Commission

Vous trouverez dans cette rubrique, téléchargeables au format pdf :

  • l'ensemble des délibérations prises par le Conseil de communauté, entre 1995 et 2014
  • les décisions, prises par le Bureau délibératif, entre juin 2001 et 2014
  • les procès verbaux des séances publiques entre 2004 et 2014
  • les arrêtés réglementaires du Président entre juin 2001 et 2014



Bureau du 13 mai 2008

 

les décisions n° B-2008-0001 à n° B-2008-0026 ont été télétransmises en préfecture le jeudi 15 mai 2008.




DECISIONS

 



N° B-2008-0001

Mandat spécial accordé à M. le président Collomb ainsi qu'à MM. Daclin et Reppelin pour une mission à Dubaï - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0002

Albigny sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin du Tison et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0003

Albigny sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Jean Chirat et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0004

Charbonnières les Bains - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin d'Ecully et appartenant aux consorts Delorme, Perrachon, Bouvret et Romeuf - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0005

Charbonnières les Bains - Acquisition d'une parcelle de terrain située 17, chemin Vert et appartenant aux consorts Guiffray - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0006

Craponne - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Joachim Gladel et appartenant à la SARL Thierry Dugelay - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0007

Craponne - Acquisition d'une parcelle de terrain située 13, avenue Jean Bergeron et appartenant à la SAS Or promotion - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0008

Dardilly - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de Charrière et appartenant à Mme Noëlle Clément - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0009

Fontaines Saint Martin - Acquisition d'une parcelle de terrain située à l'angle des rues des Fours et du Mas Joint et appartenant à la société Stylimmo - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0010

Neuville sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de Parenty et appartenant à Mme Francine Achard - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0011

Neuville sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de Parenty et appartenant aux consorts Comte - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0012

Rillieux la Pape - Acquisition d'une parcelle de terrain située avenue de l'Ain et appartenant à la société CM Supermarchés Sud-Est (CMSSE) - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0013

Rillieux la Pape - Acquisition d'une parcelle de terrain située lieu-dit Terres du Creux et appartenant aux consorts Lauvergne - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0014

Saint Genis les Ollières - Acquisition de deux parcelles de terrain situées 3, rue Marius Poncet et rue du Guillot et appartenant à la SCI Saint Genis Poncet - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0015

Saint Romain au Mont d'Or - Acquisition de parcelles de terrain situées chemin du Charroi et appartenant à l'Opac du Rhône - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0016

Hôtel de Communauté - Restructuration du restaurant administratif  - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre  - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0017

Lyon 3° - Rue de la Villette - Programme Villette-Pompidou - Déclassement d'une parcelle du domaine public de voirie communautaire - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0018

Lyon 9° - Boulevard de Balmont - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0019

Lyon 8° - Autorisation donnée à la société Erilia de déposer des demandes de permis de démolir et de construire portant sur le bien communautaire situé 51, rue Pierre Delore - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0020

Mions - Autorisation donnée à l'Opac du Rhône de déposer une demande de permis de construire portant sur le bien communautaire situé rue Joliot Curie - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0021

Saint Priest - Autorisation donnée au SDIS du Rhône, ou toute personne morale se substituant, de déposer un permis de construire et de réaliser des études de sol sur les biens communautaires situés avenue de l'Europe, à l'angle de l'impasse d'Alsace - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0022

Vaulx en Velin, Corbas, Villeurbanne - Autorisation de déposer des demandes de permis de démolir - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0023

Garantie d'emprunt accordée à la Semcoda - Restructuration d'un prêt souscrit par la Semcoda auprès de la Caisse d'épargne - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0024

Réaménagement de la dette contractée auprès de la Caisse des dépôts et consignations par Porte des Alpes habitat - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0025

Garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Décision - (sans annexe)

N° B-2008-0026

Chassieu - Aménagement d'une aire d'accueil pour les gens du voyage - Marchés de travaux - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)