SERL - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1747

villeurbanne - Acquisition d'un immeuble situé 27, rue de la Soie et appartenant à M. Henri Franchet - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1748

saint Priest - ZAC des Perches - Acquisition du terrain dit du Manège appartenant à la SERL - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1749

lyon 9° - Autorisation donnée à la SERL de procéder à la levée d'option relative à la promesse de vente passée avec M. Joseph Pérouse de Montclos - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1750

francheville - Acquisition de deux parcelles situées 16 et 20, chemin de Montlivet et appartenant, l'une à M. Richard et l'autre aux époux Darblade - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1751

sainte Foy lès Lyon - Acquisition d'une parcelle de terrain située 119, chemin de Montray et appartenant aux consorts Marcaillou - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1752

fontaines sur Saône - Acquisition de parcelles de terrain situées avenue du 8 mai  1945 et appartenant à divers propriétaires - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1753

fourniture de camions-plateaux avec grue - Lot n° 2 - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1754

fourniture de camions-plateaux avec grue - Lot n° 3 - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1755

bron - Mise à disposition de l'Opac du Rhône d'un terrain communautaire situé 12, avenue Edouard Herriot - Approbation du bail à construction - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1756

craponne - Institution d'une servitude pour le passage de deux canalisations publiques d'eau potable dans le sol des voies privées du lotissement Le Beau Site - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1757

lyon 9° - Echange avec la SCI Berthet Loucheur de deux parcelles de terrain nu situées angle avenue Louis Loucheur, rue Sergent Michel Berthet - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1758

craponne - Institution d'une servitude pour le passage de deux canalisations d'eau potable dans le sol du lotissement La Vignolière situé rue du Pont Chabrol - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1759

lyon 5° - Autorisation donnée à la SACVL pour déposer un permis de construire sur deux parcelles communautaires - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1760

saint Cyr au Mont d'Or - Revente à la Commune d'une propriété située 6, rue des Ecoles et appartenant à M. et Mme Bernard Ferrier - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1761

individualisation d'autorisation de programme complémentaire - Opération n° 0097 - Acquisition pour le compte de tiers - Autorisation de progamme globale - Investissement foncier - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1762

fourniture de sacs pour la collecte des déchets urbains - Lot n° 1 - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1763

lyon 7° - ZAC du Parc de Gerland - Îlot 1 - Vente d'un terrain à la SNC 3, place Antonin Perrin - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1764

lyon 7° - ZAC du Parc de Gerland - ÎIots 3 et 4 - Cession de deux terrains et d'un volume au groupement formé par les sociétés Capri, Géode, Sari et LPA - Autorisation de déposer les permis de construire et d'effectuer les sondages - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1765

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Travaux de cloisonnement, faux plafond plâtre - Lot n° 14 - Autorisation de signer ledit marché avec le groupement d'entreprises sud-est Plâtre-Paré et Cie - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1766

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Travaux de staff - Lot n° 15 - Autorisation de signer ledit marché avec le groupement d'entreprises Charbonnel-Deroux Dauphin - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1767

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Travaux d'agencement bois - Lot n° 18 - Autorisation de signer ledit marché avec l'entreprise Suscillon - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1768

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Travaux de revêtement de sols durs et faïences - Lot n° 24 - Autorisation de signer ledit marché avec l'Entreprise rhodanienne de carrelage - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1769

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Travaux de revêtement de sol pierre - Lot n° 25 - Autorisation de signer ledit marché avec l'entreprise Guinet Derriaz - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1770

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Travaux de revêtement de sols souples - Lot n° 26 - Autorisation de signer ledit marché avec l'entreprise Ciolfi - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1771

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Travaux de peinture des revêtements muraux - Lot n° 27 - Autorisation de signer ledit marché avec le groupement d'entreprises Paré-Botta - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1772

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Travaux d'électricité scénique - Lot n° 54 - Autorisation de signer ledit marché avec l'entreprise Scénetec - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1773

lyon 9° - Place de la Rhodiacéta - Travaux d'aménagement et maîtrise d'oeuvre - Avenants aux marchés n° 010759V, 010609G, 010610H, 010611J et 00823T - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1774

saint Priest - Bassin Minerve Europe - Construction de deux vestiaires - Autorisation de signer des marchés pour des travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1775

vénissieux - Réaménagement du quartier Max Barel - Approbation d'un détail estimatif et de quatre dossiers de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1776

bron - Transfert dans le domaine public de voirie communautaire de la partie de l'avenue Franklin Roosevelt comprise entre le boulevard Laurent Bonnevay et la rue du 8 mai 1945 - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1777

rochetaillée sur Saône - Classement dans le domaine public de voirie communautaire des allées des Ecureuils et des Aubépines - Lotissement Les Hauts de Rochetaillée - Retrait de la décision n° B-2003-1616 du 15 septembre 2003 - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1778

jonage - Classement dans le domaine public de voirie communautaire des allées des Mésanges, des Fauvettes et des Pinsons dans le lotissement Colinella - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1779

villeurbanne - Aménagement de l'avenue Marc Sangnier - Autorisation de signer un marché de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1780

lyon 5° - Rue de la Garenne - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1781

pierre Bénite - Aménagement de la rue Henri Barbusse - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1782

saint Fons - Avenue Ramboz - 1ère tranche - Rond-point à l'entrée de l'usine Rhodia - Autorisation de signer un marché de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1783

vénissieux - Requalification des espaces extérieurs du centre commercial Pyramide - Approbation d'un détail estimatif et d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1784

feyzin, Pierre Bénite, Oullins, Saint Genis Laval, La Mulatière, Saint Fons - Opération programmée d'amélioration de l'habitat (Opah) multisite Rhône-Aval - Autorisation de signer un marché d'études concernant une mission d'études, de suivi et d'animation en vue de mettre en place une Opah sur six communes de la Communauté urbaine - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1785

rénovation d'installations téléphoniques et prestations de maintenance associées - Marché à bons de commande - Procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1786

prestations de formations : management stratégique et organisationnel - Autorisation de signer des marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1787

marché international des professionnels de l'immobilier (Mipim) - Conception - Réalisation - Livraison et démontage du stand - Mise en concurrence simplifiée - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1788

mission d'accompagnement du projet de mise en oeuvre du portail Web économique de l'agglomération lyonnaise - Autorisation de signer le marché pour une prestation d'accompagnement à la mise en oeuvre du projet de portail économique sur l'agglomération lyonnaise - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1789

rochetaillée sur Saône - Place Claudius Peytel et ses abords - Lancement des études de maîtrise d'oeuvre - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1790

montanay - Place de l'Ancienne Mairie - Lancement des études de maîtrise d'oeuvre - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1791

garanties d'emprunt accordées à des SA HLM - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1792

garantie d'emprunt - Réaménagement du prêt n° 0421959 accordé à l'association Union chrétienne de jeunes gens (UCJG) - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1793

mandat spécial accordé à monsieur Gilles Buna pour une mission à Muntinlupa et Marikina (Philippines) - Décision - (sans annexe)




n° B-2003-1742

etudes spécifiques liées aux différents métiers de la Communauté urbaine - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec Insavalor - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1743

oullins - Acquisition d'un terrain situé avenue des Saules et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1744

villeurbanne - Acquisition d'une parcelle de terrain située 4, rue Antoine Primat et appartenant à l'association La Collégiale - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1745

villeurbanne - Acquisition d'une parcelle de terrain située 6, rue Antoine Primat et appartenant à la Ville - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1746

mions - ZAC Pesselière - Acquisition du terrain d'assiette supportant des équipements publics et appartenant à la SERL - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1747

villeurbanne - Acquisition d'un immeuble situé 27, rue de la Soie et appartenant à M. Henri Franchet - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1748

saint Priest - ZAC des Perches - Acquisition du terrain dit du Manège appartenant à la SERL - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1749

lyon 9° - Autorisation donnée à la SERL de procéder à la levée d'option relative à la promesse de vente passée avec M. Joseph Pérouse de Montclos - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1750

francheville - Acquisition de deux parcelles situées 16 et 20, chemin de Montlivet et appartenant, l'une à M. Richard et l'autre aux époux Darblade - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1751

sainte Foy lès Lyon - Acquisition d'une parcelle de terrain située 119, chemin de Montray et appartenant aux consorts Marcaillou - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1752

fontaines sur Saône - Acquisition de parcelles de terrain situées avenue du 8 mai  1945 et appartenant à divers propriétaires - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1753

fourniture de camions-plateaux avec grue - Lot n° 2 - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1754

fourniture de camions-plateaux avec grue - Lot n° 3 - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1755

bron - Mise à disposition de l'Opac du Rhône d'un terrain communautaire situé 12, avenue Edouard Herriot - Approbation du bail à construction - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1756

craponne - Institution d'une servitude pour le passage de deux canalisations publiques d'eau potable dans le sol des voies privées du lotissement Le Beau Site - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1757

lyon 9° - Echange avec la SCI Berthet Loucheur de deux parcelles de terrain nu situées angle avenue Louis Loucheur, rue Sergent Michel Berthet - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1758

craponne - Institution d'une servitude pour le passage de deux canalisations d'eau potable dans le sol du lotissement La Vignolière situé rue du Pont Chabrol - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1759

lyon 5° - Autorisation donnée à la SACVL pour déposer un permis de construire sur deux parcelles communautaires - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1760

saint Cyr au Mont d'Or - Revente à la Commune d'une propriété située 6, rue des Ecoles et appartenant à M. et Mme Bernard Ferrier - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1761

individualisation d'autorisation de programme complémentaire - Opération n° 0097 - Acquisition pour le compte de tiers - Autorisation de progamme globale - Investissement foncier - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1762

fourniture de sacs pour la collecte des déchets urbains - Lot n° 1 - Autorisation de signature du marché - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1763

lyon 7° - ZAC du Parc de Gerland - Îlot 1 - Vente d'un terrain à la SNC 3, place Antonin Perrin - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1764

lyon 7° - ZAC du Parc de Gerland - ÎIots 3 et 4 - Cession de deux terrains et d'un volume au groupement formé par les sociétés Capri, Géode, Sari et LPA - Autorisation de déposer les permis de construire et d'effectuer les sondages - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1765

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Travaux de cloisonnement, faux plafond plâtre - Lot n° 14 - Autorisation de signer ledit marché avec le groupement d'entreprises sud-est Plâtre-Paré et Cie - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1766

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Travaux de staff - Lot n° 15 - Autorisation de signer ledit marché avec le groupement d'entreprises Charbonnel-Deroux Dauphin - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1767

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Travaux d'agencement bois - Lot n° 18 - Autorisation de signer ledit marché avec l'entreprise Suscillon - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1768

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Travaux de revêtement de sols durs et faïences - Lot n° 24 - Autorisation de signer ledit marché avec l'Entreprise rhodanienne de carrelage - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1769

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Travaux de revêtement de sol pierre - Lot n° 25 - Autorisation de signer ledit marché avec l'entreprise Guinet Derriaz - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1770

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Travaux de revêtement de sols souples - Lot n° 26 - Autorisation de signer ledit marché avec l'entreprise Ciolfi - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1771

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Travaux de peinture des revêtements muraux - Lot n° 27 - Autorisation de signer ledit marché avec le groupement d'entreprises Paré-Botta - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1772

lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Travaux d'électricité scénique - Lot n° 54 - Autorisation de signer ledit marché avec l'entreprise Scénetec - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1773

lyon 9° - Place de la Rhodiacéta - Travaux d'aménagement et maîtrise d'oeuvre - Avenants aux marchés n° 010759V, 010609G, 010610H, 010611J et 00823T - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1774

saint Priest - Bassin Minerve Europe - Construction de deux vestiaires - Autorisation de signer des marchés pour des travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1775

vénissieux - Réaménagement du quartier Max Barel - Approbation d'un détail estimatif et de quatre dossiers de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1776

bron - Transfert dans le domaine public de voirie communautaire de la partie de l'avenue Franklin Roosevelt comprise entre le boulevard Laurent Bonnevay et la rue du 8 mai 1945 - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1777

rochetaillée sur Saône - Classement dans le domaine public de voirie communautaire des allées des Ecureuils et des Aubépines - Lotissement Les Hauts de Rochetaillée - Retrait de la décision n° B-2003-1616 du 15 septembre 2003 - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1778

jonage - Classement dans le domaine public de voirie communautaire des allées des Mésanges, des Fauvettes et des Pinsons dans le lotissement Colinella - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1779

villeurbanne - Aménagement de l'avenue Marc Sangnier - Autorisation de signer un marché de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1780

lyon 5° - Rue de la Garenne - Individualisation d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1781

pierre Bénite - Aménagement de la rue Henri Barbusse - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1782

saint Fons - Avenue Ramboz - 1ère tranche - Rond-point à l'entrée de l'usine Rhodia - Autorisation de signer un marché de travaux - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1783

vénissieux - Requalification des espaces extérieurs du centre commercial Pyramide - Approbation d'un détail estimatif et d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1784

feyzin, Pierre Bénite, Oullins, Saint Genis Laval, La Mulatière, Saint Fons - Opération programmée d'amélioration de l'habitat (Opah) multisite Rhône-Aval - Autorisation de signer un marché d'études concernant une mission d'études, de suivi et d'animation en vue de mettre en place une Opah sur six communes de la Communauté urbaine - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1785

rénovation d'installations téléphoniques et prestations de maintenance associées - Marché à bons de commande - Procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1786

prestations de formations : management stratégique et organisationnel - Autorisation de signer des marchés - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1787

marché international des professionnels de l'immobilier (Mipim) - Conception - Réalisation - Livraison et démontage du stand - Mise en concurrence simplifiée - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1788

mission d'accompagnement du projet de mise en oeuvre du portail Web économique de l'agglomération lyonnaise - Autorisation de signer le marché pour une prestation d'accompagnement à la mise en oeuvre du projet de portail économique sur l'agglomération lyonnaise - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1789

rochetaillée sur Saône - Place Claudius Peytel et ses abords - Lancement des études de maîtrise d'oeuvre - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1790

montanay - Place de l'Ancienne Mairie - Lancement des études de maîtrise d'oeuvre - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1791

garanties d'emprunt accordées à des SA HLM - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1792

garantie d'emprunt - Réaménagement du prêt n° 0421959 accordé à l'association Union chrétienne de jeunes gens (UCJG) - Décision - (sans annexe)

n° B-2003-1793

mandat spécial accordé à monsieur Gilles Buna pour une mission à Muntinlupa et Marikina (Philippines) - Décision - (sans annexe)